Rupture contrat (URGENT)

Je pense qu'il faut relire votre contrat pour le savoir mais en principe cet évènement personnel n'est pas de nature à rompre le contrat.

Merci pour la rapidite de votre réponse.

Je suis conscient de ne pas pouvoir rompre le contrat sans pénalités mais je voulais savoi s'il était possible de rompre le contrat avec accord du constructeur en lui payant un dédommagement. J'aimerais svoir quel peut être le montant du dedommagement?

10% et encore, tous les tce sont faits, ils vont demarreer et sont dans leur droit

Bonjour Thomasv

Votre contrat présente peut être des irrégularités permettant de le résilier sans frais

Renseignez vous là : http://aamoi.chez-alice.fr/

Est-ce que c'est 10% en comptant l'acompte versé au départ ou ces 10 % se rajoutent à l'accompte?
Dans le contrat, ces 10 % apparaissent mais se rajoutent à l'état d'avancement , en l'occurence, l'avancement est nul vu que le chantier n'a pas commencé...

le cst a bossé : pc validé,marchés artisans, map, planning, les conditions sont levées, joué la carte que le contrat présente des irrégularité serait de mauvaise foi, le cst commencera la construction , le terrassier est plannifié, idem pour le maçon, et le cst lancera ensuite les appels de fonds; c est comme faire emballé un objet puis à la sortie du magasin ne plus en vouloir, votre situation n est pas facile : lancer la construction de la maison puis la revenrdre dans un contexte économique pas facile; si le cst est de bonne foi l a tjrs été et vous meme aussi : 1-10% du contrat ou 2-il lance la construction et vous la mettez en vente dés maintenant en agence immo;

Bonjour

Citation:

joué la carte que le contrat présente des irrégularité serait de mauvaise foi,

Je ne pense pas.

Si les irrégularités sont suffisantes pour l'annuler c'est qu'elles sont contraires à l'ordre public et aux intérêts du maitre d'ouvrage.

Et ça le constructeur ne peut l'ignorer. ; il prend un risque en jouant sur la méconnaissance du maitre d'ouvrage et perd.

tous les cst n agissent pas malhonnetement; pour ceux qui est du contenu du contrat : aller voir l adil, l aamoi, un avocat spécialisé en immobilier, pourquoi pas, après c est un juge qui statut sur les faits et en droit, on pourra trouver dans ts les contrats des erreurs, incohérences, abus de droit, clause abusive...............et je parle des contrats style opérateur telephonique, internet, tv.........................

le terrain est payé ?
les prets sont lancés ?
le compteur d eau est ouvert ?
le planning artisans est fixé ?
les artisans semaine prochainé sont calés ?
la declaration de travaux a été faite ?
des materiaux sont arrivées sur le terrain ?
le pret pour le terrain est different du pret construction ?
des commandes spécifiques ont telle été faites ? (cuisine.............)

le delai laissé au cst pour tout annuler est extrement court, il faut prendre rdv avec lui, et trouver un juste milieu,

Je suis d'accord avec glaceman.
Par contre, je me demande si payer entre 1 et 10 % de pénalité ne serait pas moins pénalisant que de revendre la maison après la construction...surtout vu le marché actuel de l'immobilier...
Merci en tout cas pour ces conseils