Pass foncier+ travaux réservés

je viens de recevoir un refus de mon dossier pass foncier avec le cil a cause du second oeuvre que je devais me réserver.

certains travaux seulement, sinon cela fait sauter la decennale et la DO il me semble

pour la DO, çà dépend des organismes,
par exemple nous allons faire un pass foncier avec credit foncier et eux n'imposent pas de DO, du coup çà permet de faire des travaux soi-meme mais bon pas tout non plus ! si c'est carrelage, pose sanitaires, peintures çà va, faire les cloisons çà je pense que c 'est pas gagné

alain37460 a écrit:

pour la DO, çà dépend des organismes,
par exemple nous allons faire un pass foncier avec credit foncier et eux n'imposent pas de DO, du coup çà permet de faire des travaux soi-meme mais bon pas tout non plus ! si c'est carrelage, pose sanitaires, peintures çà va, faire les cloisons çà je pense que c 'est pas gagné

Attention . Le Credit Foncier peut ne pas imposer la dommage ouvrage mais le collecteur 1% peut lui décider du contraire .

quels travaux ont étés refusés par le cil?

Il nous ont refusé tout le second oeuvre. Pour le DO il ne concerne pas le second œuvre et n'es pas obligatoire ci vous réalisez 40% hee c'est un maitre d'œuvre que j'ai appeler lundi ... mais je me souvient pas bien 40% de quoi si c'est le projet ou le gros œuvre, je lui ai dit que je pansais ne faire faire que l'osb , la charpente et la couverture, il m'a répondu que dans ce cas je n'étais pas tenu de prendre un DO.
Pour mon dossier j'ai revu l'espacil on est en négociation ils veulent présenter notre dossier à un autre organisme porteur. "P.S. le CIL fait partie de la même société que l'espacil "

en ce qui concerne l'acceptation de travaux quel qui soit seul l'organisme porteur est juge de ce qu'il vont accepter. pour nous l'espacil c'était engagé et la personne qui a préparé notre dossier ma certifier qu'il passerai car on ne rebourcerai que 650€/mois et que mon travail était à moin de 75Km. Arriver là il nous ont refusé pour sur endettement la banque comptais 24% le CIL 37% et le second œuvre. D'après les texte de loi sur le pass foncier le CIL est seul juge des condition a remplir...

Attention le CIL revoit c'est condition à la hausse il faudra un apport de 10%....

Je vient de boucler mon dossier je passe chez le notaire demain après 10 mois d'attente.Avec espacil on est obligé de souscrire une DO et chez la plupart des assureurs il faut pour chaque corps de métier une facture avec l'attestation décénale.donc il est difficile d'en faire soit meme a part les décorations.

oui oui, normal espacil est un constructeur donc il fait au moins le gros oeuvre donc = do normal,
PS quand je parle du cil c'est le cil35

Bonjour,
Je compte me reservé les cloisons de l'étage à faire, la mise en place des sanitaires, le chauffage éléctrique + poele avec conduit de cheminée.
La pose des fenetres par une entreprise.
Est ce possible selon vous? Bien sur c'est le cil qui decide mais bobn votre avis m interesse .
Et la facade(peinture) plus tard (une ou deux années)pour laisser à la maison le temps de bouger...pour la facade cela fait il partie du hors d'air ou eau?
Mon constructeur m'a dit que si je le faisais cela sauterait la garantie decennale est ce vrai ou du pipeau pour ne pas entamer sa marge .


Merci

say-ide a écrit:

Bonjour,
Je compte me reservé les cloisons de l'étage à faire, la mise en place des sanitaires, le chauffage éléctrique + poele avec conduit de cheminée.
La pose des fenetres par une entreprise.
Est ce possible selon vous? Bien sur c'est le cil qui decide mais bobn votre avis m interesse .
Et la facade(peinture) plus tard (une ou deux années)pour laisser à la maison le temps de bouger...pour la facade cela fait il partie du hors d'air ou eau?
Mon constructeur m'a dit que si je le faisais cela sauterait la garantie decennale est ce vrai ou du pipeau pour ne pas entamer sa marge .


Merci

bonjour c'est mort....
Moi a part UN constructeur personne me propose de garder des travaux... c'est impossible a part de la déco des truc comme ça, mais elecricité chauffage placo ouverure ou tout "gros" travaux somt impossible....
Le seul constructeur qui me propose de garder des travaux triche avec le CIL.... je dirais pas la solution mais sinon c'est impossible on est allé voir le CIL direct.. J'ai négocier etant electricien en donnant mes examun je pourait me garder l'éléctricité et seulement l'élec. le reste devra ete fait par des société! Mon beau pere est poseur d'ouverture impossible de le faire comme ça..

pipo pipo pipo... la peinture ne fait pas partie du gros œuvre elle n'intervient pas dans la structure de la construction donc ne fais pas partie de la DO même le cil risque d'accepter pour la peinture extérieur sa n'empêche en rien la revente de la maison "la DO couvre les problème le gros œuvre en gros tout ce qui fais l'intégrité du bâtiment d'où ce n'est pas la peinture qui tien les mur...exemple les cloison, les plafond, l'électricité, la plomberie ne font pas partie de la structure du bâtiment celui ci ne risque pas de s'écrouler en cas de vis sur c'est partie" . pour tes travaux ci c'est le cil 35 la reponces sera négative. Du point de vue de l'organisme porteur la maison doit pouvoir être revendu, donc en état intérieur et extérieure. au jour d'aujourd'hui huit je ne fais plus de pass foncier et je n'en suit pas mécontent, pour la pause de la fumisterie je ne serais que trop te conseille de faire appel a un professionnel. meme moi qui me réserve tout le second œuvre le conduit sera pauser par un pro. moi je ferais sans doute la cheminée mais pas le conduit. En ce qui concerne mon dossier je serai fixer a la fin du mois on attend les aide de la région si tout ce passe bien on signe l'emprunt le 23 ce serai un joli noël...

je relie le topic,
en ce qui concerne le constructeur vous pouvez demander que ce soit tel ou tel entreprise qui fais tel ou tel partie de votre chantier cette une négociation entre vous et votre constructeur "pour exemple un jeune couple a fais construire dans le lotissement de notre projet ils on peu faire appel a des personnes de leur famille, artisan a leur compte, pour réaliser des travaux" d'ailleurs le constructeur peut accepter de vous laissez faire des travaux du moment que cela ne touche pas les parties couvert par la garantie dommage ouvrage qui je le rappel n'est faite que pour couvrir l'intégrité structurel du bâtiment .

Maintenant il y a l'organisme porteur CIL qui pour souvenir porte l'achat de votre terrain pour une durée de 25 ET QUI JE VOUS LE RAPPEL vous offre des garanties ...ha ha et c'est la que le bas blesse le CIL peut a avoir a racheter votre logement et a vous fournir un de substitution du type HLM . Donc cher amis placez vous un moment a la place de ces gents et demandez vous ci vous ait près a laisser des non professionnel bricoler je ne sais comment une maison que vous risquez de devoir racheter "contraint par le contrat" étant de bon gestionnaire bien sur que non....

voila qui résume la problématique, une painture intérieur ou extérieur, de la tapisserie sa ce refait sans problème mais pas une cloison....

pour notre pare on a laisser tomber le pass foncier qui nous a jamais vraiment convaincu "une bonne chose qu'il les refuser", notre commercial d'espacil a du comprendre que nous étions près a réaliser le projet avec ou sans eu et ils ont fait de gros effort .
avec le pass foncier le projet nous revenais a 123000€ et 650€/mois avec 100€ en plus a mettre de cote tout les mois pour le terrain
sans le pass foncier le projet vas nous revenir a 155000€ et 750€/mois