Est-ce normal ???

bonjour,

la construction n'est pas une science exacte et comme il veut avoir un certain nombre de réservations avant d'investir, on peut comprendre qu'il ne mette pas la charrue avant les boeufs

je conçois que tu sois impatient, mais t'inquiète, l'essentiel est que cela puisse avancer.

sinon, te fies pas trop aux dates données par le constructeur, seuls celles prévues contractuellement sont à considérer

Hello,

déjà, je pense qu'envisager de pouvoir emménager en septembre 2010 en déposant le permis en décembre 2009 était plus qu'utopique ...

Bonne continuation

bonjour,

je rectifie, le permis était censé être obtenu en décembre et les constructions démarrer en janvier.

Si je résume, au mieux ce sera:
- autorisation de lotir accordée par la mairie en mars 2010
- l'autorisation de lotir doit ensuite être affichée durant 2 mois (donc avril + mai) sur le terrain pour purger les éventuels recours en annulation de tiers (dans mon cas, je peux te dire que le lotisseur avait affiché le panneau dès qu'il a eu l'autorisation de lotir de la mairie, genre le lendemain, et qu'il n'a pas apporté la moindre pelleteuse sur le terrain durant les 3 mois qui ont suivi. Car évidemment, il ne va pas commencer à faire venir des entreprises sur le site, à payer des fournisseurs, si 15 jours après un voisin dépose un recours en mairie et demande l'arrêt des travaux)
- ensuite, réalisation du lotissement en juin/juillet/aout (en espérant qu'ils aillent vite et que les ouvriers ne prennent pas de vacances)
- dépôt du permis de construire en septembre 2010 (ne peut pas être fait avant que le lotissement soit terminé et que le lotisseur ait obtenu de la mairie un papier qui atteste la conformité du lotissement). La mairie a ensuite 2 mois pour instruire ton dossier
- obtention du permis de construire en novembre 2010. Celui-ci doit ensuite être affiché durant 2 mois avec de démarrer la construction pour permettre l'éventuel recours en annulation de tiers.
- janvier 2011 (si les intempéries le permette), début de la construction.

Voilà le planning. C'est le planning "au mieux", bien entendu, puisqu'à chaque étape il peut y avoir des retards (viabilisation du lotissement plus longue que prévu, EDF ou GDF qui tarde à se déplacer, demande de complément d'informations sur le permis de construire par la mairie, etc). Disons que si tu ne veux pas être déçu, compte plutôt un début de construction au 1er trimestre 2011, et un emménagement en toute fin 2011.

Merci de m'avoir répondu totore,

en fait le permis de lotir a déjà été accordé et affiché. Le lotisseur fait passer son dossier en commission cette semaine à la banque pour débloquer les fonds et démarrer les travaux de voirie. Il ( ainsi que le constructeur ) nous a dit qu'il était possible de faire la demande de permis de construire en même temps que les travaux de voirie débutent ( le lotisseur l'a déjà fait pour le lotissement qui est près du notre ).
Cependant je voudrais savoir s'il y a une date butoir pour qu'il commence les travaux de voirie, ou s'il a la possibilité de ne commencer les travaux que quand il aura commercialiser la moitié du lotissement, et ce même si ça prend plusieurs mois voir des années.

Merci à tous

oui, je ne veux pas le jurer, mais il me semble que le lotisseur a un délai de 2 ans pour construire. Au bout de 2 ans, l'autorisation de lotir devient caduque.

petiboo a écrit:

Il ( ainsi que le constructeur ) nous a dit qu'il était possible de faire la demande de permis de construire en même temps que les travaux de voirie débutent ( le lotisseur l'a déjà fait pour le lotissement qui est près du notre ).

Sans doute les spécialistes pourront confirmer, mais il me semble qu'on peut effectivement déposer la demande de permis de construire quand on veut. Cependant, la mairie ne pourra accorder le permis de construire que lorsque les travaux de lotissement seront terminés ou quasiment terminés (il me semble qu'il faut que la mairie ait fourni au lotisseur une Déclaration d'Achèvement des Travaux).
Du coup, si tu déposes ton permis trop tôt, le risque est que la mairie, qui a 1 mois pour te notifier les pièces manquantes et 2 mois pour t'autoriser ou non à construire, rejette ton permis de construire parce que la déclaration d'achèvement des travaux n'est pas faite.
Et dans ce cas (permis refusé), tu repars pour un tour: nouveau dossier, nouvelle paperasse, nouvel envoi à la mairie, nouveau délai d'instruction, ...

Tout ça pour dire que tu peux effectivement déposer le permis de construire avant la fin du lotissement, mais il ne faut pas non plus le faire trop tot.