Obtention permis de construire?

-Moi, pas d'archi car j'ai fait les plans moi-même.
-Moins de 170m² de SHON.
-Environ 2 mois je crois entre le dépôt et l'obtention du permis de construire. Mais pièces demandées en + après 15j de dépôt.

lininha a écrit:

bonjour,
qui d'entre vous n'a pas eu recours à un archi pour les plans?
combien de temps entre la remise du dossier et l'obtention du permis?
merci d'avance...

* Pas de recours obligatoire à un archi si SHON < 170m2

* Délai : 2 mois si pas ABF, 3 sinon. Attention : s'il vous manque des pièces, vous pouvez très bien en être informée seulement 15j avant la fin du délai. Il faut alors négocier pour que le délai ne reparte pas de zéro...

pour nous un archi pas pas en secteur ABF demande deposée le 7 octobre, qui a mis huit jours avant d'arriver à la DDE(10 km), et a un appel de l'archi ce matin il lui a reondu que le dossier n'avait pas encore ete examiné et ne le serait pas dans les jours à venir......

Bonjour
Pour nous la mairie a clairement dit: 2 mois
Amicalement

Pour nous le délai était de 3 mois (pas d'ABF mais la nécessité pour la DDE de se renseigner auprès d'organismes extérieurs, le service des eaux dans notre cas). Nous avons eu notre permis effectivement après 2,5 mois d'attente.

isa a écrit:

Pour nous le délai était de 3 mois (pas d'ABF mais la nécessité pour la DDE de se renseigner auprès d'organismes extérieurs, le service des eaux dans notre cas). Nous avons eu notre permis effectivement après 2,5 mois d'attente.

Idem pour nous car nous avons un pipeline dans la rue devant chez nous. 3 mois de délai, prolongé d'un mois pour cause de demande d'infos complémentaires par la DDE (non justifiée car erreur de calcul de SHON de leur part) et finalement pas de conséquences car permis en 3 mois au lieu de 4

pour nous moins de 2 mois (à 8 jours près) après un forcing d'enfer ; maison de 198 m2 habit donc recours à un archi mais juste pour signer le plan et vérifier que tout est OK ; permis déposé fin juin (à éviter si possible car vacances bientôt) ; la personne qui devait examiner le PC est partie se faire bronzer, et la DDE nosu a dit que le PC ne serait étudié qu'à son retour (début septembre) soit déjà 2 semaines au-delà du délai des 2 mois ; la secrétaire de la mairie m'a conseillé de tenter le coup en demandant qu'une autre personne rentrée le 16 août instruise le dossier ; après forcing donc, permis délivré 1 semaine plus tard

mais attention, il faut que toutes les pièces + photos et autres soit ok et qu'il ne manque rien ; pour ça, notre constructeur, qui a déposé le PC pour nous a été TOP

Nous avons déposé la demande de permis le 11 octobre, le 27 octobre courrier de la DDE nous disant qu'il leur manque l'approbation de la communauté de commune pour la fosse septique, et qu'il ne pourront nous donner le délais qu'après avoir reçu cette pièce, on téléphone à cet organisme qui nous dit que l'aprobation est déjà repartie de chez eux.
Le 13 noembre nous avons reçu un nouveau courrier de la DDe nous indiquant que le délais serait de 3 mois, 2 mois + 1mois pour consultation service extérieur sans préciser lequel, à compter du 5 novembre.
Ca nous ammène au 5 février.
Je me demande si le service extérieur serait la communauté de commune pour la fosse septique, puisque nous n'avons pas relévé d'autre particularité.

Marie Claire a écrit:

Nous avons déposé la demande de permis le 11 octobre, le 27 octobre courrier de la DDE nous disant qu'il leur manque l'approbation de la communauté de commune pour la fosse septique, et qu'il ne pourront nous donner le délais qu'après avoir reçu cette pièce, on téléphone à cet organisme qui nous dit que l'aprobation est déjà repartie de chez eux.
Le 13 noembre nous avons reçu un nouveau courrier de la DDe nous indiquant que le délais serait de 3 mois, 2 mois + 1mois pour consultation service extérieur sans préciser lequel, à compter du 5 novembre.
Ca nous ammène au 5 février.
Je me demande si le service extérieur serait la communauté de commune pour la fosse septique, puisque nous n'avons pas relévé d'autre particularité.

ne vous laissez pas faire ; il faut faire du forcing et surtout en savoir + sur cet organisme qui doit être consulté ; le délai est de 2 mois sauf vous êtes soumis à l'archi des bâtiments de France ; dans notre lotissement, certains viennent à peine de recevoir leur permis alors que déposé comme nous fin juin (obtenu dernière semaine d'août ; attention à la reval de l'indice BT01

Merci Sobol, je vais les appeler dès que je pourrais, pas évident du job... Et leur demander davantage d'explication pour ce mois supplémentaire.

Pour Marie-Claire,

pour nous le mois supplémentaire était la consultation de La Marine Nationnale qui en effet a de très nombreux ouvrages sur la commune .

C'était le fameux service extérieur....

pour nous aussi 3 mois, le mois en plus à cause de l'archéologie

Pour nous, une fois le dossier complet, on a reçu une lettre pour nous signaler un délai de 2 mois, et en méme temps la DDE à fait partir à la mairie l'accord du permis. Malheuresement c'était au mois d'aout et la mairie était fermer 15j, dés son ouverture elle nous a renvoyer l'accord.

Il faut dire que lors du premier depot, il manqué sur le plan de masse l'indication pour le rejet des eaux users. Donc la DDE nous a envoyer une lettre pour demander la modif du plan de masse, mais ils ont quand méme instruit le dossier. Une fois que la personne de la DDE à reçu la modif, elle savait deja que le permis était ok.

pas de délai annoncé.
Permis obtenu en 19 jours.
Bon, on a de la chance, cela fait un an que les dossiers ne vont plus à la DDE.
C'est la mairie qui instruit, ceci explique cela....

BloodyEd a écrit:

pas de délai annoncé.
Permis obtenu en 19 jours.
Bon, on a de la chance, cela fait un an que les dossiers ne vont plus à la DDE.
C'est la mairie qui instruit, ceci explique cela....

Depot PC a la mairie le 8/11/04
Reception DDE le 15/11/04
Caché de la poste depart de DDE 25/11/04
Recuperation a la mairie du PC le 29/11/04
Youpiiii
Amicalement