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Double peine: Indice BTO1 et plus-value.

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Bloggeur Env. 200 message Morbihan
Bonjour,

gros retard dans la viabilisation du lotissement, gros retard pour l'obtention du permis de construire entraînant une augmentation de 5,3% du coût de la construction....le Covid a la dos large...

D'autant plus que nous avons l'impression de subir une double peine. Je m'explique.

Est-il normal que cette augmentation (5,3%) ne soit pas répercutée sur le prix des matériaux qui nous sont proposés du genre carrelage, faîence...?

Par exemple, le carrelage avant révision de la CCMI était à 30 euros le m2. Aujourd'hui, malgré la hausse de 5,3 % du prix que nous devrons payer, le prix reste inchangé, ce qui engendrera une plus-value car nous ne pouvons plus trouver le même carrelage à ce prix.

C'est un peu la double peine. Augmentation de 5,3% à laquelle s'ajoute une plus-value car les matériaux ont augmenté et ne sont plus raccords avec les prix précédents.

Est-ce légal?

Dur dur de construire au temps du Covid.
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Env. 200 message Calvados
Bonjour,

Dans votre contrat, page 7/8, sur le paragraphe prix révisable, avez vous le bt01 révisable ?
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Bloggeur Env. 200 message Morbihan
benjky a écrit:Bonjour,

Dans votre contrat, page 7/8, sur le paragraphe prix révisable, avez vous le bt01 révisable ?

Bonjour,
oui cette clause est indiquée, je ne la conteste pas.
Ce que je conteste est que le prix des produits qui y figuraient ( par exemple carrelage à 30 euros le m2) restent au prix de départ alors que l'ensemble m'est facturé avec 5,3% supplémentaire. Ces produits devraient être proposés au prix de départ +5,3%.
Sinon je vais payer un supplément de 5,3% au constructeur et à cette somme s'ajouteront des plus-values car les produits ont augmenté et je ne pourrai pas les retrouver au prix qui était affiché sur le contrat de départ. C'est ce que j'appelle la double peine.
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Membre super utile Env. 2000 message Eure Et Loir
Bonjour,

Je ne comprends pas bien le problème : soit le carrelage fait partie des travaux réservés, et le montant inscrit sur le contrat ne change rien aux prix réels, soit c'est le constructeur qui le prend en charge et dans ce cas l'augmentation des matériaux est incluse dans le BT01.

Dans votre cas, s'agit-il de travaux réservés ou non ?
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Bloggeur Env. 200 message Morbihan
Bonjour,

 il ne s'agit pas de travaux réservés.

Dans le contrat il est noté que je peux choisir un carrelage à 30 euros le m2.

Or depuis que nous avons signé ce contrat, le BTO1 appliqué entraîne une hausse de coût de 5,3%. Je devrai payer le prix de départ + 5,3%.
Il me semble que cette hausse devrait se répercuter sur mon choix de carrelage qui devrait maintenant être de 30 euros+5,3%.
D'autant plus qu’effectivement je ne trouve plus de carrelage équivalent à 30 euros. Je devrais donc choisir un produit plus cher qui entraînera une plus-value.
 J'espère que c'est plus clair, désolée et merci beaucoup.
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En cache depuis le mardi 07 octobre 2025 à 04h50
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