Marché de travaux

Salut
L'entreprise te fait le gros oeuvre, jusque la charpente ?
Elle te pose aussi les menuiseries extérieures ? Si oui, le contrat n'est pas adapté.

Oui effectivement l'entreprise réalise la construction gros oeuvre + charpente les lots menuiseries extérieures, cloisons intérieures, plomberie, électricité etc... sont séparés et réalisés par d'autres entreprises.
Sofi

Merci Bastide,

Je vais essayer

D:\MesDocs\My Pictures\LE PUY\IMGP0915.JPGg][/img]

Non, sofi, il faut faire héberger la photo sur le net avant de mettre le lien, depuis ton ordi ça ne marchera jamais.

Si c 'est vous qui fournissez les plans et si l'entreprise ne fait pas la pose de ouvertures alors elle peut faire un marché de travaux.

Vous devez avoir le choix des artisans, pouvoir refuser les devis proposés et les faire modifier à votre guise.

Les devis doivent être détaillés pour chaque artisan.

Les décennales de tout ce petit monde doivent être à jour (demandez leur une copie pour être plus surs)

La DO va être plus chère renseignez vous et ne le croyez pas quand il vous dira que vous n'en avez pas besoin.

C'est tout ce à quoi je pense là, maintenant.

Merci Marie,

Pour l'image je testerai la prochaine fois je suis trop nul.....
Les plans seront réalisés par un architecte par contre il m'a indiqué que la dommage-ouvrage n'était pas obligatoire pour ce type de contrat, pourquoi payer une assurance en plus si les artisans ont une décennale ???
Je recherche un modèle type de marché de travaux as-tu un tuyau ?????
Sofi

Bonjour Sofi.

Il n'y a pas de modèle le contrat doit refléter les souhaits des 2 parties.

Des précautions à prendre.

Votre Architecte vous aide t'il a la rédaction de ces marchés? et qu'à t'il proposé?

Bonjour
Peut être comme modèle NFP 03.001?

Enfin peut être la photo de mon terrain. Pour l'instant l'archi ne fait que les plans.



Merci pour vos réponses[/img]

ca a l'air sympa

Oui il fait 1000 m2 et il est situé dans les hauteurs de la ville.
Bonne journée

Oui, beau terrain.
A propos de la dommage ouvrage, je vous avais dit de ne pas le croire, mais bon...
En fait elle est bien obligatoire mais ne pas la prendre n'est ps pénalisé tant que tout va bien et qu'il n'y a pas de revente dans les 10 ans.
En cas de revente et en cas de pépin, vous serez amené à vous substituer à elle c'est à dire à indemniser vos aquéreurs.
La DO intervient avant les décennales et en principe avant de déterminer la responsabilité de chacun.
Ne pas la prendre, peut être, mais en connaissance du risque.

Merci je vais demander une cotation à mon assureur.
Bonne journée

Bonjour SOFI

Le terrain est beau...très bon début.

La Norme NF P 03.001, c'est très bien aussi...si vous faites sans aucune aide lisez la bien pour la comprendre et l'assimiler avant de vous en servir. Elle ne sera jamais qu'une référence au contrat, qui doit comprendre d'autres Items....si possible.

Si vous n'arrivez pas à la digérer , faites plus simple.

Un contrat par entreprise.

Un exemplaire du contrat par signataire.

Dater le jour de la signature.

Une date de début des travaux et un délai de réalisation.

Un engagement à réaliser les travaux sans interruption, à partir de la date de début.

Le respect des plans et des DTU.

Un prix global, forfaitaire et définitif (TTC en toutes lettres), non révisable non indexable, annulant les devis antérieurs.


Un échelonnement des payements en fonction de l'avancée réelle des travaux ( à négocier avec chaque artisan).

Si vous acceptez un acompte avant travaux:

limitez le ( en %)

comme l'indique Pege cet acompte devrait être assorti d'une caution bancaire d'un même montant, sous réserve que la caution renonce au bénéfice de discussion et s'engage à verser immédiatement au MO le montant sus mentionné à la place de l'E à la première demande qui lui sera présentée par le MO;

pensez à répartir le montant en déduction des payements suivant.


Prévoyez des pénalités de retard par jour calendaire de retard, (1 ou 2/1000) par exemple, sans plafonnement du montant total.

Prévoyez une retenue de garantie de 5% comme vous y autorise la loi n° 71-584 du 16 juillet 1971 (lisez la sur Légifrance) .


Un planning des travaux (pas simple à faire seul).



Exigez de chaque artisan la copie de son assurance décennale.


Voila , j'en oublie probablement, d'autres viendront compléter.

Bonsoir
Sofi, si vous le souhaitez je peux vous transmettre par MP les infos pour tous les documents necessaires à une construction y compris le marché de travaux de gré à gré sur la base de la Norme 03.001.

Oui merci pour tous les conseils, je veux bien un modèle de la norme ??

Je commence à avoir pas mal d'éléments pour mon projet et je vais essayer d'être organiser..... beaucoup de temps en perspective.

Vendredi j'attends une proposition pour le prêt (courtier) et samedi matin RDV avec ma banque, lundi matin RDV avec l'entreprise de gros oeuvre ....

Un autre petit bout de mon terrain

[img][/img]

La norme NF P 03-001 sert de CCAG pour les marchés privés de travaux et fixe les régles entre maître d'ouvrage et entreprises. Pour qu'elle s'applique, il faut qu'elle soit visée aux contrats (marchés) que vous allez signer avec les entreprises. Il est fortement conseillé de déroger à la norme pour le calcul des pénalités de retard. La norme prévoit qu'elles sont égales à 1/1000 du montant du marché par jour de retard et sont plafonnées à 5% de ce montant. Ce qui est insuffisant si une entreprise prend beaucoup de retard.

Bonjour SOFI

Vous pouvez trouver cette norme là:

http://www.boutique.afnor.org/NEL5DetailNormeEnLigne.aspx?&a[...]04&CLE_ART=FA049829

Merci à tous,
Je vais l'imprimer et la digérer ce week-end....