Maison enterrée et article L111-16 code urbanisme
Ce sujet comporte 7 messages et a été affiché 176 foisNouveau sujet Répondre |
2 abonnés surveillent ce sujet |
message
Membre ultra utile
Membre ultra utile
Membre utile
Membre ultra utile
Membre ultra utile
En cache depuis le lundi 22 avril 2024 à 18h26
Ce sujet vous a-t-il aidé ?
0
Votez !
0
Votez !
C'est intéressant aussi !
Devis permis de construire
Demandez, en 5 minutes, 3 devis comparatifs aux professionnels de votre région. Gratuit et sans engagement.
Demandez, en 5 minutes, 3 devis comparatifs aux professionnels de votre région. Gratuit et sans engagement.
Tout savoir sur le permis de construire
Les guides vous aident à y voir plus clair sur la construction.
Les guides vous aident à y voir plus clair sur la construction.
Annuaire des architectes
TrouverUnArchitecte.com est LE site pour trouver des architectes spécialisés en maisons individuelles près de chez vous.
TrouverUnArchitecte.com est LE site pour trouver des architectes spécialisés en maisons individuelles près de chez vous.
Autres discussions sur ce sujet :
-
Permis de construire - comment définir le TN sur maison existante
6 réponses Forum Administratif et financement Résolu -
Peut t'on me demander des pièces complémentaires une fois que mon permis est accepté?
6 réponses Forum Administratif et financement -
Implantation maison devant servitude de vue par prescription trentenaire
2 réponses Forum Administratif et financement -
Courrier recu du ministere de la transition ecologique pour ma construction
6 réponses Forum Administratif et financement -
PCMI3 Plan des coupes, votre avis?
6 réponses Forum Administratif et financement Résolu -
Avis défavorable ABF hors délai après PC accordé
6 réponses Forum Administratif et financement -
Acheté maison il y a 3 ans sans declaration des travaux par vendeur
5 réponses Forum Administratif et financement -
maison bois - Couleur autorisée par le PLU mais refusé par l'architecte
11 réponses Forum Administratif et financement -
maison inférieure à 50m2 + garage 80m2 pour éviter la RT2012
8 réponses Forum Administratif et financement
2
abonnés
surveillent ce sujet
surveillent ce sujet