Pour déposer le permis de conduire....

Bonsoir

Il n'y a jamais de mauvaises questions, sinon ce forum n'a pas lieu d'exister.

Si cela peut vous rassurer, mon compromis a été signé le 04/05/04 et le dépos du permis de construire le 16/07/04.

La signature chez le notaire le 10/09 et l'accord du PC le 07/010. Il suffit de mettre des conditions sur le contrat

Bonsoir,

Le titre du post m'a fait bien fait rigoler !!


Pour revenir au sujet, cela doit etre une condition suspensive, dans notre cas, ns avions largement depassé le delai de depot de pc de 1 mois, mais nous avons pu negocier avec le vendeur du terrain et le tenir au courrant de l'avancement.
Sinon, je crois que certains constructeurs peuvent faire les plans assez rapidemment pour deposer le pc, mais il ne faut pas qu'ils vous sentent trop pressés quand meme, et il vaudrait mieux bien preparer son projet avant.

Mais c'est pas obligatoire d'avoir trouver le constructeur dans les 15 jours pour deposer le pc, vous pouvez le deposer vous-meme (ce qui implique de faire tous les plans necessaires ) et faire la tournée des constructeurs ensuite pour faire chiffre votre projet.

je ne veux pas t'inquieter mais à mon avis il est impossible de faire le tour des constructeurs et de déposer le permis de construire en 15j !
la plupart des constructeurs que l'on a vu avait un délai de 1 à 3 semaines pour constituer le dossier de permis de construire, et on a rencontré au moins deux fois les constructeurs (un premier rendez-vous pour établir nos besoins, un deuxième où ils nous faisaient une proposition chifrée). donc je dirais 1mois 1/2 de délai...

pour ta promesse de vente, il faut négocier avec le vendeur et surtout le tenir au courant de vos démarches pour qu'il voit que ca avance...

Bonsoir,

Nous avions contractuellement 1 mois et demi de retard dans la dépose du PC en mairie !

On devait déposer le PC à la mairie 15 jours après avoir signé chez le notaire le compromis de vente du terrain (c'est ce qui est écrit dans ce dernier). Je l'ai déposé à temps le 20/06. Vous allez me dire que pour l'instant tout va bien.

Hic le jour du dépôt : La charmante dame de la mairie m'apprend qu'elle ne peut traiter mon dossier (elle lui donne tout de même un numéro, ouf). La raison : Depuis janvier 2005 toute demande de PC doit être pourvue d'une étude pédologique du terrain, si il y a besoin d'installer un système d'assainissement autonome.
Branle-bas de combat, on appelle tout le monde pour les prévenir du retard, peur de perdre les arrhes...
On a en fait tout expliqué en temps réel au notaire, au propriétaire et cela s'est bien passé.
J'ai reçu aujourd'hui le rapport de l'organisme qui a réalisé l'étude podologique qui m'a permet de boucler le dossier en mairie.

En fait je m'aperçois qu'une condition suspensive peut devenir obsolète si elle est justifié.

Enfin, pour l'instant c'est notre cas...

noeline a écrit:

[..] on vient de signer la promesse de vente du terrain et sur celui ci il y a donc noté qu on devait déposer une demande de permis de construire dans les 15 jours.... [...]

Bonsoir,

Dans quelles conditions s'est déroulée cette signature ? Aviez vous votre propre notaire ?

On ne t'a pas demandé de déposer ton PC pour le jour pécédent la signature ?
Non, sérieusement, je suis de voir que des notaires laissent encore 15 jours aux futurs acquéreurs pour déposer un PC. C'est inadmissible.
Pour touver un constructeur, il te faut minimum 15 jours à 3 semaines.
Pour qu'il te fasses des plans, il lui faut 15jours à 1mois.
Alors, on devrait exiger un minimum de 1mois 1/2 à 2mois pour déposer des plans de PC.
Ce n'est l'intérêt de personne de stresser tout le monde. C'est bon pour que le client se plante et choisisse une constructeur de m... , puis essaie de se faire refuser prêt ou PC pour faire tomber un contrat de construction de m... Et ça fait perdre du temps à tout le monde.

Je suis entièrement d'acord avec Caldhera, c'est totalement irréalisable et ce ne serait même pas raisonnable.