Taxes foncieres besoin d'aide

La taxe foncière pour cette nouvelle maison??? Alors je comprend pas non plus...

Est ce que ce n'est pas seulement la taxe pour les ordures ?
Nous pour l'année on paye environ 150€ car cette taxe n'est pas exonérée !

Aiecaramba a écrit:

Est ce que ce n'est pas seulement la taxe pour les ordures ?
Nous pour l'année on paye environ 150€ car cette taxe n'est pas exonérée !

non c'est bien taxes foncieres de plus de 500euros

toutes les communes n' appliquent pas l' exonération des 2 premières années.

cross a écrit:

toutes les communes n' appliquent pas l' exonération des 2 premières années.

comment savoir si ma commune en fait parti ou pas

tu fais comme moi, tu vas aux impôts !!

avoir des infos sur un forum c' est bien, mais n' hésite pas à aller chercher les réponses là ou elles sont !

mika77 a écrit:

cross a écrit:

toutes les communes n' appliquent pas l' exonération des 2 premières années.

comment savoir si ma commune en fait parti ou pas

Tu peux demander directement à ta mairie. C'est ce que j'ai fait, et heureusement, nous sommes exonérés pendant 2 ans.

cool d'avoir aborder le sujet, j'irais voir aux impôts!!!
Ca m'embêterait de payer mais si y a pas le choix...

Bonne soirée!

il me semble aussi que cette éxonération peut être conditionnée par le renvoi aux impôts du fameux formulaire H1, mais je suis pas sûr

stephplr77 a écrit:

il me semble aussi que cette éxonération peut être conditionnée par le renvoi aux impôts du fameux formulaire H1, mais je suis pas sûr

Tout à fait.

Si la déclaration n'est pas envoyé dans les temps, l'exonération peut être sucré pour la première année.
Désolé pas de référence pour étayer mes dires.

Dans mon cas, j'ai passé le délais des 90j, j'ai appelé les impots pour expliquer mon oubli, j'ai ensuite renvoyé ma déclaration avec un courrier explicatif, et j'ai pas eu de probleme

mika77 a écrit:

cross a écrit:

toutes les communes n' appliquent pas l' exonération des 2 premières années.

comment savoir si ma commune en fait parti ou pas

Pas besoin de se transporter en mairie, c'est écrit sur l'avis d'imposition.

Naturellement faut pas avoir oublié d'envoyer la déclaration fiscale H1

justement aujourdui j'ai recu la declaration model H1, mais lachevement de la maison a depasser les 90jour, car je savais pas du tout pour sa personne ne ma rien dit constructeur ou autre

kastayou a écrit:

stephplr77 a écrit:

il me semble aussi que cette éxonération peut être conditionnée par le renvoi aux impôts du fameux formulaire H1, mais je suis pas sûr

Tout à fait.

Si la déclaration n'est pas envoyé dans les temps, l'exonération peut être sucré pour la première année.
Désolé pas de référence pour étayer mes dires.

Dans mon cas, j'ai passé le délais des 90j, j'ai appelé les impots pour expliquer mon oubli, j'ai ensuite renvoyé ma déclaration avec un courrier explicatif, et j'ai pas eu de probleme

le principe a été rappelé encore dernièrement

La déclaration tardive entraîne une limitation de ces mêmes exonérations à la période restant à courir après le 31 décembre de l’année suivant celle du dépôt hors délai.

donc sauf à rectifier son oubli au cours de l'année d'achèvement, l'exonération temporaire est perdue pour les deux années

T'es de retour poil!?

mika77 a écrit:

bonsoir a tous j'ai fait construire par maison pierre et j'ai eu la réception des clef courant mai, et il y a quelque jour j'ai reçu la taxe foncières, or le vendeur de maison pierre nous avait dit qu'on était exonérer de 2ans, donc je sais pas du tout se que je doit faire merci pour votre aide

Sans entrer dans le détail de savoir si la commune a décidé la fin de l'exonération temporaire de taxe foncière pour la partie de celle-ci la concernant, il y a manifestement un soucis. Car même dans ce cas vous n'avez pas à payer de taxe foncière sur le bati l'année de l'achèvement. 500 euros ça fait cher pour du non bâti.

Direction centre des impots foncier pour avec des explications et demander un dégrèvement

alors, c' est en ramenant le H1 moins de 20 jours après la fin de la construction de notre maison qu' on ma précisé que la ville n' exonérait pas les nouvelles constructions de taxe foncière.
et idem pour les voisins.

il faut bien payer le futur Tramway !!

poil comment le centre des impots a quel date l'achevement des travaux on ete finit

les centres des impots foncier estiment l'achèvement des travaux en fonction des dates de délivrance des permis et envoient généralement les imprimés en rappelant les obligations déclaratives (l'obligation de renvoyer la déclaration H1 pour les maisons individuelles/ H2 pour les appartements).

(la déclaration attestant l'achèvement et la conformité des travaux, opère ce rappel

Citation:

Dans le délai de 90 jours à compter du moment où les locaux sont utilisables, même s’il reste encore des travaux à réaliser, le propriétaire
doit adresser une déclaration par local (maison individuelle, appartement, local commercial, etc.) au centre des impôts ou
au centre des impôts fonciers (consulter ces services). Ces obligations déclaratives s’appliquent notamment lorsque le permis ou
la déclaration préalable ont pour objet la création de surfaces nouvelles ou le changement de destination de surfaces existantes.
Le défaut de déclaration entraîne la perte des exonérations temporaires de taxe foncière de 2, 10, 15 ou 20 ans (dispositions de
l’article 1406 du code général des impôts).

)

C'est donc la date possibilité d'utiliser le bien (la date d'habitabilité) qui doit être retenue comme date d'achèvement au sens fiscal et donc être portée sur la déclaration.

Dans les faits, je ne sais pas si les dates déclarées donnent lieu à beaucoup de contestation de la part des CDIF.