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Ca risque de bloquer sans ce papier ?

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Env. 500 message Isère (38) (38)
Bonjour à tous,

Je voulais savoir si le permis de construire n'est pas (encore !) à notre nom, est-ce notre constructeur devra attendre le transfert du permis de contruire pour débuter les travaux ou peut-il commencer sans attendre ce papier ????

J'espère avoir été clair !

Merci d'avance pour vos réponses.
Messages : Env. 500
De : Isère (38) (38)
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message
Ne vous prenez pas la tête pour la construction d'une maison...

Allez dans la section devis constructeur de maisons du site, remplissez le formulaire et vous recevrez jusqu'à 5 devis comparatifs de constructeurs de votre région. Comme ça vous ne courrez plus après les constructeurs, c'est eux qui viennent à vous

C'est ici : https://www.forumconstruire.com/construire/devis-0-4-devis_constructeur_de_maisons.php
 
Env. 3000 message Entre Rennes Et Saint Malo (35) (35)
Citation: J'espère avoir été clair !

Non
Messages : Env. 3000
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Env. 500 message Isère (38) (38)
Megadec a écrit:
Citation: J'espère avoir été clair !

Non


Une explication s'impose ?
Messages : Env. 500
De : Isère (38) (38)
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Env. 3000 message Entre Rennes Et Saint Malo (35) (35)
Pourquoi y'a t'il un transfert de nom du permis de construire ?
Messages : Env. 3000
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Env. 500 message Isère (38) (38)
Les propriétaires actuels vendent le terrain avec le permis de construire.

Finalement, ils ont décidé de ne plus faire construire mais de rester dans leur maison actuelle.

Donc nous allons acheter le terrain avec le permis donc ma question ...

Est-ce plus clair ??????

Des réponses ?????
Messages : Env. 500
De : Isère (38) (38)
Ancienneté : + de 14 ans
 
Membre utile Env. 4000 message Eure (normandie) (27)
Pour des raisons pratiques administratives, il vaut mieux annulé l'ancien permis et de le reprendre et le mettre à ton nom.
Sinon, ca risque d'être une grosse galère... Wink
Maison Extraco (Eure 27)-
Début 17 avril 2015 -Fin 17 avril 2016
S'il n'y a pas de solution, c'est qu'il n'y a pas de http://construiremaisonextraco.blogspot.fr/
Picto recompense Membre utile
Messages : Env. 4000
De : Eure (normandie) (27)
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Env. 500 message Isère (38) (38)
jeanlou a écrit:Pour des raisons pratiques administratives, il vaut mieux annulé l'ancien permis et de le reprendre et le mettre à ton nom.
Sinon, ca risque d'être une grosse galère... Wink


Pourquoi ? J'ai pas tout compris ...

Normalement quand il y changement de propriétaire, on doit demander un transfert de permis non ??????
Messages : Env. 500
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Env. 3000 message Entre Rennes Et Saint Malo (35) (35)
Tu veux vraiment construire leur projet ? C'est etrange.
Le plus simple est d'annuler et ensuite tu deposeras ton propre permis.
Messages : Env. 3000
De : Entre Rennes Et Saint Malo (35) (35)
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Env. 700 message Caujac - Haute-garonne (31) (31)
Bonjour,

ça voudrait dire que tu accepterais les plans de la maison des anciens propriétaires du terrain ? Huh

Ovalie Construction - Projet à Caujac - Haute-Garonne (31). Blog : http://caujac.abcblog.fr/
Messages : Env. 700
De : Caujac - Haute-garonne (31) (31)
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Env. 500 message Isère (38) (38)
Oui je récupère leur projet car nous avons craqué sur le terrain.

Nous ne pouvons pas monter un autre PC car le terrain est entre temps passé en zone verte.

A priori, il n'y aurai pas de problème pour tansférer le permis de construire : j'avais appelé la DDE.

Mon questionnement se situe sur le constructeur : quelqu'un peut-il me renseigner précisément sur cette question ?
Messages : Env. 500
De : Isère (38) (38)
Ancienneté : + de 14 ans
 
Env. 200 message Aisne
Oui je récupère leur projet car nous avons craqué sur le terrain.


C à dire que vous allez construire d'apres leurs plans ???

j'avoue que j'en sais rien

si la DDE vous dit que c ok ben alors faites le et en effet je pense qu'il est preferable d'attendre ce transfert

qu'en pense votre constructeur ????
PC accordé le 06/03/08
Terrain signé le 24/04/08
Debut des travaux mi mai 08
Livraison prevue mi fev 09
Reception des clefs le 06/02/09
Emmenagement le 28 fev 09
Messages : Env. 200
Dept : Aisne
Ancienneté : + de 13 ans
 
Env. 3000 message Entre Rennes Et Saint Malo (35) (35)
Citation: Nous ne pouvons pas monter un autre PC car le terrain est entre temps passé en zone verte.


C'est quoi zone verte ?

Pourrais tu tout expliquer d'un bloc, ce sera plus clair.
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Env. 500 message Isère (38) (38)
isajero a écrit:Oui je récupère leur projet car nous avons craqué sur le terrain.


C à dire que vous allez construire d'apres leurs plans ???

j'avoue que j'en sais rien

si la DDE vous dit que c ok ben alors faites le et en effet je pense qu'il est preferable d'attendre ce transfert

qu'en pense votre constructeur ????


Oui nous construisons d'après leurs plans avec NOS aménagements intérieurs.

Le constructeur ne m'a rien dit sur ce sujet là . Il a zappé tout comme moi. C'est pour cela que je voulais avoir vos avis.

Le constructeur peut-il commencer les travaux sans ce papier ou pas ???

Sinon va falloir qu'on attende environ 2 mois !!! (délais pour transférer un PC) Pfff ...
Messages : Env. 500
De : Isère (38) (38)
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Env. 500 message Isère (38) (38)
Megadec a écrit:
Citation: Nous ne pouvons pas monter un autre PC car le terrain est entre temps passé en zone verte.


C'est quoi zone verte ?

Pourrais tu tout expliquer d'un bloc, ce sera plus clair.


C'est à dire qu'à la fin de la validité du PC (octobre 2008), le terrain ne sera plus constructible.

Je n'ai pas tout expliqué car ma question concerne le constructeur et la demande de transfert du PC.
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De : Isère (38) (38)
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Env. 200 message Aisne
ben le constructeur devrait savoir non ???

et que dit la DDE à ce sujet, vous autorise t'elle à commencer les travaux sans ce transfert ???

Je doute que ce soit possible
PC accordé le 06/03/08
Terrain signé le 24/04/08
Debut des travaux mi mai 08
Livraison prevue mi fev 09
Reception des clefs le 06/02/09
Emmenagement le 28 fev 09
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Bloggeur Env. 2000 message Capesterre (971)
Bonjour,
c'est la 1e fois que j'attends parler d'un transfert de nom sur un permis... De toute façon, comme le permis n'est pas à votre nom, vous ne pouvez pas faire débuter une construction; ça me parait logique!
Par contre, le pemis ne sera plus valable en octobre 2008 ou le terrain devient inconstructible en oct. 2008; parce que dans ce cas, vous avez le temps de monter votre propre PC....

Pour ce qui est de l'affichage, je pense qu'il faut le faire, mais s'il a déjà été fait par les anciens proprio, ça doit être bon.... Après, vaut mieux bien se renseigner, car vue que c'est bientot inconstructible, des voisins peuvent chercher des noises.

Bonne chance

Nadege
Achat du terrain le 03/05/2007
PC le 17/09/2007
DROC le 15/10/2007
Installation dans nos murs le 31/07/2008


http://www.forumconstruire.com/construire/viewtopic.php?t=41[...]storder=asc&start=0
http://stroubinette.over-blog.com
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De : Capesterre (971)
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Membre utile Env. 4000 message Eure (normandie) (27)
+1 pour Nautie.
Il faut bien se renseigner mais le plus simple, c'est de refaire le PC. Mais si la DDE est d'accord, il faut tenter cette solution qui devrait être plus rapide. Il est peut etre souhaitable de se déplacer pour s'expliquer avec la personne en charge du dossier. Ca débloquera + facilement la situation Wink
Maison Extraco (Eure 27)-
Début 17 avril 2015 -Fin 17 avril 2016
S'il n'y a pas de solution, c'est qu'il n'y a pas de http://construiremaisonextraco.blogspot.fr/
Picto recompense Membre utile
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Env. 40 message Cournon D'auvergne (63)
il me semblait que pour le permis de construire maintenant c'était avec l'accord de la mairie et plus de la dde
Messages : Env. 40
De : Cournon D'auvergne (63)
Ancienneté : + de 14 ans
 
Env. 1000 message La Chatre (36)
voilà ce que j'ai trouvé pour toi.
tu vas en mairie et tu demandes un imprimé "demande de transfert de permis délivré en cours de validité" : utiliser ce formulaire si vous souhaitez transférer tout ou une partie d'un permis de construire en cours de validité délivré à une autre personne. Un permis est valable deux ans à compter de sa délivrance. Passé ce délai, il devient caduc si les travaux n'ont pas commencé ou s'ils ont été interrompus pendant plus d'un an.

je n'ai pas lu toutes les réponses, mais cela me parait tres risqué de commencer alors que le permis n'est pas à ton nom. avec cet imprimé tu seras tranquille.
Messages : Env. 1000
De : La Chatre (36)
Ancienneté : + de 15 ans
En cache depuis le vendredi 17 septembre 2021 à 16h39
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