Qui doit deblayer le terrain

trader28 a écrit:

non mais pour faire l'implantation de la maison, on m'a demandé de débroussailler le terrain avant.

Bonjour,

Chez nous, l'herbe a aussi poussé à plus d'1 metre. ça n'a pas empeché le géometre d'implanter la maison. Par contre, le CDT m'a demandé de debroussailler autour des piquets, histoire que le terrassier les voie, et ne roule pas dessus...

A mon avis, rien ne t'empeche de débroussailler, même si tu n'es pas encore proprietaire... A condition que le vendeur soit OK. Suffit de lui demander l'autorisation. S'il est un minimum intelligent, il ne devrait pas y avoir de problème.

Amaury

Le "propriétaire" d'un terrain a obligation de nettoyer celui-ci avant le 14 Juillet, auquel cas le Maire peut le mettre en demeure de le faire, voire faire faire le travail par une entreprise et envoyer la facture au "propriétaire".
2 solutions donc :
- soit vous mettre en contact avec le propriétaire actuel pour qu'il dégage un peu derrière les oreilles,
- soit vous attendez, et ce sera à votre charge !
Mais c'est vrai que c'est plus évident de faire l'implantation avec de l'herbe rase, ne serait-ce que pour une bonnn prise de mesure pour la maison.

dijf a écrit:

Le "propriétaire" d'un terrain a obligation de nettoyer celui-ci avant le 14 Juillet, auquel cas le Maire peut le mettre en demeure de le faire, voire faire faire le travail par une entreprise et envoyer la facture au "propriétaire".

Bonjour,

Ca vient d'où, cette info ? il existe un texte de loi qui impose ça, ou c'est pour un cas particulier ?

Si c'est la loi, il va falloir que je m'organise, moi...

a+

Amaury

[quote="2cvmaster"][quote="dijf"]Le "propriétaire" d'un terrain a obligation de nettoyer celui-ci avant le 14 Juillet, auquel cas le Maire peut le mettre en demeure de le faire, voire faire faire le travail par une entreprise et envoyer la facture au "propriétaire".[/quote]

Bonjour,

Ca vient d'où, cette info ? il existe un texte de loi qui impose ça, ou c'est pour un cas particulier ?

Si c'est la loi, il va falloir que je m'organise, moi...

a+

Amaury[/quote]

Effectivement, c'est une Loi, dont je n'ai plus les références en tête !

OK Merci pour l'info...

Je vais essayer de me renseigner du coté de ma mairie, et en cas de besoin, je me trouverai une débroussailleuse.

a+

Amaury

Cette loi est liée aux risques d'incendie.

Un maire peut-il imposer à un propriétaire d'entretenir son terrain ? Une réponse ici :
http://www.carrefourlocal.org/vie_locale/cas_pratiques/urban[...]/urbanisme/friches.html

biboune a écrit:

salut
pour mon terrain j'ai trouve une solution.
Je suis a la campagne, j'ai été voir un agricukteur du village je lui ai demandé s'il voulait bien fauché mon terrain , il était d'accor a condition qu'il fasse du foin avec l'herbe coupée.
no probleme
total: 00 euros

pas mal l'idée
je suis dans le meme cas à la campagne...mais je ne suis pas encore proprietaire alors je dois attendre...
et il faut débroussailler pour l'implantation de la maison qui est a mes frais...
les herbes poussent aussi pas mal mais en plus nous devons dessoucher un gros arbre et des plus petits...

Je me retrouve aussi dans le meme cas mais cette fois-ci avec des arbres. Nous sommes plusieurs futurs acheteur de terrains dans un lotissement en vue de faire construire. Le probleme est que le lotisseur ne veut plus prendre a sa charge l'abattage des arbres initialement prevu mais cela n'a jamais été marqué noir sur blanc. Ceci afin de faire des economies car il y a un mega puisard a faire pour l'ensemble du lotissement. Du coup on est nombreux a raler et a demander a ce que les arbres soient abatus et que le terrain soit nettoyé.
Le probleme est que personne ne semble ceder et la date de siganture des terrains est pour bientot mi juillet.
Ex pour 5 sapins et un tres grand saule j'ai un devis a 2600€. Et manque de bol cet arbre est en plein sur l'implementatin de la maison.

Qqn a t il eu a faire a ce meme probleme en lotissement ?
Personne ne connait un article de loi disant que le lotisseur doit fournir un terrain nettoyé ?
Merci

Bonsoir,

je trouve que vous vous posez beaucoup de questions existentielle...

pour répondre au message d'origine, le propriétaire actuel du terrain n'est pas tenu de le nettoyer pour la vente, ce sera au futur acquéreur de le faire en temps voulu.

Malgré tout des herbes et des ronces ce n'est pas le mer à boire, moi j'ai économisé près de 1200 euros rien qu'en debroussaillant moi même et en faisant une ouverture dans le grillage pour la construction de la maison...

Et un débroussaillage permettra de visualiser la vrai nature du terrain quand aux souches qui pourraient être présentes sous les herbes, mais surtout se rendre compte d'une pente existant et invisble à l'oeil nu avec des herbes hautes et folles

pour ma part je savais que mon terrain était en pente, et le constructeur avait calculé une pente hypothétique du fait que sur mon terrain il y avait des arbres qui cachaient l'avant du terrain, et une fois défriché on s'est rendu compte que la pente était un peu plus accentué, et nous avons fait une modification de PC pour redonner les nouvelles hauteur de faitage.

Allez un peu de courage et d'huile de coude, ce n'est que le début

@+

bizarre quand meme que ce soit au client de débroussailer.
Le CCMI prévoit l'obligation pour le client de fournir un terrain borné, avec de l'eau; et c'est tout.
N'est-ce pas le travail du constructeur ?