MBM : Assignation au TGI de Melun - Résultat du jugement

Citation:

- Avenant non présenté et donc non signé mais déjà rajouté au prix convenu (au mépris du caractère forfaitaire du marché)

Celui-ci est du à une imposition des Bâtiments de France faite sur le PC. Doit-on accepter cet avenant. Actuellement, il ne nous a toujours pas été présenté officiellement. Ca seul mention est sur un autre avenant qui définie l'évolution de la BT01. Bien entendu, l'avenant concernant l'imposition des BF a été intégré au prix convenu.

Ah oui j'ai oublié aussi de préciser que nous sommes adhérents à l'AAMOI.
Adhérent n° 1606

Bonjour,

Bon courage AlainE dans la suite de t'on parcours du combattant.

Donc pour résumer pour le moment tes problèmes se résume essentiellement sur de "l'administratif" et sur un avenant de 473 euros.

Alors rassure toi cela nous est tous arrivé (ou presque), pour le moment garde t'on sang froid car, comme dans un marathon tu parcours uniquement les 5 premiers kilomètres.... Garde de la réserve pour la suite, car malheureusement les vrais problèmes surgisse généralement pendant la construction.

Conclusion "ZEN" tu auras encore le temps de tuer t'on conducteur de travaux pendant le reste de la construction

Cordialement

Bonjour AlainE

Oui, comme dit SPARTACUS Zen

Vous êtes à l'AAMOI et donc avez de quoi vous défendre en bonne compagnie

Oh on reste Zen pour le moment... ce qui ne doit pas être le cas de Monsieur Barbey. Il comptait peut être sur nous pour faire un peu plus de chiffre d'affaire. Ben c'est râté

Après prés de deux semaines de surplace et déchange de courriers recommandés avec MBM, Monsieur Cyril Barbey nous propose de fixer une rencontre pour discuter des modifications que nous souhaitons apporter au plans. C'est un premier pas encourageant même si il continue à contester l'ouverture de chantier sans vraiment d'arguments probants et ne cesse de nous demander si nous voulons mettre fin à notre contrat. Wait and See, nous appelerons son secrétariat lundi prochain pour fixer une date.

est ce moi ou vous etes legerement tatillons !!??

Si demander qu'une construction se fasse dans le respect des règles et des lois sans se faire continuellement arnaquer sur les délais et le prix convenu, c'est être tatillon, alors oui nous sommes tatillons.

Bon comme à son habitude, Monsieur Cyril Barbey a repoussé le RV à une date ultérieure sous pretexte de voir son avocat suite à un nouveau courrier recommandé de notre part (demande de réalisation de travaux non compris dans le prix convenu par le constructeur aux prix où il les a estimés... c'est à dire 0€). Ben vu qu'il nous embête et qu'il essaye de nous arnaquer sur plein de petites choses, on a décidé de lui rendre la monnaie de sa pièce... parce qu'on n'est pas rancunier.

Bref, 3 pas en avant, trois pas en arrière, trois pas sur le côté et trois pas de l'autre côté... et là maison n'est toujours pas commencée.

Bon au téléphone, il nous a quand même dit qu'il va nous la faire très bien notre maison et qu'en plus nous allions gagner de l'argent... Euh serait-ce des menaces ??? C'est vrai aussi que dans un courrier précédent nous lui avions indiqué qu'on se ferait assister d'un expert en bâtiment pendant toute la durée de la construction (sauf pour la réception cela va de soit )

Ah oui... on allait oublier : Marqué textuellement dans une LRAR de ce cher monsieur : "je ne me sens pas lié par l'ouverture de chantier". Euh on se demande si il a déjà lu le contrat type de l'UNCMI qu'il fait signer à ses clients. Si c'est son avocat qui lui a dit d'écrire ça, ben il est mal barré alors. Mais bon, vu la réponse en LRAR qu'on lui a faite, je pense que maintenant il doit se sentir très lié à cette ouverture de chantier, et son garant risque de le lui rappeler (articles de CCH, article du CU, jurisprudences en la matière, documentation française, et code civil). Il a eu droit à la totale.

Et on lui a aussi dit que cela ne servait à rien de nous rappeler qu'on pouvait annuler le contrat parce que nous avons décidé qu'on irait jusqu'au bout, nous. Trop facile le coup de rompre le contrat.

L'aventure continue...

Citation:

Celui-ci est du à une imposition des Bâtiments de France faite sur le PC. Doit-on accepter cet avenant

Puisque c'est une imposition du bâtiment de france, vous devez signer l'avenant, en barrant la somme en plus value.
Sur les appels de fonds, vous barrez également la somme en question, vous rectifiez les totaux et les calculs, et vous envoyez à votre banque avec bon à payer la somme de ... correspondant au coût initial.

N'oubliez pas de faire copie de l'avenant (corrigé) au garant

Bon ben Monsieur Barbey a décidé de fuir une nouvelle fois c'est responsabilité. Aujourd'hui nous avons reçu une lettre AR où il nous précise mettre fin au contrat. Rupture bien évidemment abusive et unilatéralement faite et qui de notre côté ne s'arrêtera pas là.

A suivre donc...

Bon le premier rendez-vous avec l'avocat nous a laissé un peu sur notre fin. On l'a senti pas très au fait des problèmes liés à un contrat CCMI ce qui pour un soi-disant spécialiste nous laisse songeur Pour sa défense ce n'est pas lui qui s'est présenté comme spécialiste mais une consoeur qui nous l'a recommandé . Nous avons donc pris contact avec un autre avocat (réellement spécialisé ce coup-ci et qui a déjà obtenu gain de cause face à des constructeur). D'emblais le discours est tout autre et nous redonne de l'appétit pour la suite...

A SUIVRE

Bonjour AlainE

AAMOI et avocat spécialisé Vous êtes entre de bonnes mains.

Le deuxième rendez-vous avec une avocat ce coup-ci a été beaucoup plus concluant et constructif. Il a débouché sur une procédure d'assignation des Maisons Barbey Maillard devant le TGI pour rupture abusive du contrat et demande de dommage et intérêts. Voilà. La machine judiciaire est lancée... Normalement, l'assignation aura lieu dans les jours à venir.

Suite au prochaine numéro comme on dit

Bon quelques nouvelles de la procédure judiciaire contre MBM.

On a reçu ce soir le projet d'assignation de MBM devant le TGI de Melun et l'avocate n'y va pas par le dos de la cuillère en terme de dommages et intérêts, mais aussi en terme d'arguments. Elle a vraiment dépouillé tous les échanges de courrier entre nous et MBM pour démontrer les manquements de ce constructeur dans la réalisation du contrat. Elle n'a rien laissé passer et cela en devient un vrai procès à charge.
On va profiter du week end pour regarder ça de près mais à la première lecture, cela semble pas mal du tout. En tout cas on voit bien qu'elle connaît son affaire...

comme dit si bien ma correspondante aamoi; il ne faut rien lacher .
personnelement je t'encourage à poursuivre, il est trop facile de rompre un contrat ; certains constructeurs grands comme petits; pensent qu'ils sont les seuls à décider; et nous futurs proprios on doit payer et basta.
cette époque est finie........

+ 1, y 'en a marre qu'on nous prenne pour des pigeons
Je t'encourage dans ta démarche.

bonjour alain ,

je viens de lire ton assignation , et je me rend compte que tu as là une avocate de premier choix et qui à l'air de bien connaitre la poloche .

Bonne continuation et mer.e pour la suite .

Merci vtech5 et babounette (dont l'avatar mes toujours autant sourire)...

philippe a écrit:

je viens de lire ton assignation , et je me rend compte que tu as là une avocate de premier choix et qui à l'air de bien connaitre la poloche .

C'est aussi ce qu'on s'est dit à la lecture de l'assignation, car elle cite et demande plein de truc dont on avait même pas parlé comme les dédommagement lié à la taxe foncière par exemple. On espère qu'elle réussira l'oral aussi bien que l'écrit, mais elle nous donne confiance pour la suite. Maintenant, on n'est pas né de la dernière pluie aussi (malgrè nos origines bretonnes) et on sait très bien qu'on aura jamais tout ce qu'elle demande (hélas ), mais c'est très rassurant quand même.

du courage alain on est tous avec toi....................................................www.barbeylesmeilleurs.fr

Speedstunter t'as construction c'est peut être bien passé comme d'autre je pense et tant mieux pour toi. Malheureusement, plusieurs personnes ne sont pas dans le même cas que toi. Nous on ne peut pas dire car il n'y a pas eu construction, Monsieur Cyril Barbey en personne ayant jeté l'éponge avant. Maintenant cela va se jouer au tribunal. L'assignation est partie. Il devrait la recevoir cette fin de semaine ou dans la semaine prochaine. On attend avec impatience sa réaction. Il nous avait dit un jour que c'était pas ses clients qui le mettait au tribunal c'était lui qui mettait ses clients devant les juges. Ben il va donc vivre une première pour rupture abusive d'un contrat CCMI et les demandes de dommage et intérêts sont salés. On va lui faire comprendre ce qu'il lui en coûte d'agir de la sorte et nous irons jusqu'au bout s'il le faut. Il pensait peut être que nous n'aurions pas les moyens de le faire ben les moyens nous les avons trouver même si pour cela on doit faire des sacrifices sur pleins d'autres choses. Nous sommes sûr de notre bon droit et j'ose encore croire en la justice.

Maintenant Speedstunter qui que tu sois, tu joues un jeu qui ne me plaît pas. A plusieurs reprises des personnes sur ce forum t'on demandé d'apporter des preuves de ce que tu peux avancer. Tu ne l'as jamais fait. On t'a demandé d'ouvrir un topic pour expliquer pourquoi tu étais content de MBM, tu ne l'as jamais fait non plus. Donc à l'avenir évite de le faire ici car je ne pense pas que ce soit l'endroit. Libre à toi de penser du bien de MBM et libre aux autres d'en penser ce qu'ils veulent. Ce topic n'a pas pour vocation d'être un débat pour ou contre MBM mais de rendre compte d'un vécu et d'une histoire qui se poursuit. Comme on te l'a déjà dit, tu peux faire un topic pour racontrer ton vécu. Après les internautes qui visitent ce forum jugeront sur pièce en regardant les différents topic. Point

Voilà ce que j'avais à te dire...

Bonjou alain ,

Je sent qu'il y a de l'eau dans le gaz et que le courant ne passe pas trop entre speedstunter et toi .

Je n'ai pas eu l'occassion de faire connaissance avec cette personne , mais ce que je sais , c'est qu'il y a des personnes sur le forum qui soit travail pour les cst dont tu cite les noms ou éventuellement des gens satisfaits qui viennent crier leurs joies en sachant très bien que d'autres sont dans une mouise incalifiable .

De tout coeur avec toi et bonne continuation .

philippe29 a écrit:

Bonjou alain ,

Je sent qu'il y a de l'eau dans le gaz et que le courant ne passe pas trop entre speedstunter et toi .

Je n'ai pas eu l'occassion de faire connaissance avec cette personne , mais ce que je sais , c'est qu'il y a des personnes sur le forum qui soit travail pour les cst dont tu cite les noms ou éventuellement des gens satisfaits qui viennent crier leurs joies en sachant très bien que d'autres sont dans une mouise incalifiable .

De tout coeur avec toi et bonne continuation .

Bonjour Philippe,

Je ne suis pas intervenue sur nos topics avec MBM parceque ça me faisait trop mal, je pense que tu comprends ce que je ressents, ou du moins je l'espère , et du coup, je laissais Alain gérer les topics

Tu sais, après avoir traités comme on l'a été lors de notre rencontre avec Mr BARBEY, j'étais au 36ème dessous. Menaces, cris, intimidations, humiliations et j'en passe, voilà ce à quoi nous avons eu le droit.

Quand MBM nous a envoyé la lettre de rupture unilatérale de contrat, oui, tu as raison, nous étions dans une mouise inqualifiable !!! Nous étions propriétaire d'un terrain, nous avions un crédit sur le lequel nous payions des intérets intercalaires, et pas des moindres, mais pas de constructeur !!! ou PLUS !!!

La banque voulait bien refaire un crédit pour séparer le terrain de la maison, mais avec l'augmentation des taux d'intérets, nous ne pouvions plus mettre de maison dessus.

On a cherché, cherché, et encore, un CST qui rentre dans le budget alloué par la banque pour la contruction, et qui accepte de faire du sur mesure. Nous avons trouvé PF, mais nous avons un delta financier, et il nous manque pas mal d'argent que nous allons devoir trouver

Si la construction n'est pas finie en décembre 2008, nous aurons à payer notre loyer actuel plus les échéances du prêt... Autant te dire que cela nous est impossible... Nous risquons l'endettement, et comme nous ne pourrons pas payer l'un et l'autre, il faudra faire un choix : ou nous ne paierons pas le loyer, et risque d'expulsion ou bien nous ne payons pas le prêt, et fichier des crédits impayés

MBM nous met, nous, mais aussi toute notre famille dans une position indélicate et inconfortable.

Mais MR BARBEY, il s'en fiche , il est bien dans son grand bureau à donner ses ordres, et il n'est pas inquiet lui !!!

Alors tu vois, quand je lis sur notre Topic : www.barbeylesmeilleurs.fr , ben ça me hérisse le poils

Si ce Monsieur est content de MBM, tant mieux pour lui. Qu'il lise ce topic, c'est son droit, mais qu'il se permette d'écrire ça, et tout ce que j'ai pu lire à droite et à gauche alors que les gens sont dans la merd*, zut, non !!

S'il est content, qu'il ouvre son propre topic pour le crier sur les toits, mais pas ici !!!!

Voilà, c'était mon coup de G***** à moi !!!

Et j'espère qu'il m'aura entendu .

Bises à toi Philippe,

Sarah

Salut sarah ,

Je n'arrive nul part avec ton lien .

Pour ta situation , c'est la même que la mienne .
Mais pouruoi ne pas redemander une facilitée à la suite de celle que tu as déja eu ?
Moi j'avais pris un an et depuis octobre dernier j'ai resigné pour deux de plus et c'est clair que ça coute une fortune pour nous comme pour tout ce qui ont malheureusement du passer par là .

Pourquoi , si fin 2008 la maison n'était pas fini , se que je ne vous souhaite pas biensur redemander une petite facilitée .

Et en ce qui concerne la personne qui se permet de faire des rond de jambes à MBM , c'est peut être tout simplement quelqu'un de leurs bureaux .

Bonne courage et vivement le permis

Bis philippe

philippe, tu n'arrives nul part avec le lien "barbeylesmeilleurs.fr" ? c'est normal car s'ils étaient les meilleurs cela se saurait et il ne s'agirait pas d'un mirage !!

en fait , c'est speedstunter qui avait marqué cela

stephplr77 a écrit:

philippe, tu n'arrives nul part avec le lien "barbeylesmeilleurs.fr" ? c'est normal car s'ils étaient les meilleurs cela se saurait et il ne s'agirait pas d'un mirage !!

en fait , c'est speedstunter qui avait marqué cela

Décidément , je ne suis pas tout les post et ça se voie .
Merci pour l'info .

Et j'aurai du tilter avec ce que j'ai vue et entendu sur ce cst .

Bonne soirée

Bonsoir Philippe,

Tu n'arrives à rien avec le lien tout comme je n'y suis arrivée à rien J'ai tout simplement copié/collé un bout du message de Monsieur "SpeedmachinChose", désolée, je sais plus comment c'est son pseudo et je ne savais pas que ça allait se transformer en un lien.

En ce qui concerne de demander une facilité, on est au maximum de ce qu'on peut demander, d'ou la mouise totale

Oui comme tu dis, vivement le permis

Bises, sarah

Ca y est l'assignation a été porté par huissier au siège de Barbey Maillard... On attend donc de ses nouvelles dans les 15 jours pour communiquer le nom et adresse de son avocat. Après, il y a aura l'échange de pièce, puis le passage au tribunal. A moins que Barbey ne souhaite négocier ce qui reste possible.

On attaque donc MBM pour violation de l'article 1134 du code civil

Code:

Les conventions légalement formées tiennent lieu de loi à ceux qui les ont faites. Elles ne peuvent être révoquées que de leur consentement mutuel, ou pour les causes que la loi autorise. Elles doivent être exécutées de bonne foi.

Nous demandons donc des dommages et intérêts en regard de l'article 1184 du code civil :

Code:

La condition résolutoire est toujours sous-entendue dans les contrat synallagmatiques, pour le cas où l'une des deux parties ne satisfera point à son engagement. Dans ce cas, le contrat n'est point résolu de plein droit. La partie envers laquelle l'engagement n'a point été exécuté, à le choix ou de forcer l'autre à l'exécution de la convention lorqu'elle est possible, ou d'en demander la résolution avec dommage et intérêts...

et de l'article 1147

Code:

Le débiteur est condamné, s'il y a lieu, au paiement de dommages et intérêts soit à raison de l'inexécution de l'obligation, soit à raison du retard dans l'exécution, toutes les fois qu'il ne justifie pas que l'inexécution provient d'une cause étrangère qui ne peut lui être imputée, encore qu'il n'y ait aucune mauvaise foi de sa part.

Voilà pour l'assignation.

Affaire à suivre donc

Bonjour AlianE et Sarah-H

Votre constructeur s'est mis dans une situation très délicate.

alain,

vous ne craignez pas que MBM fouine sur ce post et découvre ainsi vos armes d'attaque ?

Ben non vu que l'assignation va lui être donné si ce n'est déjà fait (en tout cas c'est dans les mains de l'huissier), il sera ou est forcement au courant. Donc il n'y a rien de secret.

mafioso-and-co a écrit:

Bonjour AlianE et Sarah-H

Votre constructeur s'est mis dans une situation très délicate.

Nonnnn.... tu crois
Et pi l'avocat à franchement l'air de savoir où elle va... et c'est une tenace à ce qui paraît

stephplr77 a écrit:

alain,

vous ne craignez pas que MBM fouine sur ce post et découvre ainsi vos armes d'attaque ?

Je suis un peu d'accord avec toi .

Mais d'un autre coté , l'assignation , ils l'ont entre les mains , alain ne fait que reprendre les termes de celle-ci et fait profiter les autres de son expérience .

Cela peut peut-être servir à d'autre qui seraient dans la même situation .

A+

philippe29 a écrit:

Mais d'un autre coté , l'assignation , ils l'ont entre les mains , alain ne fait que reprendre les termes de celle-ci et fait profiter les autres de son expérience . Cela peut peut-être servir à d'autre qui seraient dans la même situation .

C'est un peu le but de ce topic...
Il n'y a rien de secret dans notre assignation et si MBM ne l'a pas encore, il l'aura dans les jours qui viennent donc aucun souci à ce niveau là.

speedstunter a écrit:

du courage alain on est tous avec toi....................................................www.barbeylesmeilleurs.fr

Encore un mec qui bosse pour eux !!

alex 94 a écrit:

speedstunter a écrit:

du courage alain on est tous avec toi....................................................www.barbeylesmeilleurs.fr

Encore un mec qui bosse pour eux !!

Bonsoir Alex 94,

Au fait, tu en es ou avec eux ??

Bon... un peu de nouvelle.

Donc MBM a reçu l'assignation le 14 janvier. Le 29 janvier, ils s'avaient toujours pas désigné leur avocat. L'assignation a donc été porté au TGI de Melun pour fixation de la première audience de procédure (échange des pièces entre avocat). Si lors de cette audience MBM n'a toujours pas désigné son avocat, alors le juge pourra soit décider d'une nouvelle audience de procédure soit fixer une date de plaidoirie. Dans ce cas, seuls nos pièces pourront être étudiées.

Affaire à suivre donc...

Bonsoir alain ,

Je serai bien étonné si MBM ne prenait pas d'avocat .
Je pense qu'ils doivent être comme les autres , chacun sont cabinet d'avocat et des gens qui ne font que ça .


MBM est assigné pour quelle date ?

Citation:

le juge pourra soit décider d'une nouvelle audience de procédure soit fixer une date de plaidoirie

.

Je pense que tu as déja entendu parlé de l'audience à jour fixe , si tu fais comme moi et tu lis tout les messages de l'AAMOI .

Je sais que c'est long , ça , le permis et mais tout viens à qui c'est attendre .

A bientot et le bonsoir à sarah .

philippe29 a écrit:

Bonsoir alain ,

Je serai bien étonné si MBM ne prenait pas d'avocat .
Je pense qu'ils doivent être comme les autres , chacun sont cabinet d'avocat et des gens qui ne font que ça .

On se doute bien que Monsieur Barbey n'ira au tribunal sans avocat et qu'il le désignera le plus tard possible.

MBM est assigné pour quelle date ?

L'assignation a été déposé au TGI le 29 janvier. On attend la fixation de la première date d'audience de procédure.

Citation:

le juge pourra soit décider d'une nouvelle audience de procédure soit fixer une date de plaidoirie

.

Je pense que tu as déja entendu parlé de l'audience à jour fixe , si tu fais comme moi et tu lis tout les messages de l'AAMOI .

Oui mais ce n'est pas possible dans notre cas de figure. En effet, pour cela il faut un caractère d'urgence que l'on a pas ou de mise en péril ce qui n'est pas le cas non plus.

Je sais que c'est long , ça , le permis et mais tout viens à qui c'est attendre .

A bientot et le bonsoir à sarah .

Oui on prend notre mal en patience... et on en profite pour peaufiner notre projet

et toi tu en es où de ton terrain et de ta recherche de constructeur ?

Bonjour alain ,

Nous nous attendons toujours notre protocole revu et corrigé , mais c'est très long .
Pour les cts nous continuons notre quète et toujours que une réponse , mais je pense que nous devons leurs faire peur .
Ce soir nous voyons un cst et demain un autre , donc je continu la quète du GRALL .

A++

philippe29 a écrit:

Bonjour alain ,

Nous nous attendons toujours notre protocole revu et corrigé , mais c'est très long .
Pour les cts nous continuons notre quète et toujours que une réponse , mais je pense que nous devons leurs faire peur .
Ce soir nous voyons un cst et demain un autre , donc je continu la quète du GRALL .

A++

Bonjour Philippe

Ben je sais pas si vous leur faite peur aux CST, mais pour nous, ah y'en avait deux : le premier s'est fait la malle, et le second bah je dirais que c'est po mieux : y'a une erreur quelque part, et ils cherchent à nous la mettre sur le dos

Je considère qu'au final, y'a personne qui veut nous la faire not' maison, zut, j'savais po que c'était si dur de trouver quelqu'un qui veut bien faire une maison

Bonsoir sarah ,

C'est vrai que c'ets dur de trouver un cst qui veille bein faire notre maison après ce qui nous est arrivés .
Mais ça doit leurs faire peur de savoir que chez les MO , il n'y pas que des pigeons prêt à plumer .
Mais c'est vrai que quand on reprend tout à zéro et que maintenant on n'a un peu plus de savoir , autant niveau technique que juridique , ça aide beaucoup .

Mais nous ne sommes jamais à l'abri d'un incompétant .

Bonne soirée

Ca y est... Le tribunal de Grande Instance de Melun vient de fixer la date de la première audience de procédure au 3 mars prochain... et MBM a enfin désigné son avocat... Les choses sérieuses vont enfin commencer

Bonjour AlainE

Après une rupture unilatérale de CCMI, il aurait du prendre plusieurs avocats

mafioso-and-co a écrit:

Bonjour AlainE

Après une rupture unilatérale de CCMI, il aurait du prendre plusieurs avocats

C'est ce qu'ils ont fait... ils ont pris un cabinet d'avocat