Besoin d'aide pour recuperation tva pass foncier

Je ne peux pas vous aider , je n en suis pas encore là , mais c est vrai que ça m interesserait de savoir .

nous faisons egalement un pass foncier mais la maison commence seulement fin septembre , j aurais quelques questions si vous etes dispo pour y repondre je vous envoie un mp.

Bonjour Walrus,

Alors nous ici le dossier TVA sera pour mi septembre. On a reçu ce jour un nouveau imprimé des impôts que nous devrons remplir.

Donc je récapitule si tu as toutes les factures, tu dois remplir l'imprimé 943.la c'est "facile" puisque tu dois énumérer toutes tes factures ligne par ligne dans les cases prévues.

Si tu n'as pas toutes les factures, tu dois remplir les imprimés 941 et 940.ils te permettent de "prendre date" pour la déclaration d'achévement des travaux, a partir de la tu as 1 an pour avoir toutes tes factures et remplir l'imprimé 943.

Tu peux donc récupérer la TVA sur:

- la maison
- l'aménagement du terrain ( VRD, terrassement, muret de cloture, portail)
- papiers peints, peintures
- frais de notaire

l'inconnue se porte sur la cuisine équipée. Pour l'instant on a eu 2 son de cloche par notre centre des impôts (1 fois oui et 1 fois non). J'ai vu sur un autre site que quelqu'un avait demandé et qu'on lui a répondu oui pour la cuisine et une autre oui seulement pour les meubles. Donc la je pense que se sera toi qui pourra nous apporter les réponses.

Merci de nous dire comment ça c'est passer pour toi, sachant que les impôts on un mois apres le dépot de l'imprimé 943 pour te reverser la différence de TVA.

A bientôt

bonjour,

nous au CF on nous a dit que c'était ok pour lameublement de la maison mais pas du tout sur l'électroménager .Alors attention.
ce qui est dit ( tjs d'apres la personne du CF), tout ce qui reste dans une maison peut être compter dedans.

Alors walrus ou en etes vous? vous avez déposer votre dossier?

Bonjour à toutes et à tous !

Je n'ai pas pris le temps de vous répondre cette semaine car nous sommes en plein dans les préparatifs de notre déménagement donc plus une minute à nous !! en ce qui concerne le dossier, je le dépose lundi aux impots. j'ai intégré la cuisine hors electroménager...on verra ! je vous tiendrais bien évidement au courant du suivi et du remboursement
bonne journée !

Merci Walrus! et bon déménagement à vous!

A bientôt!

Pour pouvoir y intégrer, il faut que ce soit antérieur à l'achèvement des travaux.

Bonjour,

Je fais remonter!

Walrus tu as des nouvelles de ton dossier?

A bientôt!

Je remonte! Si vous etes en fin de Pass Foncier ça m'intéresse! J'ai appelé l adil à titre informatif et ils ne savent pas grand chose...

Je viens d'avoir confirmation de la part du service de financement de mon constructeur comme quoi la récupération de TVA sur les travaux restants à notre charge est possible que lorsqu'on fait intervenir un professionnel...

Servane a écrit:

Je viens d'avoir confirmation de la part du service de financement de mon constructeur comme quoi la récupération de TVA sur les travaux restants à notre charge est possible que lorsqu'on fait intervenir un professionnel...

C'est ce que je craignais .

Bon , si vous êtes en bon termes avec votre constructeur , demander à voir chez ses fournisseurs les produits qui vous intéresse et demandé lui de les acheter pour vous .

Servane a écrit:

Je viens d'avoir confirmation de la part du service de financement de mon constructeur comme quoi la récupération de TVA sur les travaux restants à notre charge est possible que lorsqu'on fait intervenir un professionnel...

vrai, les travaux doivent être fait par un professionnel pour bénéficier de la tva à 5,5 % (et des crédit d'impots) mais pas dans le cadre spécifique du pass Foncier.

On m'a tellement informé et desinformé que je ne prends en compte que les informations officielles telles que ADIL, CIL.

Bonne Chance !

L'adil ne savait pas... On n'est pas rendu là encore reste 1 an.

Merci à toi

Les impôts sont incapable de donner une réponse clair , il est là le problème . Chaque centre fait une interprétation différente des décrets d'applications .

Bonjour,
Pour info je sors des impots il y a quelques heures et on m'a dit qu'il fallait joindre les factures des matériaux achetés, sils sont en rapport de rendre la maison habitable, comme la déco, la cuisine ,la salle de bain, le portail, les parpaings pour le mur extérieur.Il faut alors joindre les factures pour se faire embourser la TVA.En revanche pas pour le mobilier!

Si pas pour le mobilier, la cuisine n'en fait pas parti?

C'est dingue comme on a aucun son de cloche identique...

Merci à toi