Limite de propriété ???

Tant qu'ils respectent les lois et règlements, vos voisins font ce qu'ils veulent sur leur terrain.
Si vous avez acheter ce terrain en espérant ne pas avoir de construction sur le terrain d'à coté... ben c'est dommage

A combien de metres votre maison sera construite de la limite du terrain (le coté ou il y aura le garage du voisin) ?

Bonsoir

Le voisin peut tout a fait se mettre en limite , et effectivement sans créer de fenetre .
Renseigne toi pour connaitre la distance qui lui permettrait de faire une ouverture .Nous le cst mis deux metres entre notre garage et le terrain de notre voisin Mais peut etre voir la configuration du terrain et de votre implantation, .

heu merci mais nous ne sommes pas bêtes non plus, il y a deux parcelles donc il y aura une maison devant ça on le sait et on n'a pas 400000 euros pour acheter les deux parcelles, ce qui ne nous plaît pas c'est qu'au départ il y avait 3m entre son garage et notre terrain, et là on nous annonce qu'il veut se coller à notre terrain donc c'est logique que ça nous plaise pas

juliette c'est à partir de 2m qu'ils peuvent mettre des fene^tres donnant vers notre terrasse, mais c'est hors de question qu'on ait du vis à vis, à ce compte là on ne signe pas non mais

Ok j'imagine que votre règlement est du type : construction a 3m ou en limite

Exact et le constructeur qui construit sr les 2 parcelles ne veut pas d'une des deux en limite mais bon...
ils veulent proposer à l'autre voisin un "compromis" càd se mettre à 1 mètre de la limite: dans ce cas il ne peut pas venir avec des fenêtres je crois non?
faut aller voir en mairie peut être?

punaise ça commence bien déjà des histoires avant de signer le compromis

Si c'est deux metres pour mettre une fenetre, a un metre logiquement il ne peut pas .
Notre futur voisin ne devait pas non plus se mettre en limite , finalement c'est fait c'est le garage aussi , mais il ne pourront jamais faire d'ouverture , je m'etais aussi bien renseigné la dessus , ils ont méme dut faire un toit en respectant une certaine hauteur , par raport a la configuration de nos terrains , çà ne nous pose pas de soucis .
Peut etre bien voir le service urbanisme de ta commune , ils peuvent tout a fait vous renseignez.

Je comprend pas !?
Si c'est mini 3M ou en limite, alors votre voisin peut pas placer son garage a 1m

Vous avez un plan d'implantation de votre maison sur le terrain ?

kickback a écrit:

heu merci mais nous ne sommes pas bêtes non plus, il y a deux parcelles donc il y aura une maison devant ça on le sait et on n'a pas 400000 euros pour acheter les deux parcelles, ce qui ne nous plaît pas c'est qu'au départ il y avait 3m entre son garage et notre terrain, et là on nous annonce qu'il veut se coller à notre terrain donc c'est logique que ça nous plaise pas

juliette c'est à partir de 2m qu'ils peuvent mettre des fene^tres donnant vers notre terrasse, mais c'est hors de question qu'on ait du vis à vis, à ce compte là on ne signe pas non mais

Comment ça il y avait 3 m au départ?
Il avait obtenu son permis avec 3m ou pas?

non le projet est à ses débuts pour les 2, personne n'a rien signé encore (pour nous ce serait la semaine prochaine)

donc 3m c'est là ou le constructuer avait implanté l'autre maison, ils ont fait une étude et proposé des implantations pour les 2 maisons, ils avaient très bien fait leur job d'ailleurs on n'a rien eu à modifier c'est dire nous on sera à 14m de notre limite, il y aurait eu encore donc 3m avant le garage accolé du voisin, mais voilà qu'il veut se coller à notre terrain et ça nous énerve car on ne peut rien faire à part subir!
le commercial de Batige nous propose de voir avec l'autre pour qu'il se mette à au moins 1m parce qu'il trouve ça aussi nul d'en avoir un collé au terrain de l'autre alors qu'il y a de la place il n'a pas 3ares il en a 5.50 donc ça va quoi!

Punaise quand j'y pense, si on m'avait proposé de me mettre en limite de terrain j'aurais refusé c'est clair, on a regardé au niveau des ouvertures si l'on ne gênera pas les autres qui sont là depuis 40ans, bref un peu de civilité dans la mentalité..
je trouve ça fait vraiment gripsou de gratter le voisin pour avoir + de place derrière, bref c'est de la mentalité bas de gamme dans un quartier haut de gamme... ça promet pour eux

Bon, le constructeur nous a dit qu'ils ne veulent pas les faire mettre en limite, qu'ils n'ont jamais fait ça et que sinon ils ont assez de monde qui attend sur les parcelles et qu'ils font ce qu'ils veulent (autrement dit si le projet du gars ne leur plait pas ils refusent de le faire construire avec eux)

on verra bien, et sinon donc ça serait collé à notre terrain, nous on est à 14m de notre limite donc c'est pas la mort pour nous non plus, c'est juste que ça me saoûle qu'il y ait des gens comme ça qui existent qui sous prétexte que la loi ne l'interdit pas ils se permettent de faire chier les autres du quartier...
C'est comme si on se permettait de cracher par terre sous prétexte que ce n'est pas interdit, la super mentalité hein

on a entendu qu'il voulait faire abbattre les deux gros arbres du voisin latéral car ça lui coupe le soleil à l'ouest, voyez la mentalité, l'autre voisin habite là depuis 40ans et un espèce de .... se la ramène et veut lui faire couper ses arbres, avant même de signet chez le notaire l'autre se met les futurs voisins à dos lol

Pour les arbres s'ils sont là depuis un certain temps (30 ou 50 ans je crois)
le voisin n'y pourra rien, ils restent où ils sont.

Mon mari va voir à la mairie lundi comment ça se passe au niveau des règles d'urbanisme et aussi le POS, on veut se renseigner avant de signer (RDV mercredi pour la signature!)

Pour les arbres, actuellement c'est une forêt et ça me fait mal au coeur de couper ces beaux arbres mais il n'y a pas trop le choix ou alors on se construit une cabane dedans

Donc moins on en coupe et mieux c'est, on leur a dit déjà d'en laisser le plus possible, ce qui est bien c'est que sur le côté EST il y a une zone verte appartenant à la commune avec plein de beaux et grands acacias, et pas touche c'est protégé et c'est tant mieux

Les arbres de notre parcelle, on va les couper nous-même et les garder en bois de chauffage (on chauffera au bois avec poêle scandinave) au moins ils ne seront pas "morts pour rien" et avec le chauffage bois, le bilan CO2 est nul, ya pas plus écolo et plus économique (ils avaient tout compris à l'époque)

Je tiendrais au courant pour ce que la mairie va dire, merci pour les réponses on se sent un peu moins "seul"

Après c'est normal aussi que votre voisin veuille se mettre le plus au fond du terrain possible pour se garder de la place côté sud.
On ne peut pas vraiment lui en vouloir d'autant plus qu'il sera aussi chez lui.

Tournez le problème dans le sens inverse :

"mon voisin m'oblige a m'écarter de la limite et ça me fait moins de jardin côté sud"

c'est la boules aussi

Oui je comprends aussi, mais vu qu'on ne s'y attendait pas ça a du mal à passer, je n'ai jamais vu de construction récente même en lotissement sur 4ares, où les gens se sont mis en limite de terrain, donc c'est un peu la déception, je n'arrive pas à me réjouir d'avoir ce terrain à cause de ceci, et c'est dommage.

Notre voisin aurait plus de 9m de place côté sud malgré l'implantation à 3m de chez nous, donc c'est un peu difficile pour nous de comprendre cette demande de leur part
(à leur place on n'aurait jamais voulu se mettre en limite, même si le constructeur nous l'avait proposé, sincèrement, on trouve que c'est moche et déséquilibré niveau "harmonie" dans le quartier, et puis si tu es en limite tu ne tournes même pas autour de ta maison)

mais on ne peut rien faire de toute façon, à part refuser le projet et rechercher un autre terrain.

Nous on est en lotissement avec 9ares chacun, mais il y en a plein qui ont collé leur garage en limite et c'est vrai que c'est moche.
Pas nos voisins directs heureusement ils avaient bâti avant que l'on achète mais j'avoue que s'ils avaient été collés on aurait été moins chauds.
On a été cools aussi et avons laissé 6m partout autour de la maison.

+ 1 avec Billy thé kid . Quand futurs nos voisins se sont mis en limite sur le coup j'étais pas ravie , mais ils ont mis le garage et ne sont pas tourner vers nous ,et nous sommes assez éloignés , les terrains sont en parrallelles, ,une de mes amies agent immo me disait l'intérêt c'est que la ils ne pourront jamais mettez de fenêtre .Tente de trouver des points positifs , ne vous gâchez pas le plaisir , après c'est légitime de vous renseignez bien sur . En choisissant de ne pas être isoler forcément y a des voisins , et vous allez vivre a coté autant trouver des compromis pour préserver des relations cordiales . Nous les futurs voisins voulaient qu'on fassent sauter un noisettier qui est a un peu plus d'un mètre de la limite ( en gros les feuilles vont tombées dans leur gouttière de garage ) je leur ai dit trés courtoisement que ce n'etait pas possible , il précisé'' a conserver'' sur notre permis.,espace boisé classer !


IL se mettent en limite mais ils en assument les conséquences , on a tenter de preserve un max d'arbres et de toute façon comm c'est classé , on a aussi eu la remarque sur notre permis , avant la vente la proprio avait fait sauter ce qui gener a une construction, on a du enlever un pecher ( en plein sur l'implantation )
c'est accordé mais il faut qu'on en replante un plus loin,,

Effectivement juliette au moins c'est garanti de ne jamais avoir de fenêtres donnant vers nous (un peu d'intimité SVP)

Après pour nous, ce sera bonour bonsoir, autrement aucune envie de plus de contact avec ces voisins, vu ce qu'ils exigent (se coller à nous et faire couper les 2 arbres du voisin de 30ans) nous en resterons là (et comme on dit tes voisins moins tu les vois mieux tu te portes lol)

juliette ils sont gonflés quand même tes voisins, je n'aurais jamais pensé me permettre d'embêter les gens à côté, surtout qu'ils sont déjà là avant ça fait "je m'incruste et poussez-vous de là que je m'installe"

Regarde ce lien :

http://www.griesbachauval.com/index.php?option=com_content&a[...]e-voisins&Itemid=95

extrait :
D'après l'article 672 du Code Civil, les plantations situées à une distance moindre que la distance légale indiquée ci-dessus peu-vent être maintenues s'il y a en leur faveur, titre, destination du père de famille ou prescription trentenaire.

a) Titre : Il y a titre lorsque les plantations irrégulières ont été établies à une distance non conforme de la propriété voisine, en vertu d'une autorisation écrite, par exemple, du propriétaire voisin.
b) Destination du père de famille : Il y a destination du père de famille lorsque le fonds sur lequel sont établies ces plantations irrégulières et le fonds du voisin à proximi­té duquel elles se trouvent appartenaient autrefois au même pro­priétaire et que, dans l'acte notarié qui a séparé les deux fonds, il n'a rien été stipulé de contraire à cet état des choses.
c) Prescription trentenaire : Il y a prescription lorsque l'arbre situé à une distance irrégulière de la propriété voisine existe depuis plus de trente ans et sans que le voisin n'ait formulé pendant cette période aucune opposition.


aussi bien le voisin n'aura même pas à couper les arbres s'il n'en à pas envie

oui c'est l'avantage de la limite ,pas d'ouverture !!!!! Ba ,, pour mes futurs voisins ils ont tenté gentiment aussi , je suis resté zen, mais pas question que je coupe l'arbre ,aprés je ne m'occupe pas de leur maison ou de leurs terrain, j'en ai bien asez du mien . On a juste en communs un chemin accés privé en indivision et on partage les frais de raccordements qui sont sur la partie commune , mais çà s'arrete la .

Bonsoir à tous,

Alors on est allés à la mairie, et ON A HALLUCINE! ils nous on dit que les constructions c'est à MINIMUM 4 mètres de la limite de propriété, et que DANS AUCUN CAS ils peuvent faire construire en limite SANS NOTRE ACCORD, fenêtres ou pas fenêtres!!!!!!

Le promoteur essaie de nous arnaquer pour nous faire signer "in situ" une close de servitude chez SON NOTAIRE (ah bah voilà pourquoi soit-disant il ne traite qu'avec un notaire, et le sien, ben voyons!)

Si nous avions signé chez le notaire on aurait accepté la limite de propriété et l'autre sa... pard de voisin aurait eu sa construction sur notre limite alors que LA MAIRIE N'AURAIT JAMAIS ACCORDE LE PERMIS SANS CETTE FICHUE CLAUSE

Le gars de chez ce constructeur est carrément persona non grata dans cette mairie, ils nous on averti qu'il essayera de nous avoir avec cette clause qui n'a pas lieu d'être!

Résultat: ON REFUSE LE PROJET et on a carrément bien fait de ne pas faire confiance et de nous renseigner à la mairie

punaise on aurait signé à 380000 euros en se faisant avoir à fond!

moralité: NE FAITES JAMAIS CONFIANCE ET ALLEZ VOUS RENSEIGNER DANS LES MAIRIES, les constructions en limite sont dans 98% des communes soumises à accord du voisin!

Et ils nous ont confirmé que le futur voisin a téléphoné pour demander à se mettre en limite chez nous et à faire abattre les arbres du gars qui habite à côté depuis 30ans!!! (enfin ça il peut courir ils sont à + de 2m hihi)

j'espère que notre expérience pourra servir à d'autres personnes afin d'éviter ce genre d'*********!

trops contents, on attend mercredi qu'il se la ramène pour nous faire signer, hahaha on va bien rigoler je vous le dis!

prochain objectif: un terrain de particulier libre d'architecte, ou une maison direct de particulier

quelle bande de mafiosis ces notaires et ces promoteurs, méfiez-vous, pour nous ça a été salutaire!

siffle

on peut connaitre ce constructeur histoire de l'eviter ?
en mp si tu preferes aussi.

merci !

Je crois important de prendre son propre notaire ,méme si on a pas on en choisis un different


ben , mince et le terrain va avec le cst j'imagine, ?

kickback a écrit:

............moralité: NE FAITES JAMAIS CONFIANCE ET ALLEZ VOUS RENSEIGNER DANS LES MAIRIES, les constructions en limite sont dans 98% des communes soumises à accord du voisin! ..........

Bonjour,

J'ai du mal à croire cette affirmation, auriez-vous des textes pour étayer car cela ne me semble pas très constitutionnel?

merci

Bonsoir à tous,

@juliette: oui le terrain est avec ce cst, donc on stoppe tout de suite et on trouvera autre chose (m'inquiète pas pour ça)


@ vbruche: ah, croire ou ne pas croire.... dans tous les cas on a bien fait de douter de cette histoire de limite. Pour info le voisin à mon père sur Zillisheim a dû avoir l'accord de mes parents pour construire un petit garage sans aucune fenêtre, sur la limite (et pourtant ils ne se dérangent pas, chacun a genre 25 ares lol) donc tu vois, c'est dans + de communes que l'on croit qu'il faut accord du voisin pour construire en limite!

Pour les 98% de communes faisant pareil, c'est ce que l'adjoint au maire nous a dit, je pense qu'il est bien placé pour savoir ceci.
Dans cette commune (Schlierbach), c'est minimum 4 mètres entre les limites de propriété, et accord obligatoire du voisin si construction en limite, avec ou sans fenêtres, sinon permis re-fu-sé!!! donc si vous avez un doute renseignez-vous dans votre commune ça ne coûte rien et ça peut faire éviter de se faire avoir

Et si vous voulez savoir quel constructeur je le dirai mais uniquement en mp

sur ce bon courage à tous et SVP ne croyez pas tout sur parole, renseignez-vous chez les maires, ils n'ont rien à vous vendre donc ils sont fiables dans leurs affirmations

Sur notre secteur pas nécéssaire d'avoir l'accord du voisin pour se mettre en limite .

bonne continuation

juliette11 a écrit:

Sur notre secteur pas nécéssaire d'avoir l'accord du voisin pour se mettre en limite .

Arf dommage, en tout cas ce n'est pas partout comme ça

Bonne continuation également

chez nous c'est 3m du voisin et en limite pas besoin d'accord (ouf car terrain pas si grand)

a mon avis ses du foutu il la le drois de constrution en limite de propriété ou 3 ml selon le PLU avec le problème des petie terrain
ce sera de plus en plu vrais pour sa il faux allé voir avant en mairie sur les lot voisin on vois les pointillé oula future constrution sera implanter
il faut prendre le n° de permis et voir l'affichage en mairie s'il est bien implanté si sa peut satifaire votre réponce bon courage
exusé moi pour toutes les fautes [/b]

tu as raison , on ne peut pas empecher les gens de se mettre en limite , c'est clair , çà a du positif et du négatif ,, moi çà ne m'embete pas finalement que nos futurs voisons se soient mis en limite , ils sont ni devant ni derriere notre maison mais sur le coté et coté ou on accéde a notre garage ,, donc , pas de géne du tout , en plus ils sont obligés de monté un mur de souténement de leur coté et ils vont en faire une cloture donc tant mieux , et puis je pars du principe que méme si on est en retrait du centre ville de 500 M a pied ,, on a quand méme choisis de ne pas etre isolé , on avait aussi vu un terrain de 3000 M2 , on avait aussi le choix mais la vraiment personne autour et moi j'aime bien sentir qu'il y a du monde pas loin,, on a jamais rien dit ni discuter de çà , parce que ils sont libres de le faire sans avoir notre aval , ils ont réspécté toutes les regles , hauteur de mur pas d'ouverture , et notre cst et a cheval la dessus , ( on a le méme ) ,Pour notre arbre j'ai été claire et il existe depuis plus de trente ans, c'est un veille arbre , on fera attention a ce qu'il ne dépasse pas chez eux , je vérifierais la distance exact , seulement il est balaise et n'avait pas été taillés depuis longtemps , la pour les rassurés ( pour leur gouttiere ) je l'ai taillé ,
je pense qu'il faut savoir etre aussi ouvert et ne pas commencer a rentrer en conflit , je suis par contre a cheval sur ce qui est limite soit leur mur sera sur leur terrains, ( on a eu par le passé un soucis de limite sur une autre maison et je ne veux plus prendre de genre de risque donc chacun chez soi et normalement çà se passe bien , ) ,
mais eux par contre ont quelque regrets car finalement ils ont mal calculé l'accés a leur garage , enfin compliqué a comprendre comme çà ,, ils ont pas un grand terrain et au lieu de se mettre sur le fond du terrain et en limite de coté , ils se sont mis en limite mais la maison est a un tiers du fond du terrain ce qu'il fait qu'ils ne pourront pas profiter l'espace qu'ils ont laissés derriere la maison trop petit, et l'espace devant réduit , pour l'accés garage du coup il faudrat aussi qu'il garde une grande plage de manoeuvre sur la partie de devant pour pouvoir y entrer ,

Bonjour,
Pour notre part, nous faisons construire en limite de propriété car pas le choix pour implanter notre maison. Le fait est que nos voisins de gauche (à droite pas de voisin car voierie) ne sont pas eux en limite mais implanté au centre de leur terrain.
Le seul pb c'est que leur maison est surelevée par rapport à la notre, donc il faudra que l'on protège notre mur (mur garage)car le remblaiement des terres sera bien au dessus de notre vide-sanitaire, donc si nous ne voulons pas d'humidité, nous n'aurons pas le choix.
De même qu'il faudra construire un muret en prolongement de garage car sinon toute la terrain de notre voisin tombera chez nous.
Il est vrai que si nous avions eu le choix, une maison où l'on peut faire le tour est plus sympa mais malgré ce point on est satisfait.
Nos voisins ne sont pas des gens très arrageant et ne se sentent pas bien concernés par notre problème (car pour eux c'est avant tout notre problème) mais je reste positive.
Petite question: nous comptons mettre 3 ou 4 claustras dans le prolongement de la sortie du cellier pour se donner un peu d'intimitée (terrasses alignées et la leur surplombera). Peuvent-ils nous interdire d'en poser?
Bon dimanche ensoleillé à tous

Je ne veux pas te dire de bétise , mais a mon avis tu fais comme tu veux pour les claustras , si tu n'es pas en lotissement avec un réglement ,
a partir du moment ou c'est posé sur ton terrain , tu es chez toi ,
pers je comprend tout a fait ce besoin d'intimité ,

Bonjour !
Je vois que les limites de propriété c'est compliqué ! nous pour notre construction il y a eu accord par la mairie de construire en limite de trottoir donc on a fait sauté les 10 mètres X 3 mètres (en bordure) pour notre maison, le pb est qu'on se retrouve tjrs avec ces 3 mètre qui donne sur notre porte fenetre et franchement je ne sais pas si ils vont accorder notre construction de terrasse dessus !!!!!!!!!!!!!! (terrasse qui est déjà construite on y en avait plus pensé des 3 mètres !)
Qui a eu un problème que le notre ?
Merci pour les réponses

kickback a écrit:

.

Notre voisin aurait plus de 9m de place côté sud malgré l'implantation à 3m de chez nous, donc c'est un peu difficile pour nous de comprendre cette demande de leur part

si j'ai bien compris (je n'ai pas lu la suite), en se mettant en limite le voisin mechant passe de 9M à 12 m de 'jardin' devant lui. Perso je ferai pareil ! ça fait un gros ecart sur des petites surfaces (la place d'une terrasse).

edit : bon ben finalement le projet est abandonné....bizarre ce POS et chelou ce constructeur.

@ bnalza

ce méchant voisin comme vous dites ne construira rien en limite car dans cette zone c'est minimum 4m d'écart

cordialement

Edit: nous avons finalement trouvé un terrain d'entente avec le constructeur, il n'y aura aucune possibilité de se mettre en limite (comme prévu par le POS), il y a stipulation sur le CCMI qu'aucune servitude de cour commune ne sera accordée pour la 2ème parcelle, du coup nous avons après réflexion décidé de nous lancer, ce souci étant le seul point nous faisant hésiter et qui est maintenant réglé, on va signer chez le notaire en septembre



Le futur voisin a eu la possibilité de choisir entre les 2 parcelles, il a pris celle avec la vue sur le devant mais plus petite, il ne savait pas qu'on ne pouvait pas se mettre en limite
on ne peut pas tout avoir dixit le constructeur

En tout cas pour nous ça s'est réglé comme quoi on fini toujours par trouver une solution