Ca risque de bloquer sans ce papier ?

Citation:

J'espère avoir été clair !

Non

Megadec a écrit:

Citation:

J'espère avoir été clair !

Non

Une explication s'impose ?

Pourquoi y'a t'il un transfert de nom du permis de construire ?

Les propriétaires actuels vendent le terrain avec le permis de construire.

Finalement, ils ont décidé de ne plus faire construire mais de rester dans leur maison actuelle.

Donc nous allons acheter le terrain avec le permis donc ma question ...

Est-ce plus clair ??????

Des réponses ?????

Pour des raisons pratiques administratives, il vaut mieux annulé l'ancien permis et de le reprendre et le mettre à ton nom.
Sinon, ca risque d'être une grosse galère...

jeanlou a écrit:

Pour des raisons pratiques administratives, il vaut mieux annulé l'ancien permis et de le reprendre et le mettre à ton nom.
Sinon, ca risque d'être une grosse galère...

Pourquoi ? J'ai pas tout compris ...

Normalement quand il y changement de propriétaire, on doit demander un transfert de permis non ??????

Tu veux vraiment construire leur projet ? C'est etrange.
Le plus simple est d'annuler et ensuite tu deposeras ton propre permis.

Bonjour,

ça voudrait dire que tu accepterais les plans de la maison des anciens propriétaires du terrain ?

Oui je récupère leur projet car nous avons craqué sur le terrain.

Nous ne pouvons pas monter un autre PC car le terrain est entre temps passé en zone verte.

A priori, il n'y aurai pas de problème pour tansférer le permis de construire : j'avais appelé la DDE.

Mon questionnement se situe sur le constructeur : quelqu'un peut-il me renseigner précisément sur cette question ?

Oui je récupère leur projet car nous avons craqué sur le terrain.


C à dire que vous allez construire d'apres leurs plans ???

j'avoue que j'en sais rien

si la DDE vous dit que c ok ben alors faites le et en effet je pense qu'il est preferable d'attendre ce transfert

qu'en pense votre constructeur ????

Citation:

Nous ne pouvons pas monter un autre PC car le terrain est entre temps passé en zone verte.

C'est quoi zone verte ?

Pourrais tu tout expliquer d'un bloc, ce sera plus clair.

isajero a écrit:

Oui je récupère leur projet car nous avons craqué sur le terrain.


C à dire que vous allez construire d'apres leurs plans ???

j'avoue que j'en sais rien

si la DDE vous dit que c ok ben alors faites le et en effet je pense qu'il est preferable d'attendre ce transfert

qu'en pense votre constructeur ????

Oui nous construisons d'après leurs plans avec NOS aménagements intérieurs.

Le constructeur ne m'a rien dit sur ce sujet là . Il a zappé tout comme moi. C'est pour cela que je voulais avoir vos avis.

Le constructeur peut-il commencer les travaux sans ce papier ou pas ???

Sinon va falloir qu'on attende environ 2 mois !!! (délais pour transférer un PC) Pfff ...

Megadec a écrit:

Citation:

Nous ne pouvons pas monter un autre PC car le terrain est entre temps passé en zone verte.

C'est quoi zone verte ?

Pourrais tu tout expliquer d'un bloc, ce sera plus clair.

C'est à dire qu'à la fin de la validité du PC (octobre 2008), le terrain ne sera plus constructible.

Je n'ai pas tout expliqué car ma question concerne le constructeur et la demande de transfert du PC.

ben le constructeur devrait savoir non ???

et que dit la DDE à ce sujet, vous autorise t'elle à commencer les travaux sans ce transfert ???

Je doute que ce soit possible

Bonjour,
c'est la 1e fois que j'attends parler d'un transfert de nom sur un permis... De toute façon, comme le permis n'est pas à votre nom, vous ne pouvez pas faire débuter une construction; ça me parait logique!
Par contre, le pemis ne sera plus valable en octobre 2008 ou le terrain devient inconstructible en oct. 2008; parce que dans ce cas, vous avez le temps de monter votre propre PC....

Pour ce qui est de l'affichage, je pense qu'il faut le faire, mais s'il a déjà été fait par les anciens proprio, ça doit être bon.... Après, vaut mieux bien se renseigner, car vue que c'est bientot inconstructible, des voisins peuvent chercher des noises.

Bonne chance

Nadege

+1 pour Nautie.
Il faut bien se renseigner mais le plus simple, c'est de refaire le PC. Mais si la DDE est d'accord, il faut tenter cette solution qui devrait être plus rapide. Il est peut etre souhaitable de se déplacer pour s'expliquer avec la personne en charge du dossier. Ca débloquera + facilement la situation

il me semblait que pour le permis de construire maintenant c'était avec l'accord de la mairie et plus de la dde

voilà ce que j'ai trouvé pour toi.
tu vas en mairie et tu demandes un imprimé "demande de transfert de permis délivré en cours de validité" : utiliser ce formulaire si vous souhaitez transférer tout ou une partie d'un permis de construire en cours de validité délivré à une autre personne. Un permis est valable deux ans à compter de sa délivrance. Passé ce délai, il devient caduc si les travaux n'ont pas commencé ou s'ils ont été interrompus pendant plus d'un an.

je n'ai pas lu toutes les réponses, mais cela me parait tres risqué de commencer alors que le permis n'est pas à ton nom. avec cet imprimé tu seras tranquille.