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Quel choix sur les artisans en ccmi?

Ce sujet comporte 19 messages et a été affiché 2.049 fois
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Membre utile Env. 800 message Isere
Bonjour , ma construction debute , je suis sous contrat UNCMI avec un constructeur et j ai des soucis avec le macon qui a mon avis bacle le travail et ne respecte pas les normes , ni le dtu , ferraillage fondations douteux , evacuation sous dalle mal poses , et si il faut refaire sa reponse : . ca commence a me casser les c.... cette baraque ! a croire qu il s en fout !..., .De plus ayant des poutres beton a couler pour le auvent , celles ci faisant 5.50m , il m a prevenu que pour lui il y aurait un probleme et qu il ferait signer un papier au constructeur pour se decharger ? je lui ai demande alors si il y avait un probleme plus tard si ce serait lui le responsable , et il m a dit non ! Mad je crois rever ! je n aurais qu a voir avec le constructeur. J ai averti le constructeur qui l a appele de suite ,mais je doute de l efficacite sur son travail futur ! Je commence serieusement a m inquieter sur ses competences ! quels sont nos droits en tant que maitre d ouvrage sur le choix des artisans par le constructeur ? et sur leur competences , si je considere qu il travaille mal sans respecter les normes puis je l obliger a changer malgre les engagements qu il a certainement du passer avec lui ? sinon ca risque de devenir tendu a la prochaine rencontre avec le macon Mad
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Ne vous prenez pas la tête pour une expertise en batiment...

Allez dans la section devis expert en bâtiment du site, remplissez le formulaire et vous recevrez jusqu'à 5 devis comparatifs de experts de votre région. Comme ça vous ne courrez plus après les experts, c'est eux qui viennent à vous

C'est ici : https://www.forumconstruire.com/construire/devis-0-124-devis_expert_en_batiment.php
 
Super bloggeur Env. 10000 message Cannes (6)
Bonjour kstor

En CCMI votre interlocuteur est le constructeur Wink
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Membre utile Env. 800 message Isere
D accord mafioso mais c est quand meme nous qui payons au final et s entendre dire ca de la part de celui qui batit concretement sa maison et mal en plus , en se desengageant de toute responsabilite future ! quand on est artisan on accepte un devis et on s engage a faire le travail comme il faut , et travailler pour un constructeur pour lui ca semble etre faire au plus vite et au plus simple .On a aucun moyen de se premunir alors meme si on s apercoit que le travail est mal fait ? surtout le gros oeuvre , un joint mal fait pas trop grave mais une poutre ?
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Membre super utile Env. 40000 message Finistere Nord , Plus Loin Y A La Mer :) (29)
Bonjour kstor ,

Essaye de prendre des photos de tous ce qui te semble suspect .

Et Quand tu sera au stade du hors d'air , fait intervenir un expert qui te donnera plus d'info sur ce qu'il faut ou ne faut pas faire .

Mais comme dit mafioso , le seul responsable sera le cst qui a signé les marchés de travaux .

A+
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Membre super utile Env. 20000 message St Pierre Les Nemours (77)
Il faut demander et exiger copie des attestations d'assurance.
Peut être et surement que ce maçon n'a pas le droit de faire des poutres de 5,00 m . A mon avis, il est limité à 3,00 m.
Si c'est le cas, il faut changer de maçon.
Maître d'oeuvre - CSPS
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Membre utile Env. 800 message Isere
Bon je suis passe sur le chantier , pour les tuyaux pvc douteux avec le CDT , le macon , on a mesure au laser avec le CDT , le macon , et repere la future hauteur de la dalle finie , il y aura environ 11 cm de beton sur les 2 evacuations pvc de 100 ,et au plus haut 15 , 16 cm donc la dalle fera bien 12 cm mini partout , ca va mieux comme ca. Pour les poutres il a appele son fournisseur devant moi qui va lui faire une etude pour le ferraillage a mettre pour les poutres . Pour l assurance tu es sur qu elle existe pour telle ou telle dimension de poutre ? j ai jamais entendu parle de ca .
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Env. 1000 message Marsilly (85)
kstor a écrit: Pour l' assurance tu es sur qu elle existe pour telle ou telle dimension de poutre ? j ai jamais entendu parle de ca .

Je l'ai vu pour une portée de charpente en bois qui ne devait pas être supérieure à 12 mètres. Pour la maçonnerie qui sort de l'ordinaire, il doit aussi y avoir des règles. Si jpaul parle de 3 mètres, c'est qu'il l'a vu Rolleyes Enfin, je pense ... .
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Membre ultra utile Env. 70000 message 3 X Cote D'or = 63 !
bonjour,
kstor a écrit:... Pour l assurance tu es sur qu elle existe pour telle ou telle dimension de poutre ? j ai jamais entendu parle de ca .


toi non, mais JPaul, c'est son métier Wink
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Membre utile Env. 800 message Isere
Je veux bien le croire , mais c est vrai que ca surprend Ohmy ,je croyais que tous les travaux d un macon etait garantis par son assurance.Qu il fasse un mur de 3m ou 10m , une poutre de 3 ou 6m ,une maison de 2 ou 3 etages si c est fait dans les regles . Mais bonne nouvelle ou mauvaise ca depend le macon actuel coulera la dalle , et vu mon mecontentement le CDT m a rappele pour dire que ce serait un macon avec qui il a l habitude de travailler depuis longtemps qui ferait le reste de la maconnerie.A suivre donc Unsure
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Env. 1000 message Marsilly (85)
L'assurance ne garantit pas tous les travaux. Il y a les simples et les plus complexes qui exigent une technicité plus importante pour lesquels la garantie est plus difficile à obtenir. Ce qui est normal car il y a plus de risques si c'est plus compliqué.
Avant de s'engager, l'assureur apprécie (ou essaie) les risques.
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Photographe Env. 9000 message Aube
une petite adhésion à l'aamoi ne serait pas du luxe, tu risques d'en avoir besoin.
auto construction terminée
165m² + 65 m² garage
Picto recompense Photographe
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Membre utile Env. 800 message Isere
pege comment savoir alors si l assurance de l intervenant garantit tel ou tel travail ? pour l aamoi je vais surement adherer meme si au final tout serait bon , les surprises peuvent arriver plus tard .
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Env. 1000 message Marsilly (85)
kstor a écrit:pege comment savoir alors si l assurance de l intervenant garantit tel ou tel travail ?

Il faut lui demander copie de son attestation d'assurance. Quand on est en marchés de travaux, c'est normal. En CCMI, par contre, l'interlocuteur est uniquement le constructeur. Dans ce cas, il faut demander au constructeur surtout si on des doutes confirmés par la mauvaise qualité des travaux effectués.
Vous pouvez évoquer notamment le fait que la maçon vous a indiqué avoir demandé une décharge de responsabilité pour la poutre de 5,50 mètres.
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De : Marsilly (85)
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Membre utile Env. 800 message Isere
Merci pege j attends de rencontrer l autre macon pour l instant.Par contre le fait qu il y aura eu 2 macons pour la construction , ca se passerai comment pour les garanties decennales en cas de souci?
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Env. 1000 message Marsilly (85)
C'est pas ton problème mais celui du constructeur si tu es en CCMI. Tu es garanti par la dommage ouvrages. Par contre, pour la qualité d'éxécution des travaux, il faut suivre de près le constructeur.
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Membre super utile Env. 20000 message St Pierre Les Nemours (77)
pege a écrit:
kstor a écrit: Pour l' assurance tu es sur qu elle existe pour telle ou telle dimension de poutre ? j ai jamais entendu parle de ca .

Je l'ai vu pour une portée de charpente en bois qui ne devait pas être supérieure à 12 mètres. Pour la maçonnerie qui sort de l'ordinaire, il doit aussi y avoir des règles. Si jpaul parle de 3 mètres, c'est qu'il l'a vu Rolleyes Enfin, je pense ... .


Je n'ai pas vu, j'y ai été confronté.
J'ai créé une entreprise de maçonnerie dans la fin des années 90.
Sur mon attestation d'assurance, il était clairement indiqué que je pouvais faire des poutres de telles portées et la hauteur maximale des bâtiments que je pouvais construire.
Imaginez un artisan qui construit un immeuble de 10 étages....
L'assureur assure selon la technicité de l'entreprise.
Maître d'oeuvre - CSPS
Picto recompense Membre super utile
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Membre utile Env. 800 message Isere
OK jpaul je vois mieux comme ca .C est le constructeur alors en CCMI qui est responsable et doit s informer des travaux couverts ou non par l artisan, puisque c est lui qui le choisit et qui passe le marche.Et si l artisan accepte les travaux sans etre assure , et sans qu il le verifie c est pour sa pomme je pense .
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Super bloggeur Env. 10000 message Cannes (6)
Bonsoir kstor

C'est avec le constructeur que vous signez et lui qui doit vous rendre des comptes.

En cas de différent sur la technique employée, ou sur les travaux réalisés, vous ne devez pas donner d'ordre direct aux artisans.
Picto recompense Super bloggeur
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Env. 3000 message Indre Et Loire
Ce que j'en sait (confirmé par ce qui a été dit précédemment) :

Les travaux exécutés par l'entreprise doivent être conformes à ses qualifications professionnelles délivrées par l'OPQCB (qualibat maintenant), sinon pas de couverture !
http://www.qualibat.com/serv[...]rvices.html
et cliquer sur "qualifications professionnelles" + les liens internes

Le maître d'ouvrage n'est effectivement pas concerné par ce contrôle de décennale. C'est de la responsabilité du constructeur.
Mais le maître d'ouvrage est concerné par la qualité des travaux réalisés pour construire sa maison !

Une proposition :

- Adresser une LR/AR au constructeur, avec preuves à l'appui (photos), démontrant les vices constatés dans les travaux de "gros œuvre/maçonnerie" et lui demander de bien vouloir confirmer la qualification de l'entreprise et sa couverture décennale. Lui fixer un rendez-vous (bref délai) sur le site pour constat.
- Adresser une lettre analogue (LR/AR) au garant (garantie de livraison) avec copie du courrier adressé au constructeur.

Ca devrait le faire bouger !

Ne pas oublier les obligations du constructeur avec ses sous-traitants :

Citation: Article R*231-12
La copie des contrats de sous-traitance est adressée à l'établissement garant dans les huit jours de la signature de ces contrats.

Article L241-9
Sera puni d'un emprisonnement de deux ans et d'une amende de 18 000 euros, ou de l'une de ces deux peines seulement, quiconque, chargé de l'une des opérations mentionnées à l'article L. 241-8, n'aura pas conclu par écrit un contrat de sous-traitance avant l'exécution des travaux de chacun des lots de l'immeuble ou aura conclu un contrat ne comportant pas l'énonciation prévue à l'avant-dernier alinéa de l'article L. 231-13.

Article L231-13
Le constructeur est tenu de conclure par écrit les contrats de sous-traitance avant tout commencement d'exécution des travaux à la charge du sous-traitant. Ces contrats comportent les énonciations suivantes :

a) La désignation de la construction ainsi que les nom et adresse du maître de l'ouvrage et de l'établissement qui apporte la garantie prévue à l'article L. 231-6 ;

b) La description des travaux qui en font l'objet, conforme aux énonciations du contrat de construction ;

c) Le prix convenu et, s'il y a lieu, les modalités de sa révision ;

d) Le délai d'exécution des travaux et le montant des pénalités de retard ;

e) Les modalités de règlement du prix, qui ne peut dépasser un délai de trente jours à compter de la date du versement effectué au constructeur par le maître de l'ouvrage ou le prêteur, en règlement de travaux comprenant ceux effectués par le sous-traitant et acceptés par le constructeur ;

f) Le montant des pénalités dues par le constructeur en cas de retard de paiement ;

g) La justification de l'une ou l'autre des garanties de paiement prévues à l'article 14 de la loi n° 75-1334 du 31 décembre 1975 relative à la sous-traitance ou de toute autre garantie, délivrée par un établissement de crédit ou une entreprise d'assurance, de nature à garantir le paiement des sommes dues au titre du sous-traité.

Copie des contrats de sous-traitance est adressée par le constructeur à l'établissement qui apporte la garantie prévue à l'article L. 231-6.
On ne peut définir que ce qu'on sait construire, mais on peut nommer quoi que ce soit. Paul Valéry.
Messages : Env. 3000
Dept : Indre Et Loire
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