Avis fondations terrain sur remblais

Bonjour.

J'espère que vous avez des conditions suspensives qui vous couvrent bien.

Abandonner ce terrain peu fiable est la meilleure option selon moi.

Si en plus il est mal orienté pour une construction bioclimatique c'est le pompon.

Bonjour,
Si vous n'avez pas encore reçu le CCMI, vous pouvez encore vous rétracter (dans les 10j après avoir reçu le recommandé).
Faites faires d'autres devis auprès d'autres CCMIstes.

De toute façon si bech59 a signé le CCMI il est signé à un certain prix.

Si le constructeur veut augmenter ce prix il doit proposer un avenant que bech59 peut refuser.

Même si bech59 semble être du genre à se laisser plumer et dévorer vu qu'il trouve normal le comportement du constructeur.

Un retour de AAMOI serait intéressant pour un cas comme celui de bech59. CCMI signé par le client mais non envoyé par le constructeur et forte évolution du prix demandée.

Zone sismique modéré = Zone 3 = Construction selon les règles parasismiques.

Bonjour,

Le point crucial pour se désengager de l'achat du terrain est de savoir quelles conditions suspensives vous avez fait mettre dans le compromis, avec l'aide de votre notaire.

Merci à tous pour vos réponses.

Calète pour le moment rien ne m'engage avec le constructeur.
Nous avions signé le contrat chez eux, mais ils ont préféré attendre l'étude G2 avant de renvoyer le contrat pour ajuster le prix en fonction des fondations.
> Donc venir refaire signer un nouveau contrat ou un avenant.

Ce qui veut dire qu'actuellement je peux tjrs changer de constructeur vu que le contrat ne prend effet que 10 jours après avoir reçu celui-ci par courrier recommandé. 
Ca ne me semble pas malhonnête.
Je me doutais que si le terrain était difficile le constructeur allait ajuster son prix.
Je préfère d'ailleurs un constructeur méfiant vis à vis du terrain qu'un constructeur sur de lui et qui partirait sur des fondations pas adaptées.

Manu-d.en-haut pour le moment je n'ai signé qu'un compromis de vente.
Dedans il y a une clause suspensive si par rapport au prix de la construction prévue par le constructeur, suite étude g2 on se retrouve avec un surcout de + de 20 000€ euros ou si le crédit est refusé. 
En dehors des clauses, le vendeur du terrain demanderait 20% du prix du terrain en cas d'annulation de ma part. 
Le Terrain ne m'engage avec aucun constructeur.


Woofy nous avions fait pas mal projets et de devis auprès de différents constructeurs avant l'étude g2.
Tous les constructeurs partaient de base avec un tarif en prévoyant des fondations VS sur 5 rangs et avec un tarif ajusté une fois l'étude g2 faite ( - cher ou + cher )

Toutefois,
- je me demande si maintenant que l'études est faite, nous ne devrions pas revoir 1 ou 2 constructeurs qui nous avaient fait des projets pour voir ce qu'ils pourraient faire par rapport à ce terrain.
- garder/abandonner le terrain ?
Voir tenter une négociation à la baise auprès du vendeur de terrain en prévenant que vu les contraintes je me retire du projet.
Le lotissement est très bien situé, mais je vois que le vendeur a du mal à vendre ses terrains. J'imagine que c'est à cause du surcout engendré par les fondations.

bech59 a écrit:

Voir tenter une négociation à la baise auprès du vendeur de terrain en prévenant que vu les contraintes je me retire du projet.

Ça dépend qui baise qui 

Calète a écrit:

bech59 a écrit:

Voir tenter une négociation à la baise auprès du vendeur de terrain en prévenant que vu les contraintes je me retire du projet.

Ça dépend qui baise qui 

 

Un compromis de vente est un contrat qui engage, et qui doit être honoré.

Si le surcoût de fondations est de 19 500€, vous ne pourrez pas vous désister sans pénalités.

Un terrain est toujours libre de constructeur.

Bonjour,

Je m'incruste (pas parce qu'on parle de baise hein)

Votre aménageur est un pro? il avait fait faire une étude G1PGC?

pierre35000 a écrit:

Bonjour,
Je m'incruste

Titre

pierre35000 a écrit:

Bonjour,

Je m'incruste (pas parce qu'on parle de baise hein)

Votre aménageur est un pro? il avait fait faire une étude G1PGC?

Bonsoir pierre35000,

Oui c'est un pro, reconnu pour faire du travail qualitatif dans l'aménagement et la viabilisation des terrains.

Ils ont fait aussi une étude G2AVP du lotissement 
Sur certains points de sondage il y a en effet du remblais jusqu'à 2m30 de profondeur.

C'est très variable sur le lotissement. 

Je suis assez surpris que l'étude ne mentionne pas une solution en fondations de type radier car certaines maisons en construction semblent utiliser cette méthode.

D'autant plus que dans l'étude g2 il est précisé que la mise en œuvre de fondations superficielles (semelles) peut être compliquée voir incertaine.

Bonjour.

bech59 a écrit:

Pour le surcout je ne peux pas l'imputer au CCMiste qui a juste titre n'a pas renvoyé le contrat (qui prend effet à réception du recommandé). J'imagine qu'ils ont déjà du se faire avoir...

Un contrat prend effet à la rencontre de l'offre et de l’acceptation (article 1113 du code civil) 

Or en vous proposant un contrat il a fait une offre et en le signant vous l’avez acceptée. Le contrat était donc formé et définitif, y compris dans son prix.

Le délai de rétractation est au profit du consommateur qui seul peut l'invoquer. L’absence d’envoi en recommandé n’a pour seule conséquence que de laisser ce droit de rétractation en suspens. 

Le refus du constructeur de poursuivre est ainsi une résiliation fautive. Il n’était pas obligé de faire signer le contrat avant d’avoir le résultat de l'étude de sol. 

Manu-d.en-haut a écrit:

Un compromis de vente est un contrat qui engage, et qui doit être honoré.

Si le surcoût de fondations est de 19 500€, vous ne pourrez pas vous désister sans pénalités.

Un terrain est toujours libre de constructeur.

Tout à fait d’accord. Nombreux signent un compromis bien à la légère ! Compromis vaut vente dès lors les réserves levées dans le délai imparti.

Un signature engage !

Cela sera bien compliqué et sans doute coûteux de renoncer à ce terrain.

Bonjour,
En effet, cette argumentation est imparable.

Après, concrètement, quand il va s'agir de la mise en oeuvre, ça va se compliquer.

Faire construire par quelqu'un qui veut, c'est déjà la croix et la bannière, alors faire construire par quelqu'un à qui on a forcé la main, même dans son droit,.... je n'imagine même pas.

Dès lors,
Quelles sont les options?

1/ Obtenir l'exécution forcée du contrat? Long, compliqué, pas gagné et le recours à la phase judiciaire sera difficilement évitable.
En fonction des délais qui seront mis sur le CCMI (comme ils mettent des 24 mois un peu partout...), il va falloir un certain temps avant que les pénalités commencent à courir, et quand c'est le cas, ce n'est pas leur montant qui font se bouger les constructeur indélicats.

2/ Obtenir une indemnisation pour avoir fait perdre inutilement du temps. Mais comment, négocier, case judiciaire?
En attendant, il reste lié contractuellement, donc c'est compliqué de partir avec d'autres partenaires pour faire avancer le projet.

3/ négocier une solution intermédiaire.
Ajouter un sous sol par exemple avec une partie prise en charge par le constructeur?
après tout, casser ce contrat et repartir avec un nouveau constructeur qui, s'il fait correctement son travail, va intégrer ce surcoût dans son chiffrage, au final, ce sera toujours le maitre d'ouvrage qui va assumer.


Sur mon projet, j'étais sur du remblais aussi.
Micro pieux préconisés mais aucun constructeur ne nous proposait un chiffrage de ce surcoût.
On a un peu patiné parce qu'on souhaitait avoir un éclairage sur ce coût avant de s'engager sur le terrain.
Nous souhaitions un sous sol, du coup, un des constructeurs a eu l'idée de proposer au une solution alternative.
notre bon sol n'était pas si loin que ça.
Et c'est la solution qu'on a retenue. Sous sol + massifs de 2m50 de profond.
En ajoutant la hauteur des longrines qui supportent la dalle du sous sol, nos fondations sont accrochées à 6m en dessous du niveau de la route.

Certes, on a payé, mais on a notre sous sol.
J'entends que le CCMI est conclu car proposé et accepté, mais un projet mieux travaillé aurait peut être permis de résoudre ce problème avant de signer.
Je sais bien que les constructeurs poussent pour signer de suite, et on verra après pour les détails (ou ce qui n'en est pas comme l'adaptation au sol), mais la solution découlera d'un choix.

Parfois, un bon compromis, ça peut être bien aussi.

Désolé pour le pavé.

aamoi a écrit:

Bonjour.

bech59 a écrit:

Pour le surcout je ne peux pas l'imputer au CCMiste qui a juste titre n'a pas renvoyé le contrat (qui prend effet à réception du recommandé). J'imagine qu'ils ont déjà du se faire avoir...

Un contrat prend effet à la rencontre de l'offre et de l’acceptation (article 1113 du code civil) 

Or en vous proposant un contrat il a fait une offre et en le signant vous l’avez acceptée. Le contrat était donc formé et définitif, y compris dans son prix.

Le délai de rétractation est au profit du consommateur qui seul peut l'invoquer. L’absence d’envoi en recommandé n’a pour seule conséquence que de laisser ce droit de rétractation en suspens. 

Le refus du constructeur de poursuivre est ainsi une résiliation fautive. Il n’était pas obligé de faire signer le contrat avant d’avoir le résultat de l'étude de sol.