Achat d'un terrain, clauses et droits.

Bonsoir,

Oui, il est possible et même fortement conseillé de prendre SON notaire et pas celui du vendeur.
çà ne coutera pas plus cher car les 2 notaires se partageront les honoraires prévus pour la vente.
De plus, ses conseils sont gratuits, faites la liste de vos questions, prenez RV et il saura vous répondre précisément.

sinon, pour dégrossir tout çà http://www.forumconstruire.com/guides/voir-gid_11,acheter_un[...]_un_terrain_a_batir.php
et d'autres infos dans les autres guides

et SURTOUT : NE PAS SIGNER en agence immo ou similaire, attendez le RV du notaire.

Bonjour,
Sur le terrain "constructible" , Il y a un réglement spécifique qui s'applique. Ce réglement (PLU ou autre) est disponible en mairie, et indique sous quelles conditions on peut construire, distances dimensions, etc...
En fonction de ce réglement vous montez un projet (avec un constructeur ou maitre d'oeuvre ou architecte), et déposez ensuite une demande de permis de construire. Il y a des délais légaux d'instruction d'instruction du permis de construire.
Ces démarches peuvent être effectuées avant la vente définitive, avant que vous ne soyez définitivement propriétaires, c'est à dire pendant la durée du compromis.
Dans le compromis il faut mettre une clause qui permet de vous désengager si le permis de construire n'est pas accepté.
Lorsqu'un terrain devient inconstructible (réglement), ce n'est pas par hasard... renseignez-vous en mairie, pour savoir si le réglement risque de changer... donc si un PC pourrait éventuellement être refusé (c'est rare, mais ça arrive).
Dans le compromis, négociez les délais les plus long possibles, pour avoir le temps d'effectuer toutes les démarches, projet , demamnde de PC, crédits, etc (si tout est bouclé avant la fin du délai, rien n'emp^che d'attcheter le terrain définitivement).
Car il faut âussi être le propriétaire du terrain, pour avoir le droit de lancer le premier coup de pioche.