Besoin du CU pour bornage ?

ben le mien en a eu besoin en tout cas car il fallait qu'il réserve 10 m depuis l'axe de la route en cas d'élargissement car c'est prévu sur le plan de situation du terrain et demandé par le conseil général .

bonjour

le mien non je n'ai demande le CU qu'apres le plan de bornage paye 50 50 dailleurs

A+

Nous pour le premier bornage ils l'ont fait sans CU...sauf que le CU a été refusé, il fallait revoir le plande division...du coup ils ont attendu d'avoir le CU pour faire le deuxième bornage...

Skau

D'ailleurs pour moi, il s'agit d'une division aussi .... VAut mieux avoir le CU semblerait-il !

pour une division le notaire doit connaitre le numéro de parcelle à acheter par les futurs acquérueurs et c'est le géomètre qui envoie les papiers car le terrain divisé à des nouveaux numéros de parcelles déterminés par le cadastre.

Citation:

pour une division le notaire doit connaitre le numéro de parcelle à acheter par les futurs acquérueurs et c'est le géomètre qui envoie les papiers car le terrain divisé à des nouveaux numéros de parcelles déterminés par le cadastre.

Et donc vis à vis du CU ?

nous avons vu le notaire qui nous a conseillé d'attendre l'obtention du cu et puis il nous a dit qu'il ne pouvait pas nous faire de promesse de vente car il ne connaissait pas la parcelle à diviser vu qu'elle n'était pas bornée. donc à l'obtention du cu nous avons fait borné le terrain (mercredi 07/09) et au retour du courrier du bornage le propriétaire du terrain va envoyer un courrier pour faire changer les numéros de parcelles au cadastre et le géomètre fera parvenir les papiers au notaire et nous pourrons signer la promesse de vente. avec le Cu nous avons su qu'il fallait un rejet des eaux usées en milieu hydraulique superficel et donc demander à 3 propriétaires terriens des droits de passage et l'autorisation du rejet au maire de la commune(car sinon pas de pc) et aussi le géomètre a pu tenir compte de la demande du conseil général pour prévoir un éventuel élargissement de la route.

en résumé la patience nous a évité des surprises mais là est notre seul avis !!!!!!!!

Pour nous on a le permis et sûrement le CU (le terrain a été borné de nouveau cette semaine) et pas de numéro de cadaste encore juste le numéro de lot le numéro cadastral concerne encore les 3 lots

Skau

Skauda a écrit:

Pour nous on a le permis et sûrement le CU (le terrain a été borné de nouveau cette semaine) et pas de numéro de cadaste encore juste le numéro de lot le numéro cadastral concerne encore les 3 lots

Skau

c'est dans un lotissement? pour nous c'est un terrain de 1700m2 pris sur une parcelle d' 1.300 hectares

opale a écrit:

Skauda a écrit:

Pour nous on a le permis et sûrement le CU (le terrain a été borné de nouveau cette semaine) et pas de numéro de cadaste encore juste le numéro de lot le numéro cadastral concerne encore les 3 lots

Skau

c'est dans un lotissement? pour nous c'est un terrain de 1700m2 pris sur une parcelle d' 1.300 hectares

Non c'est une division suite a héritage.

Skau

ok skauda j'ai visité ton site c sympa

opale a écrit:

ok skauda j'ai visité ton site c sympa

merci