Empierrement chemin

Bonjour Ericfree77

Le chemin d'accès fait partie des travaux réservés, le constructeur aurait du en faire la description ( en fonction de l'usage qu'il prévoit) le chiffrage ( Les travaux réservés doivent par ailleurs être acceptés de votre main).

D'accord avec mafioso,

C'est pénible (pour mes MO) cette histoire d'accès de chantier qui revient souvent !

C'est toujours à prévoir par le constructeur et, éventuellement, si le MO le souhaite, à intégrer dans les travaux réservés à partir d'une description précise et un prix.

Si rien n'est prévu dans les travaux réservés que se réserve le MO, c'est à la charge du constructeur.

Qu'est-il prévu dans ton contrat ?

dans mon contrat le constructeur ne doit pas s'occuper de l'empierrement du chemin mais ma question etait surtout de savoir ce que je pouvais faire
dans le cas ou la toupie ne passerais pas dans le chemin !!? car si elle ne passe pas c'est que le terrassier a mon avis a mal fait son travail

qu'en pensez vous et dans ce cas que puis je faire ?

ericfree77 a écrit:

dans mon contrat le constructeur ne doit pas s'occuper de l'empierrement du chemin mais ma question etait surtout de savoir ce que je pouvais faire
dans le cas ou la toupie ne passerais pas dans le chemin !!? car si elle ne passe pas c'est que le terrassier a mon avis a mal fait son travail

qu'en pensez vous et dans ce cas que puis je faire ?

Je pense que tu as peut etre pas compris la portée des réponses précédentes.

Le constructeur est un professionnel.
Dans le contrat CCMI, le constructeur doit s'occuper de TOUT ce qui est nécessaire pour faire la maison.
TOUT sauf ce qui est indiqué à la charge du client, mais dans ce cas, les travaux à la charge du clients doivent être DETAILLES (et chiffrés)

Si le constructeur n'a pas suffisamment détaillé les travaux a réalisé, ce sera alors a lui d'en assumer les conséquences.
Par exemple, si le constructeur indique que vous devez realiser un chemin d'accès sans rien preciser de plus et que vous avez fait faire UN chemin d'accès, le constructeur ne pourra pas venir vous dire, vous ne l'avez pas fait correctement.

Tu comprends la nuance ?

Par contre si il est indiqué en tant que travaux reservés que tu dois faire un chemin d'acces en 2 couches de 0/100 & 0/15 avec l'epaisseur des différentes couches + un fil geotextile alors dans ce cas, si ce n'est pas ce que tu as fait, là ce n'est pas la meme chose.

Pour ce qui est de se retourner contre ton terrassier, il faudrait comparer (uniquement si les travaux reservés sont correctement décrit) ce qui etait indiqué dans le devis et ce qui a été effectivement réalisé.

Te laisse pas faire par le baratin de ton constructeur qui va tout faire pour se defausser.

+1
kastayou


Bonjour
Dans mon contrat en CCMI, l'accès terrain était chiffré par le constructeur (en option)
Ensuite libre à moi de le faire réaliser par le constructeur, ou de le faire moi même.

j'ai choisi de le faire moi même au vu du tarif appliqué, le Cdt est passé voir et à été surpris du résultat.

empierrement avec des pierres ramassé dans les champs...



étallage d'une couche de laitier (9m3)



Ensuite compactage pour durcir le revêtement

effectivement je n'avais pas bien compris !!! dans le contrat il n'etait pas stipulé non plus que l'empierrement était a ma charge

donc moi j'ai empierré et il se debrouille a ce que j'ai compris

par contre dans le devis du terrassier s'etait bien marqué décapage de la terre empierrement 0/100 et compactage et je suis pas sur que le

compactage a été fait !!! ca se fait je crois avec une petite machine qui tasse les cailloux et le sable !! la il n'en avait pas !!

merci a tous

petite precision apparement dans le contrat ou dit verbalement a voir il serait stipulé que l'on doit rendre accesible l'acces au chantier il faut que je relise
sachant que le chemin est en indivision avec un autre proprietaire d'un terrain a coté du miens voila

Bonjour ericfree77 ,

Et biensur tout ceci est chiffré dans le descriptif ?

A+

non il n'y a aucun chiffrage en tout cas !!!!!pour ce chemin
d'ailleurs il voulait aussi que j'ampierre sur le terrain une petite partie j'ai refusé et la c'est eux qui l'on fait !!

Bonjour Ericfree77

Citation:

il n'y a aucun chiffrage en tout cas !!!!!pour ce chemin

Bien

Il est à la charge de votre constructeur:

L231-2 CCH extrait

Citation:

Le contrat visé à l'article L. 231-1 doit comporter les énonciations suivantes :

................

c) La consistance et les caractéristiques techniques du bâtiment à construire comportant tous les travaux d'adaptation au sol, les raccordements aux réseaux divers et tous les travaux d'équipement intérieur ou extérieur indispensables à l'implantation et à l'utilisation de l'immeuble ;

d) Le coût du bâtiment à construire, égal à la somme du prix convenu et, s'il y a lieu, du coût des travaux dont le maître de l'ouvrage se réserve l'exécution en précisant :

- d'une part, le prix convenu qui est forfaitaire et définitif, sous réserve, s'il y a lieu, de sa révision dans les conditions et limites convenues conformément à l'article L. 231-11, et qui comporte la rémunération de tout ce qui est à la charge du constructeur, y compris le coût de la garantie de livraison ;

- d'autre part, le coût des travaux dont le maître de l'ouvrage se réserve l'exécution, ceux-ci étant décrits et chiffrés par le constructeur et faisant l'objet, de la part du maître de l'ouvrage, d'une clause manuscrite spécifique et paraphée par laquelle il en accepte le coût et la charge ;

.................

Pour mieux vous défendre et la meilleure stratégie à adopter pensez à l'AAMOI

Bon courage

Si pas de chiffrage faites un recommandé au constructeur pour qu'il prenne en charge cette partie au prix estimé dans le contrat (c'est à dire 0 €).

Quand avez vous signé votre CCMI ?

on a signé le CCMI en octobre 2008
je vais reposter un message en vous mettant les infos qui figure au contrat

je viens de relire mon contrat et effectivement il y a un passage qui dit : " la réalisation de l'accessibilité du chantier aux camions et aux engins ,doivent etre chiffrés en non compris dans le prix convenu et dans la notice descriptive .dans le cas contraire ils sont réputés inclus dans le prix convenu " donc dans mon contrat et plus particulierement dans la notice descriptive cela n'apparait pas ni dans la rubrique compris dans le prix convenu ni dans non compris dans le prix convenu et non plus chiffré !!donc cela comme vous dite aurait du etre a leur charge je me suis donc fait avoir car verbalement ils m'ont toujours dit que l'empierrement était a ma charges !!!maintenant que les travaux d'empierrement ont été effectué que puis je demander ?
d'un autre coté le chemin est en indivision moitie pour nous et moitié autre proprietaire donc la question pourquoi se serait uniquement mon constructeur qui devrait faire le chemin car le constructeur de nos futur voisin va aussi l'emprunter mais bon pas d'ici 1 an ou 2 car les proprietaires de l'autre terrain n'ont pas encore vendu leur maison et ne sont pas trop préssé mais il veulent bien participé a la moitié de l'empierrement

je pense pour l'empierrement on ne peut plus revenir dessus mais c'est clair que si il me dise quelquechose concernant le chemin qui n'est pas bien fait ou autre je leur mettrais le contrat sous le nez !!!!

par contre autre question aussi , concernant les raccordements edf eau ptt tout a l'egout ils sont bien noté dans compris dans le prix convenu mais jusqu a la limite de ma propriété qu 'ils sont fixe en fait en limite au fond du chemin d'acces car sur leur plan ils y ont fait figuré les compteurs sauf que pour l'edf et l'eau les compteurs se situe au debut du chemin en limite de la voie publique est ce a eux de faire la viabilisation sur toute la longueur du chemin 42 metres jusqu au compteurs ????car cela n'est pas indiqué dans non compris dans le prix convenu et non chiffré
pour le tout a l'egout il est precisé "raccordement au réseau d'égout public en limite de proprieté !!! voila ou est cette limite car le chemin fait parti pour moitié de ma propriété !!!pas simple

merci si vous avez des reponses


a bientot

Salut,

Citation:

mais c'est clair que si il me dise quelquechose concernant le cheminqui n'est pas bien fait ou autre je leur mettrais le contrat sous lenez !!!!

Je pense qu'il faut que tu dévance les problèmes, que l'accès deviens de la boue et que les camions s'enlisent, ils risque de t'arrêter le chantier pour attendre que ça sèche (j'ai connu ça...)

avez vous lu mon long message les specialistes merci

Bonjour Ericfree77

En complément de l'extrait de l'article L231-2 (un peu plus haut)

- Deux petits extraits de la notice officielle:







- Article R*231-4 CCH

Citation:

I.- Est aussi annexée au contrat visé à l'article L. 231-2 une notice descriptive conforme à un modèle type agréé par arrêté du ministre chargé de la construction et de l'habitation indiquant les caractéristiques techniques tant de l'immeuble lui-même que des travaux d'équipement intérieur ou extérieur qui sont indispensables à l'implantation et à l'utilisation de l'immeuble.

II. - Cette notice fait la distinction prévue à l'article L. 231-2 (d) entre ces éléments selon que ceux-ci sont ou non compris dans le prix convenu. Elle indique le coût de ceux desdits éléments dont le coût n'est pas compris dans le prix.

La notice mentionne les raccordements de l'immeuble à l'égout et aux distributions assurées par les services publics, notamment aux distributions d'eau, de gaz, d'électricité ou de chauffage, en distinguant ceux qui sont inclus dans le prix et, s'il y a lieu, ceux dont le coût reste à la charge du maître de l'ouvrage.

La notice doit porter, de la main du maître de l'ouvrage, une mention signée par laquelle celui-ci précise et accepte le coût des travaux à sa charge qui ne sont pas compris dans le prix convenu.

Rejoignez AAMOI, vous y trouverez l'aide nécessaire et ce sera beaucoup plus simple et efficace pour vous.

Bon courage

bonsoir

moi j'ai bien cette notice descriptive mais le raccordement est precisé jusqu a la limite de proprieté

j'ai été sur le site AAMOI mais il faut adherer je crois ?!!

c'est un peu compliqué tout ca

aujourd hui le constructeur m'a envoyé un mail me disant que le chemin empierré s'affaisait d'un coté mais il ne m'as pas dit de faire quelquechose

alors j'attends
merci

Bonsoir Ericfree77

C'est vous qui voyez, l'adhésion AAMOI ne me semble pas une démarche très complexe

Ceci dit ne t'inquiete pas trop, la toupie passera surement, ce sont des engins prévus pour, et meme chargé de béton ca grimpe...

pour le moment j'attends je peux vous mettre une photo de l'empierrement si vous voulez :



on voit cela s'affaise en limite separitive avec le chemin du voisin car pas de mur pour retenir

qu'en pensez vous ?

La toupie passe sans probleme, si tu voyais ou elle est passée chez moi Jusqu'a 16% de pente, avec des virages et le tout sur des pierres. Par contre le terrassier est pas tres sérieux de t'avoir conseillé cela. En général on massacre bien le chemin avec les engins, et apres une fois que c'est bien tassé, on fait quelque chose. Ce qu'il a fait la, ca sert a rien a part te prendre des sous ! et il le sait surement tres bien vu que c'est son métier !

apres une fois que c'est bien tassé, on fait quelque chose que veux tu dire par la !!?? le chemin qu il a fit la c'est juste pour les engins
pourquoi tu dis que cela sert a rien ce qu il a fait ?? car tu dis que la toupie passe sans probleme ???
tu penses qu il aurait du mettre que des pierres ? tous les devis que j'ai fait cela variait entre du 0/100 ,0/150 et lui il a mis du 0/100

la question est : est ce tu penses qu'en l'etat actuelle la toupie passe ???

sinon je le rappelle

merci

j'ai oublie de dire que c'etait le moins cher de tous quand meme les devis allaient de 1000 euros a 2600 euros donc pour du provisoir j'ai pris le moins cher

Citation:

on voit cela s'affaise en limite separitive avec le chemin du voisin car pas de mur pour retenir

Que le voisin peut te céer des problèmes !

non je pense pas on l'a rencontré la semaine derniere il est sympa et on lui a montre notre bonne volonte samedi dernier en passant l'apres midi a enlever tout ce qui etait chez lui

ericfree77 a écrit:

apres une fois que c'est bien tassé, on fait quelque chose que veux tu dire par la !!?? le chemin qu il a fit la c'est juste pour les engins
pourquoi tu dis que cela sert a rien ce qu il a fait ?? car tu dis que la toupie passe sans probleme ???
tu penses qu il aurait du mettre que des pierres ? tous les devis que j'ai fait cela variait entre du 0/100 ,0/150 et lui il a mis du 0/100

la question est : est ce tu penses qu'en l'etat actuelle la toupie passe ???

sinon je le rappelle

merci

Oui (je pense) que la toupie passe sans aucun probleme.

Je pense aussi que ce qu'a fait ton terrassier n'était vraiment pas indispensable pour faire passer des engins ! Vu comme c'est dessous, a semble même mieux sans rien .. Sur le sol naturel, les engins passent tres bien, et encore mieux apres quelques passages car tout se tasse et devient dur comme de la pierre. Ton chemin lui s'écrase et crée des ornieres.

je sais mais c'est mon constructeur qui m'a dit de faire empierré le chemin
le truc aussi c'est quand cela a été fait il pleuvait bcp je pense que cela va se tasser et durcir on verra bien
le terrassier lui a fait ce qu'on lui a demandé de faire j'aurais du laisser mon constructeur s'occupé de ca !!!!

mais il fallait quand meme decapé le chemin qui au debut etait surélevé par rapport a la route

effacer

a mon avis le compactage a mal été fait tout simplement

peut etre mon constructeur a pris a lui seul l'initiative de faire intervenir le macon qui s'occupe de faire notre construction sans nous laisser le choix , sans meme faire intervenir notre terrassier et aujourd hui nous avons reçu une facture nous ne sommes pas d'accord car dans le contrat ccmi il est bien precisé que cela doit etre chiffré et la ca ne l'ai pas qu'en pensez vous ?

nous avons renvoyé la facture au constructeur on verra bien

Bonjour,

j'aimerai avoir votre avis;

mi décembre lorsque la toupie pour coulée les fondations est montée sur le chemin d'accès, elle a cassé le busage ( en pvc faute d'un fossé profond) et abimé fortement le chemin en patinant (chemin trop humide et pas assez de cailloux)
le chef de chantier m'a dit de voir avec mon terrassier pour qu'il refasse le chemin... quand je demande si c'est pour sa que personne ne revient travailler sur le terrain ils ne savent pas me répondre...


fin janvier, Le terrassier a refait le BUSAGE renforcé cette fois ci et remis des cailloux, mais vu qu'il est en légére pente et qu'il a beaucoup plu il est encore humide et j'ai bien peur qu'il va encore pas tenir le choc des engins. Le terrassier pour se protéger a fait venir un huissier pour constater si son travaille été bien fait. apres 5 semaines d'arret complet sur le terrain, je n'ai aucune nouvelle et notre maison est au stade seulement des fondations... si le chemin ne résiste pas au poid des engins cela est a notre charge??? L’arrêt du chantier prolonge la date de réception?? ( je n'ai eu aucun courrier du constructeur)

autre gros soucis, la mairie nous demande de faire buser l'ensemble du fossé de notre terrain jusqu'au stop donc environ 200m car avec notre maison nous allons rejeter (pluviale et assainissement) et pour que celles ci ne stagnent pas nous devons buser l'ensemble. Nous avons recu une lettre et s'est à notre charge!!! lA Mairie peut nous imposer de buser l'ensemble d'un fossé qui ne nous appartient pas????

super les joies de la construction!!!!

merci de me faire partager vos expériences si cela vous est deja arrivés!!!

Je me permet de vous répondre là aussi :
vous avez signez un CCMI, donc tout est pour la pomme su constructeur à partir du moment ou vous avez signez.

Et si la mairie vous fait une demande spécifique, elle doit être chiffrer dans les CCMI.

Bonsoir,

Étant du métier des travaux publics, je peux vous donnez quelques conseil!

Pour ce qui est du chemin, votre terrassier, aurais du bétonner le dessus du conduit sur la zone de passage d'engin, de camions, voitures ou autres. Cela pour renforcé la solidité, éviter que le tuyaux d'assainissement ne recasse!
Ensuite, a t'il passé un compacteur? Un cylindre d'au moin 2t5 est vraiment nécessaire pour un accès... Un terrain ce compacte aussi avec le temps, en fesant des vas et vient, mais si ce n'est pas compacté a la base autant dire que ça ne sert a rien.

Pour ce qui est de la demande de la commune.
Ce qui appartient a la commune est a eu, après il faut bien lire les papiers que vous avez signez lors de l'achat du terrain, tout dépend si c'est votre terrain ou non!
Mais sans vous mentir, le rejet d'assainissement dans un fossé provoque bien souvent de mauvaises odeurs, ramène des insectes car il y a toujours de l'eau qui stagne. Il vaut mieux pour vous tirer ces 200m car vous en serez bien plus tranquille!

Je vous remercie beaucoup pour vos réponses!!! là le chantier est encore en arrêt et je n'ai aucune nouvelles grrrr