Retour
Menu utilisateur
Menu

Contrat de M.O. et Réalité....

Ce sujet comporte 8 messages et a été affiché 804 fois
Nouveau sujetPicto plus RépondrePicto reply Picto reply
2
abonnés
surveillent ce sujet
S'abonner
 
Env. 90 message Laval (53)
Bonjour,
Nous faisons appel à un constructeur Maître d'Oeuvre pour la réalisation de notre mob en cours de construction.
Hors, un point dur se profile à l'horizon: il est stipulé dans le contrat entre autre, que le Maître d'Oeuvre "établit le projet comportant tous les éléments graphiques et écrits permettant aux entrepreneurs consultés d'apprécier la nature, la quantité, la qualité et les limites de leurs prestations et d'établir leurs offres, habituellement : plans, coupes et élévations codées à l'échelle suffisante (généralement 1/50) et tous détails à échelle supérieure, devis descriptifs détaillés par corps d'état...."
Hors, ces plans au 1/50 n'ont jamais été établis par le constructeur et les différents artisans ont tous travaillé ou travaillent encore avec les plans du permis de construire au 1/100 (ce qui a d'ailleurs énervé le plombier....). Conséquence, aujourd'hui, j'ai un tuyau d'évacuation pour les WC du RdC mal positionné, car trop avancé, ce qui nous contraint à mettre en place une porte "tirante au lieu de "poussante" comme initialement prévu.
Question, quels sont les recours possibles en sachant déjà que finalement je paye un Maître d'Oeuvre dont certaines dispositions du contrat (comme, en plus des plans de détail, les réunions de chantier et la rédaction de compte-rendus inexsistants) ne sont pas appliquées?
Suis je en droit, par exemple, d'engager une procédure pour non respect du contrat?
Merci pour vos réponses,
SG
Pour un habitat vert et durable....
Citer
Messages : Env. 90
De : Laval (53)
Ancienneté : + de 16 ans
Picto user Voir la fiche
 
message
Ne vous prenez pas la tête pour une expertise en batiment...

Allez sur la page devis expert en bâtiment de Forum Construire, remplissez le formulaire et vous serez mis en relation avec des experts de votre région. Vous aurez des devis gratuits sans être obligé de courir après les artisans

C'est ici : https://www.forumconstruire.com/construire/devis-0-124-devis_expert_en_batiment.php
 
Super bloggeur Env. 10000 message Cannes (6)
Bonjour Maluro

MOE ou constructeur?

Si MOE.

Avez vous écrit (RAR) au MOE pour lui demander de remplir les missions contractuelles.

Vous pouvez poursuivre par une mise en demeure.

Ne payez pas les missions non réalisées.
http://www.forumconstruire.com/recits/recit-7.php
Citer
Picto recompense Super bloggeur
Messages : Env. 10000
De : Cannes (6)
Ancienneté : + de 17 ans
Picto user Voir la fiche
 
Env. 90 message Laval (53)
Mafioso-and-co,
En fait, il s'agit d'un contrat de maîtrise d'oeuvre signé avec un constructeur qui réalise les lots ossature/bardage/charpentes/ouvrants extérieurs. Pour les autres lots (maçonnerie, couverture, isolation/cloisons, électricité, plomberie, carreleurs) il fait appel ou on fait appel (on a repris les lots plomberie et carrelage à notre charge) à des artisans indépendants.
SG
Pour un habitat vert et durable....
Citer
Messages : Env. 90
De : Laval (53)
Ancienneté : + de 16 ans
Picto user Voir la fiche
 
Membre super utile Env. 40000 message Finistere Nord , Plus Loin Y A La Mer :) (29)
Bonsoir malhuro ,

Juste une petite question , qui vous a fourni le plan ?
Un architècte ou vous l'avez fait vous même ou c'est le cst qui vous l'a fourni .
Parce que si c'est le constructeur , il y a de grande chance que votre contrat de maitrise d'oeuvre ne soit en faite qu'un CCMI camoufflé .

A+
https://m.facebook.com/groups/forumconstruire/permalink/5850533058369797/
Citer
Picto recompense Membre super utile
Messages : Env. 40000
De : Finistere Nord , Plus Loin Y A La Mer :) (29)
Ancienneté : + de 16 ans
Picto user Voir la fiche
 
Super bloggeur Env. 10000 message Cannes (6)
Bonsoir Maluro

Salut Philippe29 waw

Bien d'accord avec Philippe.

Qui a choisi et/ou paye les artisans maçons et charpentier/couvreur?
http://www.forumconstruire.com/recits/recit-7.php
Citer
Picto recompense Super bloggeur
Messages : Env. 10000
De : Cannes (6)
Ancienneté : + de 17 ans
Picto user Voir la fiche
 
Env. 90 message Laval (53)
Pour répondre à mafioso & co + philippe29, les plans ont été établis par le constructeur. Les artisans ont également été choisis par le constructeur. Pour le réglement, c'est le constructeur qui nous transmet les factures des artisans (nous établissons les chèques à l'ordre des artisans mais les envoyons au constructeur qui se charge ensuite de leur transmettre).
Effectivement, j'en ai conclu un peu la même chose, c'est plus ou moins un CCMI "camouflé.
Pour un habitat vert et durable....
Citer
Messages : Env. 90
De : Laval (53)
Ancienneté : + de 16 ans
Picto user Voir la fiche
 
Super bloggeur Env. 10000 message Cannes (6)
Bonsoir Maluro

Allez faire un tour à l'AAMOI Wink

C'est un à priori un CCMI avec fourniture de plan.

http://www.aamoi.info/
http://www.forumconstruire.com/recits/recit-7.php
Citer
Picto recompense Super bloggeur
Messages : Env. 10000
De : Cannes (6)
Ancienneté : + de 17 ans
Picto user Voir la fiche
 
Membre super utile Env. 40000 message Finistere Nord , Plus Loin Y A La Mer :) (29)
Bonsoir maluro ,

Effectivement comme dit mafioso , plus beaucoup de doute sur votre contrat .
Ca sent le CCMI à plein nez .

http://www.aamoi.info/

Ca va pas passer pour l'AAMOI , il t'aideront à mettre la pression à ton pseudo cst .

A+

PS: salut mafioso et bonne soirée à toi
https://m.facebook.com/groups/forumconstruire/permalink/5850533058369797/
Citer
Picto recompense Membre super utile
Messages : Env. 40000
De : Finistere Nord , Plus Loin Y A La Mer :) (29)
Ancienneté : + de 16 ans
Picto user Voir la fiche
En cache depuis le mardi 09 avril 2024 à 22h22
Ce sujet vous a-t-il aidé ?
0
Votez !
0
Votez !

Picto forum C'est intéressant aussi !

Devis expert en batimentArtisan
Devis expert en batiment
Demandez, en 5 minutes, 3 devis comparatifs aux professionnels de votre région. Gratuit et sans engagement.
Guide : Que faire en cas de malfaçon ?
Guide : Que faire en cas de malfaçon ?
Les guides vous aident à y voir plus clair sur la construction.

Picto forum Autres discussions sur ce sujet :

2
abonnés
surveillent ce sujet
S'abonner
Partagez cette pagePartagez cette pagePartagez cette pagePartagez cette page
Partagez cette page
Voir