Pénalité ?

Bonjour, vous allez mettre l'ambiance en réclamant des pénalités pour 1 semaine.
Et s'il y a des choses à revoir, il risque de vous envoyer promener.

Bonjour.

Ça fait quel montant de pénalité ces potentiels quelques jours ?

C'est comme tout, si le chantier a été un combat permanent c'est normal de les réclamer, si le chantier s'est bien passé sans trop de malfaçons ça peut éventuellement se discuter.

+1 avec Calète

Bonjour,

Les pénalités sont dues dès le premier jour... mais il y en a probablement pour moins de 400€. Ces 400€ valent-ils la peine de se fâcher, de courir après le constructeur pour lever les réserves, de faire face à de la mauvaise foi par vengeance sur les réserves... ?
Je rejoins les avis précédents : elles sont bel et bien dues, mais le jeu n'en vaut probablement pas la chandelle...

philippe

Bonjour philippe1986 tout à fait d'accord avec vous, j'ai d'ailleurs répondu dans ce sens

Bonjour,

Vous vous basez sur l'ouverture de chantier mais est-ce que le chantier a démarré à l'heure ? Car c'est la date contractuelle qui compte si plus ancienne (basée sur le délai de démarrage après la réalisation des conditions suspensives).

En tout cas pour une semaine, il vaut mieux en effet remettre ce sujet des pénalités à plus tard, par exemple lors de la déconsignation des 5% en cas de réserves.

Bonjour,

Bonne remarque de bibi50.

Quelles sont les différentes dates :
* obtention du PC
* signature du terrain chez le notaire
* obtention du crédit à la banque

Délai d'ouverture du chantier dans le CCMI ?
Durée des travaux dans le CCMI ? (il semble que ce soit 14 mois)

Est-ce que c'est vous qui avez déposé la DOC ?
Quelle date est mentionnée sur cette DOC ?

Bonjour, et pourquoi cet avenant ?

Merci pour vos réponses
Pourquoi cet avenant? Car nous avons demandé d'installer un volet électrique dans la salle d'eau et cest après que nous avons vu en petit caractère en bas de la feuille ''prolongation de 1 mois''

Arfff !

Il faut lire avant de signer ! Maintenant vous le savez...

Chemax a écrit:

[...] un volet électronique [...]

Vous vous êtes fait électroniquer quoi...

Bonjour.

Le permis de construire modificatif pour ce nouveau volet est accepté ?

Sinon pas de DAACT possible.

Quand on dit que TOUT TOUT TOUT, ABSOLUMENT TOUT doit être défini quand on signe un CCMI ça n'est pas pour rien.

Et qu'il faut lire et comprendre tous les mots du contrat y compris les petits caractères.

Et ne jamais faire aveuglément confiance à un vendeur.

Bonjour,

Une prolongation de délai abusive peut très souvent être contestée.

Pour répondre à l'ambiance générale, lorsque le constructeur vous a déjà niqué d'un mois de pénalités, nous ne voyons pas bien pourquoi il faudrait lui faire cadeau d'une semaine supplémentaire.

Personnellement, je ne trouve pas déraisonnable que lors d'un avenant demandé par le maître d'ouvrage, il y ait 15 jours ou un mois de délai supplémentaire.

Le maître d'ouvrage n'avait qu'à mieux préparer son projet lors de la signature. Et changer quelque chose en cours de route coûte du temps, de l'organisation, de l'administratif à faire, etc.

Par contre, la prolongation du délai doit être annoncée clairement et en toute transparence. Après, au maître d'ouvrage d'accepter ou non.

On ne le dira jamais assez : TOUT doit être défini quand on signe un CCMI. Oh, je répète le message précédent !

aamoi a écrit:

Bonjour,

Une prolongation de délai abusive peut très souvent être contestée.

Pour répondre à l'ambiance générale, lorsque le constructeur vous a déjà niqué d'un mois de pénalités,  nous ne voyons pas bien pourquoi il faudrait lui faire cadeau d'une semaine supplémentaire.

C'est clair que si on est locataire et que l'on se retrouve à payer plus d'un mois de loyer de plus , c'est pas le constructeur qui paye !

annabr a écrit:

aamoi a écrit:

Bonjour,

Une prolongation de délai abusive peut très souvent être contestée.

Pour répondre à l'ambiance générale, lorsque le constructeur vous a déjà niqué d'un mois de pénalités,  nous ne voyons pas bien pourquoi il faudrait lui faire cadeau d'une semaine supplémentaire.

C'est clair que si on est locataire et que l'on se retrouve à payer plus d'un mois de loyer de plus , c'est pas le constructeur qui paye !

Il est question d'une semaine. Pas d'un mois.

Et un locataire serait bien téméraire de donner son préavis sans aucune marge avec la date de livraison de sa maison.

Ne serait-ce que pour faire le gros ménage ou quelques travaux avant de rendre sa location.

Quand on attend sa maison depuis un long moment et que l'on paye un loyer (dans le vent) , on est prêt parfois à emménager même s'il reste des bricoles à finir dans la maison.Pour notre part, terrain réservé en janvier 2022,CCMi signé il y a 2 ans , délai prévu de construction 16 mois.Déjà 4 mois de perdus car des artisans en retard. 16 mois c est long... Il faut honorer ses délais quand on a tout ce temps pour monter une maison (nos 2 premières maisons 10mois pour tout construire !)

Alyénor a écrit:

Personnellement, je ne trouve pas déraisonnable que lors d'un avenant demandé par le maître d'ouvrage, il y ait 15 jours ou un mois de délai supplémentaire.

Le maître d'ouvrage n'avait qu'à mieux préparer son projet lors de la signature. Et changer quelque chose en cours de route coûte du temps, de l'organisation, de l'administratif à faire, etc.

Par contre, la prolongation du délai doit être annoncée clairement et en toute transparence. Après, au maître d'ouvrage d'accepter ou non.

On ne le dira jamais assez :  TOUT doit être défini quand on signe un CCMI. Oh, je répète le message précédent !

Peut être par ce que beaucoup d'avenants sont à l'initiative des constructeurs car sa les arrange et/ou que les constructeurs font tout pour signer et bloquer les clients en promettant de réaliser des ajustements plus tard...
Il ne faut pas oublier que la majorité des maitres d'ouvrages sont néophytes et qu'en face les commerciaux sont expérimentés et parvienne facilement à créer un lien de confiance en guidant les maitres d'ouvrage...