Retour
Menu utilisateur
Menu

Délais de permis

Ce sujet comporte 9 messages et a été affiché 1.347 fois
Nouveau sujetPicto plus RépondrePicto reply Picto reply
3
abonnés
surveillent ce sujet
S'abonner
 
Photographe Env. 200 message Bas Rhin
Bonjour,

nous avons déposé le permis de construire début janvier, je voulais savoir si le délais de 2 mois était respecté jusqu'au bout ou si l'autorisation peut arriver plus vite?

Nous avons eu un avis de passage dans la boite au lettre, on va chercher la fameuse lettre à la poste à midi, je pense que c'est la lettre disant que le permis avait été réceptionné et donnant le temps d'instruction.

Bonne journée à vous
Steph
http://nanisebi.forumconstruire.com

http://naniebrico.canalblog.com/
Citer
Picto recompense Photographe
Messages : Env. 200
Dept : Bas Rhin
Ancienneté : + de 16 ans
Picto user Voir la fiche
 
Ne vous prenez pas la tête pour la construction d'une maison...

Allez dans la section devis constructeur de maisons du site, remplissez le formulaire et vous recevrez jusqu'à 3 devis comparatifs de constructeurs de votre région. Comme ça vous ne courrez plus après les constructeurs, c'est eux qui viennent à vous

C'est ici : https://www.forumconstruire.com/construire/devis-0-4-devis_constructeur_de_maisons.php
 
Env. 3000 message Morbihan
Rien n'empêche l'administration de répondre avant l'expiration du délai d'instruction.

Mais effectivement il est probable qu'il s'agisse de la lettre de notification du délai d'instruction à moins que ce ne soit une notification de dossier incomplet.
Epilation définitive à l'essence (y'a moins douleureux mais c'est plus cher )
Citer
Messages : Env. 3000
Dept : Morbihan
Ancienneté : + de 19 ans
Picto user Voir la fiche
 
Photographe Env. 200 message Bas Rhin
Rien ne m'empêche de rêver lol.
Merci pour ta réponse.
http://nanisebi.forumconstruire.com

http://naniebrico.canalblog.com/
Citer
Picto recompense Photographe
Messages : Env. 200
Dept : Bas Rhin
Ancienneté : + de 16 ans
Picto user Voir la fiche
 
Env. 70 message Essonne
L'administration peut en effet répondre très rapidement mais c'est plutôt rare.

En ce qui me concerne, après 1 mois pile-poil, j'ai reçu une demande de pièces complémentaires. (A ce moment tu as 3 mois pour les fournir). Une fois donné, re délai de 2 mois... qui furent dépassés. Et encore 2 mois plus tard, réception du permis tacite (et ce malgré les relances quotidiennes).
Citer
Messages : Env. 70
Dept : Essonne
Ancienneté : + de 16 ans
Picto user Voir la fiche
 
Photographe Env. 200 message Bas Rhin
Ok.
Le maire connaît assez bien mon beau-père, c'est d'ailleurs lui qui nous a déposé le permis en mairie. Et le maire lui a dit qu'il ne devrait pas y avoir de problème.
Donc on va voir comment va se dérouler cette affaire.
On aimerai commencer les travaux en avril pour y être peut être pour les fêtes de fin d'année.
http://nanisebi.forumconstruire.com

http://naniebrico.canalblog.com/
Citer
Picto recompense Photographe
Messages : Env. 200
Dept : Bas Rhin
Ancienneté : + de 16 ans
Picto user Voir la fiche
 
Env. 70 message Essonne
Est-ce qu'il y a une personne compétente à la mairie pour instruire les dossiers de PC ? Si ce n'est pas le cas, c'est envoyé à la DDE et la mairie est là pour transmettre les informations seulement. Il serait donc plus intéressant de connaître quelqu'un à la DDE Tongue
Citer
Messages : Env. 70
Dept : Essonne
Ancienneté : + de 16 ans
Picto user Voir la fiche
 
Env. 3000 message Morbihan
La délégation de l'instruction à la DDE dépend de la taille de la commune et pas des compétences internes en matière d'urbanisme

De toute façon le pouvoir décisionnel n'appartient pas à la DDE
Epilation définitive à l'essence (y'a moins douleureux mais c'est plus cher )
Citer
Messages : Env. 3000
Dept : Morbihan
Ancienneté : + de 19 ans
Picto user Voir la fiche
 
Membre utile Env. 6000 message Nord Cotentin (50)
Alors nous, lors de la signature du compromis,
la mairie nous a dit (c'est la mairie qui vend le terrain) qu'en général, ils acceptaient le permis en 3 semaines - 1 mois...
c'est une ptite commune, enfin plutôt un bourg, de 2000 habitants
ils ont l'air pas mal réactifs
On espère déposé le permis d'ici fin du mois, donc on verra...
Citer
Picto recompense Membre utile
Messages : Env. 6000
De : Nord Cotentin (50)
Ancienneté : + de 16 ans
Picto user Voir la fiche
 
Bloggeur Env. 200 message Bas Rhin
Bonjour,

Dans notre cas, permis accordé en 3 semaines à notre grande surprise, et malgré la zone ABF!!!!!
Citer
Picto recompense Bloggeur
Messages : Env. 200
Dept : Bas Rhin
Ancienneté : + de 16 ans
Picto user Voir la fiche
Ce sujet vous a-t-il aidé ?
0
Votez !
0
Votez !

Picto forum C'est intéressant aussi !

Devis permis de construireArtisan
Devis permis de construire
Demandez, en 5 minutes, 3 devis comparatifs aux professionnels de votre région. Gratuit et sans engagement.
Tout savoir sur le permis de construire
Tout savoir sur le permis de construire
Les guides vous aident à y voir plus clair sur la construction.
Photos de plans de maison
Photos de plans de maison
Picorez des idées en parcourant les photos des constructions des autres !
Annuaire des architectes
Annuaire des architectes
TrouverUnArchitecte.com est LE site pour trouver des architectes spécialisés en maisons individuelles près de chez vous.
3
abonnés
surveillent ce sujet
S'abonner
Partagez cette pagePartagez cette pagePartagez cette pagePartagez cette page
Partagez cette page

Picto forum Autres discussions sur ce sujet :

Voir