Des nouvelles de Méloue (quelques soucis encore...)

Bonsoir Méloue

Citation:

Notre MO devait faire la maison hors d'eau hors d'air

Vous avez bien des entreprises qui ont réalisé la maison? et aucune n'avait à sa charge GO , hors d'eau et hors d'air ?

Aviez vous une date écrite de livraison? et qui a fixé la date de réception?

Si vous acceptez de réceptionner:

Il ne faut pas payer les travaux qui n'ont pas été réalisés et bien noter en réserve tout ce qui reste à faire sur le Pv de réception en précisant une date pour la réalisation des travaux.

Je pense que vous devriez aussi adresser un courrier à votre MOE , fax et lettre RAR à suivre que vous acceptez la date de réception bien que la maison ne soit pas finie car vous ne pouvez faire autrement : coût du crédit, appartement à libérer....

S'il n'y a pas de réception:

Cette dernière "formalité" me semble encore plus importante;

Vérifiez impérativement votre contrat avant de renter dans vos murs ( en particulier l'existence de clauses concernant la prise de possession);

il n'y aura pas alors de réception à cette date mais une prise de possession et vous devriez rentrer dans votre maison avec un huissier et faire établir par constat un état des lieux;

Refuser de payer les travaux non exécutés et le signifier par écrit (RAR) au MOE et à toutes les entreprises que vous ne payez pas en joignant une copie du constat et en exigeant la réalisation des travaux en attente avec un délai de réalisation.

Pour les pénalités : vous ne pouvez les demander que si le contrat les précise.

La mairie ne vous impose t'elle pas le tout à l'égout? que prevoyait exactement le contrat, y a t'il eu avenant.

Le chantier doit être nettoyé, envoyez un RAR au MOE et à chaque entreprise polluante.

D'autres avis vont compléter/corriger

Bon courage.

Méloue a écrit:

Une autre question: on avait signer un devis pour le tout à l'égout. Tout était OK, vu qu'e le MO avait calculé le nombre de mètres jusqu'au regard. Mais il y a 1 mois , les terrassiers arrivent, et pas moyen de trouver le regard... je tel à la mairie, qui me dit que si on veut le tout à l'égout, il y en a pour 3 mois de démarches... On en savait rien du tout.. Du coup, dans la précipitation, on est passé en fosse sceptique... Le MO peut toujours courrir après le surcout, il le sait bien , mais peut t'on 'l'ennuyer ' par rapport à cette erreure???

C'est quand même gênant de faire une fosse septique alors que vous êtes desservi par le tout à l'égoût qui est peut être d'ailleurs obligatoire. De plus, le coût de la fosse doit être plus élevé. Est ce définitif?

le tout à l'egout est obligatoire
quand j'ai vendu ma maison il y a 3 semaines, les agents de la ville sont venus verifier si effectivement j'etais en tout à l"egout !
au cas ou la maison n'etait pas raccordé .. les travaux etaient a ma charge

pege a écrit:

Méloue a écrit:

Une autre question: on avait signer un devis pour le tout à l'égout. Tout était OK, vu qu'e le MO avait calculé le nombre de mètres jusqu'au regard. Mais il y a 1 mois , les terrassiers arrivent, et pas moyen de trouver le regard... je tel à la mairie, qui me dit que si on veut le tout à l'égout, il y en a pour 3 mois de démarches... On en savait rien du tout.. Du coup, dans la précipitation, on est passé en fosse sceptique... Le MO peut toujours courrir après le surcout, il le sait bien , mais peut t'on 'l'ennuyer ' par rapport à cette erreure???

C'est quand même gênant de faire une fosse septique alors que vous êtes desservi par le tout à l'égoût qui est peut être d'ailleurs obligatoire. De plus, le coût de la fosse doit être plus élevé. Est ce définitif?

A mon avis, double erreur du maître d'oeuvre :
- il n'avait pas à demander la réalisation d'une fosse septique alors que le tout à l'égout est présent.
- il a une obligation de conseil et devait informer le maître d'ouvrage des conditions et délais de raccordement au tout à l'égout.

Il a une assurance ! Demande lui de la mettre dans le coup. Lui adresser une LR/AR et cesser les paiements !

Merci Mafioso de ta réponse rapide et précise!

Pour les entreprises, si si , on a signé les devis avec chacune d'entre elles.

Quant à notre contrat de maîtrise d'oeuvre, il est ... pauvre, on va dire....Pa sde date (vu qu'on faisait l'intérieur nous même), pas de clause en cas de retard, pas de soucis de pénalités, un contrat... épuré..!!

On va accepter de réceptionner, on a donné notre préavis il y a 3 mois, et la proprio n'est pas forcémnet... compréhensive, fin c'est encore un autre soucis..!!

En fait, avec chaque artisan, il nous reste les fameux 5%, mais quelques uns d'entre eux représentent un soucis dans la maison, certains 3 fois rien, (un boulot à finir), mais d'autres, le travail sera irréparable ... Mais on ne payera rien avant chaque solution trouvée et exécutée...

On fera aussi le recommandé, histoire d'asurer les arrières..!!

On doit faire l'état des lieux vendredi, au départ il voulait nous laisser rentrer sans le faire, et voir ça plus tard.. surement que non!!

Pege et Nathalie, j'suis étonnée! Ca ne dépend pas des communes? En fait, on a fait une étude de sol, et accord du spank pr faire une fosse. c'est par la suite que notre MO nous a certifié que le tout à l'égout était possible, mais il avait omis de faire la demande à la mairie. Quand les terrassiers sont arrivés, un gars de la mairie s'était d'ailleurs déplacé pour voir ça avec eux, et il ne nous a pas dit que c'était obligatoire, au contraire, il nous a conseillé de faire la fosse car le tout à l'égout prendrait un temps fou............
Et il y a quand même pas mal de boulot de voirie .....
Quant au prix, le MO nous le fait au même que le tout à l'égout. de toute manière, on a signé un tout à l'égout et aucun devis pour la fosse...


Merci de vos réponses!!!!

Une dernière question: les 5% de fin de chatier, vu qu'on ne les payera pas tous, devront être consignés quelque part obligatoirement?

Francel, le regard pour le tout à l'égout se trouve à 100mètre du bout du terrain. tu crois qu'il était ds l'obligation de le faire??

Et je m'en vais de ce pas voir la d'ifférence maître d'oeuvre et maître d'ouvrage..!!

Bon en fait, je pense que c'est un maître d'oeuvre, avec personne au dessus de lui!

Bonsoir Méloue

Pour les 5%, s'ls étaient prévu il faudra les consigner.

Vous pourriez vous mettre d'accord avec les entrepreneurs ou prévu au contrat.

Proposez la CDC qui ne coûte rien, mais il y a probablement d'autres possibilitéss.

http://www.caissedesdepots.fr/

Le maitre d'ouvrage, c'est vous.

Méloue a écrit:

Francel, le regard pour le tout à l'égout se trouve à 100mètre du bout du terrain. tu crois qu'il était ds l'obligation de le faire??

Et je m'en vais de ce pas voir la d'ifférence maître d'oeuvre et maître d'ouvrage..!!

Bon en fait, je pense que c'est un maître d'oeuvre, avec personne au dessus de lui!

Comme je te l'ai dit, c'est le maire qui décide de l'assainissement collectif ou non collectif. Et si le tout à l'égout existe, tu as l'obligation de t'y raccorder (dans les deux ans au plus je crois). La fosse septique a été faite pour rien !

Sauf s'il y a impossibilté de raccordement comme tu semble le dire, mais dans ce cas là, la décision devait être prise au moment de l'autorisation de construire !

Il me semble qu'on n'est pas obligé de se raccorder à un regard d'égout.
Ne suffit-il pas de trouver le passage de la colonne, de la percer, et de raccorder sa maison dessus (enfin, c'est le terrassier qui le fait !) ?
Du coup, si la colonne d'égout passe à 2 m de ta maison, tu peux t'y raccorder sans tenir compte de l'emplacement du regard.

Ou alors j'ai raté un truc ?

Tu as raison,
mais je crois comprendre des écrits de Méloue qu'il n'y a pas de réseau qui passe près de son terrain et que le point le plus proche est ce regard lointain !

Bonsoir

Je crois même que ce branchement au tout à l'égout était prévu dès le départ.

Citation:

.... on a signé un tout à l'égout et aucun devis pour la fosse...

Pourquoi y aurait il eu impossibilité de raccordement?

Excusez, j'ai pas été très clair!!

On n'a pas de colonne qui passe à proximité. la 1ère possibilité de raccordement est un regard situé à 100 mètres du bout du terrain, plus 30 mètres à rajouter ds notre propre terrain. (on est dans une impasse, en campagne, derrière nous se trouve juste une voisine (avec fosse bien sûr), et devant, je ne sais même pas s'ils sont raccordés. )

En demandant le tout à l'égout auprès de la mairie, il y avait 3 mois de délai , le temps de faire la demande aussi à Véolia (possesseur d'une partie ou les travaux devaient se faire), à notre propre mairie, et à la mairie de la ville d'à côté, il y a une histoire de route.

fin bon, on n'a pas opté pour ça, car on aurait pris un retard fou, et on avait déjà envoyé notre préavis pour notre location. apparemment, il y avait un surcout conséquent, et c'est même pas dit qu'on aurait eu le droit de se brancher.

On n'a donc pas eu possibilité de se brancher à cause de ces délais, les terrassiers ont attaqué leurs travaux il y a à peine 1 mois, et c'est avec eux qu'on a comprisque le MOE s'était encore planté..

comme vous le dites, si ça se trouve, on sera obligé de le faire dans 2 ans.........................


Que demander au MOE? Faire jouer son assurance pour nous brancher? Nous dédommager???

Bonjour Méloue


Suivez l'avis de FranceL, je n'avais pas fait assez attention à ce problème.

Demandez à votre MOE le branchement qu'il avait prévu ( à l'égout) et dont vous avez signez le devis.

Vous devriez ndiquer ce poste (en entier) comme réserve sur le Pv de réception.

La mairie doit pouvor dire, si le branchement est possible, si elle l'impose et avec quel délai.

OK, merci merci à tous de m'éclairer à nouveau!
Je vais téléphonner à la mairie, comme ça je serais fixée.

Me revoilà!

Déjà, je tenais à vous remercier à nouveau pour toutes vos réponses!

On a emménager comme prévu le 26 Avril, et on vient de retrouver internet, depuis 3 jours.

Maintenant, on est en mini bataille avec le MOE, et surtout par rapport à ce soucis de tt à l'égout. J'avais tel à la mairie, il est fort possible qu'on n'y soit jamais raccordé, car le réseau est apparemment presque saturé...
mais par contre, le surplus de l'aménagement de la fosse nous a été facturé, alors que le MOE ns avait certifié qu'il s'arrangetrait. du coup, avec cette fosse et d'autres travaux supplémentaires, on a un surcout final de près de 3000€.

Après renseignement auprès d'un autre constructeur, et de Phillippe (merci d'ailleurs encore!!), on ne va pas payer, car on n'avait signé aucun devis pr cette fosse et ces travaux supplémentaires. Il est vraiment pas malin notre cher MOE, tant pis pr lui, tant mieu pr nous..!!!

Mis à part ça, on a eu quelques petites galères: pas de téléphonne pendant 1,5 mois, notre tas de gravas est tjrs en haut de la maison (affaire en cours d'ailleur!), nos enduits ont pas mal de creux, car ils ont été fait que sur 5ml à certains endroits, mais apparemment l'entreprise est en dépot de bilan, je vais me renseigner d'ailleurs.....

D'ailleurs, pour notre tas de gravas, vous pourrez peut être me dire votre avis: le MOE a apparemment appelé ttes les entreprises concernées, personne ne veut venir chercher ces m..... . Il a demandé au terrassier, qui voulait bien ms qui ne l'a pas enlevé, car il ne sera pas payé .......
Donc, je vais demandé au MOE de nous rédiger un courrier avec AR, nous disant que malgré ses démarches, personne n'a voulu enlever ses gravas, donc c'est nous qui allons le faire. On demande un dédommagement de 600€, pour le temps passé, l'essence, et pr le temps passé ou on a eu ce tas devant les yeux. On déduira donc de chaque fin de facture des artisans 600€ divisés par le nombre d'artisans concernés. Il précisera aussi dans le courrier qu'aucun artisan ne pourra demander de facture, et que s'il y a litige, l'artisan ne se retournera pas contre nous.
Vous pensez que ce courrier nous protègera si jamais un artisan n'est pas d'accord?

Bref, on est bien heureux d'être dedans, ces soucis sont minimes par rapport à d'autres, mais je me dis quand même: ouf, c'est fini, la pression retombe, c'est fou comme c'est prenant de construire, qu'elle énergie il faut déployer pr batailler...............

Bonjour Méloue

Si vos contrats se réfèrent à la norme NFP 03.001:

Celle ci indique ( articles 16.1 et 16.2) que les déchets doivent être évacués au plus tard dans les 30 jours suivants la réception par l'entrepreneur, le tri, transport et évacuation de ces déchêts étant à la charche de l'entrepreneur.

A défaut de cette norme

Votre MOE aurait du le prévoir aux différents marchés.

Article L541-2 Code environnement

Citation:

Toute personne qui produit ou détient des déchets dans des conditions de nature à produire des effets nocifs sur le sol, la flore et la faune, à dégrader les sites ou les paysages, à polluer l'air ou les eaux, à engendrer des bruits et des odeurs et, d'une façon générale, à porter atteinte à la santé de l'homme et à l'environnement, est tenue d'en assurer ou d'en faire assurer l'élimination conformément aux dispositions du présent chapitre, dans des conditions propres à éviter lesdits effets.

L'élimination des déchets comporte les opérations de collecte, transport, stockage, tri et traitement nécessaires à la récupération des éléments et matériaux réutilisables ou de l'énergie, ainsi qu'au dépôt ou au rejet dans le milieu naturel de tous autres produits dans des conditions propres à éviter les nuisances mentionnées à l'alinéa précédent.

Dans un cas comme l'autre, envoyez une mise en demeure préalable au MOE d'organiser cette évacuation et aux artisans de la réaliser.

Merci Mafioso!
Aucune référence à aucune norme ds notre contrat (forcément, ça m'étonne pas)..........

Donc faut envoyer une mise en demeure... Merci du conseil!! Cette drenière ne fera bouger personne.... Juste pr nous protéger quoi...

Rien de tel n'avait été prévu dans les différents marchés, forcément monsieur à l'habitude de tout enterrer.....

Bonsoir Méloue

Dans la mise en demeure à votre MOE demandez lui de calculer la valeur de cette évacuation de déchets et de vous répondre sous un délai de 15 jours maximum suivant le lendemain de la réception du courrier.

Si les artisans n'évacuent pas leurs déchets, gardez toutes les factures correspondantes.

Hello Mafioso! (et tout le monde qui suit!! )

Bon, le post va me servire de défouloir! La question ne se pose plus, je viens de recevoir un courrier de mon cher ami MOE me disant qu'il nous faisait grace des ses 5% à lui de fin de chantier pour qu'on s'occupe de ce tas de gravas. Même pas un coup de fil, rien pour en discuter. Et ben son tas de gravas , il va s'en occuper tout seul comme un grand, ça lui fera les pieds.
Donc je vais lui faire un courrier de mise en demeure d'évacuer TOUTE SA merde d'ici 15 jours.

Voilà. Et pendant ce temps là, aucun artisan bien sûr n'aura ses fins de chantiers. Jusqu'au bout il fera sa tête de lard?????????????????

Désolée, c'était une minie ralerie, ça fait du bien qd même!!!

Bonjour Méloue

Les artisans sont aussi concernés

Oui, mais normalement on a rien à voir avec eux, même les chèques au nom des artisans passaient par le MOE..

Et sinon, dernière question, qu'est ce qui se passe s'il ne répond pas à la mise en demeure?

Bonjour

Si vous avez réceptionné et que l'évacuation de ces déchets est prévue et notée au Pv:

Au delà du délai fixé pour les enlever , il faut faire la mise en demeure avec un délai. Si les artisans et le MOE ne font rien dans le délai de la mise en demeure vous pourriez envisager soit une injonction de faire (il faudra faire constater par huissier que la réserve n'est pas levée) soit éventuellement faire réaliser un devis pour l'enlèvement et la mise en décharge.

Si, à la réception , vous n'avez pas indiqué l'évacuation et mise en décharge des déchets en principe vous ne pouvez rien faire pour les obliger à vous débarrasser des déchets visibles. Tentez une mise en demeure , qui ne coûte rien de plus que l'affranchissement en RAR; si les artisans vous réclament paiement en RAR je ne vois pas d'autre solution que de les payer.

L'enlèvement des gravas a été prévu ds le PV de réception de fin de chantier. Le seul hic, c'est qu'il n'y a pas de date pr réaliser les travaux, en fait je pensais que c'était un délai légal de 3 mois pour tout le monde... Donc j'avais pas préciser au MOE de noter une date butoire...

Je l'ai eu au teléphonne , il m'a chauffé les oreilles, du coup je vais faire une lettre de mise en demeure, je sais pas trop qu'elle date lui fixer...


Merci Mafioso!!!

Bonsoir méloue ,

Méloue a écrit:

L'enlèvement des gravas a été prévu ds le PV de réception de fin de chantier. Le seul hic, c'est qu'il n'y a pas de date pr réaliser les travaux, en fait je pensais que c'était un délai légal de 3 mois pour tout le monde... Donc j'avais pas préciser au MOE de noter une date butoire...

Si tu n'a pas de date d'execution des reserves émise sur le PV de reception , c'est le moment de leurs montrer que tu as assez été patiente et que maintenant il est temp de passer au acte .

Je pense que 15 jours est un délai suffisant pour simplement enlever les déchets de chantier .

Je l'ai eu au teléphonne , il m'a chauffé les oreilles, du coup je vais faire une lettre de mise en demeure, je sais pas trop qu'elle date lui fixer...

15 JOURS


Merci Mafioso!!!

Bonne soirée

philippe

Bonsoir Meloue

En principe le délai doit être fixé d'un commun accord.

La NFP 03.001 (décembre 2000), non contractuelle pour vous, prévoit 60 jours au plus.


Quand avez vous réceptionné?

Votre MOE vous devait conseil pour la rédaction du PV.

On a signé le 28 Avril, le délai de 15 jours me parait donc tout à fait approprié!!!

MERCI LES GARS!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!

Bonsoir Méloue

Très approprié.

A mon avis, il faut commencer par un RAR sans mise en demeure (puisqu'il n'y avait pas de délai fixé) en rappelant la date de réception et que le délai maximum usuellemement admis en maison individuelle est de deux mois.

OK, simple courrier avec AR, je l'expédie demain!

Bah..........merci merci!!

Et voilà, courrier envoyé hier pour le tas de gravats! Déjà ça en moins, on en voit le bout petit à petit!

Bonsoir méloue ,

C'est déja effectivement une bonne chose de faite !!

Plus qu'à attendre la réaction de la partie adverse .

A+

Coucou rapide

Tout compte fait, on l'a enlevé nous même ce .... tas de gravats... 1h30 à 2, mon homme a capitulé car il voyait que ça mènerait à RIEN.....

Par contre, pour nos soucis de terrassement, c'est la partie adverse qui a capitulée..! De toute manière, ils ont vu qu'on était sûr de nous, et qu'ils avaients bien tort....

Reste qq micros soucis, on en voit le bout, que ça fait du bien....

merci encore pour votre aide à tous, en particulier à Mafioso et Philippe!!

Bonjour méloue ,

Content pour toi que tes problèmes soit résolu et que vous puisssiez profiter pleinnement de votre chez vous !!

Je pense que pour les gravats j'aurai fait la même chose

Passe nous voir de temp à autre sur le forum .

A+

Bonsoir Méloue

C'est bien.

Profitez de la maison.

Merci!

Vi vi, je passe de teps en temps, si je peux donner un mini coup de main de mon côté..!!!

Phillippe, que j'ai du mal à trouver ton post..!!! y a du passage sur le forum!!!!!!!!!

Bonjour méloue ,

MOn post est un peu plus dur à trouver parce qu'il n'y a plus grand chose qui avance de ce coté là !!

Pour le moment je suis en mode recherche idée et argent

A très bientot

philippe