Qui paye le SPANC ?

Bonne question, je dirai que c'est pour sa pomme vu qu'il fait la fourniture et la pose.

Je pense aussi !!
J'attend sa réponse, il m'a dit qu'il n'en savait rien !!

Bonsoir,

C'est au propriétaire de l'habitation de payer les contrôles du SPANC.
Le SPANC n'a pas à faire avec le constructeur, les contrôles sont adressés au propriétaire.

Et c'est septique et non sceptique

JacK a écrit:

Bonsoir,

C'est au propriétaire de l'habitation de payer les contrôles du SPANC.
Le SPANC n'a pas à faire avec le constructeur, les contrôles sont adressés au propriétaire.

Et c'est septique et non sceptique

Pour la faute j'avais vu mais j'ai pas corrigé !!!

Tu dis que le SPANC n'a pas à faire au constructeur hors depuis le début, le SPANC n'a de contacts qu'avec le constructeur et pas avec moi. C'est le constructeur qui a rempli tous les papiers correspondant à la fosse et je ne suis au courant de rien !!

Oui mais c'est vous qui allez être destinataire du rapport.
C'est vous qui avez un intérêt à avoir une filière conforme.
Dans tous les contrôles d'exécutions de travaux d'ANC que j'ai fait, j'ai toujours eu pour interlocuteur final le propriétaire, même si bien souvent c'est l'entreprise qui se chargeait de contacter le SPANC.
Le rapport était transmis au propriétaire avec le titre de paiement.

De toute façon quoi qu'il arrive c'est toi qui paye car même si c'est le constructeur qui paye sa sera percuter sur leprix de ta construction, il faut pas ce leurer

Oui, je confirme, c'est au propriétaire de payer.

Moi je viens de payer une facture, alors que l'installation n'est pas encore faite. Cette facture correspond juste à l'analyse du dossier et l'acceptation de travaux pour la fosse.

Le (la?) SPANC viendra vérifier et valider mon installation quand elle sera finie et avant de la mettre en service.

Voilà. Je pense que tu es fixé.

Un cas extrême.
C'est l'entreprise qui réalise les travaux d'assT qui paye et reçoit le contrôle du SPANC.
Les travaux sont mal faits, l'avis du SPANC est défavorable.
L'entreprise n'a pas envie de perdre du temps et de l'argent à tout refaire, elle paye le contrôle, garde le rapport sans le transmettre au particulier et lui indique que tout est ok !
Le particulier n'a aucun élément pour justifier la bonne/mauvaise réalisation des travaux.

Je confirme aussi, les frais de la SPANC sont à la charge du propriétaire.

je confirme c'est bien a nous de payer . 117 euros pour un contrôle de conformité de plan, c'est pas donné !

pfiou!! on a rien payé nous et pourtant ils sont venus lors de la pose...

béber16 a écrit:

je confirme c'est bien a nous de payer . 117 euros pour un contrôle de conformité de plan, c'est pas donné !

220€ pour nous.....

C'est bien au particulier de payer le control pour son installation d'Assainissement non collectif (Comme le raccordement du tout à l'égout).

Il est vrai qu'un vrai professionnel constructeur de maisons a tout interet à bien exliquer la démarche du control et de frais qui en découlent.

les SPANC sont des ramassis de voleur de poules croisés avec des gougnafiers , et c'est ... au propriétaire de payer les contrôles , après en cours de construction je ne sais pas .

bonne chance pour obtenir des infos valables , j'ai galéré comme jamais avec eux dans le cadre d'un contrôle pour remise aux normes d'une fosse ...

vive le grenelle 2 ...

Il va etre content Jack...

[Mode VNR = on]
Merci raoul74 pour votre message chaleureux.
J'ai envie de dire que vous êtes une espèces d'ectoplasmes de.... mais je m'égare et généralement je reste poli et de bon conseil, même si j'ai un connard fini en face de moi.
[Mode VNR = off]

Merde, mais c'est au propriétaire de l'installation de payer le contrôle !!! Mais c'est un vol.
Ne me dite pas non plus que c'est au propriétaire d'une voiture de payer les contrôles techniques, Non ? Si !
Mais ou va le monde ?

JacK a écrit:

[Mode VNR = on]
Merci raoul74 pour votre message chaleureux.
J'ai envie de dire que vous êtes une espèces d'ectoplasmes de.... mais je m'égare et généralement je reste poli et de bon conseil, même si j'ai un connard fini en face de moi.
[Mode VNR = off]

*****, mais c'est au propriétaire de l'installation de payer le contrôle !!! Mais c'est un vol.
Ne me dite pas non plus que c'est au propriétaire d'une voiture de payer les contrôles techniques, Non ? Si !
Mais ou va le monde ?

je ne doute pas un seul instant être un ectoplasme de ... dans mon domaine , désolé si je t'ai blessé

chacun ses mauvaises expériences et son ressenti , je garde un TRES mauvais souvenir du SPANC de mon secteur , même si comme dans tous les domaines il ne faut pas généraliser

Bonjour, Ayant moi même été contrôler par le SPANC(45) , un contrôle surprise en 2006, ,100,00 euros de facture a payer au trésor public, en 2011 au moment de vendre la maison, recontrôle du spanc une obligatoire dans le cas de la vente, re- 100,00 euros a payer par le trésor public, aucune modification ou amélioration ne ma été imposée, et le comble, la nana qui contrôle a une feuille avec des croix a mettre, et un appareil photo, mais aucun outils , incapable de soulever les plaques de regards ,ou, de copier les factures de vidange et entretient .
Une honte , une vrais honte de notre communauté de communes.

response rapide, malheureusement pour une vente il est demandé que la dernière visite date de moins de 3 ans, sinon un autre passage est obligatoire.
Ensuite concernant les regards, ils doivent être rendu accessible par le proprio. Et puis desfois faut un tracteur pour soulever les plaques .
Puis je pense que par rapport au factures ça a du être noté non?
En tout cas je comprend 100€ ca fait c....

Apparemment ce cas est général, sauf que dans la communauté de communes a coté, la SAUR, qui exécute ces contrôles sont gratuits et la personne a des outils ,même si ont doit lui facilité les accès , les notes sont pris en compte, et des conseils sont donnés , actuellement aucune obligations de travaux.
Concernant mon cas , la personne me demandais en plus les cordonnées de nouvel acquéreur pour le recontrôler dans l'année, et lui facturé 100,00 euros soit trois cent euros pour une maison pour dire l'assainissement n'est pas conforme !,je comprend très bien que il y a trop de fonctionnaires, et en plus des bon... a rien.