Pass foncier réalisé ou en cours !

notre dossier est complet, il ne manque plus que la signature chez le notaire courant janvier et on debute le chantier !
On fait construire en basse normandie

Salut
Notre dossier avec la nouvelle version du pass foncier est également bouclé, ne reste plus que la signature chez
le notaire début janvier , enfin !!!!!!!!!!!

Bonjour,

Alors pour nous : nous nous sommes renseignés sur le PASS foncier au mois de juin dernier et avons immédiatement décidé que c'était la meilleure solution nous concernant. Nous avons trouvé le terrain au mois de juillet et signé sa réservation au mois d'août. Après beauuuucoup d'hésitations , nous avons signé avec le constructeur en novembre. Depuis, nous sommes en galère pour le financement à cause de cette version 2 qui bloque au niveau de l'organisme collecteur... Nous espérons un déblocage rapide

Ca y est j'ai recu mon permis de construire !!!! beau cadeau de noel n'est ce pas ?

Bon et bien le lotisseur fait le nécéssaire pour que nous puissons signer chez le notaire mardi 29/12 donc je vous tiendrais informé de la procédure.

Sinon personnes n'est encore passé chez le notaire et débuté a construction ???

Est ce que certains on put débuter la constrcution avant la fin du recours aux tiers ?

Bonsoir,

De mon côté, j'ai signé chez le notaire le 21 décembre. Maintenant je vais prendre rdv avec le constructeur et maçon pour faire démarrer la construction

de mon côté j'ai réservé le terrain, j'ai l'accord de principe (et simulation financière ok) du CIL, j'ai l'accord de la région pour la moitier de l'aide de 4000 euros et je dois rencontrer le maire de la commune samedi pour négocier le restant (2000 donc) mais c'est pas gagné d'avance, au téléphone elle m'a semblé peu encline à nous donner cet argent ("la commune est pauvre")

donc j'ai peu d'espoir que notre projet aille plus loin (disons que c'est du 1 contre 10)

Pour nous, on a signe la reservation le 2 juin!
a partir de ce moment la on a galéré avec le pass version 2!on a commence a monter l offre de la banque debut aout, on a depose notre dossier au cil mi aout (car ils etaient fermes avant), le cil nous a donne l accord debut octobre et pour la subvention nous sommes passés en commission le 30 octobre!
on est passes par la galere de la recperation ou non de la tva pour le terrain, ca ete statue que l on pouvait pas qu il fallait voir avec les impots!
donc notre offre a ete edite debut decembre pour la seconde fois!
et nous avons eu notre offre du cil de suite apres que le patron de mon constructeur s en ai mele!
L'argent du cil a ete debloque et ils nous preleves a la source la cotisation annuelle d assurance(sans qu on soit averti)
Au jour d aujourd'hui nous avons signes notre terrain et j ai rendez vous vendredi pour mon rendez vous technique,pour que la maison puisse commencer!
on verra pour l histoire de tva plus tard!la je suis a saturation avec le pass foncier!

Bonsoir,

Il y a 2 maitres mots dans le Pass foncier :

- La patience
- l'impatience

Car faut sans cesse rappeller chaque interlocuteurs pour les faire avancer. Par exemple l'organisme du Pass foncier qui bloque car il lui manque un document. Mais il sont tellement surbooké qu'il ne prenne pas le temps pour te prévenir et te demander ce document. Ils attendent qu'un jour tu les appelle et que tu arrive à les joindre pour te le dire.
Autre exemple la banque alors qu'elle avait tous les éléments depuis belle lurette me disait que je recevrais son offre définitive sous 8 jours, il a fallu en tout plus de 3 semaines.
Ne pas hésiter non plus à anticiper certaines étapes comme par exemple fixer soi-même le rdv avec le notaire dés qu'on recoit l'offre de pret (en sachant que tu peux l'accepter que 11 jours après réception de l'offre et qu'il faut un petit délai pour qu'ensuite les fonds soient mis à disposition chez le notaire avant la signature). Prévenir aussitôt chacun de la date de signature pour booster les choses.

Un conseil, dès l'obtention de votre PC, faite le afficher sur le terrain et prenais une photo avec la date de prise de vue pour attester qu'il à bien été affiché pendant 2 mois (en cas de recours d'un tiers). Bon cela est surtout nécessaire si tout les feux sont au vert pour pouvoir commencer les travaux rapidement

c'est un cheminement un peu galère quand même ce Pass foncier.

Cricri1461 a écrit:

Il y a 2 maitres mots dans le Pass foncier :

- La patience
- l'impatience

Tu aurais pas triché sur ma signature toi ?

jerrymio2 a écrit:

Cricri1461 a écrit:

Il y a 2 maitres mots dans le Pass foncier :

- La patience
- l'impatience

Tu aurais pas triché sur ma signature toi ?

C'est possible, j'en ai regardé plusieurs pour faire la mienne ....

Ah non je viens juste de voir ton mot sur le patienteur impatient

Bonsoir,

Alors moi je débute tout juste le pass foncier, la dame du pass foncier à l'air très compétente. Elle nous a dit de faire le tour des constructeurs et de bien définir notre projet en nous ayant avant tout fait une simulation d'emprunt.
Niveau paperasse, ça à l'air d'être une galère !!! Nous avons bonne espoir.
Par contre moi elle m'a dit que le constructeur nous fera direct la TVA à 5.5 % sans attendre la récupération TVA. C'est normal ??? Elle nous a aussi spécifié de ne pas dire au constructeur pendant le projet que nous avions une TVA à 5,5% car sinon ils ont tendance à gonflé les prix paraît il. Elle avait l'air de savoir de quoi elle parlait.
Le terrain que nous voulons est un terrain communal. Le CIL à l'air de bien connaître la fille qui s'occupe de notre dossier, déjà ça va nous aider.
Je signe la réservation de notre terrain dés que je reçois les papiers. C'est vraiment le bon moment pour emprunter avec le doublement taux zero, les avantages pass foncier.

Voilà le plan de financement qu'on m'a proposé :

47 000€ Taux zero
58 000€ Emprunt bancaire
13 500€ d'apport
3 000€ de subvention commune

On peut faire une maison à environ 104 000€ à 5.5% une enveloppe (raccordement+cuisine et sdb) de 10 000 €.

Emprunt de 679€ par mois assurances comprise et interets CIL 1.5% sur 20 ans. On compte bien sûr économiser à bloc pour rembourser le terrain en anticiper.

On est trop heureux !!!

Slt

Je suis désormais propriétaire du terrain !!!!

Bonsoir,
Je me suis lancé dans un projet avec pass foncier ( 10 mois déjà et toujours pas finalisé ) et j'ai quelques questions...
J'ai reçu une facture du cil de 300 euros pour un rapport d'expertise ( terrain + construction ).
Vu que personne n'en a parlé sur le forum ( à ma connaissance ), je voulais partagé l'info et savoir si c'est normal.
Faut il s'attendre à d'autres factures de leur part?
Aujourd'hui, j'ai la possibilité de faire le prêt pass foncier.
Pouvez vous m'éclairer à savoir:
Sommes nous vraiment propriétaire du terrain ( un seul acte chez le notaire )?
Faut il attendre 2 mois avant de passer chez notaire et 2 mois de + pour le début de la construction?
Le cil a t'il un droit de regard sur l'état ( physiq )du logement tout au long de la période de rembourssement ?( c'est le cas pour la version bail à construction )
Y a t'il des clauses particulières concernant la revente ?( Exple: prix de vente de la maison par rapport au prix du marché )
Je souhaite partir sur un prêt principal , le credit foncier me propose 4.15 HA sur 20 ans et 4.30 HA sur 25 ans.
Avez vous des taux plus intéressants actuellement ( CIF, CE ) ?
Concernant le prêt in fine, on parle de 1.25HA, combien ça donne avec l'assurance
Merci d'avance pour vos réponses.
Cdt

Pour info/
Projet : 205000 ttc
Apport :7000 + 3000 ( subvention )
ptz: 52900
pass foncier: 40000

bonjour,

ce message concerne toutes les personnes qui font un pass foncier avec bail a la costruction !!!

Je m'aprete a signer chez le notaire pour mon terrain et voila que mon notaire m'annonce des tarfis exorbitants entre autre concernant le montant du bail a la construction ...

Il semblerait que ce montant soit reglementé mais je ne trouve aucun texte notarié qui en parle, alors je me retourne vers vous de combien se sont élévé vos différents frais (sans compter la tva)sur le votre terrain :
-frais de notaire
-bail
-hypotheque
- et autres frais de dossiers

Merci pour votre aide c'est urgent et j'ai l'impression d'etre une veritable vache a lait sur ce coup !

bonjour,
nous sommes au même stade que vous jnounette, la signature chez le notaire approche,
vous m'inquiétez quand aux frais, voici ce que le constructeur nous a donné comme indication dans notre contrat de construction :
frais de notaire 1645
frais de bail 1422
frais d'expertise du terrain 448.50
frais d'hypothèque 1500 environ

vous parlez de frais exorbitants c'est à dire ? le constructeur est loin de la réalité ?

merci d'avance,

Ben oui plutot ! apres ca depend a combien vous achetez votre terrain ?

Alors pour ma part le notaire me demande
3170€ pour le bail
6000€ de frais notariés (dont 4400€ de tva pour un terrain de 80 000€)
150€ d'expertise
500€ pr constat d'huisser
1250€ et frais d'hypotheque

Faites le total

voila pourquoi je cherche des textes de loi ou ces tarifs seraient reglementés mais j'ai bien l'impression que chacun fait ce qu'il veut dans cette histoire

tenez moi au courant j'ai besoin d'aide je suis censsé passer chez le notaire vendredi prochain

Jnounette, si il est encore temps , je pense qu'il faudrait demander à ton CIL de faire intervenir leur propre Notaire . Ils en ont la possibilité , c'est eux qui achètent le terrain en BAIL .
Jusqu'à peu de temps , c'était ainsi que cela se passer devant la complexité du pass .

C'est ce que j'ai fait, ils m'ont répondu qu'ils lui avaient envoyé le détail du plan de financement avec les demandes de procuration j'en suis la maintenant, dans l'attente d'en savoir plus alors si certains d'entres vous sont passé chez le notaire et font un pass foncier avec bail manifestez vous et faites moi connaitre vos different frais...

MERCI POUR VOTRE AIDE A TOUS

Bonsoir,


Alors pour nous que de péripéties ....

Projet en cours depuis 2 ans !!!
On a mit 1 an rien que pour obtenir le CU, oui oui c'est long, on pensé le projet tombé à l'eau quand enfin la bonne nouvelle est arrivée !!!
En mars 2009 on signe le compromis de vente pour un délais de 8 mois on voit large, enfin ... On obtient le permis de construire trés rapidement. Mais le banquier traine un peu à envoyer nos demandes de prets, on obtient le pass foncier au mois de juillet, pour la subvention on l'a obtenu de justesse au mois d'octobre, de justesse parce que c'était la derniere commission de l'année et apparement ils ont refusés plein de dossier. Le dossier était normalement complet pour la banque sauf qu'ils ont mit plus de 10 semaines pour nous renvoyé nos offres de prets, on les a enfin reçu le 30 decembre 2009, franchement on y croyait plus !!! On les a renvoyé le 11 janvier 2010 et justement j'avais une question, combien de temps avait vous attendu après avoir envoyé vos offres de prets pour signer l'acte de vente chez le notaire ???
Pour les frais de la Cilova on a aussi 300 € à payer normalement compris dans notre crédit.
Pour le taux du credit on emprunte environ 66 000 € à 5,15 %, c'est énorme je trouve !!! J'ai fais la betise de ne pas écouter mon mari, (la flemme de refaire tout une tonnes de paperasse) qui me disait de faire jouer la concurrence entre les banques, on en a fait qu'une ....et ça nous a pas empécher de faire tout de meme une tonne de paperasse parce que depuis 2 ans on a remit je ne sais combien de fois le dossier à jour
Heureusement que les proprios du terrain on été patient parce que notre compromis de vente et périmée depuis le 20 nov . 2009, on avait pu le prolongé d'1 mois mais ça n'a pas suffit, si j'ai un conseil pour tout ceux qui commence voyez large trés large meme !!! Nous on a pris 78 mois et ça n'était pas encore assez !!!

Alors nous, nous avons entammé notre projet en avril 2009 avec le meme parcours que vous signé l'offre de pret debut septembre envoyé 11j apres et là nous devrions signer chez le notaire le 30 janvier 2010.

Pour nous aussi nous avons eut la chance que le propriétaire du terrain ne soit pas pressé car tout comme vous notre compromis n'est plus valable car nous lavons signé en Mai, refait un avenant en j'usqu'en Novembre et toujours pas signé !

Et voila que maintenant le Notaire nous annonce des frais pas possible sur le terrain plus de 10% vous vous rendez compte, je ne me laisserai oas faire et vais a la recherche de textes qui pourraient règlementer ces montants !

avec le pass fonçier, j'arrive à terme je signe aussi le 30 janvier 2010

Signature seconde quinzaine de février pour nous .
Mais je suis dorénavant serein , j'ai reçu l'offre de pret du collecteur 1% , vais recevoir celle de la banque la semaine prochaine ( petit retard cause adaptation du Credit foncier lié au passage surprise de la version bail à In fine ) .