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Vice caché

Ce sujet comporte 28 messages et a été affiché 276 fois
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Env. 10 message Marne
Bonjour, j’ai acheté un terrain l’année dernière, notre constructeur nous a demandé de réaliser une étude de sol G2. Une semaine avant le début du chantier nous avons eu le retour de cette étude qui s’avère très négative. On retrouve dans le terrain 1m80 de remblai caché lors de l’achat. Ce qui fait que notre terrain n’est pas constructible comme annoncé au départ, si nous voulons faire notre maison, nous devons faire 30 micro pieux de 18m de profondeur ce qui nous apporte un surcoût de 70 000€. Ce n’est donc pas réalisable et ce n’était surtout pas prévu. Dans l’acte de vente il est bien notifié, « le vendeur déclare qu’à sa connaissance il n’y a aucun remblai ». Alors que c’est lui à remblayé dans les 5 dernières années (témoins à l’appui). Il s’agit donc d’un vice caché ! 
Des personnes dans mon cas ? 
Nous avons fais appel à notre protection juridique et demandons l’annulation de la vente du terrain dans un premier temps où le remboursement des pieux de la part du vendeur 
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Si vous cherchez un terrain, jetez un coup d'oeil sur la section "terrains" du site : http://www.forumconstruire.com/terrain/.

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Membre ultra utile Env. 20000 message Rhone
Bonjour,
Vous n'avez pas de clauses suspensives d'obtention du prêt dans l'achat du terrain ? Ou alors votre CCMI n'est pas déjà signé ?

Parce que si votre CCMI n'est pas signé, c'est que vous avez encore le risque que le prix du CCMI change et donc de devoir changer la demande de prêt auprès de la banque. Donc potentiellement un refus de prêt.

Si votre CCMI est signé, alors le surcoût des pieux est pour le constructeur qui devait vous demander l'étude de sol AVANT de vous chiffrer la maison.
Totalement inutile, donc complètement indispensable !
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Membre ultra utile Env. 10000 message Bordeaux (33)
Pas de clause suspensive à l'achat ?
"To do is to be" - Nietzsche
"To be is to do" - Kant
"Do be do be do" - Sinatra
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Env. 10 message Marne
Woofy a écrit:Bonjour,
Vous n'avez pas de clauses suspensives d'obtention du prêt dans l'achat du terrain ? Ou alors votre CCMI n'est pas déjà signé ?

Parce que si votre CCMI n'est pas signé, c'est que vous avez encore le risque que le prix du CCMI change et donc de devoir changer la demande de prêt auprès de la banque. Donc potentiellement un refus de prêt.

Si votre CCMI est signé, alors le surcoût des pieux est pour le constructeur qui devait vous demander l'étude de sol AVANT de vous chiffrer la maison.

Bonjour, le CCMI est signé oui alors vous m’en apprenez une bonne !
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Membre ultra utile Env. 20000 message Rhone
Du coup si vous apprenez ça je vous conseille de vous rapprocher et de souscrire à l'AAMOI, vous en apprendrez peut-être d'autres !
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Env. 10 message Marne
Woofy a écrit:Du coup si vous apprenez ça je vous conseille de vous rapprocher et de souscrire à l'AAMOI, vous en apprendrez peut-être d'autres !

C’est ce que je vais faire oui, car pour le moment on s’attaquait plutôt au vendeur du fait du vice caché ! 
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Membre ultra utile Env. 20000 message Rhone
Il vous faudrait prouver que c'est le vendeur qui a remblayé.
Et il vous faudrait prouver que le vendeur vous a déclaré qu'il n'y a pas de remblai.

Là en l'occurence ... :/
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Env. 10 message Marne
Woofy a écrit:Il vous faudrait prouver que c'est le vendeur qui a remblayé.
Et il vous faudrait prouver que le vendeur vous a déclaré qu'il n'y a pas de remblai.

Là en l'occurence ... :/

Dans l’acte de vente il est spécifié « le vendeur déclare qu’a sa connaissance il n’y a aucun remblai » donc le mensonge part de là. 
Et donc actuellement on récupère des témoignages du voisinage pour prouver que c’est bien lui qui a remblayé 
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Membre ultra utile Env. 20000 message Alpes Maritimes
Bonjour.

Comment sont tenues les terres sur les côtés du terrain.

Parce que 1,8 m de remblai il faut que ce soit tenu.

Et donc le terrain est plus haut que ses voisins ?

En tout cas, 1,8 mètre de remblai n'explique pas des micros pieux de 18 mètres de profondeur.

Ce terrain est en Chamallows, c'est pas possible autrement. Donc même sans ce remblai des fondations spéciales auraient été nécessaires.

Manon...06 a écrit:On retrouve dans le terrain 1m80 de remblai caché lors de l'achat. Ce qui fait que notre terrain n'est pas constructible comme annoncé au départ, si nous voulons faire notre maison, nous devons faire 30 micro pieux de 18m de profondeur

>

Sinon Manon...06, ce qui fait qu'un terrain est constructible ça n'est pas la nature du sol.

C'est sa localisation dans la carte du PLU et des éventuels Plans de Prévention du Risque.
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Membre ultra utile Env. 20000 message Alpes Maritimes
Et dans la Marne, votre localisation, le risque argiles n'est pas nul.

Votre terrain est-il concerné ?

Si oui une étude de sol G1 devait accompagner la vente du terrain.

Vous aviez bien votre propre notaire ?
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Membre ultra utile Env. 20000 message Gard
Bonjour, je rejoint l'avis de Calète1.80M de remblai ne justifie pas des micros pieux de 18 mètres de profondeur !
Vous dites avoir signé le CCMI, en avez vous une copie ? Les constructeurs maux honnêtes aiment bien ne pas le donner, et prétendre ne jamais l'avoir signé !
ce sont souvent des petits détails qui font la différence entre du bon et du mauvais travail
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Membre ultra utile Env. 20000 message Rhone
Sinon, changer de mode constructif. Plus léger (ossature bois, de plain pied) sur technopieux. Ça ne devrait pas faire un surcoût de 70k€.
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Env. 10 message Marne
Calète a écrit:Bonjour.

Comment sont tenues les terres sur les côtés du terrain.

Parce que 1,8 m de remblai il faut que ce soit tenu.

Et donc le terrain est plus haut que ses voisins ?

En tout cas, 1,8 mètre de remblai n'explique pas des micros pieux de 18 mètres de profondeur.

Ce terrain est en Chamallows, c'est pas possible autrement. Donc même sans ce remblai des fondations spéciales auraient été nécessaires.

Manon...06 a écrit:On retrouve dans le terrain 1m80 de remblai caché lors de l'achat. Ce qui fait que notre terrain n'est pas constructible comme annoncé au départ, si nous voulons faire notre maison, nous devons faire 30 micro pieux de 18m de profondeur

>

Sinon Manon...06, ce qui fait qu'un terrain est constructible ça n'est pas la nature du sol.

C'est sa localisation dans la carte du PLU et des éventuels Plans de Prévention du Risque.


Bonjour, notre terrain est à la meme hauteur que les voisins, c’est juste qu’auparavant il y avait un énorme creux à cet endroit qui a été remblayé.
Le sol est en argile et il y a une rivière au fond. 
Autour de nous, ce ne sont que des maisons neuves, certaines sont en construction actuellement mais personne n’a fait de G2…
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Membre ultra utile Env. 20000 message Alpes Maritimes
Si le sol est argileux et donc qu'il est classé en zone de risque argiles, comme déjà dit une étude de sol G1 doit accompagner la vente.

Avez-vous cette étude de sol G1 à fournir par le vendeur ?

Et vous n'avez pas répondu concernant le notaire Manon...06.
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Membre ultra utile Env. 20000 message Rhone
Il peut être argileux, sans être classé en risque argiles gonflantes.
Du coup dans ce cas la G1 n'est pas requise.
Et certaines G1 ne font même pas d'analyse du sol, juste de l'analyse documentaire.
Totalement inutile, donc complètement indispensable !
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Membre ultra utile Env. 20000 message Alpes Maritimes
Oui mais quand une question est posée le minimum de correction est d'y répondre.

Et là il y a deux questions restées sans réponse.

Mon message était pourtant clair.

Il suffisait de répondre par oui ou par non.

Et dans la Marne, votre localisation, le risque argiles n'est pas nul.

Votre terrain est-il concerné ? OUI ou NON

Si oui une étude de sol G1 devait accompagner la vente du terrain.

Vous aviez bien votre propre notaire ? OUI ou NON

Le baratin sur le fait que les voisins n'ont pas fait d'étude de sol on s'en fout et ça n'apporte rien à la discussion qui porte sur le cas et le terrain de Manon…06.
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Membre super utile Env. 5000 message Gironde
Bonjour,
Un petit peu moins d'agressivité dans votre dernier message aurait été mieux Calète.
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Membre ultra utile Env. 20000 message Alpes Maritimes
Steph_fc a écrit:Bonjour,
Un petit peu moins d'agressivité dans votre dernier message aurait été mieux Calète.

C'est vrai qu'à la relecture après une bonne nuit de sommeil j'ai été très direct.

J'attends donc sans impatience les réponse aux questions fermées que j'ai posées.

Parce qu'elles sont importantes pour la compréhension de la situation et tenter d'apporter les meilleurs réponses possibles.

Et aussi tenter de comprendre pourquoi des pieux de 18 mètres de profondeur pour 1,8 mètre de remblai.

Je ne suis pas lithologue mais certains sur forum construire savent lire les résultats d'une étude de sol.

Donc partager les résultats de cette étude de sol G2 ne peut qu'être positif pour la discussion et apporter les bonnes réponses à Manon…06 qui est dans une réaction émotionnelle (et financière) bien compréhensible alors que nous sommes sur un problème technique. Et un technicien n'est pas un sentimental, c'est bien connu.
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Env. 10 message Marne
Calète a écrit:Oui mais quand une question est posée le minimum de correction est d'y répondre.

Et là il y a deux questions restées sans réponse.

Mon message était pourtant clair.

Il suffisait de répondre par oui ou par non.

Et dans la Marne, votre localisation, le risque argiles n'est pas nul.

Votre terrain est-il concerné ? OUI ou NON

Si oui une étude de sol G1 devait accompagner la vente du terrain.

Vous aviez bien votre propre notaire ? OUI ou NON

Le baratin sur le fait que les voisins n'ont pas fait d'étude de sol on s'en fout et ça n'apporte rien à la discussion qui porte sur le cas et le terrain de Manon%u202606.

Bonjour, nous avions bien notre propre notaire pour la signature de l’acte. Je me suis renseignée et nous ne sommes pas concernés par l’argile sur notre terrain.
Je vous joins une partie de l’étude de sol G2.
Suite à cette étude, notre constructeur à faire une demande de devis pour les pieux mais ce que nous ne comprenons pas c’est que nous avons reçu ce devis sans que personne ne vienne sur le terrain. Comment peuvent ils déterminer les 18m de profondeur alors que l’étude de sol ne descend qu’à 6m ? 
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Env. 10 message Marne
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Membre ultra utile Env. 20000 message Gard
Manon...06 Vous n'avez pas répondu à ma question sur la signature du CCMI, en avez vous une copie ?
ce sont souvent des petits détails qui font la différence entre du bon et du mauvais travail
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Env. 10 message Marne
plaquisteheureux a écrit:Manon...06 Vous n'avez pas répondu à ma question sur la signature du CCMI, en avez vous une copie ?

Oui nous avons bien la copie du CCMI
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Membre ultra utile Env. 20000 message Alpes Maritimes
Effectivement ce terrain semble peu porteur et en plus gorgé d'eau.

Par contre il est bien écrit que des essais supplémentaires sont à faire pour déterminer les fondations.

Donc ce devis sorti de nulle part est très surprenant.
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Membre ultra utile Env. 20000 message Gard
Manon…06 a écrit:
plaquisteheureux a écrit:Manon...06 Vous n'avez pas répondu à ma question sur la signature du CCMI, en avez vous une copie ?

Oui nous avons bien la copie du CCMI

Ok, donc cela n'est pas votre problème, mais celui du constructeur. Un CCMI c'est un prix ferme et définitif, peu importe les problèmes rencontrés.

C'est là que vous allez vous rendre compte du sérieux, et de l'honnêteté de votre constructeur.  . 
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Membre ultra utile Env. 20000 message Rhone
Sinon ils proposent des pieux métalliques vissés, type technopieux.
Je ne sais pas si ça passe avec une construction béton. Mais une ossature bois ça devrait (mais bon pas certain que votre constructeur sache faire ?).
En tout cas ça couterait moins cher. Il faut payer 700€ pour qu'ils viennent faire un premier pieux test et faire un devis (oui c'est cher payer 700€ pour un devis). Après suivant le nombre de pieux, ça coute plus ou moins cher, mais l'avantage c'est que ça se fait sans aucun terrassement.
Cf récit de Manu-d.en-haut : https://www.forumconstruire.com/recits/recit-30017_start-45.php#5206911
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Env. 10 message Marne
plaquisteheureux a écrit:
Manon…06 a écrit:
plaquisteheureux a écrit:Manon...06 Vous n'avez pas répondu à ma question sur la signature du CCMI, en avez vous une copie ?

Oui nous avons bien la copie du CCMI

Ok, donc cela n'est pas votre problème, mais celui du constructeur. Un CCMI c'est un prix ferme et définitif, peu importe les problèmes rencontrés.

C'est là que vous allez vous rendre compte du sérieux, et de l'honnêteté de votre constructeur.  . 

Bonjour, après avoir relu notre CCMI, il est notifié dedans «  Prix ferme et définitif non réactualisable selon indice du BT01 si les travaux sont démarrés dans les 6 mois après l'acceptation du permis de construire ». 
Les 6 mois étant dépassés, on ne peut plus se retourner contre le constructeur ? 
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Env. 10 message Marne
Calète a écrit:Effectivement ce terrain semble peu porteur et en plus gorgé d'eau.

Par contre il est bien écrit que des essais supplémentaires sont à faire pour déterminer les fondations.

Donc ce devis sorti de nulle part est très surprenant.

Bonjour, nous avons contacté notre constructeur aujourd’hui concernant ce devis, en effet aucun essai supplémentaire n’a été réalisé comme demandé dans la G2. Apparement l’entreprise qui réalise les pieux connaît le secteur et en a donc conclu 30 pieux à 18m. 
Sauf qu’un terrain n’est pas un autre, nous avons donc demandés que cette expertise soit réalisé
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Membre ultra utile Env. 20000 message Rhone
Manon…06 a écrit:
Bonjour, après avoir relu notre CCMI, il est notifié dedans «  Prix ferme et définitif non réactualisable selon indice du BT01 si les travaux sont démarrés dans les 6 mois après l'acceptation du permis de construire ». 
Les 6 mois étant dépassés, on ne peut plus se retourner contre le constructeur ? 


Non rien à voir, il s'agit de la clause de révision du prix selon l'indice BT01, un indice publié par l'état et qui permet de réviser le prix si jamais il y a des fluctuations (des prix des matériaux, de l'énergie ... bref de cet indice) entre la signature et les travaux (je ne sais pas exactement quels sont les dates à retenir).

Mais ça ne concerne absolument pas les travaux supplémentaires qui seraient rendus nécessaires et qui sont implicitement inclus dans le CCMI, car le CCMI est un contrat à prix FERME et DÉFINITIF.


Et si le constructeur vous offre 70K€ de pieux, pourquoi pas hein
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