Dédommagement financier ?

Tout d'abord bienvenue sur le forum,
Vous trouverez plein d'infos interessantes !!

Emilie79 a écrit:

1er =>alors que la construction allait commencer, le maçon qui est allé sur notre terrain pour délimiter l implantation de la maison s'est rendu compte qu'un lampadaire sur la voie publique le gênerait car en limite de propriété et notre maison aussi. Donc modification du permis, donc 1 mois dans la vue à payer un loyer et des intérêts intercalaires... Il me semble qu'il s'agit d'une erreur de leur part non ?

Quel type de contrat avez vous signé avec votre constructeur ? Est ce bien un CMI ?
Dans ce cas la, peu importe les "retards" qu'ils prennent en cours de route, ce qui compte c'est la date de livraison prevu au contrat.

Avez vous bien déposé la declaration d'ouverture du chantier (DROC) ? c'est a parti de cette date que le delai de livraison est calculée.

Si il y a une modif du permis de construire, il y a eu un avenant ?

Emilie79 a écrit:

2eme => suite a une erreur du bureau d'études, la charpente s'est affaissée et pour corriger cela ils vont nous mettre un poutre en bois dans un coin d'une chambre ce qui je vous l'assure n'était pas prévu du tout!!!

Ils vous doivent ce qui est prevu au contrat !!!
Si pas de poutre => pas depoutre
Etes vous certaines qu'une autre solution n'etait pas possible ?
Et si vraiment c'est la seule solution, alors vous pouvez negocier un dedomagement.

Merci.
Oui, il s'agit bien d'un CMI..

Et oui le contrat a bien été déposé.
Donc effectivement, au niveau du retard, on peut pas gueuler de trop, mais bon... C'est juste le principe.

Ensuite, pour la charpente, c'est un ami charpentier qui a constaté avec le conducteur de travaux (suite à NOTRE demande de RDV..) l'afaissement de la charpente (il s'agit de la panne centrale)
Et pour lui c'est la meilleure solution, en terme de "rapidité", et ça soutiendra vraiment la charpente.

Maintenant, c'est sur, il y avait une autre solution, tout enlever les tuiles, refaire entièrement la charpente, mais bon, attendre, attendre, attendre, ça devient lassant.

Bonjour Emilie79

Le retard portait probablement sur la condition suspensive d'obtention du PC ?

Le "retard" un "petit" problème.

Mais il témoigne d'un fait soucieux...ce poteau n'est pas apparu après votre contrat ...mais bien avant ; Non?

Alors soit votre constructeur est allé reconnaitre le terrain avant et n'y voit pas très bien; soit il n'y est pas allé...ce n'est pas mieux.

C'est peut être pour la même raison que votre charpente tombe, calculs pas bien faits ou pas faits .

Qu'en est il de la qualité du sol, de l'étude béton ?

Je vous conseille expert et AAMOI, avant toute autre décision.

Emilie79 a écrit:

Merci.
Oui, il s'agit bien d'un CMI..

OK, parce que bon, on peut pas le deviner

Emilie79 a écrit:

Et oui le contrat a bien été déposé.
Donc effectivement, au niveau du retard, on peut pas gueuler de trop, mais bon... C'est juste le principe.

Je suis pas certain qu'on se comprenne.
Je parlait de la DROC (qui est different du contrat CMI)
C'est la date a partir du depot en mairie de la DROC que l'on compte le delai contractuel pour la construction de la maison.

Et comme tu peux l'imaginer, certains constructeur disent aux clients, ne vous inquiétez pas on s'en occupe, signez la, on ira la deposer en mairie, sauf que comme par hasard, le constructeur OUBLIE de la deposer et que donc le delai contractuel n'est plus le meme.

Emilie79 a écrit:

Ensuite, pour la charpente, c'est un ami charpentier qui a constaté avec le conducteur de travaux (suite à NOTRE demande de RDV..) l'afaissement de la charpente (il s'agit de la panne centrale)
Et pour lui c'est la meilleure solution, en terme de "rapidité", et ça soutiendra vraiment la charpente.

Maintenant, c'est sur, il y avait une autre solution, tout enlever les tuiles, refaire entièrement la charpente, mais bon, attendre, attendre, attendre, ça devient lassant.

Si vous acceptez la solution proposé par le constructeur, alors il n'y a aucun probleme; non ???
Sinon, n'hesitez pas a demander au constructeur de tout demonter et tout refaire, il vous doit ce qu'il y a inscrit au contrat !!

Pour ce qui est d'attendre, ben oui, une construction c'est long et on a l'impression qu'on est toujours en train d'attendre. Mais c'est le jeu ma pov' lucette

Et si le constructeur venait a etre en retard, vous avez droit a des indemnitées pour vous aider a patienter.

N'hesite pas a parcourir en detail ce forum, il y a enormement d'info.

De plus, je te recommande comme mafioso d'adhérer a l'AAMOI

Bonsoir émilie79,

Emilie79 a écrit:

bonjour,

nous avons quelques soucis avec notre constructeur, et je voudrais savoir si on pouvait lui demander un dédommagement financier. Voici les soucis que nous avons :

1er =>alors que la construction allait commencer, le maçon qui est allé sur notre terrain pour délimiter l implantation de la maison s'est rendu compte qu'un lampadaire sur la voie publique le gênerait car en limite de propriété et notre maison aussi. Donc modification du permis, donc 1 mois dans la vue à payer un loyer et des intérêts intercalaires... Il me semble qu'il s'agit d'une erreur de leur part non ?

Si vous êtes en CCMI la date commence le jour de l'implation de votre maison .
Donc si le maçon est venu faire l'implantation , il y a déja eu quelqu'un sur votre terrain .
Avez vous déposé la DROC à la mairie ??

2eme => suite a une erreur du bureau d'études, la charpente s'est affaissée et pour corriger cela ils vont nous mettre un poutre en bois dans un coin d'une chambre ce qui je vous l'assure n'était pas prévu du tout!!!

Votre cst vous doit une maison faite selon les plans fourni et accépté par les deux parties !!
Donc pas question de rajouter quoi que ce soit qui ne soit pas prévue ou qui ne soit pas précédé un avenant accépté par les 2 parties .

Si vous n'êtes pas sur du travail fourni et si vous voulez vous rassurez , faite passé un expert en construction de maison individuelle !!!


Voilà je voudrais votre avis car j'ai l'impression qu'on est jusque là un peu trop gentil avec eux...

merci d'avance et bravo pour ce site !!

Bonne soirée

philippe

Bonsoir
Disons que nous avions enfin reçu le permis de construire, et quand le maçon est venu poser les chaises, pour creuser la terre, pour les fondations, et la monte du vide sanitaire... Le maçon a vu que la maison était mal implantée (bureau d'études qui a merdouillé ?)

Enfin, il ne voulait pas risquer de monter les parpaings avec un lampadaire si près de la façade (la maison commençait avant le lampadaire, il a fallu la reculer)

Ainsi, une modif de permis de construire a été redéposée (le panneau du permis de construire était posé sur le terrain). Donc à peu près un mois a été écoulé pour que les travaux commencent ENFIN !

Le sol n'est pas mauvais du tout, et apparemment ce constructeur construisait (jusqu'a notre probleme) la charpente comme ça. Le conducteur de travaux m'a "remercié", car ça allait lui servir sur ses futurs chantiers.

Sympa n'est ce pas ?!

Bref je pense qu'ils ont un soucis au niveau du bureau d'études (très lent pour dessiner des plans, un peu long pour prendre en charge les avenants, et question communication, c'est pas ça du tout, car toujours à nous de relancer, et rappeler.)

NB : Ne soyez pas étonnés en cas de différence de prose. Mon amie et moi partageons ce pseudo..

Emilie79 a écrit:

Bonsoir
Disons que nous avions enfin reçu le permis de construire, et quand le maçon est venu poser les chaises, pour creuser la terre, pour les fondations, et la monte du vide sanitaire... Le maçon a vu que la maison était mal implantée (bureau d'études qui a merdouillé ?)

Enfin, il ne voulait pas risquer de monter les parpaings avec un lampadaire si près de la façade (la maison commençait avant le lampadaire, il a fallu la reculer)

Mais il vient quand sur le chantier le cst ??

Le jour de l'implantatiion !!!!!!!

C'est limite
En général le cst vient avant de déposer le permis et non le jour de l'implantation .

Je pense un peu comme kastayou et mafioso , aller jeter un coup d'oeil sur le site de l'AAMOI à moin qu'il ne passe par là pour vous donner un petit conseil .

A+

Bonjour Emilie79

Citation:

Le maçon a vu que la maison était mal implantée

J'insite, c'est n'importe quoi.

Si la parcelle avait été vue , comme il se doit, cet "incident" ne serait pas advenu.

Les études avant implantation, donc avant contrat n'ont pas été sérieuses ou alors faites elles ont été négligées.

Citation:

Le sol n'est pas mauvais du tout

Méfiance, s'il y a eu le m^me soin que pour déterminer l'implantation de la maison.

Citation:

ce constructeur construisait (jusqu'a notre probleme) la charpente comme ça

Il y a bien des calculs, et des plans d'éxécution avant. (DTU 31.* entre autres).


Prévenez le garant en plus.

On a vu le conducteur de travaux, avant que le maçon ne vienne.
Le poteau y était déja depuis bien longtemps (surement de longues années)

Je confirme que c'est n'importe quoi. C'est meme de l'incompétence, pour ne pas être méchant. et je suis d'accord avec vous tous, pour dire que, et le bureau d'études, et ceux qui ont fait les alentours du terrain ont manqué de sérieux (ou de professionalisme, comme vous voulez)

Pour la terre, je me fie à ce que beaucoup me disent, qu'elle est de bonne qualité (meme si comme toute terre, si on descend, il y a de la "caillasse")

Vous nous avez toujours pas dit si cette DROC a bien été déposée ?

BIOMAT a écrit:

Bonsoir Emili79,

Les conseils donnés précédement sont bons..

Le premier trait de caractère ou de circonstance que va exploiter votre CST(constructeur), c'est l'expression de votre impatience à voir les choses se faire très rapidement.
Il vaut mieux lui faire savoir que vous n'êtes pas pressée, que le CCMI prévoit un délais de livraison parfaitement compris et accepté et que par conséquent, il doit faire le nécessaire pour vous livrer une maison en tout point conforme au contrat et dans ce délai.
Si vous réagissez autrement, il saura tirer parti à son avantage de cette situation.

Cordialement

+1

Emilie79 a écrit:

Merci.
Oui, il s'agit bien d'un CMI..

Et oui le contrat a bien été déposé.
Donc effectivement, au niveau du retard, on peut pas gueuler de trop, mais bon... C'est juste le principe.

Ensuite, pour la charpente, c'est un ami charpentier qui a constaté avec le conducteur de travaux (suite à NOTRE demande de RDV..) l'afaissement de la charpente (il s'agit de la panne centrale)
Et pour lui c'est la meilleure solution, en terme de "rapidité", et ça soutiendra vraiment la charpente.

Maintenant, c'est sur, il y avait une autre solution, tout enlever les tuiles, refaire entièrement la charpente, mais bon, attendre, attendre, attendre, ça devient lassant.

Je me suis surement mal exprimé, mais je parlais de la DROC, sur cette phrase là. Après vérification, l'ouverture de chantier a pris effet le 18 avril soit un mois après le constat de l'erreur d'implantation..

Quant aux indemnités de retard, ils parlent de 9 mois....et 30 jours, avant qu'elles ne prennent effet

Juste pour le fun, on ne parle plus de DROC mais de DOC...

Ceci étant dit, 9 mois c'est 9 mois et il n'y a pas 30 jours de ralonge (clause réputée non écrite).

Enfin, ce n'est pas à vous de déterminer ce qu'il y a à faire pour reprendre la toiture mais c'est au constructeur de vous faire des propositions que vous accepterez ou pas, sous condition d'indemnisation éventuelle qui devra être portée sur l'avenant s'il y a une modification.

Le coup de "on fait toujours comme ça et c'est la première fois", gros pipeau qu'ils servent chaque fois qu'ils se trompent grave. Perso je ne me vanterait pas d'avoir fait des bétises sur toutes mes maisons. C'est des arguments pitoyables mille fois entendus.

Il doit y avoir des cours de mauvaise foi et de réponses idiotes dans la formation des CT.

aamoi a écrit:

Juste pour le fun, on ne parle plus de DROC mais de DOC...

Ceci étant dit, 9 mois c'est 9 mois et il n'y a pas 30 jours de ralonge (clause réputée non écrite).

Enfin, ce n'est pas à vous de déterminer ce qu'il y a à faire pour reprendre la toiture mais c'est au constructeur de vous faire des propositions que vous accepterez ou pas, sous condition d'indemnisation éventuelle qui devra être portée sur l'avenant s'il y a une modification.

Le coup de "on fait toujours comme ça et c'est la première fois", gros pipeau qu'ils servent chaque fois qu'ils se trompent grave. Perso je ne me vanterait pas d'avoir fait des bétises sur toutes mes maisons. C'est des arguments pitoyables mille fois entendus.

Il doit y avoir des cours de mauvaise foi et de réponses idiotes dans la formation des CT.

Bonsoir,
C'est bien ce qu'il me semblait pour la DROC, on se demandait ce que voulait dire le R.
Ok, pour les 9 mois, c'est bon à savoir.

On a rien déterminé du tout pour la charpente, mon ami charpentier a été a une réunion avec le conducteur de travaux, et l'artisan qui s'est occupé de la charpente de la maison. Ils ont été voir le problème, on croyait au début à des cotes non respectées, une erreur en somme. Et finalement, il s'agit d'un afaissement (absurde quand on y pense quand même !)

Mon ami (ayant quand meme plus de 20-25 ans de charpente derrière lui) a accepté la proposition faite, car selon lui, c'était la plus "rapide", et la plus "sûre".
Ils ont mis un étai, pour resoulever la charpente, en attendant la réparation finale, bras hydraulique, puis poutre en bois, qui, elle soutiendra définitivement la charpente, et la redressera.

Que dois je donc faire ? Réclamer un avenant, et des indemnistations ? Dois je re-renvoyer un AR, pour faire part de la solution prise pour réparer la charpente ? Merci encore pour votre coopération.

Bonjour,

Mon amie vient d'avoir le conducteur de travaux au téléphone (le mec inutile qui suit (il parait) les travaux, vous voyez ?)

Il n'a pas l'air de vouloir faire une modif de plan, et ne veut pas nous dédomager.

Tant mieux s'il y a pas de modif non ?
On pourra la faire remarquer à la mise en conformité et réclamer quelque chose ainsi ?

Emilie79 a écrit:

Bonjour,

Mon amie vient d'avoir le conducteur de travaux au téléphone (le mec inutile qui suit (il parait) les travaux, vous voyez ?)

Il n'a pas l'air de vouloir faire une modif de plan, et ne veut pas nous dédomager.

Tant mieux s'il y a pas de modif non ?
On pourra la faire remarquer à la mise en conformité et réclamer quelque chose ainsi ?

Quelle devrait etre la modification a apporter sur le plan (quel plan ?)???
En fonction de cela vous verrez si le fait de ne pas faire de modif est acceptable ou pas.

Pour le dedommagement.....
Ben la c'est vous qui voyez:
- la solution actuelle vous convient et vous etes pret a accepter aucune indemnisation => tout le monde est OK
- Vous tenez absolument a une indemnisation, dans ce cas, il faut engager un bras de fer avec le constructeur, en lui disant que si pas d'indemnisation, ben vous exigez ce qu'il y a prevu contractuellement. Dans ce cas, soit le constructeur cède a votre demande d'indemnisation soit il refait tout.

Et si vous pensiez serieusement a adherer a l'AAMOI ??
Il semble que cela pourrait vous etre tres utile

Le bras de fer, moi je veux bien, mais bon, ça fait déja presque un an et demi qu'on l'attend cette maison.

On aimerait au moins un geste.
Le conducteur de travaux a bel et bien reconnu que c'est une faute du bureau d'études, et qu'il manquait une poutre pour soutenir la charpente.
Donc on se retrouve avec une poutre dans le coin d'une chambre, non prévue, et qu'il ne veut pas rajouter sur le plan.

C'est sur, on peut demander à avoir ce qu'il ya sur le plan, à la fin de la construction, comme ça il faudra tout démolir l'intérieur.. Et j'en ai pas vraiment envie.

Le plus simple serait qu'ils reconnaissent LEURS conneries, et nous fasse un geste commercial correct.

Comme je le dis souvent, il ne s'agit tout de même pas d'un vélo, mais d'un bien immobilier, entaché d'une dette de 25 ans....

Bonjour emilie79 ,

En faite vous voulez le beurre et l'argent du beurre !!

Je m'explique :

Vous voulez avoir votre maison le plus vite possible , mais vous ne voulez pas aller au crash !!
Pas facile de faire respecter ses droits quand ont ne veut pas froisser le cst .

C'est clair que si vous imposez des choses à votre cst , il ne va pas aimer .
Mais comme vous dites , vous n'achetez pas un vélo .

Votre relation avec votre cst va durer un an et votre prêt 25 ans !!
Donc il vaut mieux se brouiller maintenant que dans quelques années .

Vous êtes en droit d'exiger ce pourquoi vous payez , alors à vous de voir jusqu'à ou vous êtes capable d'aller .

A+

philippe29 a écrit:

Bonjour emilie79 ,

En faite vous voulez le beurre et l'argent du beurre !!

Je m'explique :

Vous voulez avoir votre maison le plus vite possible , mais vous ne voulez pas aller au crash !!
Pas facile de faire respecter ses droits quand ont ne veut pas froisser le cst .

C'est clair que si vous imposez des choses à votre cst , il ne va pas aimer .
Mais comme vous dites , vous n'achetez pas un vélo .

Votre relation avec votre cst va durer un an et votre prêt 25 ans !!
Donc il vaut mieux se brouiller maintenant que dans quelques années .

Vous êtes en droit d'exiger ce pourquoi vous payez , alors à vous de voir jusqu'à ou vous êtes capable d'aller .

A+

Le beurre et l'argent du beurre ?

Faut pas plaisanter non plus.
C'est quand meme dingue qu'un bureau d'études se craque comme ça, mette tant de temps. Le problème du poteau d'éclairage public, l'implantation, 6-7 mois pour un plan, une charpente mal calculée (soit disant UN EFFET D'OPTIQUE !!)
On a été très très patient, on a pas gueulé, et je pense que notre gentillesse n'a pas été remerciée à sa juste valeur.

C'est pas qu'on veut notre maison le plus vite possible, c'est juste que 15-16 mois.. ça commence à faire long, et qu'un conducteur de travaux ne se tracasse pas, nous communique pas l'avancée des travaux (dieu merci, je bosse à 5 minutes du terrain) et est de mauvaise foi..
Car monsieur, à ma compagne et moi (qui ne connaissons pas grand chose, il faut l'avouer) ne dit pas la meme chose que lorsque mon père, ou mon ami charpentier, interviennent...

Donc, ça va un moment la patience. Ces deux graves erreurs, d'incompétence (tout simplement) nous les payons. est ce normal que ce soit une "victime" qui paye les conneries de "professionels" ?

Je pense pas. On en a juste marre qu'on profite de notre gentillesse, et naiveté.. Donc on est en droit de réclamer une réparation du préjudice.

Bonjour Emilie79

Si le constructeur parle d'un effet d'optique, faites constater par un huissier

C'est bien sûr que le problème ne vient que de la charpente?

Non, mais depuis, il a bien admis qu'il y avait un soucis.
La charpente a été mal calculé. Et elle s'est afaissée au milieu..

Bonjour BIOMAT.

Merci pour ce message, je vais écrire une belle lettre dès ce soir - j'en ai déja écris une pour exprimer mon mécontentement et leur résumer tous nos soucis depuis le début - reprenant ce que vous venez de me dire.

En effet on rentre dans la cour des grands.
Au début on se dit chouette, une belle maison, etc etc.. Puis après arrivent les "emmerdes"

Merci encore

Emilie79 a écrit:

Bonjour BIOMAT.

Merci pour ce message, je vais écrire une belle lettre dès ce soir - j'en ai déja écris une pour exprimer mon mécontentement et leur résumer tous nos soucis depuis le début - reprenant ce que vous venez de me dire.

Si vous avez déja exposé les problèmes dans un précédent courrier !!

Cette fois si mettez les en demeure de trouver une solution .

En effet on rentre dans la cour des grands.
Au début on se dit chouette, une belle maison, etc etc.. Puis après arrivent les "emmerdes"

Ont n'est beaucoup à être passé par là et ont n'est très nombreux à s'être fait aidé par l'AAMOI et je peux vous dire qu'une fois que vous connaissez vos droits et les obligations du cst c'est quand même beaucoup plus facile pour régler chaque problèmes .


Merci encore

Bonne soirée

philippe