Moisissures et empoisonnement dans une maison neuve

bonjour,

avant de parler d'empoisonnement je pense qu'il faudrait déjà savoir de quel type de moisissures il s'agit, peut-être pourriez-vous la faire analyser et si elle présente un danger vous adresser aux autorités sanitaires de votre région


comme vous êtes encore dans le parfait achèvement votre constructeur vous doit réparations, les recommandés ayant échoué je ne connais pas trop la procédure à suivre pour le faire bouger peut-être que quelqu'un ici on saura plus

Bonjour,

Des certificats medicaux attestant les pbs de santé du aux moisissures de l'habitat ne sont pas suffisant pour les attaquer au penal pour empoisonnement ou mise en danger de la vie d'autruit par negligeance ou autre?
Quelle organisme peut analyser ces moisissures?

Labo?

Salutations

Nyx

je viens de trouver ceci sur internet
http://www.sante.gouv.fr/htm/dossiers/cshpf/r_mv_0906_contamfongiques.pdf

si vous avez un moment pour le lire (à la page 90 il y a la procédure pour déclencher une enquete environnementale) c'est assez interessant

en parcourant le site www.sante.gouv.fr il y a certainement moyen d'en apprendre plus, et demandez également à votre medecin qui a constaté les problèmes de santé il peut vous aiguiller sur les démarches

Merci pour les infos...mais les problemes de santé de ma femme (embolie plumonaire) et de mes filles de 6 mois sont bien là...

J'ai lu quelques pages du documents: p83

Tenir les occupants habituels des locaux éloignés des zones à traiter ;
L’éloignement des personnes « à risque » (personnes âgées - enfants de moins de 12 mois –
personnes greffées, immunodéprimées – malades respiratoires et allergiques chroniques) est
indispensable ;
Les pièces contaminées seront provisoirement condamnées et interdites d’accès ; Lorsqu’il s’agit de zones contaminées de grande étendue comme un mur, celles-ci seront recouvertes provisoirement d’une bâche en plastique scellée à l’aide de ruban adhésif avant le
début les travaux,

pieces contaminéés: salon/sejour, cuisine, cellier...
Le danger étant immédiat, je ne sais que faire sinon attaquer mon constructeur au penal.

ce que j'essaye de souligner c'est la fait que pour attaquer pour "empoisonnement" (ce qui est quand même une accusation très grave) il faut des preuves solides, certe il y a les certificats médicaux mais cela sera-t-il suffisant devant un tribunal pénal? (et quel sera le délai pour le procès?)


si vous êtes toujours dans le parfait achèvement, après avoir respecté la procédure de demande d'intervention du constructeur (je n'ai pas la procédure en tête ça doit être quelque part sur ce forum) sans réponse de celui-ci et vu l'urgence de la situation il doit y avoir moyen d'aller rapidement devant un juge via un reféré (ou truc du genre) pour tenter d'obtenir une obligation de faire sous astreinte de la part de votre constructeur

là on entre dans le domaine du juridique et vous aurez certainement besoin de l'aide de personnes compétentes dans le domaine (avocats, adil, assurance juridique habitation, aamoi, etc....)

l'objectif étant que le problème soit traité le plus rapidement possible, en parallèle rien ne vous empêche de voir avec votre medecin si il peu alerter les services sanitaires de votre département pour obtenir une analyse de ces moisissures afin d'en déterminer de façon indiscutable la dangeurosité

la plainte comme évoqué par vous au début du sujet peut également faire peur à votre constructeur et l'obliger à agir, cependant vu que vous êtes déjà en procédure contre lui j'en doute

mais encore une fois si il y a danger pour la santé allez dès maintenant prendre conseil auprès de personnes compétentes, il s'agit de votre avenir et celui de votre famille




PS : je ne suis ni juriste ni expert en quoique ce soit, tout ce que j'ai écrit ici l'a été en pensant : "que ferais-je si j'étais dans ce cas?"

Bonjour vbruche,

Les services sanitaire DDASS interviennent pour les locataires mais pas pour les propriétaires. super.

Leur reponse: attendre les suites du proces.

Cad laisser ma famille en danger immédiat quelques mois.

Alors si empoisonnement est, c'est vrai, sans doute trop fort, pourquoi pas:

"mise en danger de la vie d'autrui"
"tromperie sur la qualité de la chose vendue"
"blessures involontaires"

Nyx

Bonjour
j'ai un problème de moisissure aussi
je suis bien content de trouver quelqu'un qui s'en inquiète aussi
je l'ai vérifié après qu'un voisin soit décédé, j'avais de la moisissure partout chez moi
j'ai dû jeter la moitié d'un placard et passer de l'eau de javel, etc
j'ai aussi vu 2 voisines décéder après avoir perdu la tête
d'après ce que j'ai vu, ça arrive après un dégât des eaux ou un problème de ventilation
et je n'ai vu ces problèmes qu'avec des personnes âgées
je panique un peu car nous sommes en première ligne, en gros , l'immeuble à un état sanitaire du XIX siècle
...
où en êtes-vous de ce problème ?

* * * P S * * *
vu que c'est quand même bien visible quand on a compris le problème si on regarde les papiers de l'immeuble
et que ça dure depuis des dizaines d'années ;
des personnes compétentes sur ce problème, mieux vaut prendre l'avion pour être sûr d'en trouver
ils se débinent comme ils l'ont fait pour le sang contaminé ou le vaccin hépatite B, ou encore l'amiante

Peut on en savoir plus?
L'enduit extérieur a t'il été fait? Si oui, à quel stade de la construction?
La VMC fonctionne t'elle?
Etc..

des gaines Shunt ramonées il ya 11 ans
pas de VMC , une ventilation naturelle pas très bien entretenue, car le syndic a fait pousser des arbres sans modération, sur 24 mètres de façade, qui était entièrement ensoleillée à notre arrivée il y a près de 20 ans.
Maintenant il ne reste plus que 7 mètres non recouvert pas des arbres qui ont plus de 25 mètres de haut et plus de 40 ans

Mais surtout, l'immeuble est bâti sur une zone marécageuse :
à 4 mètres de l'immeuble, la barrière est sur une digue d'environ 2 mètres, qui correspond à une surévélation
L'immeuble a été construit sur des remblais, et de l'automne au printemps, il y a une mare sur plusieurs dizaines de mètres,
nos caves ont été inondées
c'est un peu étonnant que le permis de construire ait été donné dans ces conditions d'ailleurs
Mais jusqu'ici personne ne semble s'être soucié de cet environnement assez particulier
: les marais sont propices à la moisissures
l'humidité relative dépasse tous les matins 60% dans les pièces de la façade qui n'est plus ensoleillée, et
quand il pleut, elle redescend très lentement
de l'autre côté, ça va : il y a une certaine souplesse, le soleil rétablit bien l'équilibre d'après les mesures que je prends

Quand aux problèmes de santé, comme on est près du centre ville , presque dans le centre ville,
je ne pense pas que les médecins pensent à diagnostiquer un problème de moisissures ou
à rechercher des anticorps
il paraît aussi que la terrasse présente des spectres qui prouvent la présence de spores de moisissures, mais
je ne sais pas comment amener le syndic à faire une expertise et isoler au moins la terrasse

le conseil syndical n'était paraît-il pas au courant de ces problèmes - qui sont pourtant lisibles en partie
dans le carnet d'entretien de l'immeuble - mais le syndic semble mettre les informations sous clefs
il donne des conseils comme si c'était un expert, mais uniquement de vive voix
il a même été atroce avec la première victime que j'ai vue, consignant ses observations sur les procès verbaux...

"La VMC fonctionne-t'elle? "

Le fait qu'il n'y ait pas de VMC était un point positif, car je ne supporte pas la VMC
Théoriquement, elle est faite pour des non-fumeurs, or il y a toujours des fumeurs, partout, donc on ne devrait pas l'envisager dans des établissements collectifs
Le résultat, ce sont des allergies, avec migraines, sinusites, conjonctivites, problèmes cutanés, respiratoires, etc, dus aux multiples sources de contamination des gaines : bactéries, poussières microscopiques en tout genre, etc et à la sécheresse de l'air
mais on ne peut même pas dire que les responsables de l'hygiène sont comme St-Thomas et ne croient que ce qu'ils voient : car en plus les grilles elles-mêmes sont presque toujours visiblement dégoutantes, d'ailleurs

quand on rentre dans le local d'une association d'aide aux copropriétaires ou aux locataires et qu'on voit des filaments noirs pendouiller des grilles, on pige tout de suite qu'évoquer un problème sanitaire concernant la ventilation est complètement déplacé !

l'attitude moqueuse ou dubitative de rigueur envers ce genre de problème, est pourtant surprenante car avec les progrès réalisés en médecine, on voit des gens de plus en plus âgés, des bébés de plus en plus fragiles, des personnes avec un système immunitaire de plus en plus déficient qui survivent à des problèmes médicaux dans les mêmes conditions que tout le monde : logiquement les personnes concernées seraient donc de plus en plus nombreuses

pour info complémentaires

se ne sont pas des blessures mais atteintes involontaire avec ou sans itt

contraventionnel car faute commise

article R622-1 du code pénal
article R625-2 du code pénal iit moins de 3 mois


délictuel car acte commis

222-19 alinéa 1 du cp si itt sup 3 mois
222-20 cp itt inférieur a 3 mois


pour qu'il y ai empoisonnement il faut que la personne est une intention d'empoisonner
hors au départ votre constructeur n'a pas cette volonté voir article 221-5 al 1 du code pénal

Radis, je n'ai pas tout compris dans votre message et vous faites aussi beaucoup d'amalgame au sujet de la VMC, mais bon ..

Vous n'avez pas besoin de passer par votre syndic pour alerter les pouvoirs publics sur l'état de votre immeuble .. déjà allez faire un tour dans les caves et les endroits où la moisissure est présente et prenez des photos (en même temps postez les sur ce post, on pourra peut être vous donner un avis), réunissez vous entre tous les locataires et faites une lettre commune à la D.D.A.S.S. pour qu'ils interviennent, si ils n'interviennent pas il y a aussi d'autres moyens de saisir les autorités. Votre immeuble serait-il des logements HLM ?

Il est vraisemblable que votre immeuble soit atteint par la mérule ou autre champignon similaire et c'est non seulement un problème de santé publique mais aussi un problème d'atteinte à la solidité de la structure de votre immeuble.

Revenez poster vos photos sur le post.

déjà allez faire un tour dans les caves et les endroits où la moisissure est présente et prenez des photos

il y a bien de la moisissure dans les caves , verte avec odeur etc : mais pas tant que ça, par terre surtout
dans un placard chez moi , il y avait un début, mais il y a un pont thermique
au dernier étage ce sont des spectres et le problème sanitaire doit venir des spores de moisissures, des micro-organismes invisibles, ce sont les problèmes de santé qui alertent

car on ne voit presque rien, il a fallu que je cherche les traces de moisissures chez moi : il y a bien comme indiqués sur les sites d'information qui sont ma seule source d'information..
- une saison pour les débuts de moisissures, ça s'est bien calmé, heureusement
- l'immeuble ferait un tout donc l'infection peut toujours venir des voisins de la terrasse etc ... et surtout au premier dégât des eaux qui arrive, et même chez les voisins, d'après ce que j'ai observé, ça passe d'un étage à l'autre
- ou des taches mais transparentes , au niveau des plinthes, qui disparaissent avec de l'eau de javel et qui pourraient être des tâches de colles
- ou bien sur les murs une poussière noire à peine discernable qui devient visible par contraste en fait , quand on passe de l'eau de javel
- de plus j'ai repéré une certaines odeur sur le palier, qui doit venir de la terrasse, après des jours de beaux temps suivis de jours de pluie
c'est bien vague... il faudrait faire des analyses pour trouver les spores dangereuses, j'ai déjà contacté un expert de la qualité de l'air sur internet, je n'ai pas eu de réponse
la politique de l'autruche ? au cas où ça marcherait ?
ce n'est pas un HLM, dommage de voir des personnes mourir en devenant folles alors qu'informées à temps elles pouvaient faire le nécessaire
surtout quand on se dit que ça peut nous arriver
pour l'instant j'assainis autant que je peux chez moi, car au premier problème de santé chez nous, je souhaiterais avoir un dossier en béton, dont la preuve de l'inertie éventuelle de la copropriété
mais ce n'est pas évident