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J'ai le moral à plat ..... délai instruction PC

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Super photographe Env. 700 message 77 (77)
Bonjour à tous

Je viens d'avoir la DDE qui m'annonce qu'elle ne me répondra pas avant le mois de février W00t W00t

Mon dossier est enfin arrivé en mairie y a 1 mois, je suis en ABF donc délai max de 6 mois mais comme les ABF m'ont déjà répondu je pensais que ca irait plus vite mais non !!!!!!!

Y a t'il un moyen de faire avancer le truc
Doune

2ème construction, cette fois-ci avec Standing Construction

https://www.forumconstruire.com/recits/recit-32251.php

Acceptation du permis 25/10/2017
En attente de signature du terrain
Picto recompense Super photographe
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Env. 700 message 77 (77)
Ne vous prenez pas la tête pour la réalisation de votre permis de construire...

Allez dans la section devis permis de construire du site, remplissez le formulaire et vous recevrez jusqu'à 5 devis comparatifs de professionnels de votre région. Comme ça vous ne courrez plus après les professionnels, c'est eux qui viennent à vous

C'est ici : https://www.forumconstruire.com/construire/devis-0-3-devis_permis_de_construire.php
 
Membre utile Env. 3000 message Lyon (69)
Etonnant, y'a anguilles sous roche W00t
Picto recompense Membre utile
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Env. 1000 message Loire
en effet c'est bizarre.... Dry

nous aussi délai annoncé de 6 mois...mais 3 au final... Smile

vois avec la mairie s'il n'ya pas qq chose derrière tout ça.... Sleep
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Env. 3000 message Au Vert (51)
Je pense simplement que la DDE ne tient pas compte de ta réponse des ABF et que la DDE va elle m^me lancer les consultations et que théoriquement, je dis bien théoriquement, la dde à six mois pour instruire ta demande de PC.
A+
Les vraies passions sont celles qui durent..
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Super photographe Env. 700 message 77 (77)
Ben pourtant c elle qui a envoyé le dossie au ABF et les ABF a répondu à la DDE directement (+ copie de la lettre à nous aussi)

Je vais appeler la mairie
Doune

2ème construction, cette fois-ci avec Standing Construction

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Picto recompense Super photographe
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Env. 400 message Isere
je croyais que la nouvelle loi imposée un délais de 2 mois aprés sans réponse le permis est considéré comme accepté ? non?
Début de constrution 17/02/09 - livraison fin Juillet - déménagement fin aout 2009. 120m2 - RdC+étage.
Résille électrique + Poèle DEVILLE 9kw.
EDF Tempo.
Piscine Magiline avec PAC.
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Env. 3000 message Au Vert (51)
Permis tacite, moi je jouerai pas avec ça....
Les vraies passions sont celles qui durent..
Messages : Env. 3000
De : Au Vert (51)
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Env. 60 message ... (33)
Bonjour Doune10,
On a eu le même problème: construction en ABF et silence complet pendant prsque 5 mois pour finalement se voir refuser le PC. Donc on est reparti sur un autre modèle de maison. Le2° PC a été instruit en moins de 2 mois avec le soutien du lotisseur qui s'inquiétait des nombreux refus de PC à répétition.
Sinon tu as raison le délai d'instruction des PC en zone ABF est bien de 6 mois maintenant. il peut même être prolongé de 3 mois si le maire décide, en cas d'avis défavorabl de l'ABF, de saisir le préfet de région; mais bon cest une autre histoire.
Comment faire avancer ton dossier + vite auprès de l'ABF?. Et bien tu peux seulement les contacter directement, mais sans les énerver: sont sensibles ces gens là. En tout cas ce sera toujours mieux si tu es appuyé sérieusement quelqu'un comme ton CST, ton architecte, ton lotisseur, ou voir le maire. souvent eux connaissent l'ABF en charge de ton PC.
Bon courage. Smile
Messages : Env. 60
De : ... (33)
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Super photographe Env. 700 message 77 (77)
oliver twist a écrit:Bonjour Doune10,
On a eu le même problème: construction en ABF et silence complet pendant prsque 5 mois pour finalement se voir refuser le PC. Donc on est reparti sur un autre modèle de maison. Le2° PC a été instruit en moins de 2 mois avec le soutien du lotisseur qui s'inquiétait des nombreux refus de PC à répétition.
Sinon tu as raison le délai d'instruction des PC en zone ABF est bien de 6 mois maintenant. il peut même être prolongé de 3 mois si le maire décide, en cas d'avis défavorabl de l'ABF, de saisir le préfet de région; mais bon cest une autre histoire.
Comment faire avancer ton dossier + vite auprès de l'ABF?. Et bien tu peux seulement les contacter directement, mais sans les énerver: sont sensibles ces gens là. En tout cas ce sera toujours mieux si tu es appuyé sérieusement quelqu'un comme ton CST, ton architecte, ton lotisseur, ou voir le maire. souvent eux connaissent l'ABF en charge de ton PC.
Bon courage. Smile


Les ABF ont donné leur avis favorable donc pas de problème avec eux, ils ont juste demandé quelques modifs qui seront faites.

Par contre le dossier semble être bloqué au niveau de la DDE en statut "Redaction de la proposition" ?????

Quelqu'un sait ce que cela signifie ????

C'est en téléphonant à la DDE que la personne m'a dit qu'ils ne répondront qu'au mois de février sous pretexte que le délai d'instruction court jusque fin mars

Pourquoi cette attente, je comprends pas, surtout que les ABF ont donné leur avis favo en 2 jours .....

Je vais appeler la Mairie demain pour avoir leur avis
Doune

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