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Fondation mitoyenne sur terrain en pente

Ce sujet comporte 8 messages et a été affiché 130 fois
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Nouveau membre Env. 10 message Maine Et Loire
Bonjour,

Je fais construire un pavillon 
Cette maison sera construite en limite de propriété comme l'est déjà celle du voisin déjà en place . 
En creusant les tranchées destinée à recevoir les fondations les maçons ont constatés qu'une partie de la Fondation du voisin empiétait de 10 à  15 cm sur mon terrain alors que normalement elle devrait être aligné à la limite de propriété. Le mur est lui parfaitement implanté. Vérifier avec le géomètre.
Je pense que les Maçons du voisin ont voulu faire l'économie d'un coffrage de fondation mitoyenne ce débordement est moins épais que la fondation proprement dite. Les maçons veulent disques les bavures pour pouvoir implanter la fondation correctement.
Le terrain est en pente, ma fondation va être 50 cm plus profonde que celle de la construction voisine 
J'ai deux questions,
- en cas de problème hypothétique de structure de la maison voisine est ce que je peux être mis en cause si les maçons ont disqué les écarts de semelle qui empiétait chez moi ? 
- en cas de problème hypothétique de structure de la maison voisine est ce que je peux être mis en cause parce que le terrassier a creusé en limite de propriété ma fondation chez moi à un niveau inférieur à la leurs ?
Mon maître maître d'œuvre me dit qu'il n'y a pas de problème . Je suis novice, dois faire confiance ? 
Messages : Env. 10
Dept : Maine Et Loire
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Ne vous prenez pas la tête pour la réalisation de fondations...

Allez dans la section devis fondations du site, remplissez le formulaire et vous recevrez jusqu'à 3 devis comparatifs de maçons de votre région. Comme ça vous ne courrez plus après les maçons, c'est eux qui viennent à vous

C'est ici : https://www.forumconstruire.com/construire/devis-0-118-devis_fondations.php
 
Membre ultra utile Env. 20000 message Un Coin Discret De Haute-savoie (74)
Bonjour,
Oui.
Oui.
Non.
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De : Un Coin Discret De Haute-savoie (74)
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Nouveau membre Env. 10 message Maine Et Loire
Manu-d.en-haut a écrit:Bonjour,
Oui.
Oui.
Non.

Merci,

Que faut-il faire ? Quel sont mes recours vis à vis du propriétaire voisin ? 
Messages : Env. 10
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Membre ultra utile Env. 20000 message Un Coin Discret De Haute-savoie (74)
Je ne sais pas ce qui est le mieux.

Je pense qu'en droit stricto sensu, il faudrait "mettre en demeure" le voisin de faire cesser le trouble de l'empiétement sur votre terrain, à lui de prendre ses dispositions, avec son bureau d'étude, et les entreprises de son choix pour les travaux.

Pour creuser plus profond que les fondations du voisin, il faut obtenir de celui qui vous sert de maître d'oeuvre un document écrit d'un bureau d'étude, et suivre les prescriptions.
Mon récit : La Bistorte
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De : Un Coin Discret De Haute-savoie (74)
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Nouveau membre Env. 10 message Maine Et Loire
Merci... Le début de chantier va être difficile...
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Membre ultra utile Env. 20000 message Gard
Ludo4415 a écrit:Bonjour,

 débordement est moins épais que la fondation proprement dite. Les maçons veulent disques les bavures pour pouvoir implanter la fondation correctement.


Bonjour, sur le papier Manu-d.en-haut à entirement raison.
C'est à votre voisin de faire le nécessaire. Mais cela risque de retarder très fortement la construction de votre bâtiment. Donc il va falloir être très malin. Car si le voisin refuse de faire les démarches, vous allez en avoir pour plusieurs mois d'arrêt de votre construction, à voir même des années. Quelques fois, il faut savoir écouter les professionnels qui sont devant le terrain, et sont à même de donner des solutions. Vous dites que (les bavures) sont moins épaisse que le reste ! Ok, mais de combien d'épaisseur ? 5 cm, 10, 50 CM . Car c'est justement à ce niveau qu'il y a toute la différence ! 
Avez vous au moins fait réaliser une Eude de sol ? Car le fait de descendre plus bas que les fondations du voisin cela n'est pas anodin non plus.
ce sont souvent des petits détails qui font la différence entre du bon et du mauvais travail
Picto recompense Membre ultra utile
Messages : Env. 20000
Dept : Gard
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Nouveau membre Env. 10 message Maine Et Loire
Bonjour et merci
Les parties de débordement de semelle font 10 cm maximum d'épaisseur au plus près du mur .
J'ai bien une étude de sol , elle préconise de descendre "au moins" aussi profond que la fondation voisine.
Je pense que les maçons veulent descendre pour ne pas avoir de fondation "en escalier"
Pour l'implantation de la fondation c'est plus évasif ou je ne maîtrise pas les subtilités. Il est dit que le plan de fondation doit être conçu de manière à "éviter" les affouillement sous existant,de déporter la fondation si nécessaire. Dans le même temps il est préconisé de prendre toutes les mesures nécessaires pour palier à un effondrement des parois de fouille, jusqu'à une reprise sous oeuvres si nécessaire...
Compliqué quand on n'est pas de la partie.
Pour information, le sol est du schiste altéré à 30 cm puis compact en dessous.
La fondation du voisin est sur le schiste compact.
Messages : Env. 10
Dept : Maine Et Loire
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Env. 200 message Chelles (77)
Bonjour
il faudra déporter la fondation/ et mur.
tout en reprenant les efforts du mitoyen.
Messages : Env. 200
De : Chelles (77)
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