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Révision BT01 à cause du promoteur immobilier

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Env. 10 message Paris
Bonsoir,

J'ai signé un CCMI avec mon constructeur de maison en Avril 2023 (avant l'achat du terrain qui s'est fait en décembre 2023). J'ai obtenu mon permis de construire en Mars 2024 (soit quasiment 1 an après ...) à cause du promoteur immobilier qui a pris du retard dans les travaux. 

Pour résumer, le constructeur a déposé un premier permis en juillet 2023, puis à cause de document manquant dû au retard du promoteur immobilier, nous avons obtenu le permis de construire finale qu'en mars 2024. 

Et finalement la construction a débuté Octobre 2024.

Et aujourd'hui, bien sûr j'ai reçu une révision du prix de la construction du fait de l'évolution de l'indice BT01 entre la signature du CCMI et l'obtention du permis de construire.

Ma question est de savoir si je peux me retourner contre le constructeur ou le promoteur immobilier pour demander de prendre en charge une partie de la révision du prix de la construction, étant donné que les retards ne sont pas de ma faute, mais plutôt celle du promoteur en partie ....

Merci par avance.
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Messages : Env. 10
Dept : Paris
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Ne vous prenez pas la tête pour la construction d'une maison...

Allez dans la section devis constructeur de maisons du site, remplissez le formulaire et vous recevrez jusqu'à 3 devis comparatifs de constructeurs de votre région. Comme ça vous ne courrez plus après les constructeurs, c'est eux qui viennent à vous

C'est ici : https://www.forumconstruire.com/construire/devis-0-4-devis_constructeur_de_maisons.php
 
Membre ultra utile Env. 20000 message Alpes Maritimes
Bonjour.

Pourquoi créer un sujet de discussion en doublon et dans la même rubrique ?

Voir ici :

https://www.forumconstruire.com/construire/topic-485872-revi[...]-construction-suite.php

Ça n'apporte rien de plus bien au contraire.

Même si vous tentez de changer le responsable de la cause du retard ce qui dénote une volonté de tromperie.

De constructeur on passe à promoteur, promoteur qu'il faut probablement lire comme lotisseur.

Inutile de créer un troisième sujet de discussion en incriminant le lotisseur d'ailleurs 🙂
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Picto recompense Membre ultra utile
Messages : Env. 20000
Dept : Alpes Maritimes
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Membre ultra utile Env. 20000 message Alpes Maritimes
StRiKeR_02 a écrit:Bonsoir,

J'ai signé un CCMI avec mon constructeur de maison en Avril 2023 (avant l'achat du terrain qui s'est fait en décembre 2023). J'ai obtenu mon permis de construire en Mars 2024 (soit quasiment 1 an après ...) à cause du promoteur immobilier qui a pris du retard dans les travaux. 

Pour résumer, le constructeur a déposé un premier permis en juillet 2023, puis à cause de document manquant dû au retard du promoteur immobilier, nous avons obtenu le permis de construire finale qu'en mars 2024. 

Et finalement la construction a débuté Octobre 2024.

Et aujourd'hui, bien sûr j'ai reçu une révision du prix de la construction du fait de l'évolution de l'indice BT01 entre la signature du CCMI et l'obtention du permis de construire.

Ma question est de savoir si je peux me retourner contre le constructeur ou le promoteur immobilier pour demander de prendre en charge une partie de la révision du prix de la construction, étant donné que les retards ne sont pas de ma faute, mais plutôt celle du promoteur en partie ....

Merci par avance.

A noter que dans votre précédent sujet de discussion vous disiez
StRiKeR_02 a écrit:et on a obtenu la validation du permis en janvier 2024.

et dans le sujet de discussion actuel vous dîtes mars 2024.

Il serait bon d'uniformiser les données pour deux sujets de discussions identiques crées à quelques jours d'intervalle.
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Picto recompense Membre ultra utile
Messages : Env. 20000
Dept : Alpes Maritimes
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Env. 10 message Paris
Bonsoir, je m'étais trompé sur le mois exact, c'est bien Mars 2024 pour l'obtention du PC. 
Étant donné que la plus tardive des conditions suspensives est intervenue en Mars 2024 avec l'obtention du PC, mon constructeur a pris en compte le BT01 d'Avril 2024 (date obtention PC + 1 mois) pour la révision du prix de construction. Quand je demande à mon constructeur, pourquoi l'obtention du PC a pris quasiment 1 an ce dernier incrimine le promoteur immobilier car celui-ci a pris du retard dans les travaux du lotissement (donc ils ont aussi pris du retard à fournir des documents nécessaires au constructeur pour finaliser le dossier du PC). 

Bref, je sais que je vais être obligé de payer la différence pour la construction, mais est-ce qu'il y a un moyen de mettre à tord le constructeur ou le promoteur immobilier, pour faire payer une partie du montant ? 
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Messages : Env. 10
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Membre ultra utile Env. 20000 message Alpes Maritimes
Et pourquoi un sujet de discussion en doublon ?

Il fallait faire un correctif dans le premier sujet de discussion.

La question que je me pose c'est comment avoir pu signer un CCMI sans titre de propriété sur le terrain, même une promesse de vente, vu que le lotissement n'était pas commercialisable si pas terminé administrativement.

Et signer un CCMI avant le terrain est illégal et rend celui-ci nul.

Vous rapprocher de l'AAMOI semble utile.
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Picto recompense Membre ultra utile
Messages : Env. 20000
Dept : Alpes Maritimes
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En cache depuis le vendredi 02 octobre 2026 à 12h45
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