Retour
Menu utilisateur
Menu

Litige Maitre d'œuvre dans le cadre d'un projet (Gironde)

Ce sujet comporte 30 messages et a été affiché 317 fois
Nouveau sujetPicto plus RépondrePicto reply Picto reply
5
abonnés
surveillent ce sujet
 
Env. 80 message Allier
Bonjour à tous, 

J'aimerais avoir vos avis.

Nous avons acheté un terrain pour construire notre maison, le terrain étant rare dans notre secteur nous l'avons payé comptant.

Nous avons sollicité un maître d'œuvre pour le permis.

Celui-ci ne nous a pas fourni de contrat, mais une convention d'honoraires pour l'ensemble du projet, ce qui nous allait, de ce fait nous avons signé la convention sans aucune annexe explicative des droits et devoirs de chacun ni les étapes de facturation. Il ne nous a pas demandé si nous contractons un prêt immobilier dans le cadre de la construction.  

Il a déposé le permis que vous avons réglé moitié au dépôt et le solde une fois le permis accordé soit 6 000 € en tout. 

Je lui ai demandé un budget pour notre projet afin d'aller consulter la banque pour le financement. 

Dans le cadre de cette seconde étape, à partir des plans permis, il a fait un plan technique et réseaux et nous demande de régler 6 000 €, plus 1200 € de consultation des entreprises pour les devis soit 7 200 €...

J'ai refusé de payer en lui expliquant que nous étions d'accord avec lui pour les honoraires dans le cadre de notre projet dans sa globalité, et surtout s'il était viable. 

Pour savoir si le projet est viable, il me faut un devis, une fourchette de prix, chose qu'il refuse de nous donner tant que nous n'avons pas payé les 7 200 € d'honoraire. 

Nous n'avions jamais demandé de plan technique, qui n'est pas obligatoire dans le cadre d'un devis.

Je me retrouve dans l'impasse, dans la mesure où, si je paye et que le projet est hors budget, je serais obligé de laisser tomber ou de reporter mon projet, car la banque ne me suivra pas. Je pourrais revendre le terrain avec le permis accordé ou éventuellement faire appel aux parents... 

Dans la convention d'honoraires, il était nullement écrit que je devais régler les plans techniques avant même d'avoir un chiffrage. 

Qu'en pensez-vous ?  
Messages : Env. 80
Dept : Allier
Ancienneté : + de 10 ans
 
Ne vous prenez pas la tête pour une maitrise d'oeuvre en batiment...

Allez dans la section devis maître d'oeuvre du site, remplissez le formulaire et vous recevrez jusqu'à 3 devis comparatifs de maîtres d'oeuvre de votre région. Comme ça vous ne courrez plus après les maîtres d'oeuvre, c'est eux qui viennent à vous

C'est ici : https://www.forumconstruire.com/construire/devis-0-2-devis_maitre-d-oeuvre.php
 
Membre super utile Env. 3000 message Bouches Du Rhone
Un maitre d oeuvre ne vous fera pas de devis. Il organisera eventuellement u appel d offre aupres de prestataires, et pour ce faire il doit fournir tous les plans et details necessaires, et ca coute a peu pres ce qu il demande

Que vous ayez besoin d un pret ou pas, ne change rien a la relation commerciale que vous avez avec lui,n c est votre sujet, pas le sien

Il a du normalement elaborer un projet qui doit a peu pres tenir dans le budget que vous avez indiqué et si ca ne tient pas, vous aidera a identifier les economies possibles
Picto recompense Membre super utile
Messages : Env. 3000
Dept : Bouches Du Rhone
Ancienneté : + de 5 ans
 
Env. 80 message Allier
Bonjour Merci pour votre message.
Je viens d'en contacter 3 différents ils fournissent tous un chiffrage sans engagement...
Dans une autre région j'étais également passe par un MOE qui l'avait donné un prix avant la signature du contrat ...
J'ai parcouru le forum il y a même des contrats avec une clause concernant l'acceptation du prêt.
Dans mon cas j'ai juste la convention d'honoraire rien sur les obligations par exemple le délai de livraison de la maison...

D'autres avis svp ?
Messages : Env. 80
Dept : Allier
Ancienneté : + de 10 ans
 
Membre utile Env. 800 message Eure Et Loir
Bonjour,

Vous avez eu une convention d'honoraire. Il y a quoi dedans ? Uniquement le permis ?
Picto recompense Membre utile
Actuellement en ligne !
Messages : Env. 800
Dept : Eure Et Loir
Ancienneté : + de 1 an
 
Membre super utile Env. 3000 message Vesoul (70)
Bonjour zelko
zelko a écrit:(…)
Nous avons sollicité un maître d'œuvre pour le permis.

Celui-ci ne nous a pas fourni de contrat, mais une convention d'honoraires pour l'ensemble du projet, ce qui nous allait, de ce fait nous avons signé la convention sans aucune annexe explicative des droits et devoirs de chacun ni les étapes de facturation. Il ne nous a pas demandé si nous contractons un prêt immobilier dans le cadre de la construction.  

Ce n'est pas une "convention d'honoraires" qu'il y aurait fallu, c'est un vrai contrat avec détails de la mission, obligations de chacun des parties, détails des honoraires, budget maxi du MOA (vous, le client) et ce qui est attrait à Loi SCRIVINER (prêt immobilier ou non)

… et encore, pas sûr pour la Loi SCRIVINER car le MOE (sigle pour maître d'oeuvre) pourrait dire que le financement du projet par le MOA ne relève pas de ses contraintes tant qu'il atteint les objectifs budgétaires.

Bref, votre MOE a fait preuve d'amateurisme.

Citation: (…)
Je lui ai demandé un budget pour notre projet afin d'aller consulter la banque pour le financement.

Dans le cadre de cette seconde étape, à partir des plans permis, il a fait un plan technique et réseaux et nous demande de régler 6 000 €, plus 1200 € de consultation des entreprises pour les devis soit 7 200 €...

Une consultation des entreprises/artisans ne seraient se reposer que sur les plans techniques du MOE. Il manque des pièces écrites comme des CCTP, un CCAP etc.

C'est une faute de sa part.

Citation: J'ai refusé de payer en lui expliquant que nous étions d'accord avec lui pour les honoraires dans le cadre de notre projet dans sa globalité, et surtout s'il était viable. 

Je ne comprends pas. C'était uniquement pour un PC ou non ?
Généralement une mission PC sert juste à obtenir l'autorisation d'urbanisme… à moins que l'estimatif des travaux soit intégré à la mission du MOE.

Si l'obtention de devis par les entreprises/artisans fait parti de sa mission, ce n'est plus uniquement une mission PC.

Citation: Pour savoir si le projet est viable, il me faut un devis, une fourchette de prix, chose qu'il refuse de nous donner tant que nous n'avons pas payé les 7 200 € d'honoraire.

Avez-vous eu un estimatif des travaux réalisé par le MOE ?
Est-ce que votre budget est indiqué dans sa "convention d'honoraires" ?

Autre piste: Lui avez-vous indiqué une surface souhaitée pour le projet ?

Citation: Nous n'avions jamais demandé de plan technique, qui n'est pas obligatoire dans le cadre d'un devis.

C'est plutôt recommandé, si ! C'est même plutôt une obligation pour le MOE.

Les devis doivent être réalisés sur la base d'un dossier de consultation (DCE en phase PRO qui apparait après celle du PC) comprenant les plans techniques et les pièces écrites citées plus haut dans ce message.

Citation: Je me retrouve dans l'impasse, dans la mesure où, si je paye et que le projet est hors budget, je serais obligé de laisser tomber ou de reporter mon projet, car la banque ne me suivra pas. Je pourrais revendre le terrain avec le permis accordé ou éventuellement faire appel aux parents... 

Dans la convention d'honoraires, il était nullement écrit que je devais régler les plans techniques avant même d'avoir un chiffrage. 

Mais est-ce que le chiffrage, l'estimatif, était indiqué au contrat ?
J'ai l'impression que c'est sur ce sujet que tout repose.

Citation: Qu'en pensez-vous ?  

Je pense que votre MOE manque cruellement de professionnalisme.
Il vous a très mal informé sur les limites de son intervention mais aussi sur des phases de missions (le DCE) ni faites ni à refaire.
Il manque des choses.

Spoonman, MOE
Picto recompense Membre super utile
Messages : Env. 3000
De : Vesoul (70)
Ancienneté : + de 13 ans
 
Env. 80 message Allier
Fsbatietudes a écrit:Bonjour,

Vous avez eu une convention d'honoraire. Il y a quoi dedans ? Uniquement le permis ?

Bonjour ,
Non justement j'ai tout signé par mail pour la mission globale, mais sans explications des étapes....
Messages : Env. 80
Dept : Allier
Ancienneté : + de 10 ans
 
Membre super utile Env. 3000 message Vesoul (70)
zelko a écrit:Je viens d'en contacter 3 différents ils fournissent tous un chiffrage sans engagement…

Ils travaillent, de façon assez avancé, sans certitude de signer un contrat !
Qui travaille gratuitement ?

Comment "couler" une entreprise en 2 leçons !
Encore des amateurs !

Citation: Dans une autre région j'étais également passe par un MOE qui l'avait donné un prix avant la signature du contrat …

Ca, c'est possible… du type "X m² habitable etc. = prix en €" indiqué dans le budget maxi du contrat.

Citation: J'ai parcouru le forum il y a même des contrats avec une clause concernant l'acceptation du prêt.

Oui mais c'est dans le cadre d'une mission complète de maîtrise d'oeuvre… ce qui ne semble pas être votre demande initiale.
C'est la Loi SCRIVINER.

Citation: Dans mon cas j'ai juste la convention d'honoraire rien sur les obligations par exemple le délai de livraison de la maison…

Normal, si ça s'arrête à l'obtention du PC ou, après, à l'obtention de devis.
Qui voudrait s'engager sur quelque chose qu'il ne pourrait maîtriser !?

Un MOE qui indique un délai de livraison à son contrat tendrait le bâton pour se faire battre. Il risquerait peut-être même que son contrat soit requalifié en CCMI s'il l'indiquait… et ça serait également dangereux pour le MOA.
Encore de l'amateurisme !

L'avancement dépend uniquement de la bonne volonté des entreprises/artisans avec lesquelles vous avez contracté et théoriquement choisi.

Spoonman, MOE
Picto recompense Membre super utile
Messages : Env. 3000
De : Vesoul (70)
Ancienneté : + de 13 ans
 
Membre super utile Env. 3000 message Vesoul (70)
zelko a écrit:
Fsbatietudes a écrit:Bonjour,

Vous avez eu une convention d'honoraire. Il y a quoi dedans ? Uniquement le permis ?

Bonjour ,
Non justement j'ai tout signé par mail pour la mission globale, mais sans explications des étapes....

Aïe !
Vous êtes donc prisonnier de sa convention.
Ca va être compliqué !

Spoonman, MOE
Picto recompense Membre super utile
Messages : Env. 3000
De : Vesoul (70)
Ancienneté : + de 13 ans
 
Env. 80 message Allier
Spoonman a écrit:
zelko a écrit:
Fsbatietudes a écrit:Bonjour,

Vous avez eu une convention d'honoraire. Il y a quoi dedans ? Uniquement le permis ?

Bonjour ,
Non justement j'ai tout signé par mail pour la mission globale, mais sans explications des étapes....

Aïe !
Vous êtes donc prisonnier de sa convention.
Ca va être compliqué !

Spoonman, MOE

Merci pour ces réponses argumentés. 
Il aurait dû me dire quand je lui demandais les plans pour faire des devis ailleurs que j'étais pied et main lors avec lui...
J'ai rendez vous avec l'ADIL. Je n'ai plus forcément envie de continuer avec lui suite à son manque de transparence.
Il ne m'a jamais remis sa décennale ni la convention d'honoraires contre signe de sa part ... 
Bonne journée 
Messages : Env. 80
Dept : Allier
Ancienneté : + de 10 ans
 
Membre super utile Env. 900 message Haute Garonne
Bonjour,

Demandez lui sa décennale

pouvons nous avoir un extrait de cette convention et honoraires ? car vous restez très flou sur ce point là

De très bons architectes / MOE ne faisaient pas de contrat d'avocat mais des notes d'honoraires légèrement détaillé

"Relevé : Forfait 1000e HT"

APS : 3 propositions de plan 2000 HT

Obtention du PC : 3000e

etc etc

A l'heure d'aujourd'hui, la nouvelle génération a tout intérêt a faire des contrats car les gens sont de plus en plus procédurier
LaTeam, Architecte HMONP
Picto recompense Membre super utile
Actuellement en ligne !
Messages : Env. 900
Dept : Haute Garonne
Ancienneté : + de 3 ans
 
Membre utile Env. 1000 message Seine Et Marne
Hello,

Zelko a écrit:Dans le cadre de cette seconde étape, à partir des plans permis, il a fait un plan technique et réseaux et nous demande de régler 6 000 €, plus 1200 € de consultation des entreprises pour les devis soit 7 200 €...


Vu le prix demandé pour les plans techniques et réseaux, c'est abusif. Pour faire le dossier PC il a déjà tous les plans de la maison. Certes, ce ne sont pas des plans techniques, mais à partir des plans de PC, il n'y en a pas pour une semaine pour obtenir des plans techniques, qui ne sont ni plus ni moins que des plans plus précis cotés, et peut-être quelques schémas et annotations pour les artisans, s'il fait bien son travail. Sous réserve que les plans intérieurs soient faits bien entendu. Pour la consultation des entreprises, le prix me paraît correct.

Spoonman a écrit:L'avancement dépend uniquement de la bonne volonté des entreprises/artisans avec lesquelles vous avez contracté et théoriquement choisi.

Spoonman, MOE


Pas d'accord, on sait tous comment ça se passe en réalité, dès lors que le maître d'oeuvre donne des consignes à l'artisan pour finir d'autres chantiers à lui, par exemple. Bien sûr, consignes non écrites et le client poireaute pendant ce temps en ne voyant personne venir sur son chantier. Dommage, nous avions un débat en cours sur un autre fil 
Picto recompense Membre utile
Messages : Env. 1000
Dept : Seine Et Marne
Ancienneté : + de 14 ans
 
Membre super utile Env. 900 message Haute Garonne
Une phase esquisse jusqu'a obtention du PC+APD environ 3,5% de l'estimatif des travaux HT

et entre 1,5 et 2% pour DCE+ACT

et +-5% le suivi de chantier
LaTeam, Architecte HMONP
Picto recompense Membre super utile
Actuellement en ligne !
Messages : Env. 900
Dept : Haute Garonne
Ancienneté : + de 3 ans
 
Membre super utile Env. 3000 message Vesoul (70)
Antho77 a écrit:
Spoonman a écrit:L'avancement dépend uniquement de la bonne volonté des entreprises/artisans avec lesquelles vous avez contracté et théoriquement choisi.

Pas d'accord, on sait tous comment ça se passe en réalité, dès lors que le maître d'oeuvre donne des consignes à l'artisan pour finir d'autres chantiers à lui, par exemple. Bien sûr, consignes non écrites et le client poireaute pendant ce temps en ne voyant personne venir sur son chantier.

Le type de procédés pas très professionnels en soit, quoi !

Le MOE doit faire respecter les marchés de travaux aux entreprises/artisans. Il n'y a alors pas de consignes puisqu'ils les connaissent déjà.

Le MOE n'a pas vocation à faire le travail des entrepreneurs, notamment la planification des équipes, mais à vérifier que tout est fait correctement et dans les délais sur chacun des chantiers dont il a le suivi.

Les entreprises/artisans ont donc des obligations sur chacun de leurs chantiers même avec un MOE commun.
Les plannings servent aussi à être respectés.
Si l'un d'eux me dit "on est en retard parce qu'on n'était sur le chantier untel" alors ma réponse peut ne pas être très compréhensive.

Citation: Dommage, nous avions un débat en cours sur un autre fil 

Ah ! Je vais essayer de retrouver ça, alors. 

Spoonman, MOE
Picto recompense Membre super utile
Messages : Env. 3000
De : Vesoul (70)
Ancienneté : + de 13 ans
 
Membre utile Env. 1000 message Seine Et Marne
Spoonman a écrit:
Le type de procédés pas très professionnels en soit, quoi !


Tout à fait d'accord le souci est surtout comment se prémunir de tout ça dans le cadre de la maîtrise d'oeuvre dès lors que le MOE ne fait pas son travail puisqu'il sait pertinemment que l'artisan intervient sur un autre de ses chantiers (il ne va donc pas se le mettre à dos en envoyant une MED ou autre).

Spoonman a écrit:
Le MOE doit faire respecter les marchés de travaux aux entreprises/artisans. Il n'y a alors pas de consignes puisqu'ils les connaissent déjà.


Que se passe t-il si c'est le maître d'oeuvre qui a fait les chiffrages et que le client se rend compte au fur et à mesure que le MOE n'a pas tenu compte de la pente du terrain ou d'autres contraintes ce qui conduit à un surcoût pour le client ?

Spoonman a écrit:
Le MOE n'a pas vocation à faire le travail des entrepreneurs, notamment la planification des équipes, mais à vérifier que tout est fait correctement et dans les délais sur chacun des chantiers dont il a le suivi.

Les entreprises/artisans ont donc des obligations sur chacun de leurs chantiers même avec un MOE commun.


Et si le MOE ne vérifie rien et ne contrôle pas les délais, que se passe t-il ?

Spoonman a écrit:
Les plannings servent aussi à être respectés.


Et quand il n'y a pas de planning ?

Spoonman a écrit:
Si l'un d'eux me dit "on est en retard parce qu'on n'était sur le chantier untel" alors ma réponse peut ne pas être très compréhensive.


C'est la différence entre un vrai MOE qui sait faire la part des choses et un charlatan qui tolère tout et ne contrôle rien ;)
Picto recompense Membre utile
Messages : Env. 1000
Dept : Seine Et Marne
Ancienneté : + de 14 ans
 
Membre super utile Env. 3000 message Vesoul (70)
Citation: Que se passe t-il si c'est le maître d'oeuvre qui a fait les chiffrages et que le client se rend compte au fur et à mesure que le MOE n'a pas tenu compte de la pente du terrain ou d'autres contraintes ce qui conduit à un surcoût pour le client ?

Le client, MOA, fait reprendre les études au MOE, aux frais de celui-ci, pour la prise en compte de la pente.

Attention, un MOE ne peut pas payer de vos travaux. Il peut, au pire, faire une moins-value sur ses honoraires pour vous aider au paiement des travaux supplémentaires.

J'avoue avoir oublier une fois une grille à 150 balles sur un projet d'il y a 20 ans. Mon MOA ne m'en avait tenu rigueur car je lui avais fais économiser 20 fois plus.

Citation: Et si le MOE ne vérifie rien et ne contrôle pas les délais, que se passe t-il ?

S'il n'existe pas de planning de travaux (cf. votre question ci-dessus), il fallait lui en faire réaliser un à faire signer par chaque entreprise/artisan. Ca devient contractuel.

Citation: Et quand il n'y a pas de planning ?

Cf. réponse ci-dessus.

Spoonman, MOE
Picto recompense Membre super utile
Messages : Env. 3000
De : Vesoul (70)
Ancienneté : + de 13 ans
 
Membre utile Env. 1000 message Seine Et Marne
Spoonman a écrit:
Citation: Que se passe t-il si c'est le maître d'oeuvre qui a fait les chiffrages et que le client se rend compte au fur et à mesure que le MOE n'a pas tenu compte de la pente du terrain ou d'autres contraintes ce qui conduit à un surcoût pour le client ?

Le client, MOA, fait reprendre les études au MOE, aux frais de celui-ci, pour la prise en compte de la pente.


OK mais là ce n'est pas vraiment une étude dont il est question, par exemple une piscine qui doit être sur un VS de plus de 1m de haut pour être à la hauteur finale correcte (terrain en pente), le VS n'a pas été chiffré par le MOE et coûte environ 4k€. Le MOE n'assume pas. Qui paie ? (dans mon cas, c'est moi).

Le MOE n'a pas vérifié le chantier de maçonnerie et l'emplacement d'un tableau de porte-fenêtre n'est pas bon. Coût pour démolir/reconstruire environ 1500 €. Qui paie ? (dans mon cas, c'est moi, le MOE n'assume pas et dit que ses plans sont à usage interne alors que ce sont ses plans de coffrage qui sont faux, le maçon ayant reproduit l'erreur du MOE).

Le MOE a chiffré un VS en parpaings alors que l'étude structure implique de mettre des blocs à bancher. Surcoût environ 20 k€. qui paie ? dans mon cas, c'est moi ...

J'en ai pas mal des comme ça ...

Spoonman a écrit:
Attention, un MOE ne peut pas payer de vos travaux. Il peut, au pire, faire une moins-value sur ses honoraires pour vous aider au paiement des travaux supplémentaires.


Quid de son assurance ? Il fait une bêtise, son assurance RCP assume, non ?


Spoonman a écrit:
J'avoue avoir oublier une fois une grille à 150 balles sur un projet d'il y a 20 ans. Mon MOA ne m'en avait tenu rigueur car je lui avais fais économiser 20 fois plus.


Oui alors si j'en étais là avec mon MOE, on serait les meilleurs amis du monde ;)

Spoonman a écrit:
Citation: Et si le MOE ne vérifie rien et ne contrôle pas les délais, que se passe t-il ?

S'il n'existe pas de planning de travaux (cf. votre question ci-dessus), il fallait lui en faire réaliser un à faire signer par chaque entreprise/artisan. Ca devient contractuel.


En tant que non sachant, on fait confiance quand le MOE nous dit que le chantier va prendre moins d'un an, alors qu'il a pris en réalité 3 ans (et encore, parce qu'il s'est barré, ça a commencé à se passer mieux après quand j'ai repris le chantier). Quand on envoie un mail au MOE pour lui demander une date de début de chantier, qu'on obtient jamais de réponse, on fait quoi ? on passe au recommandé dès le début du contrat ?
Picto recompense Membre utile
Messages : Env. 1000
Dept : Seine Et Marne
Ancienneté : + de 14 ans
 
Membre super utile Env. 900 message Haute Garonne
OK mais là ce n'est pas vraiment une étude dont il est question, par exemple une piscine qui doit être sur un VS de plus de 1m de haut pour être à la hauteur finale correcte (terrain en pente), le VS n'a pas été chiffré par le MOE et coûte environ 4k€. Le MOE n'assume pas. Qui paie ? (dans mon cas, c'est moi).

Pourquoi il faut un VS de plus de 1m de haut ? A cause de la nature du sol ? l'étude de sol est à la charge du maître d'ouvrage, le MOE ne peut pas deviner, l'entreprise peut prendre sa part de responsabilité aussi


Le MOE n'a pas vérifié le chantier de maçonnerie et l'emplacement d'un tableau de porte-fenêtre n'est pas bon. Coût pour démolir/reconstruire environ 1500 €. Qui paie ? (dans mon cas, c'est moi, le MOE n'assume pas et dit que ses plans sont à usage interne alors que ce sont ses plans de coffrage qui sont faux, le maçon ayant reproduit l'erreur du MOE).

Si l'entreprise n'a pas respecté les plans c'est elle qui en assume les conséquence financièrement 

Le MOE a chiffré un VS en parpaings alors que l'étude structure implique de mettre des blocs à bancher. Surcoût environ 20 k€. qui paie ? dans mon cas, c'est moi ...

Dans tous les cas, vous devez respecter l'étude de structure et vous aurez du payer les 20k ? 
LaTeam, Architecte HMONP
Picto recompense Membre super utile
Actuellement en ligne !
Messages : Env. 900
Dept : Haute Garonne
Ancienneté : + de 3 ans
 
Membre utile Env. 1000 message Seine Et Marne
LaTeam a écrit:OK mais là ce n'est pas vraiment une étude dont il est question, par exemple une piscine qui doit être sur un VS de plus de 1m de haut pour être à la hauteur finale correcte (terrain en pente), le VS n'a pas été chiffré par le MOE et coûte environ 4k€. Le MOE n'assume pas. Qui paie ? (dans mon cas, c'est moi).

Pourquoi il faut un VS de plus de 1m de haut ? A cause de la nature du sol ? l'étude de sol est à la charge du maître d'ouvrage, le MOE ne peut pas deviner, l'entreprise peut prendre sa part de responsabilité aussi


Piscine 1m50 de profondeur, ancrée à 1m à cause de l'étude de sol + de la pente du terrain. le MOE avait connaissance de l'étude de sol avant de déposer le PC, et donc avant de recevoir les devis des artisans dont il a normalement la charge du contrôle, non ?

LaTeam a écrit:
Le MOE n'a pas vérifié le chantier de maçonnerie et l'emplacement d'un tableau de porte-fenêtre n'est pas bon. Coût pour démolir/reconstruire environ 1500 €. Qui paie ? (dans mon cas, c'est moi, le MOE n'assume pas et dit que ses plans sont à usage interne alors que ce sont ses plans de coffrage qui sont faux, le maçon ayant reproduit l'erreur du MOE).

Si l'entreprise n'a pas respecté les plans c'est elle qui en assume les conséquence financièrement 


Maçon liquidé judiciairement, le MOE ayant validé sa dernière facture avant liquidation (facture que je n'ai pas payée, heureusement pour moi). Le MOE n'a t-il pas une part de responsabilité dans la mesure où c'est lui qui a établi les plans erronés ?

LaTeam a écrit:
Le MOE a chiffré un VS en parpaings alors que l'étude structure implique de mettre des blocs à bancher. Surcoût environ 20 k€. qui paie ? dans mon cas, c'est moi ...

Dans tous les cas, vous devez respecter l'étude de structure et vous aurez du payer les 20k ? 


Oui bien sûr, mais si je l'avais sû avant et non pas en plein milieu du chantier, on aurait peut-être pu trouver une solution, ça fait partie du travail du MOE de faire en sorte de respecter le budget prévu, non ?

Si le MOE n'est responsable de rien alors que c'est lui qui fait réaliser les devis, qu'il a connaissance de toutes les études, dont certaines réalisées en direct à son nom (étude structure notamment), à quoi sert-il finalement ? Ses honoraires ne me servent à rien puisqu'il n'est responsable de rien. Pas besoin d'un touriste sur le chantier ...
Picto recompense Membre utile
Messages : Env. 1000
Dept : Seine Et Marne
Ancienneté : + de 14 ans
 
Env. 80 message Allier
Merci beaucoup il m'as fait une remise sur le plan technique, nous allons certainement continuer avec lui faire un contrat pour tout boucler. je fais essayer de vous copier les éléments de la convention ici en le modifiant un peu. Je vais négocier les honoraires.
Messages : Env. 80
Dept : Allier
Ancienneté : + de 10 ans
 
Env. 80 message Allier
CONVENTION D'HONORAIRES FORFAITAIRE

AVANT PROJET :
o Étude de la réglementation d'urbanisme
o Réalisation d'un plan masse du projet 2D
o Réalisation d'un plan 2D
o Vues 3D du volume extérieurs

800,00 €

PERMIS DE CONSTRUIRE / DECLARATION PREALABLE:
o Constitution du dossier de demande de permis de construire
o Constitution du dossier administratif
o Convention architecte
o Dépôt permis de construire
o Affichage Permis de Construire

3 900,00 €

PROJET DE CONCEPTION GENERALES :
o Plans d'éxécution 2 cmpm
o Plans réseaux EU/EV
o Plans réseaux alimentation eau
o Plans électrique et ventilation
o Conseil sur le choix des materiaux

4 900,00 €

CONSULTATION DES OFFRES DE TRAVAUX :
o Consultation des entreprises
o Analyse des offres
o Vérification des assurances décennales des entreprises

1 000,00 €

DIRECTION ET COMPTABILITE DES TRAVAUX:
o Réunions de chantier faisant l'objet de compte-rendu
o Coordination des interventions des différents corps d'état
o Vérification des travaux réalisés
o Comptabilité des travaux
o Validation de la conformité des factures avec les devis communiqués
o Rédaction des certificats de payement

18 000,00 €

RECEPTION DES OUVRAGES :
o Rédaction des Procès Verbaux de réception
o Accompagnement dans la levée des réserves

200,00 €
MONTANT DES HONORAIRES HT 28 800,00 €
TVA (20%) 5 760,00 €
MONTANT TOTAL DES HONORAIRES TTC 34 560,00 €
Messages : Env. 80
Dept : Allier
Ancienneté : + de 10 ans
 
Membre super utile Env. 3000 message Vesoul (70)
Bonjour zelko
zelko a écrit:(…)
Je vais négocier les honoraires.

Je vous le déconseille.

Les calculs d'honoraires sont souvent effectués au plus proche de l'expérience du professionnel.
A vouloir baisser sa rémunération, vous risquez d'obtenir un MOE (idem pour les architectes) moins impliqué sur votre projet (recherche d'économie par exemple).

Et je ne parle pas de l'image que vous renvoyée !?

Pour ma part, je refuse catégoriquement ! C'est non-négociable.

Spoonman, MOE
Picto recompense Membre super utile
Messages : Env. 3000
De : Vesoul (70)
Ancienneté : + de 13 ans
 
Membre super utile Env. 3000 message Vesoul (70)
Attention zelko, vous êtes en train de tomber dans le même piège que Antho77.

Les phases de chantier ne peuvent pas représenter 67 % de la la totalité des honoraires. C'est souvent la preuve d'études survolées.

Spoonman, MOE
Picto recompense Membre super utile
Messages : Env. 3000
De : Vesoul (70)
Ancienneté : + de 13 ans
 
Membre super utile Env. 3000 message Vesoul (70)
zelko a écrit:CONVENTION D'HONORAIRES FORFAITAIRE

AVANT PROJET :
o Étude de la réglementation d'urbanisme
o Réalisation d'un plan masse du projet 2D
o Réalisation d'un plan 2D
o Vues 3D du volume extérieurs

800,00 €

/!\ Les phases d'Avant-Projet ne se limitent pas à des pièces graphiques (plans) !
… Et c'est pas assez cher

Citation: PERMIS DE CONSTRUIRE / DECLARATION PREALABLE:
o Constitution du dossier de demande de permis de construire
o Constitution du dossier administratif
o Convention architecte
o Dépôt permis de construire
o Affichage Permis de Construire

3 900,00 €

Trop cher pour un PC d'après l'avant-projet !
Une semaine pour réaliser un PC sur la base de l'avant-projet… il faut qu'il change de métier.

… et j'imagine que "convention architecte" est une signature de complaisance qui est totalement illégale. Vous risquez très gros.
On en parle assez souvent sur ce forum

Citation: PROJET DE CONCEPTION GENERALES :
o Plans d'éxécution 2 cmpm
o Plans réseaux EU/EV
o Plans réseaux alimentation eau
o Plans électrique et ventilation
o Conseil sur le choix des matériaux

4 900,00 €

En gras : il devrait faire des CCTP par corps d'état plutôt

Citation: CONSULTATION DES OFFRES DE TRAVAUX :
o Consultation des entreprises
o Analyse des offres
o Vérification des assurances décennales des entreprises

1 000,00 €

Correct !

Citation: DIRECTION ET COMPTABILITE DES TRAVAUX:
o Réunions de chantier faisant l'objet de compte-rendu
o Coordination des interventions des différents corps d'état
o Vérification des travaux réalisés
o Comptabilité des travaux
o Validation de la conformité des factures avec les devis communiqués
o Rédaction des certificats de payement

18 000,00 €

Rien n'a redire… sauf que c'est trop cher

Citation: RECEPTION DES OUVRAGES :
o Rédaction des Procès Verbaux de réception
o Accompagnement dans la levée des réserves

200,00 €

Très bien mais il manque le Décompte Général Définitif, le fameux DGD... et ce n'est pas assez cher payé
Picto recompense Membre super utile
Messages : Env. 3000
De : Vesoul (70)
Ancienneté : + de 13 ans
 
Membre super utile Env. 3000 message Vesoul (70)
zelko a écrit:MONTANT DES HONORAIRES HT 28 800,00 €
TVA (20%) 5 760,00 €
MONTANT TOTAL DES HONORAIRES TTC 34 560,00 €

En reprenant les 28.000 € HT, ma répartition d'honoraires serait plutôt comme ci-dessous :
  1. Esquisse (ESQ) : 5 % = 1.400 €
  2. Avant-Projet Sommaire (APS) : 15 % = 4.200 €
  3. Avant-Projet Définitif (APD) : 15 % = 4.200 €
  4. Permis de Construire (DPC) : 5 % = 1.400 €
  5. Etudes de Projet (PRO) : 20 % = 5.600 €
  6. Assistance pour les Contrats de Travaux (ACT) : 5 % = 1.400 €
  7. VISA des études d'exécution : 5 % = 1.400 €
  8. Direction de l'exécution des Travaux (DET) : 25 % = 7.000 €
  9. Assistance des Opérations de Réception (AOR) : 5 % = 1.400 €

Soit :
  • 16.800 € (60 %) pour les phases d'études
  • 11.200 € (40 %) pour les phases chantier

… et vous n'auriez jamais eu une maison supérieure à 150 m² de SP ("convention architecte" illégale pour rappel) avec ces honoraires mais plutôt entre 120 et 130 m²

Spoonman, MOE
Picto recompense Membre super utile
Messages : Env. 3000
De : Vesoul (70)
Ancienneté : + de 13 ans
 
Membre ultra utile Env. 20000 message Gard
Salut, Merci Spoonman Pour ces informations, j'en apprends pas mal ! On n'est pas obligé de confier tout cela à un architecte ou un maître d'oeuvre ? Et pour une maison de plus de 150M2, c'est quelles étapes qui sont obligatoires de faire part d'un architecte ?
ce sont souvent des petits détails qui font la différence entre du bon et du mauvais travail
Picto recompense Membre ultra utile
Messages : Env. 20000
Dept : Gard
Ancienneté : + de 8 ans
 
Membre super utile Env. 900 message Haute Garonne
plaquisteheureux
Les étapes obligatoires sont ESQ jusqu'à obtention du permis de construire, en gros tout le volet conception définitive , ainsi que les Permis Modificatifs

Dans des très gros projets comme je fais (+-20 millions d'euros de travaux) , lorsqu'on fait pas la DET, nous faisons le suivi architectural, nous faisons des visa de tous les EXE qui sont ou qui peuvent être visible (la serrurerie, le calepinage de la brique etc)

Spoonman les gens qui passent par un architecte et qui passent par vous, c'est souvent à partir de quelle phase ? Juste après le PC ou au PRO ?
LaTeam, Architecte HMONP
Picto recompense Membre super utile
Actuellement en ligne !
Messages : Env. 900
Dept : Haute Garonne
Ancienneté : + de 3 ans
 
Membre super utile Env. 3000 message Vesoul (70)
plaquisteheureux a écrit:Salut, Merci Spoonman Pour ces informations, j'en apprends pas mal ! On n'est pas obligé de confier tout cela à un architecte ou un maître d'oeuvre ?

Quoi donc ?

Citation: Et pour une maison de plus de 150M2, c'est quelles étapes qui sont obligatoires de faire part d'un architecte ?

Généralement de l'esquisse (ESQ) à l'obtention du PC.

Spoonman, MOE
Picto recompense Membre super utile
Messages : Env. 3000
De : Vesoul (70)
Ancienneté : + de 13 ans
 
Membre super utile Env. 3000 message Vesoul (70)
LaTeam a écrit:Spoonman les gens qui passent par un architecte et qui passent par vous, c'est souvent à partir de quelle phase ? Juste après le PC ou au PRO ?

Jute après l'obtention du PC donc pour les phases PRO, ACT, VISA, DET et AOR.
Il faut comprendre aussi que la PRO sera forcément un peu plus chère en comparaison de cette même phase avec une mission complète.

Certains architectes me mettent déjà dans la boucle lorsque le MOA les avertit qu'il ont déjà contractualisé avec moi pour la suite.

Spoonman, MOE
Picto recompense Membre super utile
Messages : Env. 3000
De : Vesoul (70)
Ancienneté : + de 13 ans
 
Membre super utile Env. 900 message Haute Garonne
Et je rappelle qu'un architecte est un maître d'oeuvre son titre en France est Architecte HMONP (Habilitation à la Maîtrise d'Oeuvre)

Architecte ce n'est pas un « artiste » comme dans la maison France 5 et ce n'est pas un architecte « d'extérieur » W00t
LaTeam, Architecte HMONP
Picto recompense Membre super utile
Actuellement en ligne !
Messages : Env. 900
Dept : Haute Garonne
Ancienneté : + de 3 ans
 
Membre super utile Env. 3000 message Vesoul (70)
LaTeam a écrit:Et je rappelle qu'un architecte est un maître d'oeuvre son titre en France est Architecte HMONP (Habilitation à la Maîtrise d'Oeuvre)

… ou DPLG.
Il en reste encore.
Picto recompense Membre super utile
Messages : Env. 3000
De : Vesoul (70)
Ancienneté : + de 13 ans
En cache depuis le mercredi 12 novembre 2025 à 09h51
Ce sujet vous a-t-il aidé ?
0
0

Picto forum C'est intéressant aussi !

Devis maître d'oeuvreArtisan
Devis maître d'oeuvre
Demandez, en 5 minutes, 3 devis comparatifs aux professionnels de votre région. Gratuit et sans engagement.
Par qui faire construire sa maison ?
Par qui faire construire sa maison ?
Les guides vous aident à y voir plus clair sur la construction.
Calculette construction gratuite !
Calculette construction gratuite !
Découvrez les outils et services exclusifs de ForumConstruire.com
Annuaire des maitres d'oeuvre
Annuaire des maitres d'oeuvre
Maitredoeuvre.com est LE site pour trouver des maitres d'oeuvre près de chez vous.
5
abonnés
surveillent ce sujet

Picto forum Autres discussions sur ce sujet :

Voir