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Je viens de recevoir les taxes...

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Env. 400 message Isere
Bonjour,


Sur mon permis de construire il est indiqué T.R.E 2536€, je viens de recevoir la T.L.E 3824€ , soit un total de 6360€.
Dans la TLE, il y a 141€ architecture urbanisme, 850€ espace naturel, et 2831 de TLE.

cela est il normal, je trouve cela trés cher...., je suis sur LE VERSOUD, dans L'Isere, une commune d'environ 5000 habitants.
merci
Début de constrution 17/02/09 - livraison fin Juillet - déménagement fin aout 2009. 120m2 - RdC+étage.
Résille électrique + Poèle DEVILLE 9kw.
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Photographe Env. 3000 message Rocbaron (83)
kikoo ici on en aura pour un peu plus de 5000 toutes taxes comprises.
C'est normal, et échelonné, normalement la TLE et la PRE sont a payer en 2 fois, la TLE c'est 12 mois après l'accord du permis, puis 24 ou 36 a vérifier, la PRE en 3 parts aussi.
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Picto recompense Photographe
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Membre super utile Env. 5000 message Au Vert (51)
Nous: 160 m2 : 4283 de taxes.
paiement en deux fois après obtention du PC, il y a 18 mois d'écart entre les deux versements il me semble.
Souvenir douloureux...

Dis toi que durant deux ans tu payes pas de taxes foncières!!!!!
Dura lex Sed lex
Picto recompense Membre super utile
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De : Au Vert (51)
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Env. 400 message Isere
ici pas d'exonération de la taxe fonciere Crying
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Env. 60000 message
Ca coute cher d'être riche
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Membre ultra utile Env. 30000 message Sur Le Forum (77)
bergeret

si tu as un prêt aidé (P.A.S. ou 0 %) tu devrais payer moins mais faut réclamer
De tous ceux qui n'ont rien à dire, les plus agréables sont ceux qui se taisent (Coluche)
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Env. 400 message Isere
stephplr77 a écrit:bergeret

si tu as un prêt aidé (P.A.S. ou 0 %) tu devrais payer moins mais faut réclamer



et non, c'est mom 2eme achat (appartement puis maison), donc je n'ai pas eu droit a un prêt aidé....

si je transforme en francs....41700f de TRE/TLE.
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Bloggeur Env. 300 message Aurec Sur Loire (43)
Bonjour,

En effet suite à permis de construire sont perçues des taxes d'urbanisme dont tle taxe locale d'équipement au profit de la commune si cette commune a décidé par délibération du conseil municipal la perception de cette taxe (taux de 1 à 5 pour cent, des taxes au profit du département (caue, conseil d'architecture et ens espace naturel sensible).
Ces taxes sont basées sur la shon surface hors oeuvre nette, multipliée par un coefficient applicable à la construction (catégorie 1, 2 etc suivant la nature de la construction et sa destination (principale, garage, etc... et de l'incidence du prêt (ainsi un prêt à taux zéro diminue nettement l'importance de la taxe). Cette taxe peut se décomposer suivant la somme en deux échéances, la première 18 mois après l'octroi du permis, la deuxième 36 mois après soit 18 mois après la seconde. A noter qu'il n'est pas nécessaire que la totalité des travaux soient réalisée pour régler la taxe, celle ci étant seulement liée à l'autorisation administrative de construire. En résumé, il convient de vérifier les paramètres de taxation avec le tableau joint à l'avis de taxation et s'adresser pour tout calcul au service de la ddea ou mairie.
Bonne soirée
Picto recompense Bloggeur
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Photographe Env. 600 message Ville Sur Jarnioux (69)
Salut!
Je viens d'avoir cet avis d'impôts aussi... Ça fait mal, aucun taux aidé non plus! Pour 144m² de shon, 4162 euro, c'est à payé en 2x, 1ère échéance dans 18 mois, et la 2ème dans 36 mois (à partir de la date d'obtention du PC)
Bon courage, ce n'est que le début!
A++
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Membre ultra utile Env. 8000 message La Rochelle (17)
Bonjour thunder..

A priori donc, il y aurait confirmation de PC malgré l'ABF.
@+
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Env. 1000 message Sud-est De La France (83)
Ce site est sympa pour chiffre approximativement les taxes : http://www.taxe-enligne.fr/index.php?option=com_wrapper&Itemid=72

Pour notre part, la TLE s'élève à 8000 euros !! :(
Submariner & SDW addict
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Bloggeur Env. 5000 message Toulouse Sud 30 Kms (31)
labricotier a écrit:Ca coute cher d'être riche


Réalité claire sur le sujet.
Picto recompense Bloggeur
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Membre ultra utile Env. 8000 message La Rochelle (17)
Bonjour,

Mais pour un riche, rien ne coûte
Alors que pour le commun, un rien... coûte
@+
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Photographe Env. 600 message Ville Sur Jarnioux (69)
deffrey a écrit:Bonjour thunder..

A priori donc, il y aurait confirmation de PC malgré l'ABF.
@+


Salut deffrey!
En faite, le PC étant déjà accordé, l'administration suit son cours tant qu'elle n'a pas d'indication contraire...
Le retrait administratif étant fixé le 08/03, nous attendons patiemment, la tension commence à monter!!
A++
Picto recompense Photographe
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Env. 200 message Gironde
Bjr, je profite du sujet pour vous poser une petite question concernant cette fameuse TLE.
Pouvez-vous me confirmer que la 1ere partie est bien redevable 18 mois aprés l'obtention du
permis de construire car j'ai lu quelque part que cela dépendait aussi du certificat d'urbanisme.
Vrai ou pas vrai ?
Merci
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Membre ultra utile Env. 8000 message La Rochelle (17)
Bonsoir,

J'ai préféré formuler positivement, plutôt que de mettre la pression en écrivant "...mais le délai de retrait n'est pas écoulé". Si c'est vous qui le dites!! Toutefois, il faudrait que la mairie fasse vite, car l'application de l'art 24 de la Loi 2000-321 implique un minimum de délai!

@+
multiplie toi mais ne te disperse pas!
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Photographe Env. 600 message Ville Sur Jarnioux (69)
Exact deffrey, 3 mois... Il reste "plus que"Rolleyes ou "encore" Crying 15 jours...

Pour easy33, si la taxe dépasse 305 euro, elle est divisé en 2... Sinon elle est redevable en une seule fois au terme des 18 mois.
A++
Picto recompense Photographe
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Env. 200 message Gironde
thunderdarkdevil a écrit:Exact deffrey, 3 mois... Il reste "plus que"Rolleyes ou "encore" Crying 15 jours...

Pour easy33, si la taxe dépasse 305 euro, elle est divisé en 2... Sinon elle est redevable en une seule fois au terme des 18 mois.
A++


Merci pour ta réponse.
Le CU n'a donc rien à voir là dedans ?
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Membre ultra utile Env. 8000 message La Rochelle (17)
Bonsoir,

Non!
@+
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Picto recompense Membre ultra utile
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