Procédure pour SPANC ?

on a oublié de te préciser aussi que cette con***rie te coutera 250€ au passage pour l'inspection
( j'y suis en plein dedans sans faire de jeu de mot pour une fosse... )

et de plus le contrôle doit se faire avant de remblayer

... je l'ai vu aussi dans le dépôt de permis de mon voisin....

au pire maintenant ne les appel pas

de toute façon si le spanc font bien leur boulot il passeront te voir d'ici 4 ans pour contrôlé le fonctionnement de ton installation

tu leur fera voir la facture et les photos en ta possession puis voila

oui, merci.

Mais comme mon voisin va certainement faire controler la sienne, je pense que le controleur va loucher sur la mienne....

Le SPANC ne va pas te faire démolir la maison non plus.
Le pire qu'il pourrait arriver, le SPANC ne valide pas le projet d'assainissement.
C'est mieux de faire le contrôle avant d'attaquer les travaux que d'être obligé de tout refaire 4 ans après.

Citation:

C'est mieux de faire le contrôle avant d'attaquer les travaux que d'être obligé de tout refaire 4 ans après.

Les travaux sont déjà fait !
La zone d'épandage refermée.

Ah !

Prevenez au moins le SPANC, ils pourront vous dire si la filière est adaptée au terrain / maison.
9a vous permettra de vous retourner de suite contre votre constructeur ou contre le BE.

Est ce que le SPANC vous a demandez des documents lors du PC ?

Citation:

Prevenez au moins le SPANC, ils pourront vous dire si la filière est adaptée au terrain / maison.
9a vous permettra de vous retourner de suite contre votre constructeur ou contre le BE.

LA fosse est à ma charge.
Et d'après ce que j'ai compris depuis que j'ai appris l'existence du SPANC, c'est justement le SPANC qui conseille le type d'installation, le BE géo-hydro n'est là qu'à titre de conseil. Le SPANC prévale.... non ?

Citation:

Est ce que le SPANC vous a demandez des documents lors du PC ?

Pas que je sache, le PC à été déposé par le constructeur, et je n'ai jamais eu de retour à ce sujet.

Bonjour ,

Citation:

c'est justement le SPANC qui conseille le type d'installation, le BE géo-hydro n'est là qu'à titre de conseil. Le SPANC prévale.... non ?

absolument pas !! , c'est l'inverse !
le Spanc n'est là que pour exécuter le contrôle, il n'a pas de rôle de prescription !!
la définition d'une filière, c'est pour le B.E. .. !!

Cordialement

Citation:

le Spanc n'est là que pour exécuter le contrôle, il n'a pas de rôle de prescription !!
la définition d'une filière, c'est pour le B.E. .. !!

Ah bon... ce n'est pas ce que j'avais cru comprendre.
Merci.

Alleau a écrit:

Bonjour ,

Citation:

c'est justement le SPANC qui conseille le type d'installation, le BE géo-hydro n'est là qu'à titre de conseil. Le SPANC prévale.... non ?

absolument pas !! , c'est l'inverse !
le Spanc n'est là que pour exécuter le contrôle, il n'a pas de rôle de prescription !!
la définition d'une filière, c'est pour le B.E. .. !!

Cordialement

moi aussi pas daccord

le be fait les analyse mais l'implation et le type de filaire est décidé par le spanc

Bonjour ,

Citation:

le be fait les analyse mais l'implation et le type de filaire est décidé par le spanc

faux !
je répète, le Spanc n'a absolument par pour fonction de faire de la prescription !! , il existe pour exécuter les contrôles, point barre !!

il donne un avis sur le projet pour une nouvelle implantation, c'est le contrôle de conception , mais ce n'est pas lui qui détermine le type de filière, il ne fait que donner un avis sur sa conformité et son adaptation aux conditions du projet !
puis il fera un contrôle de bonne exécution (l'implantation) avant remblaiement
plus tard viendra le contrôle de bon entretien et bon fonctionnement ..

Ne pas confondre les rôles !!

dans le cas contraire, c'est de l'abus de pouvoir !

Cordialement

pour mon cas, c'est un géologue qui m'a fait l'étude de terrain et le schéma et emplacement et longueur du drainage.
le Spanc lui ne fait que contrôler, je leur ai envoyé le dossier du géologue, c'est tout

Définition tout à fait exacte d'Alleau

Salut,
je reviens à la charge désolé :

Citation:

faux !
je répète, le Spanc n'a absolument par pour fonction de faire de laprescription !! , il existe pour exécuter les contrôles, point barre !!

Mon voisin à eu son permis de construire avec un certains type d'assainissement accorder (et finaliser dans le détail) par le DDE : fosse Zeolythe avec rejet des eau en bassin de rétention, puis l'eau clair dans un vallon en contrebas.

Coup de fil au SPANC qui c'est enflammé en déclarant que depuis quelque temps les lois ont changés, que c'est le SPANC qui est décideur dans le type d'installation, et que l'on ne devrais même plus mettre le détail de la technique d'assainissemnt dans le permis : c'est un dossier à part à déposer au SPANC....

Alors ?..... qui a raison ?....

miam, un spanc qui a l'air de s'etre bien bien fait préscrire ...

ouahhhhhh, t'as réussi à les avoir Bred au téléphone???
moi j'essaye depuis 15jours d'avoir la personne qui suit mon dossier.....ça répond jamais!!! je vais finir par envoyer un mail avec les photos , car moi aussi tout est remblayé!!!

Bonsoir.

La DDE n'a plus a intervenir dans les dossiers de PC (déjà que la DDE n'existe plus, mais dans certaines régions les agents de la DDE doivent faire de la résistance).
La gestion des PC est entièrement à la charge de la commune (ou collectivité).

Pour les habitations qui ne seront pas raccordées à un assainissement collectif (tout à l'égout), il y a un dossier complémentaire sur le projet d'assainissement non collectif à adresser au SPANC.
Suivant les communes, les SPANC, etc... il suffit de joindre le dossier de l'ANC dans le dossier du PC. dans d'autres cas il faut faire des envois aux différents services...

Le SPANC n'a aucun rôle de prescription, le SPANC est un organisme de contrôle (et d'aide aux riverains selon moi).
Si jamais le SPANC de votre région se met à faire des prescriptions, conserver une trace écrite des préconisations et serrez les fesses pour que le technicien ne soit pas stupide.
Car en cas de soucis sur la filière préconisé par le SPANC, vous aurez du mal à vous retourner contre eux (le SPANC n'a pas de garantie décennale entre autre).

Pour ceux qui n'arrive jamais à avoir le technicien du sPANC en ligne : mail + courrier avec RAR.

Ok, mais si on a obtenu un permis avec des préconisations (rejeter l'eau traitée par zéolithe dans le vallon à cause d'un PPR glissements de terrain) que le SPANC rejette (pas question de rejeter l'eau dans le vallon pour ne pas polluer) qu'est-ce qu'on fait? Est-ce que le permis est attaquable par le Spanc? Et sinon, qui écouter en dernier ressort?

Bonjour ,

Merci à Jack de ces précisions, que je confirme au passage ...

pour rappel pour certains, moi je suis un "associatif" qui est là pour informer et qui a confirmé ses dires avant de les écrire !
et Jack est (si je ne me trompe) un spankeur qui me semble juste et honnête et objectif dans ses propos (ici ou ailleurs ) !!

et je rebondis sur sa dernière intervention :
en effet, si un spanc vous fait un peu du zèle (hélas, il y en a .. tout comme il y en a d'autres très bons) en vous faisant lui-même de la prescription (définition de telle filière réalisée de telle façon et sur tel dimensionnement ..) , alors dans ce cas , demandez-lui si il est réellement habilité pour prescrire (fonction inscrite dans son règlement de service ?) , si il est couvert en assurance en R.C. décennale au même titre qu'un B.E. ? , si il vous rédige un rapport de prescription ? , si il vous dresse une facture pour cette prestation spécifique ? , et surtout si ça ne le gêne pas de se mettre lui-même en position de "juge et partie" puisque c'est lui lui contrôlera l'installation qu'il aura lui-même prescrite .. ! ? .........

CQFD !

évidemment que certains d'entre-vous aurons vécu une situation différente ... mais certains abusent de leurs fonctions (parfois sans en avoir conscience !) et d'autres (vous ?) ne connaissent pas les dessous de la règlementation et de son application !
c'est navrant, mais les choses sont ce qu'elles sont, mais ne sont pas toujours exécutées ou respectées comme telles ...

Donc pour rappel :
c'est la collectivité (comcom ou autre) qui a en charge et la responsabilité de l' A.N.C sur son territoire
une dossier A.N.C. doit être joint au dossier du P.C.
le SPANC a en charge le contrôle (3 types de contrôles) des installations
(il peut aussi apporter "info" aux particuliers , en respectant la limite du "conseil" dans un sens d'info mais non de prescription !! )
le SPANC donne un "avis" sur projet dans le cadre d'une instruction de P.C.
le SPANC (après contrôle) rédige son rapport et le remet à la Mairie
le SPANC n'a aucun pouvoir de décision, l'entière responsabilité et le pouvoir sont dans les mains de la Mairie !
Le maire prend acte et décide, quel que soit l'avis du SPANC ...


@ Bred ,
(et/ou d'autres)

je serai de moins en moins sur différents forums ...
pour toutes ces questions relatives à l'assainissement, Jack est le mieux placé pour vous répondre au mieux ...
si quelqu'un veut me joindre, merci de ne pas hésiter, soit via mon site ou mon forum, soit via e-mail ou M-P .....

et si quelqu'un constatait un sujet "eau de pluie" sur lequel on faisait appel à moi ... merci de m'en informer de même manière ...

merci

Cordialement

Merci pour toutes ces précisions. En effet, en ce qui me concerne, le spanc n'a jamais rien prescrit, un agent du spanc a juste eu un rôle de conseil avant le dépot du permis, mais quand je lui ai annoncé ce que préconisait le permis de construire, il m'a répondu : "je ne vous validerai jamais un tel dispositif"... pourtant accordé (avec prescriptions) par le service d'assainnissement de la communauté d'agglo (écrit noir sur blanc sur le permis)... donc j'ai du mal à suivre.. Qu'en penses-tu Jack? Dois-je m'inquiéter? Et a-t-on le droit de rejeter des eaux traitées par zéolithe dans un vallon? Faut-il des autorisations? merci pour tous vos conseils ! (car vous avez bien compris que c'est de mon cas dont parlait Bred...)
ps : pour info, la DDE est intervenue en l'occurence car le terrain se situe sur une zone concernée par une "opération d'interêt national" OIN (type la Défense, etc.). Dans ce cas, l'Etat a son mot à dire dans l'instruction des permis de construire... et le maire suit à la lettre les préconisations...

Merci pour toutes ces précisions. En effet, en ce qui me concerne, le spanc n'a jamais rien prescrit, un agent du spanc a juste eu un rôle de conseil avant le dépot du permis, mais quand je lui ai annoncé ce que préconisait le permis de construire, il m'a répondu : "je ne vous validerai jamais un tel dispositif"... pourtant accordé (avec prescriptions) par le service d'assainnissement de la communauté d'agglo (écrit noir sur blanc sur le permis)... donc j'ai du mal à suivre.. Qu'en penses-tu Jack? Dois-je m'inquiéter? Et a-t-on le droit de rejeter des eaux traitées par zéolithe dans un vallon? Faut-il des autorisations? merci pour tous vos conseils ! (car vous avez bien compris que c'est de mon cas dont parlait Bred...)
ps : pour info, la DDE est intervenue en l'occurence car le terrain se situe sur une zone concernée par une "opération d'interêt national" OIN (type la Défense, etc.). Dans ce cas, l'Etat a son mot à dire dans l'instruction des permis de construire... et le maire suit à la lettre les préconisations...

Merci Alleau pour le récapitulatif, je n'avais pas le courage de le faire.
Pour être tout à fait exacte, je travail dans un BE en assainissement.
Je suis, dans le cadre de certaines missions, prestataire du SPANC pour les contrôles d'ANC.

Dans la cas de Barbabulle, la DDE peut avoir un avis sur l'assainissement mais pas de préconisation (ce n'est plus son rôle pour les ANC individuel).

S'il y a un PPR mouvement de terrain, il faut respecter les prescriptions, généralement pas d'infiltration dans le sol d'eaux usées (même après traitement). Il faut donc un rejet vers un exutoire (superficiel : fossé, cours d'eau... ).

La SPANC (qui dépend du service assT de la communauté d'agglomération, si j'ai bien tout compris) donne son avis sur le projet d'assT. En l'occurrence il ne valide pas le rejet d'eaux usées dans le vallon. Vous pouvez lui demander pourquoi ?
Par contre, c'est le responsable du service assT à la comm d'agglo qui valide en final les documents du SPANC. Et il peut aller à l'encontre de l'avis du SPANC. Si il y a un problème par la suite, c'est le signataire définitif qui l'aura mauvaise.

Pour compléter ultérieurement ma réponse :
- qu'appelez vous vallon ? Une rivière, un ruisseau, un fossé, un talweg ?
- la description de la filière d'assT est faite dans le PC ? C'est vous qui l'avez faite ?

ok, je crois y voir plus clair; Dans le permis, nous avons l'avis favorable "avec prescriptions" du service d'assainissement. Donc j'imagine que les prescriptions concernent les modifications du projet d'assainissement (même si c'est la DDE qui a contacté le constructeur concernant ces modifications)
Notre projet initial (préconisé par l'étude de sol) était : massif de zéolithe + tranchées d'irrigation sous notre jardin (un peu embêtant pour aménager par la suite)
Le projet imposé par le permis de construire (tel que décrit dans le permis) : massif de zéolithe + passage dans le bassin de rétention + sortie dans le "vallon" (en l'occurence un tout petit petit cours d'eau à sec l'été)
Le SPANC refuse de valider un tel projet car :
- "On ne fait pas transiter d'eaux usées par un bassin de rétention"
- "On ne rejette pas d'eaux usées dans un vallon sans dérogation et accord de tous les propriétaires riverains de ce vallon"
Est-ce exact?
J'ai lu qu'un permis accordé pouvait être retiré par la mairie dans un délai de 3 mois. Est-ce exact???

Ok c'est nettement plus compréhensible maintenant.
Le SPANC a raison sur les 2 points.

Que se passe-t-il alors s'il refuse de valider l'installation que nous impose le permis?