Problème d'assainissement

Le compromis de vente était-il sous condition suspensive de l'aptitude du sol à recevoir un dispositif d'assainissement autonome ?

o² a écrit:

Le compromis de vente était-il sous condition suspensive de l'aptitude du sol à recevoir un dispositif d'assainissement autonome ?

Pas précisé non mais sous condition suspensive d'accord de permis de construire...

Qu'en dit le notaire ?

Soit vous essuyez un refus de permis pour non respect de la filière d'assainissement, soit vous invoquez la notion de droit civil d'erreur (vice du consentement) sur les qualités substantielles du terrain et son caractère constructible pour demander à vous désengager.

Pas beaucoup de marges de manoeuvre

Bonjour,

J'ai un filtre à sable et pas de fossé: les eaux filtrées partent dans un puisard, tout simplement.
Le puits fait 7 m 50 afin d'atteindre la couche de craie mais ca dépend du terrain bien sûr.

Après tout dépend du sol... Là nous sommes sur un terrain argileux.

J'ai eu l'agent immo qui s'occupe de vente, il me dit qu'il faut une pompe de relevage pour remonter les eaux de pluie à la route... (environ 90m de distance... Pas une pente énorme mais tout de même...

bonjour
normalement avec un systeme de drainage autonome cela devrait passer avec 4 drains , systeme epandage
faites faire une autre etude par un deuxieme expert
aussi , bien vérifier le systeme d assainisssement des voisins pour savoir s ils ont le meme que celui que vous préconnise le spécialiste
votre sol doit etre le meme que celui de vos voisins

tomax a écrit:

bonjour
normalement avec un systeme de drainage autonome cela devrait passer avec 4 drains , systeme epandage
faites faire une autre etude par un deuxieme expert
aussi , bien vérifier le systeme d assainisssement des voisins pour savoir s ils ont le meme que celui que vous préconnise le spécialiste
votre sol doit etre le meme que celui de vos voisins

Je confirme, bien que le post soit ancien il existe plusieurs types d'assainissement autonome par épandage...la commubne doit te délivrer les documents pour une demande d'autorisation....et pas besoin de caniveau.

Ouais mais il ne faut pas dire n'importe quoi aussi.
Un épandage dans un terrain argileux ....
A moins qu'il y ait plusieurs 100aines de m² à utiliser pour l'assainissement ce dont je doute.

S'il n'y a pas moyen de passer par le terrain du voisin, ce qqui est relativement chiant (servitude à établir etc), la solution du puits d'infiltration (filière dérogatoire) semble être la seule envisageable.

Pas très sérieux "l'expert" qui propose une solution non réalisable.
Je lui demanderai de me trouver une solution qui ne nécessite pas de passer par le terrain voisin.

JacK a écrit:

Ouais mais il ne faut pas dire n'importe quoi aussi.
Un épandage dans un terrain argileux ....
A moins qu'il y ait plusieurs 100aines de m² à utiliser pour l'assainissement ce dont je doute.

S'il n'y a pas moyen de passer par le terrain du voisin, ce qqui est relativement **** (servitude à établir etc), la solution du puits d'infiltration (filière dérogatoire) semble être la seule envisageable.

Pas très sérieux "l'expert" qui propose une solution non réalisable.
Je lui demanderai de me trouver une solution qui ne nécessite pas de passer par le terrain voisin.

En effet il t'a dit nimp

il faut vraiement qu il y ai beaucoup d'argile alors pour ne pas pouvoir réaliser un systeme par drainage par le sol !!!!!
as tu eu vraiement les résultats qui consistent à réaliser un test pour savoir en combien de temps pénetre ton eau dans ton sol .
le systeme du puit est il me semble interdit . La mairie de la ville ne délivrera surement pas de dérogation .
Par contre , vérifier auprès de la mairie quel est le systeme préconisé dans le secteur ou tu te trouves .
Car , pour le dépot de permis , il faut que le systeme préconisé corresponde aux attentes de la mairie .
Mairie qui viendra vérifier d'ailleurs si le systeme est conforme .
Par contre , la solution ultime qui risque etre proposée est un systeme de "tertre " gros monticule de terre sur ton terrain , de 5 mettres de long sur 1 mettre de hauteur environ , qui va effectivement evacuer tes eaux , avec un systeme de pompe de relevage .
Bonjour le cout , et surtout bonjour l esthetique sur ton terrain ...

quels systemes ont tes voisins ???

Non !!

Le puits d'infiltration (à ne pas confondre avec le puisard des eaux pluviales) n'est pas systématiquement interdit. C'est un ouvrage dérogatoire à valider par la préfecture (avis de la DDASS). Dans certains département c'est non d'office (Seine et Marne par exemple).

La mairie n'impose pas tel ou tel système d'assainissement suivant les quartiers.
La mairie à fait un schéma directeur d'assainissement (intégré au POS / PLU) qui indique suivant les certains de la commune le type de filière qui peut être installé.

La mairie (ou le SPANC) valide le projet avant le démarrage des travaux et contrôle les travaux avant fermeture des tranchées.

Et un tertre n'est pas forcement la meilleur solution, si le terrain est argileux et donc imperméable (à voir avec le test de perméabilité) il ne sert à rien de vouloir mettre la filière hors sol et faire de l'infiltration à faible profondeur.

Mais encore une fois, le bureau d'étude est tenu au résultat.
Il propose un résultat non réalisable (à moins d'avoir eu l'accord du riverain pour traverser son terrain au moment de l'étude), il doit donc revoir son projet (et sans upplément financier).