Bande de terrain
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0 0 Bonjour,
Attention toutefois à la cession d'une partie de votre terrain. Le COS est directement lié à la superficie du terrain. Si par malheur un sinistre survenait dans votre maison, vous ne pourriez plus la reconstruire à l'identique puisque le COS appliqué sera en fonction de la superficie de votre terrain déduction faite de la cession que vous aurez faite. Sans être très pessimiste, il me semble que en plus pour une somme aussi modique, ça ne vaut peut-être pas le coup. Ce n'est que mon avis
Bonne continuation.
Attention toutefois à la cession d'une partie de votre terrain. Le COS est directement lié à la superficie du terrain. Si par malheur un sinistre survenait dans votre maison, vous ne pourriez plus la reconstruire à l'identique puisque le COS appliqué sera en fonction de la superficie de votre terrain déduction faite de la cession que vous aurez faite. Sans être très pessimiste, il me semble que en plus pour une somme aussi modique, ça ne vaut peut-être pas le coup. Ce n'est que mon avis
Bonne continuation.
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Photographe 0 salut
il faudrait sans doute avoir l'avis d'un spécialiste juridique sur l'histoire. Etre propriétaire d'un terrain c'est une chose. Bénéficié d'une servitude de passage en est une autre.
D'après ce que tu dis, tu es propriétaire d'une bande de terrain ? Donc l'histoire du "droit" de passage n'a rien à voir. C'est ton terrain, c'est tout ! tu en fais ce que tu veux : un passage, des patates, un parking à vélo... un stockage de bois de chauffage
etc.
Ton voisin peut acheter ta parcelle et toi, conserver ton droit de passage (sous forme de servitude). Si tu l'abandonnes je pense que la condition de non constructibilité tombe également. Alors ça devient un terrain constructible pour ton voisin comme le reste du terrain, et donc demander le prix fort.
C'est juste une piste de réflexion, comme ça à chaud. Mais je pense que tu as le bon réflexe. Si c'est lui le demandeur, laisse-le venir 
il faudrait sans doute avoir l'avis d'un spécialiste juridique sur l'histoire. Etre propriétaire d'un terrain c'est une chose. Bénéficié d'une servitude de passage en est une autre.
D'après ce que tu dis, tu es propriétaire d'une bande de terrain ? Donc l'histoire du "droit" de passage n'a rien à voir. C'est ton terrain, c'est tout ! tu en fais ce que tu veux : un passage, des patates, un parking à vélo... un stockage de bois de chauffage
etc.
Ton voisin peut acheter ta parcelle et toi, conserver ton droit de passage (sous forme de servitude). Si tu l'abandonnes je pense que la condition de non constructibilité tombe également. Alors ça devient un terrain constructible pour ton voisin comme le reste du terrain, et donc demander le prix fort.
C'est juste une piste de réflexion, comme ça à chaud
. Mais je pense que tu as le bon réflexe. Si c'est lui le demandeur, laisse-le venir 
0 Membre utile 0 0 Je pense qu'il y a un gentil administrateur qui va te dire ça . Moi même je rame toujours un peu pour le faire 
.
Je comprens qu'il y a une tierce personne de concerné par ce droit de passage ? Donc ça reviens à ce que je disais plus haut. Tu peux vendre la parcelle à qui tu veux, mais la servitude de passage reste effective ! donc non constructible tant que l'ensemble des bénéficiaires de cette servitude souhaite la garder. Il serait peut être judicieux de faire un saut à la mairie, au cadastre, pour vérifier l'existence réel de cette servitude et à qui elle bénéficie.
Malheureusement, si tu n'as pas de chance, cet autre voisin peut tout bloquer... si ça se trouve il ne connait même pas ce droit de passage.
. Moi même je rame toujours un peu pour le faire 
.
Je comprens qu'il y a une tierce personne de concerné par ce droit de passage ? Donc ça reviens à ce que je disais plus haut. Tu peux vendre la parcelle à qui tu veux, mais la servitude de passage reste effective ! donc non constructible tant que l'ensemble des bénéficiaires de cette servitude souhaite la garder. Il serait peut être judicieux de faire un saut à la mairie, au cadastre, pour vérifier l'existence réel de cette servitude et à qui elle bénéficie.
Malheureusement, si tu n'as pas de chance, cet autre voisin peut tout bloquer... si ça se trouve il ne connait même pas ce droit de passage.
0 Membre utile 0 0 En cache depuis aujourd'hui à 02h28
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