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Lotisseur et terrain constructible

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Bonjour,

Nous allons faire construire en Gironde, à St Morillon à coté de Labrède et nous avons un problème avec notre terrain, situé dans un lotissement aménagé par un lotisseur.

Le terrain, rectangulaire, est en pente légère (plus haut au sud), dénivelé de 1 m à peu près. L'implantation de la maison se fera au nord.

La composition du sol est de 30 cm de terre végétale, puis 30 à 40 cm de sable argileux, puis un grosse couche d'argile verte.

Nous avons creusé des trous de 70 cm aux 4 coins de l'implantation future de la maison, et ces trous se sont remplis d'eau très rapidement (jusqu'en haut pour les trous situés au bas du terrain, et de 25 cm pour ceux situés en haut, donc au sud)

Mon ami entrepreneur me dit que le lotisseur, en faisant les voiries (au ord du terrain, donc en contrebas) et en bouchant (avec ses engins) le fossé latéral a empêché l'eau de ruissellement de s'évacuer (nous sommes en contrebas d'une petite colline et avons un fossé de drainage qui courre le long du coté sud et qui devait s'évacuer dans le fossé latéral bouché), et que celle ci stagne et est bloquée par l'argile qui doit former une sorte de cuvette.

Dans l'état actuel du terrain il ne peut faire de fondations; il faut d'abord assécher le terrain en posant des drains tout autour de la maison et au niveau de l'accès chantier.

Ma question est la suivante:

Le lotisseur ne doit il pas, en théorie, nous vendre un terrain sain et donc constructible? N'aurait il pas du s'apercevoir que le sol était gorgé d'eau et que celle ci ne pouvait s'évacuer ?(je suis certain qu'il s'en est aperçu mais qu'il s'est bien gardé de nous le dire)

Nous devons signer l'acte de vente jeudi prochain, sommes nous en droit d'exiger que les travaux de drainage soient à sa charge? Peut il nous rétorquer que le terrain est à prendre en l'état et que si nous ne le voulons plus, il nous restitue notre avance, et reprend le terrain?...ce qui nous embêterait car le lieu nous plait bcp et nous avons de plus déjà déposé le permis de construire.

Merci d'avance de vos réponses
Patricia et Loïc
Adhérents AAMOI n°505
Construction à St Morillon (33650)
Messages : Env. 30

Ancienneté : + de 16 ans
 
message
Si vous cherchez un terrain, jetez un coup d'oeil sur la section "terrains" du site : http://www.forumconstruire.com/terrain/.

44 270 offres de terrains constructibles ou terrains avec maisons y sont référencés. Ça ne coute rien d'essayer
 
Env. 200 message Haute-normandie
ca sent pas bon, ne signe pas !
une affaire que l'on ne fait pas n'est jamais une mauvais affaire !!
Messages : Env. 200
De : Haute-normandie
Ancienneté : + de 16 ans
 
Env. 40 message Grenoble (38)
Salut voisin,

Le lotisseur a du te remetre une etude du geometre non?
Il a du faire des remarques non?

Le terrain te coutes chers sur St morillon? il est viabilisé je suppose.
moi 52 000€ sur Balizac (un peu plus bas ...) pour 1170 M2
Nouvellement arrivé en sud isère, je suis à la recherche d'un constructeur de maison de caractère chalet en pierre
Messages : Env. 40
De : Grenoble (38)
Ancienneté : + de 16 ans
 
Env. 60000 message
Si je comprends bien, vous n'avez pas encore reçu votre permis de construire, alors, je suis surprise que vous achetiez le terrain maintenant,, n'avez vous pas une clause d'optention de celui ci ?
Relisez bien votre compromis de vente et voyez si vous pouvez faire jouer une clause de conformité du terrain par rapport à sa description dans celui ci.
J'ai l'impression que de toutes façons, ce n'est pas une affaire, argile verte sous entend fondations spéciales donc chères. Crying
Messages : Env. 60000

 
Env. 30 message
Finalement les choses s'arrangent.

Après mon intervention et celle mon futur voisin, qui est dans le même cas que nous, le lotisseur va assainir nos parcelles (curretage des fossés latéraux, réalisation de drains en V....).

Ayant eu connaissance par le notaire rédacteur de l'acte, des études de sol réalisées, il y est clairement mentionné que les parcelles situées à l'Est du lotissement doivent avoir leurs fossés latéraux currés, et être assainis;".la partie Est du site étant caractérisée par la présence de matériaux sableux saturés en surface, en raison de la présence d'un substratum peu à pas perméable à faible profondeur, des solutions devront être trouvées afin dans un premier temps d'assainir cette zone, et dans un deuxième temps, de traiter les effluents issus des futurs aménagements" écrit le géologue.

La constitution des sols y est aussi décrite (50cm de terre végétale sableuse, 1.10m de sables argileux ocres, 1.50m d'argiles fossilifères bariolées rousses et bleutées à la base)

Donc en matière de fondations il ne devrait pas être nécessaire de réaliser des fondations spéciales, 60 cm de fouilles sur un bon lit de sable devrait suffire.

En ce qui concerne l'achat du terrain avant l'obtention du PC, il me semble que c'est tout à fait courant.
Patricia et Loïc
Adhérents AAMOI n°505
Construction à St Morillon (33650)
Messages : Env. 30

Ancienneté : + de 16 ans
 
Env. 30 message
Philouu a écrit:Salut voisin,

Le lotisseur a du te remetre une etude du geometre non?
Il a du faire des remarques non?

Le terrain te coutes chers sur St morillon? il est viabilisé je suppose.
moi 52 000€ sur Balizac (un peu plus bas ...) pour 1170 M2


Effectivement, nous venons de prendre connaissance de l'étude de sol, que le lotisseur s'érait bien gardé de nous transmettre, et les remarques imposent au lotissur d'assinir le terrain, ce qu'il va faire.

Notre terrain nous a couté 98 000€ pour 1502 m2...c'est donc un plus chez que chez toi, mais il est effectivement viabilisé.
Patricia et Loïc
Adhérents AAMOI n°505
Construction à St Morillon (33650)
Messages : Env. 30

Ancienneté : + de 16 ans
En cache depuis le mardi 12 octobre 2021 à 11h12
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