Retour
Menu utilisateur
Menu

Certificat urbanisme ou permis construire ???

Ce sujet comporte 7 messages et a été affiché 1.153 fois
Nouveau sujetPicto plus RépondrePicto reply Picto reply
1
personne
surveille ce sujet
 
Env. 100 message Var
Ca y est notre terrain est borné (ouf, après 8 mois de galère car toujours un voisin Crying pas d'accord) nous devons recevoir les plans dans 10 jours.

Maintenant nous passons au problème suivant à savoir pour la donation du terrain (car c'est un terrain de famille) le notaire nous a dit qu'il faut que l'on sache si le terrain est bien constructible à 1200 m2. (notre tante à construit juste à côté il y a 20 ans, notre cousine il y a juste 4 mois maison toujours en construction...).

Alors, est-ce qu'un POS suffit (délai donation immédiate) ?
ou faut-il demander un certificat d'urbanisme (délai 2 à 4 mois)
puis encore 5 mois pour avoir le permis de construire en tout au mieux 4 mois au pire 9 mois.

On en peut déjà plus des délais....

Rolleyes Merci de vos réponses
Messages : Env. 100
De : Var
Ancienneté : + de 15 ans
 
message
Ne vous prenez pas la tête pour la construction d'une maison...

Allez dans la section devis constructeur de maisons du site, remplissez le formulaire et vous recevrez jusqu'à 5 devis comparatifs de constructeurs de votre région. Comme ça vous ne courrez plus après les constructeurs, c'est eux qui viennent à vous

C'est ici : https://www.forumconstruire.com/construire/devis-0-4-devis_constructeur_de_maisons.php
 
Env. 10000 message Vaucluse (provence) (84)
De toutes façons, il vous faudra le permis pour construire, alors, pourquoi pas en faire la demande ?
Messages : Env. 10000
De : Vaucluse (provence) (84)
Ancienneté : + de 15 ans
 
Env. 900 message Seine Et Marne
Pardonnes-moi cogitum, mais je n'ai pas tout compris...

C'est un terrain familliale mais qui n'est pas encore à ton nom ?

ça, ce n'est pas bien grave sauf pour l'enregistrement devant le notaire, mais celui-ci n'empêche en rien la dépose du permis de construire...

Concernant le PC justement, il suffit d'avoir le POS de la ville, et pour ça un passage au service urbanisme et hop c'est réglé dans la journée. Et pendant que tu es à la mairie demande tout de suite si ce terrain est constructible ça t'éviteras même de le lire.

Ensuite, il te suffit d'aller voir ton constructeur avec le POS de manière à ce qu'il le respecte pour ta maison (pente de toit, hauteur maxi, COS implantation etc..)

Donc pour moi, aujourd'hui rien empêche la dépose du PC en mairie, tu auras ensuite 2 mois d'attente, et ensuite le délai de recours au tiers (2 mois), et pendant ce temps-là, à toi de faire le nécessaire avec la famille pour régler la donnation, au pire tu passes devant le notaire dans 4 mois et tu mets le premier coup de pelle le lendemain....

Tout celà sauf erreur de compréhension de ma part évidemment Blush

Thierry
Adhérent AAMOI : 00602
Réception faite le 25 mai 2005 (enfin... !)
Messages : Env. 900
Dept : Seine Et Marne
Ancienneté : + de 15 ans
 
Env. 100 message Var
Effectivement le terrain est actuellement au nom de mon beau-père alors peut-on demander un PC si le terrain n'est pas à notre nom ???

Si oui alors le certificat d'urbanisme n'est pas obligatoire ???
Terrain Ok
Bornage Ok
Etude de sol Ok
Constructeur: Maisons Serge Olivier
Messages : Env. 100
De : Var
Ancienneté : + de 15 ans
 
Env. 900 message Seine Et Marne
Bien sûr que tu peux déposer le PC avant d'avoir le terrain, puisque l'obtention du PC est une clause suspensive en cas de vente. (autrement dit, si je ne peux pas construire le maison que je veux sur ce terrain, je peux annuler la vente sans pénalité). Donc le PC est toujours déposé et accepté avant d'être proprio du terrain.

Quand au certificat d'urbanisme, le constructeur peut te le demander, mais ça ne l'empêche pas de plancher sur le permis....

Thierry
Adhérent AAMOI : 00602
Réception faite le 25 mai 2005 (enfin... !)
Messages : Env. 900
Dept : Seine Et Marne
Ancienneté : + de 15 ans
 
Env. 100 message Var
Merci beaucoup de vos réponses et à toi aussi titi1601

C'est là que l'on se rend compte que nous sommes novices en la matière eh oui pour nous c'est la première fois .... Ca se voit non ???? hi hi hi
Terrain Ok
Bornage Ok
Etude de sol Ok
Constructeur: Maisons Serge Olivier
Messages : Env. 100
De : Var
Ancienneté : + de 15 ans
 
Env. 900 message Seine Et Marne
cogitum a écrit:

C'est là que l'on se rend compte que nous sommes novices en la matière eh oui pour nous c'est la première fois .... Ca se voit non ???? hi hi hi


Rassures-toi, nous sommes tous passés par là, sauf que nous en sommes presque à la fin (du moins pour ce qui me concerne !)

Thierry
Adhérent AAMOI : 00602
Réception faite le 25 mai 2005 (enfin... !)
Messages : Env. 900
Dept : Seine Et Marne
Ancienneté : + de 15 ans
En cache depuis le jeudi 28 mai 2020 à 05h10
Ce sujet vous a-t-il aidé ?
0
0

Picto forum C'est intéressant aussi !

Devis construction de maisonArtisan
Devis construction de maison
Demandez, en 5 minutes, 3 devis comparatifs aux professionnels de votre région. Gratuit et sans engagement.
L’assurance Dommage Ouvrage (DO)
L’assurance Dommage Ouvrage (DO)
Les guides vous aident à y voir plus clair sur la construction.
Trouvez une Dommage Ouvrage au meilleur prix
Trouvez une Dommage Ouvrage au meilleur prix
Découvrez les outils et services exclusifs de ForumConstruire.com
Annuaire des constructeurs QuelConstructeur.com
Annuaire des constructeurs QuelConstructeur.com
QuelConstructeur.com vous permet d'envoyer votre projet aux constructeurs de votre région gratuitement

Picto forum Autres discussions sur ce sujet :

1
personne
surveille ce sujet
Voir