Proposition de loi : réduction des dérives de procès pour troubles de voisinages intentés par les néoruraux.

Bonjour,

Je propose comme titre "Bon sens retrouvé : une loi anti connerie de l'urbain en milieu rural"

Alors titre putaclic oui, mais pas non plus "Escort à moitié prix"
Même si je suis quand même 'un peu' d'accord avec toi et que je manie l'euphémisme avec goût ici !

Ou l'introduction du droit acquis en matière de TAV

TAV ? Transport d'Animaux Vivants ? Taxe Ajoutée sur la Valeur (chut ne donnez pas d'idée à notre ministre de l'économie) ?

Bonjour,

salade bio a écrit:

Je propose comme titre "Bon sens retrouvé : une loi anti connerie de l'urbain en milieu rural"

+1 

j'ai souvenir d'un "urbain" fraîchement arrivé ... qui avait commencé à faire le tour du village pour saluer ses voisins (c'est sympa et tellement rare) sauf qu'il se présentait avec une pétition à signer pour demander l'arrêt du clocher sur les heures de sommeil...
l'a débuté sa visite par la Grand-Rue ... fait connaissance de quelques membres du Conseil Municipal ... très protecteurs pour leur église classée ;
aux dernières nouvelles, le clocher va bien et est toujours aussi fiable.

Troubles Anormaux du Voisinage semblerait assez adapté.
ps : les coqs sont peut-être parfois "dérangeants" , pas pire que les oies qui montent la garde  H24

Bonjour.

Pas plus dérangeants que ces néo-ruraux qui font des teufs toute la nuit avec la sono à fond

elisa21 Ou les chiens qui aboient dès que tu passes devant la clôture :/
Merci pour le TAV

Bonjour. Concernant les cloches (elisa 21), l'urbain en question avait osé ce que les proches habitants du clocher n'avaient pas eu l'audace de faire certainement par crainte d'être mal vus par les autres habitants. Certains étaient même d'accord avec lui. Et il est vrai qu'en habitant juste à côté cela peut être dérangeant et franchement, à moins de vouloir se la jouer "anti" nouvel arrivant en ne voulant pas aller dans son sens, juste l'arrêt pour la nuit c’était une solution raisonnable et entendable...

Après je n'ai jamais vu de clocher fonctionner après 22h ?
Chez moi ils ont modifié la cloche utilisée pour les demi-heures, elle ne sonne plus qu'un coup, ça m'énerve car je ne sais plus s'il est 12h30, 13h ou 13h30. Et si je suis en retard pour aller manger ou pas (et ça m'oblige à arrêter ce que je fais, enlever les gants, sortir un portable ou une montre, ...).

On devrait faire une loi pour empêcher les C.. de penser!

On m'a dit les blaireaux sont des animaux menacés et en voie de disparition...voici la nouvelle race blaireaux à tête de ... hihihhi

Bonsoir,

c'est bien beau la campagne, j'y ai vécu toute ma vie; derrière chez mes parents c'était les champs carrément....

Par contre, si dans un patelin où la dernière fois que l'on a vu un coq c'était juste avant la guerre (celle de 39 hein ! Pas celle d'Ukraine !!), où il n'y a que des ruraux avec le mode de vie d'urbains (comme on l'a tous plus ou moins peut-être ?)...le voisin qui me met un coq sous prétexte qu'il souhaite se reconnecter avec les forces telluriques et mère Gaïa...ben je pense que je le prendrais mal, pas vous ?!!

Et ces petits patelins que j'évoque, c'est me semble-t-il la majorité de nos villages, alors le droit au calme (que l'on vient chercher en venant à la campagne en général) n'a-t-il donc aucun poids ?! Que j'ai été là avant l'arrivée de cet abruti de coq qui me réveille tous les w.e à 6H00 du mat pendant que son maître fait la posture du chat face au soleil levant sur sa terrasse en bois équitable achetée en solde chez Leroy Pimpin, çà n'aurait aucune valeur ? Sous prétexte qu'il y a 50 ans, les gens avaient encore tous de la volaille à la maison ?!!

Il me semble qu'en essayant de respecter une image d'Epinal pour bobos trentenaires on oublie un peu qu'ils sont plus que minoritaire au seins de ces dit-villages.

Voilà, c'ést tout pour moi.

PS) je me suis tapé plus de 20 ans le berge allemand du voisin qui ne faisait "que son travail" en prévenant si quelqu'un arrivait dans la rue...une sorte de service public quoi !!

ror24 a écrit:

Bonsoir,

c'est bien beau la campagne, j'y ai vécu toute ma vie; derrière chez mes parents c'était les champs carrément....

Par contre, si dans un patelin où la dernière fois que l'on a vu un coq c'était juste avant la guerre (celle de 39 hein ! Pas celle d'Ukraine !!), où il n'y a que des ruraux avec le mode de vie d'urbains (comme on l'a tous plus ou moins peut-être ?)...le voisin qui me met un coq sous prétexte qu'il souhaite se reconnecter avec les forces telluriques et mère Gaïa...ben je pense que je le prendrais mal, pas vous ?!!

Et ces petits patelins que j'évoque, c'est me semble-t-il la majorité de nos villages, alors le droit au calme (que l'on vient chercher en venant à la campagne en général) n'a-t-il donc aucun poids ?! Que j'ai été là avant l'arrivée de cet abruti de coq qui me réveille tous les w.e à 6H00 du mat pendant que son maître fait la posture du chat face au soleil levant sur sa terrasse en bois équitable achetée en solde chez Leroy Pimpin, çà n'aurait aucune valeur ? Sous prétexte qu'il y a 50 ans, les gens avaient encore tous de la volaille à la maison ?!!

Il me semble qu'en essayant de respecter une image d'Epinal pour bobos trentenaires on oublie un peu qu'ils sont plus que minoritaire au seins de ces dit-villages.

Voilà, c'ést tout pour moi.

PS) je me suis tapé plus de 20 ans le berge allemand du voisin qui ne faisait "que son travail" en prévenant si quelqu'un arrivait dans la rue...une sorte de service public quoi !!

Hello,

20 ans que je suis tranquille chez moi, une voisine à 50m à gauche, une autre en face de l'autre côté de la route (mais dans les deux cas mais plus personne depuis au moins deux ans), un autre à plus de 200m à gauche, et derrière mon terrain PERSONNE, mais ça va changer, cela devient un lotissement (48 lots), autant d'emmer....... à venir surtout avec ceux qui voudront construire en limite de propriété

ror24 a écrit:

PS) je me suis tapé plus de 20 ans le berge allemand du voisin qui ne faisait "que son travail" en prévenant si quelqu'un arrivait dans la rue...une sorte de service public quoi !!

Ah, je ne savais pas que cette race de chien avait une telle longévité (supérieure à celle du yorkshire)

Rfco a écrit:

ror24 a écrit:

PS) je me suis tapé plus de 20 ans le berge allemand du voisin qui ne faisait "que son travail" en prévenant si quelqu'un arrivait dans la rue...une sorte de service public quoi !!

Ah, je ne savais pas que cette race de chien avait une telle longévité (supérieure à celle du yorkshire)

L'ont remplacé entre temps. On a eu droit à Mouss, Wutz, Nyls ...et le dernier, me souviens plus !! Par contre, pénible de père en fils !!

ror24 a écrit:

Rfco a écrit:

ror24 a écrit:

PS) je me suis tapé plus de 20 ans le berge allemand du voisin qui ne faisait "que son travail" en prévenant si quelqu'un arrivait dans la rue...une sorte de service public quoi !!

Ah, je ne savais pas que cette race de chien avait une telle longévité (supérieure à celle du yorkshire)

L'ont remplacé entre temps. On a eu droit à Mouss, Wutz, Nyls ...et le dernier, me souviens plus !! Par contre, pénible de père en fils !!

j'ai eu TAZ, un beau bébé de labrador (comme son papa, Nordahl, un autre labrador), 50kg de muscles (oui 15kg de plus que le "classique labrador balèze), d'amour et pas de gueulade, d'aboiements intempestifs, mais fallait pas tenter de rentrer chez moi sans mon autorisation, sinon, ça repartait en courant à grande vitesse, limite battre les records de Christophe lemaitre...

ror24 : [...] préexistantes à l'installation.
Si le village n'avait pas de coq, tu peux faire jouir ton droit de ne pas en avoir un.

Woofy a écrit:

ror24 : [...] préexistantes à l'installation.
Si le village n'avait pas de coq, tu peux faire jouir ton droit de ne pas en avoir un.

alors VOTONS

De toute façon, j'aime pas la volaille.

ror24 a écrit:

Rfco a écrit:

ror24 a écrit:

PS) je me suis tapé plus de 20 ans le berge allemand du voisin qui ne faisait "que son travail" en prévenant si quelqu'un arrivait dans la rue...une sorte de service public quoi !!

Ah, je ne savais pas que cette race de chien avait une telle longévité (supérieure à celle du yorkshire)

L'ont remplacé entre temps. On a eu droit à Mouss, Wutz, Nyls ...et le dernier, me souviens plus !! Par contre, pénible de père en fils !!

Le dernier ? Ror 😀

Calète a écrit:

Le dernier ? Ror 😀

Ben non, c'était le chien des voisins !! Et si tu veux parler de Nut's, mon MOE (*), sache qu'il n'aboie jamais...un chien bien éduqué quoi !

*: à retrouver dans l'eeeeexcellentissime " Un chien de saison", première saison en cours de diffusion sur votre forum préféré !!

Woofy a écrit:

Bonjour,

Bon désolé pour le titre putaclic, je n'ai pas réussi à résumer ce texte (court) en un titre.
Et désolé car c'est plutôt du juridique que de l'administratif.

Une proposition de loi viens d'être adoptée par les députés. Elle consiste à affirmer les activités déjà présentes en campagne comme étant "normales", et donc vise à empêcher les urbains qui viennent s'installer à la campagne et sont dérangés par les vaches du champ d'à côté, l'élevage de cochon à 200m, ou le coq du voisin qui chante tôt les matins d'été, alors que tout ça était déjà là avant qu'ils arrivent.

Il y aurait actuellement 1300 affaires de ce genre en cours dans les tribunaux, donc cela permettrait de les désengorger en évitant que les néoruraux attaquent.

L'article de Ouest France dont je tire l'info :
https://www.ouest-france.fr/politique/institutions/assemblee[...]-11ee-8602-1e868188f4e2



Et le texte de loi :

Citation:

Article unique

Le sous‑titre II du titre III du livre III du code civil est complété par un chapitre IV ainsi rédigé :

« CHAPITRE IV

« Les troubles anormaux du voisinage

« Art. 1253. – Le propriétaire, le locataire, l’occupant sans titre, l’exploitant d’un fonds, le maître d’ouvrage ou celui qui en exerce les pouvoirs, à l’origine d’un trouble excédant les inconvénients normaux de voisinage, est responsable de plein droit du dommage qui en résulte.

« Toutefois, lorsque le trouble provient d’activités, quelles que soient leur nature, préexistantes à l’installation sur le fonds, qui se sont poursuivies dans les mêmes conditions et qui s’exercent conformément à la législation en vigueur, la responsabilité prévue au premier alinéa ne saurait être engagée. ».

Source : https://www.assemblee-nationale.fr/dyn/16/textes/l16b1602_proposition-loi

Woofy, 

je te conseille de suivre (sur linkedin par exemple) l'expert judiciaire le plus reconnu de France sur le bruit et l'acoustique. Enormément d'information de sa part pour comprendre ces sujets et il est très engagé aussi sur les troubles de voisinage (accessoirement une personne fort sympathique et humble). C'est Thierry MIGNOT ;) 

Y 'a des chiens c 'est comme les poissons rouge sa vie ........des siècles...enfin si on fait comma ma belle mère on prend toujours le même et on recommence! il a aujourd'hui 52ans.....

Bonjour,

Reprenons le texte : "Toutefois, lorsque le trouble provient d’activités, quelles que soient leur nature, préexistantes..."

Connaissant la mauvaise foi de la majorité relative parlementaire, Je doute que cette loi soit écrite pour défendre le coq Maurice, celui-ci n'est qu'un prétexte.
Lorsque vous voudrez batailler pour faire arrêter l'exploitation d'une carrière ou d'une usine d'où sortent 80 camions par jour, on vous sortira cet article et vous serez bien baisés.

Si il y avait précisé de nature pastorale, agreste, champêtre, rurale ou bucolique alors j'aurais souscrit mais dans la rédaction actuelle , NON.

Mais ce n'est pas le but de cette modification.
Et quand bien même, qui va emménager à côté d'une carrière existante pour ensuite se plaindre du passage répété des camions ? Le principe est le même qu'avec le coq ou le clocher d'église.

Mais qui a fait construire proche d'une enceinte aéroportuaire et ensuite se plaint des nuisances et veut faire limiter les mouvements d'aéronefs ?

Beaucoup de monde.

Entre autre parce que les terrains étaient moins chers.

Oui mais bon tu ne peux pas dire que tu ne savais pas. Des fois en TGV je vois des terrains que je trouve très sympa. Puis je me souviens que je les vois depuis le TGV...

C'est bien ce que je dis.

Les gens savent les désagréments qu'ils vont avoir.

Mais ils achètent et après râlent quand même. C'est lamentable.

Certains osent tout. On sait lesquels.

On est d'accord. Cette loi est destine à tuer dans l'oeuf ce genre de réclamations qui n'iront nulle part ... Mais qui engorgent les tribunaux.

Comme si les tribunaux n'avait pas autres choses à traiter de plus urgent et rationnel car moi sinon je ferai un procès au con parce qu'il sont con! et ma parole y en a un paquet! et après je me ferai avocat des cons une manne financière sans fin!

Longue vie aux circuits !!!

On est tous le con de quelqu'un.

Comme on est tous le riche de quelqu'un.

Ben moi suis le on de personne car je vois personne! ihihihih

Oups suis le con de personne car je vois personne!

A pars si je me regarde dans le miroir la suis le con de moi même??? euhh non comme dit Calète suis le riche de moi même ohohoh mieux sa....

Calète a écrit:

On est tous le con de quelqu'un.

Comme on est tous le riche de quelqu'un.

Le pire c’est quand même de n’être qu’un ”pauvre con”...

Le dernier spectacle de Max Bird est complètement dans le thème !


Perso, moi, j'suis dans le déni

Ben moi des fois me traite de pauvre con sa compte ou pas!?? dites moi non

Salut,

ptitmimi29 a écrit:

Oups suis le con de personne car je vois personne!

Tu sais que tu peux corriger tes propres messages, pendant 24 heures (bouton "crayon" en bas à droite de tes propres messages).

Mercccccccciiiii Manu-d.en-haut avait pas vu

Eve Lynette a écrit:

Calète a écrit:

On est tous le con de quelqu'un.

Comme on est tous le riche de quelqu'un.

Le pire c’est quand même de n’être qu’un ”pauvre con”...

D'ailleurs on dit jeune con, vieux con, pauvre con, sale con.

Mais jamais riche con et propre con 🤔

Moi je ne supporte pas l'odeur du con car le con fait rance.

Bon ouff suis pas con car je sens bon!