Contrat de construction

**koks** Auteur du sujet · Le 08/01/2007 à 13h40

Bonjour tout le monde!

Je pense avoir un soucis avec mon constructeur, je vous en explique le cheminement en essayant d'être clair sachant que je n'y connais rien :

En Juin 2006, nous allons voir CPR (le constructeur) pour chiffrer un maison, n'ayant pas de terrain nous nous attendons à rien, mais il nous dit que dans un lotissement un terrain risque d'etre disponible car la personne voulant construire risque de ne pas pouvoir à cause de sa banque.

Ca ne loupe pas, le constructeur ayant mis la main sur ce terrain nous le propose et heureusement qu'on la contacté pour ça 1 mois après!

Nous réservons le terrain aussitôt auprès du promoteur.

Septembre, après plusieurs visite nous peaufinons notre plan, le 05/10/06 nous signons un contrat, le CCMI (UNCMI), nous avons la notice descriptive, pas les plans et la demande du permis de construire est demandée.

Entre temps, nous continuons à "peaufiner" notre maison, nous nous rendons compte de quelques erreurs du constructeur (qui corrigera avec du blanc sur le la notice descriptive) et de quelques erreurs de notre part du à une mauvaise disposition de portes ou autres puis, après comparaison avec d'autres personnes et couples faisant construire nous demandons des changements plus prononcés, nous faisons ca fin Novembre 2006 :
- porte de sortie au niveau du cellier,
- avancement de la maison face de trottoir (de 13m à 11m) ce qui découle un changement dans le permis de construire nous affirme notre constructeur,
- Placostyle laine de roche (au lieu de laine de verre),
- douche à l'italienne,
- carrelage en diagonale
- trappe de visite déplacée
- porte de la cuisine déplacée
- fenêtre cuisine déplacée ect....................

Nous demandons a notre constructeur tout cela à rajouter sans bouger le prix (on a le droit de rêver, parfois ca marche, lol).

Début Décembre, nous recevons une lettre de la DDE nous demandant des photos du terrain selon certaines vues, nous faxons cela au constructeur qui fait le jour même le nécessaire.

Mi Décembre, nous signons pour le terrain chez le notaire (le 22/12/06).

Le 08/01/07 nous recevons par lettre recommandée avec AR les documents suivants :
- 1 exemplaire du CCMI signé le 05/10/06
- 1 exemplaire de la notice descriptive.
- 1 exemplaire des plans.
- 1 avenant au contrat de construction.

Ma question qui me vient de suite à l'esprit, c'est que les changements que nous avons demandé ne sont pas pris en compte, ce qui en résulte des documents faux car ces changements peuvent modifier le tarif final.

Que faut-il faire, renvoyer ces documents? Demander de faire un nouveau contrat sachant que "le prix est ferme et définitif sous réserve d'un démarrage avant 6 mois" (ce qui risque de ne pas etre le cas)?

Rappel : j'ai un récipissé du permis de construire qui date du 27/10/06, et j'attends toujours.

**myosine** · Le 08/01/2007 à 13h58

Bonjour, tu dis avoir reçu un avenant au contrat, de quoi s'agit-il ?
Pour ma part, le constructeur m'a remis 1 exemplaire du CCMI, 1 exemplaire de la notice descriptive, 1 exemplaire des plans, et les plans avec photo le jour même de la signature du contrat. Bien entendu, il y apparait toutes les modifications qu'on a apporté.

Je sais que parfois on ne peut faire autrement que de signer des projets pas encore abouti... mais c'est un risque.

Tire ça au clair avec ton commercial, il te forcera à signer... demande lui un autre avenant (qui prend en compte toutes tes modifications). Tu lui dis que tu ne signera qu'à ce moment.

**aamoi** · Le 08/01/2007 à 14h14

7 jours après sa réception, ce contrat est définitif et rien n'empêchera votre constructeur de demander des avenants payants pour toutes les modifications.
Ce contrat n'étant pas ce que vous souhaitez, il faut tout simplement écrire en RAR que vous n'y donnez pas suite.
Et vous rediscutez après, en resignant un nouveau contrat...correct et définitif celui là.

Association AAMOI
Vous prendrez le droit
www.aamoi.info
Je ne réponds pas au MP demandant des conseils juridiques qui doivent être posé en public. Je ne réponds pas plus si un MP me demande de répondre à un message public.

**koks** Auteur du sujet · Le 08/01/2007 à 17h36

Inscription à l'AAMOI, je sens que 2007 j'en aurais besoin!

Merci à vous ;)

**myosine** · Le 08/01/2007 à 18h50

Est ce que le constructeur peut faire signer le ccmi avant l'achat du terrain : oui
Tu devrais être plus précis, on a l'impression que tu ne veux même pas refaire de ccmi.
Concernant le PC, à partir du moment où tu touches à l'aspect extérieur de ta maison, il faut obligatoirement le refaire.

**koks** Auteur du sujet · Le 08/01/2007 à 19h05

@ myosine,

A la question "le constructeur peut-il faire signer un CCMI avant l'achat d'un terrain" j'ai trouvé ça : http://www.faireconstruire.com/forum/read.php?f=1&i=16680&t=16680

J'essaie d'être le plus précis possible au risque de "saouler" pourtant!
Donc bien entendu, je souhaite régler le soucis et refaire un CCMI dans les règles et cela avec le même constructeur tant qu'à faire. ;)

Dans ma demande de modification de la maison (voir liste au 1er poste), la porte donnant vers l'extérieur serait le seul aspect extérieur!?!

**myosine** · Le 08/01/2007 à 19h13

en fait, c'est simple, le ccmi devient caduque si tu ne deviens pas proprio de ton terrain.
Effectivement si tu changes la couleur de la porte, peut être que le 1er pc est suffisant mais si tu déplaces la maison de 13 à 11 mètre, non.
Au fait, n'est pas peur de "saouler"... c'est un projet trop important pour te poser ce genre de question. Tu partiras pas en vacances avec ton constructeur Biggrin

bye

**koks** Auteur du sujet · Le 08/01/2007 à 19h22

Merci myosine ;)

C'est vrai que c'est très important comme projet et ca revient trés chère (d'ailleurston plein pied, combien t'est-il revenu et qu'est-ce qu'il y avait de compris dedans, si ce n'est pas trop indiscret?)

Bon, donc nouvelle demande de PC, qu'on fera après le nouveau CCMI, en espérant avoir le PC avant 6 mois pour ne pas avoir à faire au BT01.

Et tu as bien raison, je ne partirais pas avec ce commerciale, cinquentenaire, qui n'explique rien et qui vend une maison comme si on vendait une table.

;)

**myosine** · Le 08/01/2007 à 19h33

Ne t'inquiète pas, ce n'est pas indiscret, je n'ai aucun pb à parler d'argent Blush

je t'envoi les infos par mp, il parait que c'est la règle ici.
Si tu signes un nouveau ccmi, je suis pas sûr que l'indice ne soit pas révisé. Demande leurs.
Pour les commerciaux qui vendent leurs maisons comme des baguettes de pain (quoique on connait le prix du pain quand on rentre dans une boulangerie..), j'ai eu mon lot aussi Biggrin

**koks** Auteur du sujet · Le 09/01/2007 à 11h08

Bon et bien j'ai contacté mon constructeur qui me dit que c'est normal, qu'on a signé un contrat le 05/10/06 que normalement l'envoi du contrat aurait du etre fait mais un soucis de secrétaire.

Il nous dit, en gros, que nous abusons des modifications et qu'a force ca devient lourd!

Que la dernière modification en date sera prise en compte avant le démarrage des travaux, après un rdv final avec le conducteur des travaux, qu'il faut changer avec les moins values et plus values avec, tout de meme, un bon énervement voir meme une gueulante au téléphone de sa part.

Ca m'a surpris j'ai vraiment eu l'impression de le faire c...r.

Donc il attend le permis de construire, il fera les changements plus tard et le premier contrat, pour lui, c'est le bon!

Ca sent mauvais.

**myosine** · Le 09/01/2007 à 12h15

Trouve l'énergie pour relancer ton projet Wink

, annule celui ci et va voir ailleurs. A la décharge de ton constructeur, vous avez signé votre ccmi et déposé un PC beaucoup trop tôt. Enfin, ça n'excuse pas son attitude envers toi. Ca n'empêche pas de rester courtois. Gueuler n'apporte rien. La preuve, tu doutes de lui.
Est ce que t'as versé un dépôt de garantie ?

PS : Vraiment intéressant le prix de ta maison pour les prestations, tu m'étonnes que tu tiennes à lui W00t

**koks** Auteur du sujet · Le 09/01/2007 à 13h35

Bon voila, tu comprends pourquoi je tiens a construire avec eux, j'ai des connaissances qu'ils le font, chez certains tout s'est bien passé et d'autres pas!

Je n'ai pas versé de dépot de garantie!

;)

On va rappeler cet après midi et etre toujours aussi courtois mais clair et ferme, on verra bien!

Merci myosine, ca fait plaisir d'avoir des réponses positives ;)

**koks** Auteur du sujet · Le 10/01/2007 à 18h46

Rappel aujourd'hui meme (par ma femme), ton plus positif, mais a peu près le meme discours

Citation: Il n'y a pas de soucis, on fera les modifications après, sans frais, en tenant compte juste des plus values et moins values

Citation: Si vous annulez, il sera peut etre pas possible de refaire un contrat, faudrait voir avec le patron, en plus les prix ne sont plus les memes

Bizzarement, malgré vos conseils, nous voila assis le c.l entre 2 chaises, la raison nous dit "non, arreter" mais autre chose nous dit "allez, essayons".

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Petit rappel, important je crois, signautee du contrat le 05/10/06 et promesse de vente du terrain le 10/10/06, il y a un comme un bug, valide ou pas valide le CCMI?

**2020** · Le 10/01/2007 à 19h47

Bonjour
la règle qui se dégage des conflits sur les contrat de construction c'est que les paroles s'envolent, les écrits restent.
comme indiqué plus tôt si dans un mois ton constructeur t'envois le chiffrage des modifs que tu as demandé tu ne pourras rien faire d'autre qu'accepter de payer ou y renoncer.
Peut-être une solution serait d'envoyer un courrier en AR indiquant que comme évoqué dans la conversation téléphonique d'aujourd'hui, tu as bien pris acte que les modifications demandées (liste détaillée) seront bien présents sur les plans de réalisations et ce sans aucun surcouts.

- Terrain ok (Noyal Chatillon/Seiche).
- crédit signé 3,20% (3,29 teg) sur 15 ans.
- permis de construire obtenus le 12/07/06
- chantier démarré le 12/09/06
- Maison livrée le 20/07/07
- En avant les travaux réservés.

**koks** Auteur du sujet · Le 11/01/2007 à 15h24

J'ai contacté ma banque, pour lui demander, en cas ou les choses se passent mal, si je pouvais changer de constructeur; je rappel que j'ai acheté le terrain deja, que mon pret est au Credit Agricole, le pret à 0% est inclus ainsi que d'autres pret épargnes logement.

Réponse de la banque

Citation: Suite à votre mail j'ai demandé des renseignements à notre service habitat.
Si vous changez de constructeur alors que votre prêt a déjà été débloqué
pour l'achat du terrain, vous devez retrouver un constructeur qui vous
réalisera votre maison pour un montant strictement identique à celui prévu
par l'ancien constructeur soit ............ Il faudra alors nous fournir un
justificatif de la rupture de contrat avec l'ancien constructeur + le
contrat complet du nouveau constructeur : notice descriptive, plans côtés,
assurance domages ouvrages........
Si vous trouver un constructeur avec un coût différent (à la hausse ou à la
baisse), nous devons alors annuler votre dossier de prêt car cela remet en
cause vos prêts épargne logement et taux zéro concernant leurs montants et
durées. Puis il faudra refaire une offre de prêt uniquement pour la partie
construction aux conditions actuelles, donc avec un taux différent.
Nous précisons que ce type de modification est exceptionnelle,
Je reste à votre disposition,
Cordialement

Je vais vivre un bon début 2007, les choses se compliquent.
En gros, faudrait pas que je bouge ailleurs et que si je fais un nouveau contrat (avec le même constructeur) il ne faudrait même pas que j'en parle à ma banque!

Si je souhaite aller ailleurs, c'est à l'euro près que ca se joue, bah dis donc.......

**koks** Auteur du sujet · Le 21/01/2007 à 21h54

Possibilité ailleurs, j'ai été voir un autre constructeur qui m'a confirmé certaines choses techniques sur les fondations/RT2005 ect........mais ne pouvant pas faire la maison à mes prix, il m'a conseillé un MO qui me propose un peu plus de choses que l'ancien constructeur pour à peine plus chère!!!

Actuellement je prends contact avec d'autres constructeur, le but étant qu'ils m'en disent plus sur la qualité de mon terrain.

**myosine** · Le 22/01/2007 à 07h59

Bonjour koks, alors ça avance ?
Si tu veux un avis fiable sur ton terrain, tu peux toujours demander une étude de sol ?
Heu, c'est bizarre qu'un constructeur t'ait proposé les services d'un concurrent (pour moins cher) Wink

Tu n'as pas réussi à t'arranger avec ton constructeur ? Peut être pourrais tu signer un nouveau contrat prenant en compte les modif ? Le prix proposé était très intéressant, est ce que tu pourras avoir le même prix avec un autre ?

bonne continuation

**koks** Auteur du sujet · Le 22/01/2007 à 16h04

Hello myosine ;)

Pour le terrain une étude de sol serait le mieux, trés conseillé un peu partout mais hélas trop chère, il faut compter dans les 3000€, je n'ai pas, c'est vrai, pas fait de devis encore.

Bah en fait le constructeur, ou plutot, la commerciale, m'a envoyé chez l'un de "sous traitant, maçon" puisque chez eux le tarif n'aurait quoiqu'il arrive pas pu etre baissé, et comme elle me disait "vous avez de quoi faire une maison, comme celle vous vouliez selon votre plan, voire un peu mieux, alors ne vous faites pas avoir ailleurs, je vous conseil ce MO qui travail pour nous ......................" "commencer dans la vie par mal construire sa maison ca peut etre dangereux, il y en a qui divorce, vous etes jeune, faite cela bien, prenez le tps", pas mal de conseil, mise ne confiance!

L'ancien constructeur, bah disons qu'après avoir su qu'il m'a fait signé un CCMI pas dans les règles, qu'il m'a mis tout droit vers une augmentation BT01 (deja 4 mois pour le PC et tj rien + 2 mois d'attente avant démarrage les 6 mois sont atteints et seront dépassés chez lui), plus le coup incroyable des fondations sur terre argileux (chez lui 0.60m, chez le MO 1.20m), sans parler de ces conseils bidons, de son manque de sérieux, franchement ca repousse!

Au tél il était tout mieleux, tout innocent, comme si il ne savait pas de quoi il parlait! En plus, le patron de Maisons CPR n'est autre que le président de l'UNCMI, je lui ai dis que son contrat, c'était "de la chiotte", et que si je faisais construire avec eux, ce sera surement pas avec ce contrat la!

Sion, pour le tarif, avec le MO, c'est moins de 1000€ de + mais avec une porte de sortie au niveau du cellier et des fondations 2x plus profonde, plus large! Donc pour l'instant, ca vaut le coup, sur le papier, j'ai un rdv avec mercredi!
Il va y avoir des choix à faire important, comme la dommage ouvrage, ect...................... non compris dans le tarif chez un MO!