Certificat urbanisme ou permis construire ???

De toutes façons, il vous faudra le permis pour construire, alors, pourquoi pas en faire la demande ?

Pardonnes-moi cogitum, mais je n'ai pas tout compris...

C'est un terrain familliale mais qui n'est pas encore à ton nom ?

ça, ce n'est pas bien grave sauf pour l'enregistrement devant le notaire, mais celui-ci n'empêche en rien la dépose du permis de construire...

Concernant le PC justement, il suffit d'avoir le POS de la ville, et pour ça un passage au service urbanisme et hop c'est réglé dans la journée. Et pendant que tu es à la mairie demande tout de suite si ce terrain est constructible ça t'éviteras même de le lire.

Ensuite, il te suffit d'aller voir ton constructeur avec le POS de manière à ce qu'il le respecte pour ta maison (pente de toit, hauteur maxi, COS implantation etc..)

Donc pour moi, aujourd'hui rien empêche la dépose du PC en mairie, tu auras ensuite 2 mois d'attente, et ensuite le délai de recours au tiers (2 mois), et pendant ce temps-là, à toi de faire le nécessaire avec la famille pour régler la donnation, au pire tu passes devant le notaire dans 4 mois et tu mets le premier coup de pelle le lendemain....

Tout celà sauf erreur de compréhension de ma part évidemment

Thierry

Effectivement le terrain est actuellement au nom de mon beau-père alors peut-on demander un PC si le terrain n'est pas à notre nom ???

Si oui alors le certificat d'urbanisme n'est pas obligatoire ???

Bien sûr que tu peux déposer le PC avant d'avoir le terrain, puisque l'obtention du PC est une clause suspensive en cas de vente. (autrement dit, si je ne peux pas construire le maison que je veux sur ce terrain, je peux annuler la vente sans pénalité). Donc le PC est toujours déposé et accepté avant d'être proprio du terrain.

Quand au certificat d'urbanisme, le constructeur peut te le demander, mais ça ne l'empêche pas de plancher sur le permis....

Thierry

Merci beaucoup de vos réponses et à toi aussi titi1601

C'est là que l'on se rend compte que nous sommes novices en la matière eh oui pour nous c'est la première fois .... Ca se voit non ???? hi hi hi

cogitum a écrit:

C'est là que l'on se rend compte que nous sommes novices en la matière eh oui pour nous c'est la première fois .... Ca se voit non ???? hi hi hi

Rassures-toi, nous sommes tous passés par là, sauf que nous en sommes presque à la fin (du moins pour ce qui me concerne !)

Thierry