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Pass foncier

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Env. 10 message
bonjour j aurais une petite question a propos du pass foncier ,j ai bien compris le principe mais je voudrais savoir si il est possible chercher soi meme les artisants qui construirons la maison et si l achat des materiaux pour la construction par moi meme est possible aussi, ou si les constructeur sont uniquement recherchés par les organismes du pass foncier? merci d avance de votre reponse!
Messages : Env. 10

Ancienneté : + de 13 ans
 
message
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Env. 900 message Rabastens (81)
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Messages : Env. 900
De : Rabastens (81)
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Env. 200 message Schirmeck (67)
non ce n'est pas possible
juste ccmi ou vefa
Messages : Env. 200
De : Schirmeck (67)
Ancienneté : + de 13 ans
 
Env. 100 message Beauvais (60)
--------------------------------------------------------------------------------

je suis d'acc avec mach!!Il faut un CMI.
En tout cas c'est la galère pour constituer le dossier,il y a beaucoup de papiers à faire!
Il y a des avantages mais aussi des inconvénients nous venons d'apprendre qu'il faut payer un bail de construction ce qui nous revient à 7500E en plus!!
M'enfin c'est comme ca!
voila!
Messages : Env. 100
De : Beauvais (60)
Ancienneté : + de 13 ans
 
Env. 200 message Schirmeck (67)
je suis en train de faire les démarches et on m'a pas parlé qu'il faut payer pour le bail de construction
Peut tu partager tes infos
Messages : Env. 200
De : Schirmeck (67)
Ancienneté : + de 13 ans
 
Env. 100 message Tarn Et Garonne
il y a tant a dire sur le pass foncier
J'ai buché pendant 15j a fonds ce "nouveaux" produit car j'etais moi meme interressé (vous comprendrez en lisant pourquoi j'emploie l'imparfait)

Ce que j'ai retenu:

Deja le gouvernements a relevé le plafonds pour l'octroi de ce produit (tout comme les PAS). C'est a dire que si vous avez 2 enfants vous avez plus de 80% de chance d'y avoir droit...(en fait c'est simple si vous avez droit au ptz c'est bon). Apres faut etre primo et trouvez une commune qui distribue la subvention qui va bien*.

Pour la question du post il faut effectivement etre en ccmi ou vefa. Apres j'irais meme un peu plus loin; a priori le produit est generalement "aspiré", par les promoteurs qui font du lobbying aupres des mairies. Moi j'etais surtout interressé par le principe de la TVA a 5.5 mais de monter le projet tout seul sur le terrain de MON choix. Mais apres renseignement la mairie (qui va bien*) m'a bien fait comprendre qu'il y avait 25 pass foncier et que tous faisaient partis d'une operation avec un promoteur....(25 cages à poule en bois sur 400m² de terrain pour la maudite somme de 350000 euros, somme finale apres remboursement des 40 ans de credit; si si vous avez bien lu, j'y reviendrai plus tard..)

2eme chose a faire super gaffe c'est sur le remboursement du terrain au bout de 18 ans (à 25 ans)
Le terrain prend soit 1.5% (si votre entreprise cotise au 1% logement) sinon l'inflation (estimé entre 2.5 à 4.5) annuellement.
Le hic c'est que contrairement a un taux comme un pret classique, l'amortissement n'est pas calculé sur un capital restant du (forcement!!). Ce qui fait que ca peut finir au bout de 18 a 25 ans par du tres tres tres cher....vive l'*******, dire que c'est le gouvernement qui a mis ca en place pour aider les gens avec des revenus modeste.. (avant le relevé des plafonds, maintenant ca s'adresse à tout le monde ou presque...). Concretement ca veut dire pour le pigeon moyen qu'il paye pendant 18-25 ans la construction puis une fois bien roti il enchaine par un autre credit sur 15 ans pour rembourser le terrain..!! Quand vous allez savoir qu'une des 2 seules banques qui a signé pour le moment la charte et qui est a meme de monter du pass foncier est le CF, vous avez tous compris...(les nouveaux pret a 25+15 ans deguisés ...youpi)

A noter quand meme qu'on peut rembourser a tout moment le terrain pour peu d'avoir le cash necessaire (c'est d'ailleurs pour cette clause que j'ai poursuivi mes recherches et surtout la possibilité de construire a une TVA de 5.5%) A priori egalement le montage du financement avec le CF ou la Caisse d'epargne exclu tous pret 1% logement ou PEL. En gros ils vont fourguer du bon pret classique bien elevé avec frais de dossier, assurance chez eux et tout le tintouin (mais bon je l'avoue je n'ai pas ete chez eux pour le verifier, ca reste donc une supposition, a prendre comme tel donc..)

Pour toutes ces raisons j'ai abandonné.
Apres je me suis paluché toute l'instruction fiscale du produit, donc si vous avez des questions je peux essayer de depanner.

kiwi82 l'informaticien devenu par la force des choses lecteur d'instruction fiscale imbuvable par la necessité de pas se faire tondre. (et dire que j'en suis qu'au debut..ca fait peur)
Pour l'anil, j'en savais plus qu'eux (on va dire que je suis tombé sur la mauvaise conseillere hein..)
Pour le CIL la femme en savait autant que moi mais elle n'a pu repondre aux questions plus techniques et m'a dit de lui ecrire par mail, qu'elle les ferait passer a son service juridique je crois...
Messages : Env. 100
Dept : Tarn Et Garonne
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Env. 100 message Beauvais (60)
C'est vrai que le pass foncier au premier abord ne semble pas très interressant mais sur la période du crédit il est trés interressant.
Cela nous fait quand même gagné 50000E en tout!

C'est également beaucoup de paprasse mais bon on a rien sans rien!

Le terrain prend 1,5% par année nous la cilova nous prète 30000E donc en 15 ans cela nous fera à peine 40000 à leur rendre mais maintenant imagine le cout du crédit s'il fodrait emprunter cette somme sur 15 ans avec un taux à plus de 5%!!!

De plus nous récupérons la somme de 19000E de TVA loin d'être négligeable et aussi 3000E du conseil général.

Il et vrai que l'on doit d'un autre coté financer le bail à construction(environ 3% du total terrain+construction) soit dans notre cas 7500E.
On récupère aussi 29000 à taux zéro au lieu de 19000 normalement.

Je vous assure qu'au final on emprunte beaucoup moins notre cout de crédit est donc beaucoup plus petit et c'est donc la que le pass foncier est rentable!!
Nous partons sur 15 ans au lieu de 20 si nous n'aurions pas ce pass.Pendant cette durée nous épargnerons 150E en plus par mois pour rendre la somme à la cilova à l'issue de cette période.

Voila pour moi ca donne un bon cout de pouce!
En plus l'Oise est un département pilote donc c'est le conseil qui donne la subvention on est donc pas embété par la mairie.
Si vous voulez des infos n'hésitez pas...
Messages : Env. 100
De : Beauvais (60)
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Env. 100 message Tarn Et Garonne
toony79 a écrit:
Le terrain prend 1,5% par année nous la cilova nous prète 30000E donc en 15 ans cela nous fera à peine 40000 à leur rendre mais maintenant imagine le cout du crédit s'il fodrait emprunter cette somme sur 15 ans avec un taux à plus de 5%!!!...


Fais quand meme attention, le 1.5% c'est si ton entreprise cotise au 1% logement. Imaginons (je ne te le souhaite pas lol) que tu perdes ton emploi et que tu en retrouve un dans une entreprise de - de 10 salariés qui ne cotise plus au 1% logement. Dans ce cas la comment ca se passe??? (je ne connais pas la reponse mais si il s'avere que c'est plus 1.5% et que c'est calculé sur l'inflation entre 2.5 et 4.5 ca peut faire TRES TRES mal..)

Je croyais que le bail a construction etait mini de 18 ans? tu peux rembourser le terrain a partir de 15 ans? (c'est pareil c'est une question ni voit aucune "agression")

Pour info 30000 euros a 5% sur 15 ans ca te coute 12702 euros (a comparer aux 10000 de cout que tu cites si je comprend bien) sauf que la ca depends plus de rien apres c'est FIXE

Pour ce qui est de la TVA,de la majoration du ptz et de la subvention je confirme, la ca apporte un gros plus (19000+10000+3000-7500=24500 !!)

Tu vas passer par quelle banque (a priori c'est soit la caisse d'epargne ou le Crefit Foncier), tu as le choix?. Au niveau du pret pour la maison, il t"assassine pas" au niveau du taux, de la garanti et de l'assurance?.
En gros y faut voir si par rapport a la meilleur offre de pret que tu aurais pu esperer avec une delegation d'assurance des familles tu ne perdes pas plus de 24500 euros (en gros).

Bon courage en tout cas, et tiens moi (nous) au courant si tu le peux, ca m'interresse (je suis plutot septique sur ce produit pour le moment, mais qui sait...)
Messages : Env. 100
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Env. 200 message Schirmeck (67)
nous on est en plein dans les demarcher et personne ne nous a dis qu'il fallait payer le bail a construction
si c'est vraiment le cas tout notre projet tombe a l'eau
Messages : Env. 200
De : Schirmeck (67)
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Env. 100 message Beauvais (60)
Bonjour Kiwi et Mach!

Perso je taf dans la fonction publique c'est mon amie qui cotise pour le 1% patronale je ne sais pas comment ca se pass si elle perd son emploi même si je ne m'inquiète pas pour ca!(elle est infirmière)
Pour les 30000E tu dis qu'à 5% le cout est de 12000 mais n'oublie pas que cette somme s'ajoute à un lourd crédit donc je pense que ca fait plus de 12000 au final!

TU peux rendre en moins de 18 ans si tu veux et à n'importe quel moment tu peux rendre les 30000E genre tu gagnes au loto!

Pour la banque 3 choix:crédit foncier,caisse d'épargne et crédit immo.
Perso je connais du monde dans 2 de ces banques ca aide.
Du fait que l'on a le droit au pass foncier on à le droit au crédit social.
Pour le moment le crédit immo nous à proposer 5.65% donc au revoir ,au crédit foncier on est à 5,35 et la je vais à la caisse d'épargne jeudi on verra mais bon 5.35 c'est dans la moyenne,même si j'avoue c'est pas forcément génial.

Honnetement j'ai fais le compte dans les 2 cas ou si j'ai ou pas le pass foncier et avec je gagne environ 14% c'est pas mal!

Pour toi Mach n'abandonne pas parceque tu dois payer ce bail car au final tu est gagnant même s'il faut sortir un peu d'argent en plus.
Maintenant c'est mon point de vue!
Messages : Env. 100
De : Beauvais (60)
Ancienneté : + de 13 ans
 
Env. 100 message Beauvais (60)
Dans notre cas si on ne passe pas par le pass foncier on doit emprunter 165000E avec 19000E à taux zéro(ce qui coute 270000E sur 20 ans et on est limite au 33%) .En revanche avec le pass foncier on emprunte 130000E(ce qui coute environ 180000E) avec 29000E à taux zéro!et on rembourse 40000E plus tard.Entre temps on récupere 19000E de tva!
Faut calculer!
Messages : Env. 100
De : Beauvais (60)
Ancienneté : + de 13 ans
 
Env. 10 message
[quote="kiwi82"]il y a tant a dire sur le pass foncier
J'ai buché pendant 15j a fonds ce "nouveaux" produit car j'etais moi meme interressé (vous comprendrez en lisant pourquoi j'emploie l'imparfait)

Ce que j'ai retenu:

Deja le gouvernements a relevé le plafonds pour l'octroi de ce produit (tout comme les PAS). C'est a dire que si vous avez 2 enfants vous avez plus de 80% de chance d'y avoir droit...(en fait c'est simple si vous avez droit au ptz c'est bon). Apres faut etre primo et trouvez une commune qui distribue la subvention qui va bien*.

Pour la question du post il faut effectivement etre en ccmi ou vefa. Apres j'irais meme un peu plus loin; a priori le produit est generalement "aspiré", par les promoteurs qui font du lobbying aupres des mairies. Moi j'etais surtout interressé par le principe de la TVA a 5.5 mais de monter le projet tout seul sur le terrain de MON choix. Mais apres renseignement la mairie (qui va bien*) m'a bien fait comprendre qu'il y avait 25 pass foncier et que tous faisaient partis d'une operation avec un promoteur....(25 cages à poule en bois sur 400m² de terrain pour la maudite somme de 350000 euros, somme finale apres remboursement des 40 ans de credit; si si vous avez bien lu, j'y reviendrai plus tard..)

2eme chose a faire super gaffe c'est sur le remboursement du terrain au bout de 18 ans (à 25 ans)
Le terrain prend soit 1.5% (si votre entreprise cotise au 1% logement) sinon l'inflation (estimé entre 2.5 à 4.5) annuellement.
Le hic c'est que contrairement a un taux comme un pret classique, l'amortissement n'est pas calculé sur un capital restant du (forcement!!). Ce qui fait que ca peut finir au bout de 18 a 25 ans par du tres tres tres cher....vive l'*******, dire que c'est le gouvernement qui a mis ca en place pour aider les gens avec des revenus modeste.. (avant le relevé des plafonds, maintenant ca s'adresse à tout le monde ou presque...). Concretement ca veut dire pour le pigeon moyen qu'il paye pendant 18-25 ans la construction puis une fois bien roti il enchaine par un autre credit sur 15 ans pour rembourser le terrain..!! Quand vous allez savoir qu'une des 2 seules banques qui a signé pour le moment la charte et qui est a meme de monter du pass foncier est le CF, vous avez tous compris...(les nouveaux pret a 25+15 ans deguisés ...youpi)

A noter quand meme qu'on peut rembourser a tout moment le terrain pour peu d'avoir le cash necessaire (c'est d'ailleurs pour cette clause que j'ai poursuivi mes recherches et surtout la possibilité de construire a une TVA de 5.5%) A priori egalement le montage du financement avec le CF ou la Caisse d'epargne exclu tous pret 1% logement ou PEL. En gros ils vont fourguer du bon pret classique bien elevé avec frais de dossier, assurance chez eux et tout le tintouin (mais bon je l'avoue je n'ai pas ete chez eux pour le verifier, ca reste donc une supposition, a prendre comme tel donc..)

Pour toutes ces raisons j'ai abandonné.
Apres je me suis paluché toute l'instruction fiscale du produit, donc si vous avez des questions je peux essayer de depanner.

kiwi82 l'informaticien devenu par la force des choses lecteur d'instruction fiscale imbuvable par la necessité de pas se faire tondre. (et dire que j'en suis qu'au debut..ca fait peur)
Pour l'anil, j'en savais plus qu'eux (on va dire que je suis tombé sur la mauvaise conseillere hein..)
Pour le CIL la femme en savait autant que moi mais elle n'a pu repondre aux questions plus techniques et m'a dit de lui ecrire par mail, qu'elle les ferait passer a son service juridique je crois...[/quote]
Messages : Env. 10

Ancienneté : + de 12 ans
 
Env. 10 message
nous on fait construire avec maison phenix a aubevoy pas foncier que penser vous de maison phenix
Messages : Env. 10

Ancienneté : + de 12 ans
 
Env. 200 message Schirmeck (67)
ce bail doit etre payer d'un coup ou c'est une sorte de loyer qui pars tous les mois
Messages : Env. 200
De : Schirmeck (67)
Ancienneté : + de 13 ans
 
Env. 100 message Beauvais (60)
le bail est à payer à la signature devant le notaire!donc il faut les fonds!
Messages : Env. 100
De : Beauvais (60)
Ancienneté : + de 13 ans
 
Env. 100 message Beauvais (60)
moi maison phénix je suis pas convaincu!Il n'y pas de souci avec eux mais leur maison ne sont pas de bonne réputation jtrouve!c'est difficil à revendre!
et que penses tu toi du pass foncier?t'y retrouves tu?
Messages : Env. 100
De : Beauvais (60)
Ancienneté : + de 13 ans
 
Env. 100 message Tarn Et Garonne
toony79 a écrit:Dans notre cas si on ne passe pas par le pass foncier on doit emprunter 165000E avec 19000E à taux zéro(ce qui coute 270000E sur 20 ans et on est limite au 33%) .En revanche avec le pass foncier on emprunte 130000E(ce qui coute environ 180000E) avec 29000E à taux zéro!et on rembourse 40000E plus tard.Entre temps on récupere 19000E de tva!
Faut calculer!


Oui calculons
Il y a une anomalie deja 165000 d'un coté et 130000+30000 de l'autre mais peu importe
D'apres mes calculs rapide tu parts pour obtenir les 270000 sur egalment un taux a 5.35 avec une petite assurance autour de 0.6 (100% sur 2 tetes)
Si tu parts sur le meilleur taux esperé actuellement sur le marché pour 20 ans (on va dire autour de 5.1 celon meilleur taux) avec une delegation au tour de 0.35 (100% sur 2 tete genre april) j'obtiens plutot un cout autour de 260000.
Cela dit c'est vrai ne megotons pas, dans ton cas meme si on compare avec 260000 t'es encore LARGEMENT gagnant avec le pass foncier c'est VRAI...

Cela dis j'espere que tu conviendras quand meme qu'il est utile d'alerter les gens sur le taux de 1.5% qui peut devenir du 2.5 a 4.5. Il est vrai que ton cas est un peu atypique (securite de l'emploi pour les 2 personnes avec l'assurance presque quasi certaine qu'une des 2 personnes cotisera toujours au 1% logement ). Cas d'autant plus atypique que tu parts que sur du 15 ans (la substantifique moelle du produit c'est plutot sur 25 ans...), que le terrain (autour de 30, 35000 euros si je capte) est pour le moins pas tres cher etc etc etc

Bref je suis assez d'accord avec ta conclusion: "Faut calculer!!" ou autrement dit ce qui est bon pour paul ne l'est pas forcement pour jacques Biggrin
Edité 1 fois, la dernière fois il y a +12 ans.
Messages : Env. 100
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Env. 100 message Tarn Et Garonne
A par contre toony un truc important que j'ai oublié de te poser, tu geres toi meme le projet (cad que tu passes par le constructeur de ton choix) ou c'est dans le cadre d'un promoteur-constructeur qui propose ces pass-foncier?
Si c'est le 2eme cas tu es moins libre (voir pas du tout) au niveau des plans (du moins exterieur), non? qu'une construction "lambda"
Si c'est le 1er cas ca m'ouvrierai d'interressante perspective..
Messages : Env. 100
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Env. 200 message Schirmeck (67)
moi je construit sur le terrain que j'ai trouve moi meme avec mes propres plan et le constructeur de mon choix
Messages : Env. 200
De : Schirmeck (67)
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Env. 100 message Beauvais (60)
kiwi,mon terrain coute 85000E mais le cilova n'en finance que 30000 car je suis dans une zone C.Le reste est à ma charge.La différence de valeur celon le cas n'est pas une erreur c'est que d'un coté je récupere 3000 du conseil mais je perds 8000 du bail d'ou la différence!
Avec le pass foncier j'augmente mon apport car je sais que je vais récupérer l'argent de la TVA.
Quand j'ai fait mes calculs je me suis basé sur 20 ans avec un taux à 5.25 et 0.36 d'assurance d'apres meilleurtaux!dans le cas du pass foncier j'ai prix 5.35 et aussi 0.36 d'assurance je pense avoir été dans les valeurs actuelles!
et c'est vrai qu'avec mon amie la sécurité de l'emploi est la.
Maintenant je ne veux convaincre personne juste faire part au gens mes calculs et mon point de vue!
Edité 1 fois, la dernière fois il y a +12 ans.
Messages : Env. 100
De : Beauvais (60)
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Env. 100 message Beauvais (60)
Avec mon amie et mon ami conseiller banquier nous avons calculé que si tous les mois pendant ces 15 ans nous mettions 150E de coté au bout de cette période nous aurons environs 40000E que nous rendrons a la cilova directement et serions proprio donc de l'ensemble.
par contre le pret a taux zéro lui dure bien 18 ans,mais c'est rien car il est a taux zéro!
Nous avons trouvé un terrain de notre choix ou nous le voulions autour de Beauvais nous signons le ccmi la semaine avec le constructeur de notre choix et nous avons fait la maison avec nos plans!
voila!
Messages : Env. 100
De : Beauvais (60)
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Env. 100 message Tarn Et Garonne
toony79 a écrit:
1-kiwi,mon terrain coute 85000E mais le cilova n'en finance que 30000 car je suis dans une zone C.Le reste est à ma charge.La différence de valeur celon le cas n'est pas une erreur c'est que d'un coté je récupere 3000 du conseil mais je perds 8000 du bail d'ou la différence!
Avec le pass foncier j'augmente mon apport car je sais que je vais récupérer l'argent de la TVA.
2-Quand j'ai fait mes calculs je me suis basé sur 20 ans avec un taux à 5.25 et 0.36 d'assurance d'apres meilleurtaux!dans le cas du pass foncier j'ai prix 5.35 et aussi 0.36 d'assurance je pense avoir été dans les valeurs actuelles!
et c'est vrai qu'avec mon amie la sécurité de l'emploi est la.
Maintenant je ne veux convaincre personne juste faire part au gens mes calculs et mon point de vue!
3-Nous avons trouvé un terrain de notre choix ou nous le voulions autour de Beauvais nous signons le ccmi la semaine avec le constructeur de notre choix et nous avons fait la maison avec nos plans!
voila!


1-ok autant pour moi

2-ok a 90% Tongue . Avec une banque lambda tu pourrais demander une delegation d'assurance (qui sera accepté ou pas). Avec les 3 banques du pass foncier je pense qu'ils te refuseront la delegation (quoi que a voir...d'ailleurs c'est une question ca, tu as demandé si c'etait possible?) et le taux est legerement moins bon. En gros dans un schema classique ca peut etre legerement plus interressant au niveau taux et assurance, cela dit je suis bien d'acccord que ca pese bien peu par rapport a tous les autres avantages du pass foncier (tva, majoration du ptz...)

3-ok.Tout se recoupe et c'est comprehensible. En fait la subvention est donnée par le conseil general et effectivement je vois mal le conseil general se faire demarcher par un constructeur-batisseur. Dans mon cas c'est pas le conseil general qui proposerai la sub, c'est une mairie et eux ils se sont accoquiné, demarché, avoir (en fait prend le terme que tu veux) par un constructeur (donc pas le choix du terrain ni des plans pfff.. Dry
Messages : Env. 100
Dept : Tarn Et Garonne
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Env. 300 message Vendee
Bonsoir,

Je veux juste rajouter que les personnes qui bénéficient du Pass Foncier on pendant 25ans une éxonération de la taxe fonciere. J'ai tel le cadastre.
Merci d'avance pour toutes vos réponses
Messages : Env. 300
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Env. 100 message Beauvais (60)
ca je ne savais pas par contre que l'on ne payais pas de taxe fonciere!c'est cool!!
Messages : Env. 100
De : Beauvais (60)
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Env. 100 message Beauvais (60)
J'ai lavantage d'être dans l'Oise qui est un département pilote en matiere de pass foncier.Le conseil général s'est lui même engager à soutenir ce projet.Donc pour la subvention c'est vite fait moi elle m'a déja été attribuée.Avec les mairies c'est beaucoup plus compliqué car souvent les maires pensent qu'il s'agit de logements sociaux et ca ne les interresse pas du tout!
Messages : Env. 100
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Env. 100 message Tarn Et Garonne
toony79 a écrit:J'ai lavantage d'être dans l'Oise qui est un département pilote en matiere de pass foncier.Le conseil général s'est lui même engager à soutenir ce projet.Donc pour la subvention c'est vite fait moi elle m'a déja été attribuée.Avec les mairies c'est beaucoup plus compliqué car souvent les maires pensent qu'il s'agit de logements sociaux et ca ne les interresse pas du tout!


Ben a la base c'etait un peu ça
Cela dit maintenant qu'ils ont relevés les plafonds c'est plus le cas (la preuve 1fonctionnaire+1infirmiere +1 enfant?? (cf 19000 ptz) ca passe...
En plus comme ca etait souligné y'a quelqu'un dans le couple qui cotise au 1% patronal (permet je rappelle le remboursement a 1.5) tout en ayant un quasi emploi a vie W00t
Enfin c'est pas une mairie mais le conseil generale qui te file la sub te permettant de construire ou tu veux avec les plans que tu veux W00t
BREF je persiste a dire que tu es vraiment un cas particulier.

Le pass foncier peut etre plus ou moins interressant suivant les cas, il faut quand meme bien le signaler parce que entre le cas de toony et le cas d'une personne qui va en prendre pour 25 ans de pret a la construction puis 15 de remboursement de terrain avec des plans et un terrain qu'il n'aura pas choisi y'a quand meme un univers.
Messages : Env. 100
Dept : Tarn Et Garonne
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Env. 100 message Beauvais (60)
en fait pour le pass foncier il se base sur les déclarations de l'an passé.cette année la mon amie était encore étudiante donc tres peu de revenus déclarés entre temps nous avons eu une petite fille ce qui nous permet de pouvoir obtenir les conditions pour le pass foncier!!!
Maintenant nous avons des revenus qui nous empêcheraient de l'obtenir!!
C'est l'année ou jamais!!!
Messages : Env. 100
De : Beauvais (60)
Ancienneté : + de 13 ans
 
Env. 20 message Loon Plage (59)
Bonsoir,

Le sujet que vous abordez concernant le prêt pass foncier nous intéresse beaucoup car nous aimerions en faire un.

Avec nos revenus, nous y avons le droit depuis le relèvement des plafonds au 1er novembre 2008.

Seulement, l'une des 3 condtions requises est l'obtention d'une subvention par une collectivité. Nous avons fait les démarches et notre communauté urbaine nous dit qu'on y a pas le droit car on dépasse les plafonds. Ils se basent encore sur les anciens plafonds !!!

Quelle autre solution avons-nous afin d'avoir le droit à ce prêt ?

Merci pour vos réponses.
Signature réservation du terrain le 24/10/2008
Signature CCMI le 23/12/2008
Permis de construire ok le 03/04/2009
Messages : Env. 20
De : Loon Plage (59)
Ancienneté : + de 13 ans
 
Env. 100 message Beauvais (60)
il faut que tu ailles voir la cilova et eux vont faire la demande a la collectivité locale,ils vont faire le courier pour toi.Nous ils ont adressé un courier au conseil général on est passé devant une comission.et voila c'est validé!mais sans cette subvention tu ne peux avoir le pass foncier!
Messages : Env. 100
De : Beauvais (60)
Ancienneté : + de 13 ans
 
Env. 20 message Loon Plage (59)
Bonsoir,

Je te remercie pour ta réponse.

Je vais téléphoner à l'anil pour connaître le nom de notre organisme car d'après ce que j'ai lu, la cilova ne fait pas partie de mon secteur, j'habite près de Dunkerque.
Signature réservation du terrain le 24/10/2008
Signature CCMI le 23/12/2008
Permis de construire ok le 03/04/2009
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De : Loon Plage (59)
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Env. 20 message Loon Plage (59)
Re,

Autre petite question, combien de temps ça prend pour passer en commission car nous avons 2 mois pour signer l'acte d'achat du terrain devant le notaire.

Merci
Signature réservation du terrain le 24/10/2008
Signature CCMI le 23/12/2008
Permis de construire ok le 03/04/2009
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De : Loon Plage (59)
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Env. 100 message Tarn Et Garonne
A ce que j'avais compris a demi-mot quand j'avais telephoné a mon cil (centre inter logement) departemental:
Il existe en fait des cil "nationaux" type astria (cilova? a verifier) etc.. a meme de monter du pass foncier. Ils font un peu de lobbying pour recuperer les pass foncier aupres des mairie, conseil generaux etc..
Par contre les CIL departementaux sont a meme egalement de les monter
C'est un peu la gue-guerre entre eux...
Apres j'avoue que c'etait flou son explication a la dame quand j'ai telephoné.
bref a creuser quoi mais si tu veux des renseignements je pense que tu peux commencer par ton CIL departemental ou eventuellement ton adil

Pour le coup du plafond, je pense que ta collectivité a tord, qu'ils ont un wagon de retard, qu'ils ont pas fait gaffe que les plafonds avaient changés, j'arrete la, mais renseigne toi quand meme avant d'aller geuler lol
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Dept : Tarn Et Garonne
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Env. 100 message Beauvais (60)
Kllc si tu n'as pas la cilova vers dunkerke il y a aussi astria.Nous c'est la cilova avec qui on passe.Pour la subvention il a des commissions tous les mois mais il faut s'inscrire 5 semaines avant la prochaine!Donc je pense que ton délai d'un mois est trop court car il faut que la totalité de ton dossier pass foncier soit complet avant de passer devant le notaire!
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De : Beauvais (60)
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Env. 60000 message
Une question :

J'ai fais mon finacement, et je passe juste, mais je passe...
Comment faites vous pour trouver des terrain en pass foncier ?
Vous appellez toutes les mairies ? Promoteurs ? Constructeurs ?

Car, je sais pas par ou Commencer.

Ensuite, petite précision :

Pour ceux qui ont droit au pret à taux Zero, Mr Sarkozy a annoncé, qu'au 15 Janvier 2009, le pret serait doublé..
Par exemple, j'ai droit à 37 900€ de pret à taux Zero, et bien il sera doublé avec cette mseure, soit : 75 800€ à taux zero !!! Ce qui n'est pas négligeable !
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Env. 200 message Schirmeck (67)
moi j'ai trouve un terrain a vendre tout simplement
est tu sur que le ptz doublé est cumulable avec les avantages pass foncier
est renseigne toi bien car ce n'est pas forcement double ça depends ou tu habite
c'est seulement doublé dans le meilleurs des cas
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De : Schirmeck (67)
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Env. 100 message Beauvais (60)
Bonjour Swoop,
Pour trouver le terrain n'importe quel terrain est financable par le pass foncier si le vendeur n'est pas trop pressé car il faut beaucoup de temps pour monter un dossier ce qui retarde beaucoup le passage devant le notaire.Ne te renseigne pas forcément à la mairie car les maires ne connaissent pas toujours ce produit et certain croit que c'est pour des logements sociaux ce qui ne veulent pas dans leur ville.Ensuite certain constructeur travaille avec le pass foncier et on des terrains à vendre...Mais le mieux c'est de démarcher par toi même.je pense...
Pour le doublement du ptz c'est vrai que ca semble interressant ayant le droit à 29000E je ne cracherais pas sur 58000.Mais je pense pas que tout sera doublé bien que je l'espere fortement.Notre banquiaire étant une amie on va bientôt avoir la réponse!On croise les doigts!
Terrain pré-réservé,constructeur choisi,crédit accepté ca avance ce projet!!!
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De : Beauvais (60)
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Env. 200 message Schirmeck (67)
des que vous avez une reponsse n'hesitez pas
pour le ptz moi j'ai deja une majoration de 12500€ grace au passfoncier mais je sais pas si il passera avec le ptz doublé
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De : Schirmeck (67)
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Env. 100 message Beauvais (60)
Je ne pense pas que cette majoration sera doublée mais j'en sais rien...et j'espere tout de même!mai après c'est pour le remboursement que ce n'est pas évident avec les années de repport!.En tout cas je vous tient au courrant!!
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De : Beauvais (60)
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Env. 60000 message
Je me suis trop emballé, le doublement du PTZ n'est apparemment pas cumulable avec le pass foncier, mais à voir...

Sinon, pour les terrains, c'est bien de passer par un promoteur, mais les prix sont pas les même.

On me propose u nterrain de 600m² à 52 000€ + maison à 71 000€ chez France confort.

M'ont l'air assez sérieux, vu que c'est un grosse boite, mais bon..
Messages : Env. 60000

 
Env. 100 message Beauvais (60)
Tu tiens ton info ou que le ptz n'est pas doublé avec le pass foncier?Ma banquiere ne m'a rien dit de ca et mon organisme:la Cilova m'a dit que le ptz serait revu à la hausse...d'ailleurs notre dossier est bloqué pour cette raison...je sais pas!Je ne vois plus trop l'intéret du pass foncier sinan...
Perso je ne connais pas france confort!
Terrain pré-réservé,constructeur choisi,crédit accepté ca avance ce projet!!!
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De : Beauvais (60)
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Env. 60000 message
C'est le promoteur de chez France confort qui me l'a dis.
Aprés, la personne de la CIL qui a fait ma simu, m'a bien dis qu'elle n'étais pas sur que ce soit cumulable.

http://www.lefigaro.fr/immobilier/2008/12/05/05002-20081205A[...]x-zero-sera-double-.php
http://www.infosimmo.com/Le-doublement-du-pret-a-taux-zero-455.html

Réponse le 15 Janvier

Edit : Le doublement du PTZ et le pass foncier, seront apparemment compatible :

http://www.appelimmo.fr/Info-Actualites/Informations-sur-l-i[...]et-a-taux-zero-20081209
Messages : Env. 60000

 
Membre sympa Env. 1000 message Cire D Aunis (17) (17)
Bonjour,
Que se passe t il en cas de revente anticipée? je pense que c'est une question à se poser, si le terrain n'est pas encore remboursé à qui appartient il? Est ce qu'il y a des conditions suspensives?
Je vous envoie un sourire pour une bonne journée
Picto recompense Membre sympa
Messages : Env. 1000
De : Cire D Aunis (17) (17)
Ancienneté : + de 13 ans
 
Env. 100 message Beauvais (60)
Bonjour Catsen,
Le terrain est acheté par un organisme tel que la cilova ou astria selon votre choix ou votre région.le terrain leur appartient donc ils sont présent à la signature devant le notaire.En cas de revente anticipée ou d'abandon du projet la maison est revendu au prix d'achat et cet organisme s'engage à vous reloger.A bien y réfléchir vaut mieux être sur de son projet car on ne se fait pas de plus valu je crois même que l'on perd un peu...
Voila il faut bien que cette organisme gagne sa vie...
Terrain pré-réservé,constructeur choisi,crédit accepté ca avance ce projet!!!
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De : Beauvais (60)
Ancienneté : + de 13 ans
 
Env. 200 message Schirmeck (67)
au prix d'achat les premieres années mais apres c'est - 5%par an
avant de vendre il faut racheter le terrain voila tout
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De : Schirmeck (67)
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Env. 60000 message
Vous avez tout dis :

Si on veut vendre sa maison, nous sommes redevable de ce fameux pret "pass foncier" 30 000€ dans mon cas par exemple.

Le but est de bien sur le rembourser le plus vite possible, pour eviter les interets.
Une fois que vous l'avez rembourser, votre maison vous appartient (Terrain + maison)

C'est un contrat entre le proprio + la banque + l'organisme pass foncier (CIL, Astria, etc..)
Messages : Env. 60000

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