Questions avant achat d'un terrain

Bonjour,

Un terrain, doit être borné avant la vente, ce qui signifie que si vous avez un doute ou l'impossibilité de retrouver l'emplacement initial d'une des bornes vous pouvez exiger du vendeur qu'il fasse intervenir un géomètre.

Pratiquement, si ce bornage a bien été effectué, et qu'une borne ait été enlevée au moment des travaux effectués sur le terrain voisin, il est souvent facile, avec, à l'aide du document d'arpentage de retrouver l'emplacement initial et de constater ou non un quelconque empiètement.

Un terrain en vendu en l'état, ce n'est à priori pas à vous de demander au voisin d'entreprendre des travaux de retenue des terres, mais au vendeur si ce dernier estime que cela lui cause préjudice.

Vous semblez devoir devenir voisins et les relations de bon voisinage sont importantes, aussi dans ce cas, il vous faudrait, au moment de la vente, faire constater l'état de ces terres rapportées qui d'après ce que j'ai compris débordent sur le terrain que vous souhaitez acquérir de façon à pouvoir, par la suite, obliger votre voisin à entreprendre des travaux de retenue des terres, si le phénomème s'amplifie et crée un préjudice.

Concrètement si cela vous semble générer une source de conflits ultérieurs, dites-vous que ce n'est peut-être pas le meilleur terrain pour votre projet.

Préalablement, vous pouvez aussi en parler à celui qui deviendrait votre voisin, en espérant trouver une solution amiable; n'oubliez pas que seuls les écrits restent.

Cordialement.

OK merci.

Je vais en parler avec le vendeur cette semaine et pour ce qui est du voisin, je ne veux pas du tout créer de conflit bien au contraire, en constatant ces problèmes j'ai voulu en discuter avec lui mais apparemment cette personne est parti en déplacement professionnel et il doit revenir cette semaine, une fois revenu je lui demanderai si il a prévu de construire un mur ou non car ça maison n'a que quelques mois donc je pense qu'il n'a peut être pas eu le temps de s'en occuper.. Enfin, j'essayerai d'éclaircir ce problème avant l'achat du terrain pour éviter tout conflit ultérieur.

Bonjour,

Entièrement d'accord sur l'esprit de la réponse de icare 8637 et de votre envie de conserver des relations de bon voisinage.
Pour le bornage, j'insiste seulement sur le caractère juridique : en droit français l'arrachage de bornes constitue une dégradation d'immeuble passible des sanctions du code pénal (article 322-1) avec jusrisprudence (cass. crim. 08/07/86, 85-92820). Il convient toutefois de différencier un vandalisme léger avec l'entière destruction du bornage, et... le voisin sympa, et naif sur les conséquences.
En résumé, rétablir contractuellement la borne à son endroit initial.
Pour le mur, se faire expliquer le projet définitif, rester ferme sur le respect de la propriété d'autrui (votre future propriété) dans le respect de la règlementation, cela évitera des problèmes ultérieurs sur la répartition des frais de construction du mur (mitoyenneté, etc.... Le vendeur de votre terrain doit être associé à vos interrogations. En tout état ce cause, tout propriétaire doit être et le rester "maitre de ses remblais".