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Norme bâtiment de France

Ce sujet comporte 8 messages et a été affiché 10.900 fois
Lisy
Auteur du sujet

Messages : Env. 60
Dept : Seine Et Marne
Ancienneté : + de 13 ans
Le 24/08/2005 à 16h28
Norme bâtiment de France
Voilà, nous avons vu un terrain qui nous plait bien mais tout le village est soumis aux bâtiments de France.

Je sais que c'est principalement un problème de taille de tuilles mais la mairie m'a précisé que cela excluait aussi tout le plastique donc le PVC.

Je n'arrive pas à trouver un site pour me renseigner sur les obligations et interdictions de cette norme (même sur le site de la DDE Fontainebleau...)

Peut-être pouvez vous m'en dire plus. Et pensez-vous que ce soit une contrainte trop drastique ?

Merci
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raoulpetite

Messages : Env. 600
De : Toulouse, Banlieue Sud-est (31)
Ancienneté : + de 13 ans
Le 24/08/2005 à 16h36
Apparemment, le mieux à faire est d'appeler l'archi des batiments de France ... Avec un peu de chance, vous aurez peut-être des explications ... Pour ma part, elle m'a proposé de la rencontrer lorsque l'avant-projet sera défini (ce qui n'est pas si mal que ça ...)
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bouba91

Messages : Env. 400
Dept : Essonne
Ancienneté : + de 14 ans
Le 24/08/2005 à 16h36
Ma commune etait dans la zone des ABF, et un cahier specifique etait adjoint au reglement du POS. Vois avec ta mairie...
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sami

Messages : Env. 50
De : Oise
Ancienneté : + de 14 ans
Le 24/08/2005 à 19h49
Bonjour,
Il faut voir auprès de l'architecte des bâtiments de France. En ce qui nous concerne, les plans avaient été faits par notre constructeur qui connaissait très bien les restrictions. Cela n'a pas empêché l'architecte de nous trouver encore d'autres choses à modifier.
Malheureusement, il n'y a pas de cahier des charges. C'est très souvent en fonction de l'architecte et à la tête du client. Chez nous, il ne pouvait pas supporter notre constructeur et nous a imposé des choses rien que pour emm.... notre conducteur de travaux. Je sais c'est pas intelligent et ça nous a coûté 1100 € supplémentaires.
Concernant le PVC, on nous l'a accordé ! La preuve que ça dépend beaucoup des secteurs !
Bon courage !
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Constructeur: Résidences Picardes
----------------------------------------
N° adhérent AAMOI: 00621
Le plaquiste la semaine prochaine !!! ça avance !
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romu

Picto recompense Nouvel Aviseur

Messages : Env. 800
De : Meaux - Seine Et Marne 77 (77)
Ancienneté : + de 14 ans
Le 24/08/2005 à 21h38
Il n'existe pas de normes. Un ABF est libre d'imposer ses choix.
Donc rien d'anormal à ne pas trouver de reglement.

Faites le tour du village et relevé, faites des photos des constructions qui vous plaisent et marchander avec l'ABF pour faire la même chose.

Romuald
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Debut chantier : Janvier 2004 - Reception : Juin 2004
http://www.famille-clave.fr/maison/index.htm
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Lisy
Auteur du sujet

Messages : Env. 60
Dept : Seine Et Marne
Ancienneté : + de 13 ans
Le 25/08/2005 à 10h35
OK merci, j'irais effectivement faire un tour dans le village voir les constructions existantes et je vais demander à la mairie de me photocopier le PLU.
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Nanou

Messages : Env. 20
Ancienneté : + de 14 ans
Le 25/08/2005 à 11h39
Nous sommes aussi dans un village classé BF et nous avons trouvé tous les renseignements auprès de la mairie. Mais attention....cela ne concerne pas que le Bois au lieu du PVC etc... Nous avons une la surprise d'apprendre que chez nous ils exigent 2 garages fermés et une place couverte pour une construction de 170 m2 (alors que nous n'avons qu'un véhicule) et nous ne pouvons pas avoir d'ouverture sur les pignons qui se trouvent à moins de 3m50 de la limite de propriété, par contre j'ai le droit de venir me coller sur la limite de propriété de mon voisin qui correspond à son jardin, c'est à dire qu'il va se retrouver sans soleil (bonjour l'ambiance) sans compter l'interdiction d'avoir un garage en sous-sol une pente de toit obligatoire de 45 dégrés et depuis Janvier 2005, parce que çà change régulièrement, ce qu'ils appellent le fond de terrain est devenu inconstructible. Heureusement pour nous la maison est prévue plus bas.

Et il est vrai qu'il est préférable de voir avec l'architecte des BF avant de déposer quoique ce soit cela évite des pertes de temps tout en sachant que votre mairie à un droit de regard et qu'elle peut, mais si c'est OK pour les BF, bloquer votre projet.

Bon courage

nanou
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batphanou Invité

Messages : Env. 60000
Le 25/08/2005 à 12h52
je suis dans le meme cas (c incroyable le nombre de zone geré par les BF .. !!)
A voir aussi sur le CU du terrain, moi j'ai suivi à la lettre ce qu'il a ecrit, reste à voir apres selon l'humeur du gars .... on m'a deconseillé de lui soumettre le projet avant car il allait encore changer des trucs (couteux biensur ...).
Pour te donner une idée voila ce qu'il precise sur le CU :
maison à plus de 30 m de la route
maison sans sous sol ni etage
menuiserie bois
ouverture plus haute que large (il faut comprendre : pas de baie vitrée de + de 2m)
maison simple, droite (il faut comprendre : maison simple rectangle, sans decroché, donc pas en L ...etc)

enfin il precise qu'il n'est pas tres chaud pour une construction mais comme le proprio du terrain a déposé bcp de demande et qu'il ne veux pas trop le penalisé il est ok pour accorder 2 demandes (le proprio du terrain avait fait 11 demandes ....)
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En cache depuis le dimanche 23 juin 2019 à 13h47

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