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Branchement de 2 maisons supplémentaires sur réseau EU privé existant

Ce sujet comporte 8 messages et a été affiché 116 fois
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Env. 60000 message
Bonjour
2 voisins construisent donc 2 maisons et souhaitent se raccorder à notre réseau des eaux usées privées existants que nous avons financés.
/ Ont-ils le droit de se connecter sans nous demander l'autorisation ?
/ Comment faire pour s'assurer que le diamètre de la canalisation existante va pouvoir supporter ces deux maisons supplémentaires ?
Merci de vos réponses
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Ne vous prenez pas la tête pour vos travaux de VRD...

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Membre ultra utile Env. 20000 message Gard
Bonjour, ci le réseau et réellement privé, ils ne peuvent pas y toucher sans votre consentement !
ce sont souvent des petits détails qui font la différence entre du bon et du mauvais travail
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Picto recompense Membre ultra utile
Messages : Env. 20000
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Env. 100 message Marne
Bonjour,

Ils ne peuvent pas se raccorder autrement plutôt que de se reprendre sur le votre ? Ça a du être demandé lors du dépôt du permis ?
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Messages : Env. 100
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Env. 60000 message
plaquisteheureux a écrit:Bonjour, ci le réseau et réellement privé, ils ne peuvent pas y toucher sans votre consentement !

Oui il est privé, nous avons financé sa construction sur environ 200 m pour rejoindre le réseau public en bordure de route
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Messages : Env. 60000

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Env. 60000 message
pti nikos a écrit:Bonjour,

Ils ne peuvent pas se raccorder autrement plutôt que de se reprendre sur le votre ? Ça a du être demandé lors du dépôt du permis ?

Non, sauf s'ils construisent un autre réseau parallèle, sur la servitude de passage ?
La question qui se pose également est de savoir si le réseau existant permet de recevoir l'activité de 2 maisons supplémentaires... existe t'il par exemples des normes qui indiquent un rapport mini/maxi entre le diamètre des canalisations et le nombre d'habitations ?
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Messages : Env. 60000

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Env. 100 message Marne
Serge EU a écrit:
pti nikos a écrit:Bonjour,

Ils ne peuvent pas se raccorder autrement plutôt que de se reprendre sur le votre ? Ça a du être demandé lors du dépôt du permis ?

Non, sauf s'ils construisent un autre réseau parallèle, sur la servitude de passage ?
La question qui se pose également est de savoir si le réseau existant permet de recevoir l'activité de 2 maisons supplémentaires... existe t'il par exemples des normes qui indiquent un rapport mini/maxi entre le diamètre des canalisations et le nombre d'habitations ?

quel diamètre le tuyau posé ?

Quoiqu'il en soit, ils ne peuvent se raccorder sans votre accord et si vous leur donnez, il faut mettre les choses au claire pour les interventions futures sur le réseau : qui paie quoi ?

Et un peu HS mais : pourquoi avoir financé vous même le réseau ? Parce que 200m, ça commence à faire !
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Messages : Env. 100
Dept : Marne
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Env. 60000 message
pti nikos a écrit:
Serge EU a écrit:
pti nikos a écrit:Bonjour,

Ils ne peuvent pas se raccorder autrement plutôt que de se reprendre sur le votre ? Ça a du être demandé lors du dépôt du permis ?

Non, sauf s'ils construisent un autre réseau parallèle, sur la servitude de passage ?
La question qui se pose également est de savoir si le réseau existant permet de recevoir l'activité de 2 maisons supplémentaires... existe t'il par exemples des normes qui indiquent un rapport mini/maxi entre le diamètre des canalisations et le nombre d'habitations ?

quel diamètre le tuyau posé ?

Quoiqu'il en soit, ils ne peuvent se raccorder sans votre accord et si vous leur donnez, il faut mettre les choses au claire pour les interventions futures sur le réseau : qui paie quoi ?

Et un peu HS mais : pourquoi avoir financé vous même le réseau ? Parce que 200m, ça commence à faire !

Aucune idée pour le diamètre.. nous demandons aux nouvelles maisons de faire le nécessaire pour avoir l'info et la validation par un expert, et se prémunir de futurs problèmes, mais ça bloque..
Le réseau n'existai pas au moment de la construction de nos 5 maisons individuelles.. On a partagé les frais pour se raccorder au réseau public
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Messages : Env. 60000

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Membre super utile Env. 2000 message Fay De Bretagne (44)
pti nikos a écrit:
Serge EU a écrit:
pti nikos a écrit:Bonjour,

Ils ne peuvent pas se raccorder autrement plutôt que de se reprendre sur le votre ? Ça a du être demandé lors du dépôt du permis ?

Non, sauf s'ils construisent un autre réseau parallèle, sur la servitude de passage ?
La question qui se pose également est de savoir si le réseau existant permet de recevoir l'activité de 2 maisons supplémentaires... existe t'il par exemples des normes qui indiquent un rapport mini/maxi entre le diamètre des canalisations et le nombre d'habitations ?

quel diamètre le tuyau posé ?

Quoiqu'il en soit, ils ne peuvent se raccorder sans votre accord et si vous leur donnez, il faut mettre les choses au claire pour les interventions futures sur le réseau : qui paie quoi ?

Et un peu HS mais : pourquoi avoir financé vous même le réseau ? Parce que 200m, ça commence à faire !

bonjour 
si c'est un lotissement privé , le raccordement est financé par le ou les lotisseurs 
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Picto recompense Membre super utile
Messages : Env. 2000
De : Fay De Bretagne (44)
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En cache depuis le mercredi 25 juin 2025 à 00h09
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