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Nouveau permis ou pas !!!!!!

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Bloggeur Env. 300 message Val De Marne
bonjour
je suis en train de me poser une question vis à vis de la dde ;
je souhaite changer de constructeur et d'en prendre un autre plus sérieux ; mon permis a déjà été validé par la dde ;

Sachant que la future maison sera basé sur le même modèle exterieur , à l'intérieur cà change ; dois je déposer un permis modificatif ou redéposer un nouveau et quel est le délai vis à vis de la dde pour un permis modif ? comment celà se passe ?
merci d'avance pour vos réponses Smile Smile
Picto recompense Bloggeur
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Dept : Val De Marne
Ancienneté : + de 15 ans
 
message
Ne vous prenez pas la tête pour la réalisation de votre permis de construire...

Allez dans la section devis permis de construire du site, remplissez le formulaire et vous recevrez jusqu'à 5 devis comparatifs de professionnels de votre région. Comme ça vous ne courrez plus après les professionnels, c'est eux qui viennent à vous

C'est ici : https://www.forumconstruire.com/construire/devis-0-3-devis_permis_de_construire.php
 
Env. 200 message Futur Luray (28)
nous sommes dans le même cas que toi. Nous avons fait les démarches auprès de notre avocat, pour nous désengager de notre cosntructeur (R. I. ) qui avait fait usage de faux (signature de la demande de PC et des plans à notre place sans notre autorisation). Notre avocat nous a conseillé de changer au moins l'aspect extérieur de la maison, et de déposer simplement un PC modificatif. Ton ancien constructeur peut porter l'affaire un justice, en stipulant qu'il a la propriété des plans. De plus au niveau de la DDE, les agents ne regardent maintenant que l'aspect extérieur de la maison et ne s'attardent pas sur l'intérieur sauf pour le nombre de pièces au total.
CMI Maisond'EnFrance annulé-CMI RésidenceInter annulé-notaire:29/1/08-new CMI:Maison Victor-CMI:22/3/08-PC:26/7/08-MAP:4/9/08-ouverture chantier:12/11/08-fondat°:17/11/08-murs:19/2/09-toit:19/3/09-hors d'air:25/4/09-isolat°:27/4/09-les clés:10/7/09
Messages : Env. 200
De : Futur Luray (28)
Ancienneté : + de 15 ans
 
Bloggeur Env. 300 message Val De Marne
merci MATNIK pour ta réponse , je te souhaîte bon courage avec ton nouveau constructeur car il en faut ....... Smile Smile
Picto recompense Bloggeur
Messages : Env. 300
Dept : Val De Marne
Ancienneté : + de 15 ans
 
Env. 200 message Futur Luray (28)
tu peux le dire, il faut beaucoup de courage quand on entame l'aventure de la construction.
Pour l'instant, nous sommes à notre 2ème mésaventure et j'espère qu'il n'y aura pas de 3ème.
je crois que nous avons fait pratiquement tous les constructeurs du village dom-expo du 91. Actuellement nous sommes en pour-parler avec maions victor qui se trouve dans les environs de dreux et il n'y a pas trop de posts négatifs à leur propos donc... mais nous marchons sur des oeufs tout de même....
CMI Maisond'EnFrance annulé-CMI RésidenceInter annulé-notaire:29/1/08-new CMI:Maison Victor-CMI:22/3/08-PC:26/7/08-MAP:4/9/08-ouverture chantier:12/11/08-fondat°:17/11/08-murs:19/2/09-toit:19/3/09-hors d'air:25/4/09-isolat°:27/4/09-les clés:10/7/09
Messages : Env. 200
De : Futur Luray (28)
Ancienneté : + de 15 ans
 
Env. 3000 message Moret Sur Loing (77)
MATNIK971 a écrit:nous sommes dans le même cas que toi. Nous avons fait les démarches auprès de notre avocat, pour nous désengager de notre cosntructeur (R. I. ) qui avait fait usage de faux (signature de la demande de PC et des plans à notre place sans notre autorisation). Notre avocat nous a conseillé de changer au moins l'aspect extérieur de la maison, et de déposer simplement un PC modificatif. Ton ancien constructeur peut porter l'affaire un justice, en stipulant qu'il a la propriété des plans. De plus au niveau de la DDE, les agents ne regardent maintenant que l'aspect extérieur de la maison et ne s'attardent pas sur l'intérieur sauf pour le nombre de pièces au total.


Tu peux garder ton permis de construire sans aucun problème. Les plans intérieurs ne sont plus demandés (nous venons de redéposer un PC et les plans intérieurs n'étaient pas joint à la demande) et, sauf si ta maison présente un aspect architectural particulier, ton cst ne peut pas t'empêcher d'utiliser ses plans (jurisprudence claire à ce niveau là). En gros la jurisprudence dit que si c'est une maison catalogue, les droits sur les plans n'ont pas lieu d'être.
Adhérent AAMOI n°1606
Constructeur : DTT (Demeures Terre et Tradition)

Notre Topic : http://www.forumconstruire.com/construire/viewtopic.php?t=55544
(zapping en page 1)
Messages : Env. 3000
De : Moret Sur Loing (77)
Ancienneté : + de 14 ans
 
Env. 200 message Futur Luray (28)
AlainE, tu as sans doute raison. Il est vrai que quand on prend contact avec un constructeur, on choisit un modèle sur son aspect extérieur, mais je prendrais tout de même un minimum de précautions car mon avocat ne nous aurait pas signalé la chose, s'il n'y a vait absolument aucun risque. Je pense qu'il suffit de l'agrandir d'un parpaing et un PC modif suffit.
CMI Maisond'EnFrance annulé-CMI RésidenceInter annulé-notaire:29/1/08-new CMI:Maison Victor-CMI:22/3/08-PC:26/7/08-MAP:4/9/08-ouverture chantier:12/11/08-fondat°:17/11/08-murs:19/2/09-toit:19/3/09-hors d'air:25/4/09-isolat°:27/4/09-les clés:10/7/09
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De : Futur Luray (28)
Ancienneté : + de 15 ans
En cache depuis le dimanche 02 janvier 2022 à 22h58
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