Retour
Menu utilisateur
Menu

Permis de construire caduque?

Ce sujet comporte 19 messages et a été affiché 6.157 fois
Nouveau sujetPicto plus RépondrePicto reply Picto reply
1
personne
surveille ce sujet
S'abonner
 
Env. 100 message Toulouse (31)
Bonjour à tous,

Je suis pas sur de la catégorie, excusez moi d'avance.

Donc voila mon problème,
Après la réception de mon permis de construire "accordé", je remarque un truc qui m'interroge sur l'implantation de la maison sur le terrain.

J'ai fait une option sur un petit terrain sur celui-ci à l'avenir, la mairie me prend un morceau pour en faire des voies de vélo côté rue ( ok je le savais)
La mairie de cette commune m'oblige d'avoir devant 2 places de parking.

Après cette élargissement ces deux places de parking je ne les aurai plus!
Je vais pas mettre mes voitures sur les voies de vélo...

J'ai appelé l'urbanisme de cette commune qui me confirme que ces places sont obligatoires.
Sur le permis je vois "article 1 permis accordé sous réserve de l'arrêté d'alignement obtenu" (késako?)

Je ne veux pas refaire un PC pour reculer la maison sinon j'ai plus de jardin!

Vous pensez que mon projet tombe à l'eau quel recoure j'ai?

Merci d'avance
bonne soirée
Citer
Messages : Env. 100
De : Toulouse (31)
Ancienneté : + de 15 ans
Picto user Voir la fiche
 
message
Ne vous prenez pas la tête pour la réalisation de votre permis de construire...

Allez dans la section devis permis de construire du site, remplissez le formulaire et vous recevrez jusqu'à 3 devis comparatifs de professionnels de votre région. Comme ça vous ne courrez plus après les professionnels, c'est eux qui viennent à vous

C'est ici : https://www.forumconstruire.com/construire/devis-0-3-devis_permis_de_construire.php
 
Env. 100 message Toulouse (31)
Bonsoir,

Mes explications ne sont peut être pas claire

J'ai eu le service qui s'occupe de l'alignement, j'ai une réponse demain sur mon problème...
l'urbanisme et le service de l'alignement ce contredit donc je vais leur demandé une réponse écrite, je vois pas ce que je peux faire d'autre.
(Biensur le constructeur ne voit pas ou est le probleme ... )
Citer
Messages : Env. 100
De : Toulouse (31)
Ancienneté : + de 15 ans
Picto user Voir la fiche
 
Env. 100 message Toulouse (31)
Bonjour,

J'ai eu le service en question, en effet j'avais raison sans ces places de parking le projet n'est pas faisable...

mon projet tombe à l'eau, je recommence à 0.

ps: je comprends pas qu'ils puissent délivré un PC accordé alors que par la suite, qu'il ne soit plus valable...
Citer
Messages : Env. 100
De : Toulouse (31)
Ancienneté : + de 15 ans
Picto user Voir la fiche
 
Photographe Env. 2000 message Vergèze (30)
Ah mince Sad

Et tu peux pas réimplanter autrement ta maison sur le terrain ?
http://Marielle.forumconstruire.com
Citer
Picto recompense Photographe
Messages : Env. 2000
De : Vergèze (30)
Ancienneté : + de 15 ans
Picto user Voir la fiche
 
Env. 100 message Toulouse (31)
Malheureusement ce terrain est très petit (300 m² ) si je recule la maison j'ai plus de jardin enfin.. si un jardin de 30 cm sur 14 m
Citer
Messages : Env. 100
De : Toulouse (31)
Ancienneté : + de 15 ans
Picto user Voir la fiche
 
Photographe Env. 2000 message Vergèze (30)
Oh ben ça serait déjà bien d'avoir ces 4 m2 d'espace de verdure non Wub
Encore que t'as raison c vraiment trop petit
A moins que tu ais des vues sur un autre terrain ds les mm prix Blush
http://Marielle.forumconstruire.com
Citer
Picto recompense Photographe
Messages : Env. 2000
De : Vergèze (30)
Ancienneté : + de 15 ans
Picto user Voir la fiche
 
Photographe Env. 700 message Toulouse (31)
Arf pas cool ton aventure Farfaadet... :-( Bon courage pour tes recherches!

Et une maison avec un jardin devant?
Adhérents AAMOI n°2313 en Haute Garonne (31)
-----------
CCMI Ovalie Construction
Ouverture du chantier fin nov 09
Réception 2 juillet 2010

http://sarahlala.forumconstruire.com
Citer
Picto recompense Photographe
Messages : Env. 700
De : Toulouse (31)
Ancienneté : + de 16 ans
Picto user Voir la fiche
 
Env. 100 message Toulouse (31)
Encore un autre problème c'est les placements des maisons à côté si je colle la maison a celle du voisin bof
je préfère pas me prendre le chou.
Malgré le coup de cœur pour le village et le quartier.

Marielle a écrit:Oh ben ça serait déjà bien d'avoir ces 4 m2 d'espace de verdure non Wub
Encore que t'as raison c vraiment trop petit
A moins que tu ais des vues sur un autre terrain ds les mm prix Blush


Et non pas de terrain en vue au même prix et au même endroit , les recherches recommence
Edité 1 fois, la dernière fois il y a +15 ans.
Citer
Messages : Env. 100
De : Toulouse (31)
Ancienneté : + de 15 ans
Picto user Voir la fiche
 
Photographe Env. 2000 message Vergèze (30)
Vous aviez signé un compromis pour le terrain ?

C vraiment bete cette histoire Crying

Du coup va vous falloir trouver un autre terrain c ça ?
http://Marielle.forumconstruire.com
Citer
Picto recompense Photographe
Messages : Env. 2000
De : Vergèze (30)
Ancienneté : + de 15 ans
Picto user Voir la fiche
 
Env. 100 message Toulouse (31)
Oui nous avions signé un compromis (heureusement pas d'achat...)
si j'avais pas fait la démarche pour cette alignement (travail du constructeur, il me l'a dit lui même...) nous achetions le terrain pour avoir les ennuis par la suite...

je change de constructeur et je cherche un autre terrain en effet
Citer
Messages : Env. 100
De : Toulouse (31)
Ancienneté : + de 15 ans
Picto user Voir la fiche
 
Env. 300 message Larche (19)
bonjour,

une petite chose m'interpelle : vous avez signé le compromis si j'ai bien lu.
Attention car si c'est bien le cas, en cas de désistement, vous allez devoir 10% du prix du terrain au vendeur normalement !

en tout cas désolé pour vous et bon courage pour la suite.
Faire construire sa maison ... mon rêve qui va finir par voir le jour !!!
http://constructiondenotremaison.over-blog.org/
Citer
Messages : Env. 300
De : Larche (19)
Ancienneté : + de 16 ans
Picto user Voir la fiche
 
Photographe Env. 2000 message Vergèze (30)
titialaurent a écrit:bonjour,

une petite chose m'interpelle : vous avez signé le compromis si j'ai bien lu.
Attention car si c'est bien le cas, en cas de désistement, vous allez devoir 10% du prix du terrain au vendeur normalement !

en tout cas désolé pour vous et bon courage pour la suite.


Il n'y a pas désistement mais refus du PC donc normalement il n'y aura pas de pénalités à payer au vendeur.
http://Marielle.forumconstruire.com
Citer
Picto recompense Photographe
Messages : Env. 2000
De : Vergèze (30)
Ancienneté : + de 15 ans
Picto user Voir la fiche
 
Env. 100 message Toulouse (31)
Le PC a été accordé sous réserve de l'obtention de l'arrêté d'alignement ( qui a été refusé par le service d'alignement)
donc permis de construire que je peux mettre à la poubelle si je comprends bien
Citer
Messages : Env. 100
De : Toulouse (31)
Ancienneté : + de 15 ans
Picto user Voir la fiche
 
Photographe Env. 2000 message Isere
Mais est ce que le compromis de vente du terrain a été signé avec la clause suspensive de l'acceptation du permis de construire ?
Citer
Picto recompense Photographe
Messages : Env. 2000
Dept : Isere
Ancienneté : + de 15 ans
Picto user Voir la fiche
 
Env. 100 message Toulouse (31)
Oui c'est une clause suspensive du compromis de vente
Citer
Messages : Env. 100
De : Toulouse (31)
Ancienneté : + de 15 ans
Picto user Voir la fiche
 
Super bloggeur Env. 2000 message 31 (31)
dans quel secteur tu cherches un petit terrain ?
http://www.forumconstruire.com/recits/voir.php?r=4893
par ici la visite ...
Citer
Picto recompense Super bloggeur
Messages : Env. 2000
De : 31 (31)
Ancienneté : + de 15 ans
Picto user Voir la fiche
 
Env. 100 message Toulouse (31)
Je dirais au Nord-Est de Toulouse mais je me demande si je vais pas avoir le même problème avec un terrain similaire
Donc revoir la surface du terrain et surtout le budget
Citer
Messages : Env. 100
De : Toulouse (31)
Ancienneté : + de 15 ans
Picto user Voir la fiche
 
Super bloggeur Env. 2000 message 31 (31)
ok si c'était au sud j'en connaissai Blush
en tout cas bon courage Wink
http://www.forumconstruire.com/recits/voir.php?r=4893
par ici la visite ...
Citer
Picto recompense Super bloggeur
Messages : Env. 2000
De : 31 (31)
Ancienneté : + de 15 ans
Picto user Voir la fiche
 
Env. 100 message Toulouse (31)
Je viens aux nouvelles... si ça interesse

alors, aprés une reunion constructeur, service d'urba, service technique, police municipal et le maire, DDE (par téléphone)

Le PC est bon... dure oui...
quelques modifs à faire mais bon, "quelques" appels à passer, "quelques" courrier à envoyer. On va y arriver
Citer
Messages : Env. 100
De : Toulouse (31)
Ancienneté : + de 15 ans
Picto user Voir la fiche
En cache depuis hier à 06h59
Ce sujet vous a-t-il aidé ?
0
Votez !
0
Votez !

Picto forum C'est intéressant aussi !

Devis permis de construireArtisan
Devis permis de construire
Demandez, en 5 minutes, 3 devis comparatifs aux professionnels de votre région. Gratuit et sans engagement.
Tout savoir sur le permis de construire
Tout savoir sur le permis de construire
Les guides vous aident à y voir plus clair sur la construction.
Photos de plans de maison
Photos de plans de maison
Picorez des idées en parcourant les photos des constructions des autres !
Annuaire des architectes
Annuaire des architectes
TrouverUnArchitecte.com est LE site pour trouver des architectes spécialisés en maisons individuelles près de chez vous.
1
personne
surveille ce sujet
S'abonner
Partagez cette pagePartagez cette pagePartagez cette pagePartagez cette page
Partagez cette page

Picto forum Autres discussions sur ce sujet :

Voir