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Pompe à chaleur du voisin trop proche de ma propriété Résolu

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Env. 20 message Puy De Dome
Bonjour à tous,

Quelques nouvelles de mes déboires avec la pompe à chaleur de mon voisin!

Effectivement il n'y a pas de violation de propriété car il a un droit d'accès à ma cour, un droit de passage, en passant sous le porche. Il est donc passé un jour où je travaillais et a installé le support.
Pour autant, ceci n'en reste pas moins illégal de l'installer, certes sur son mur mais au sein de ma propriété, et peu respectueux du voisinage.

Je l'ai contacté par téléphone, après lui avoir communiqué un simple courrier dans sa boîte aux lettres. La discussion était paisible, il était confus et m'a assuré qu'il avait eu une autorisation (!!!) de la mairie.
Il voulait installer la pompe à chaleur cette semaine, chose qu'il n'a pas encore fait, peut-être devant mon refus catégorique et mes droits.
Il a mentionné qu'il allait réfléchir pour l'installer ailleurs, et voir avec l'entreprise les possibilités. Affaire à suivre, car s'il n'y a pas d'autres solutions, je ne sais pas comment il va faire, mais c'est son problème.

Concernant l'autorisation de la mairie, j'étais scotché ! J'ai donc appelé le service de l'urbanisme qui m'a garanti qu'aucun arrêté n'avait été réalisé. Sacré mensonge du voisin...
Du coup, ils sont au courant de la situation, et la police municipale va aller faire un petit tour ces prochains jours pour constater.

Je me dis qu'une personne hésitante aurait peut-être laissée faire, quitte à subir des mésaventures sonores, ou autres, futures.
Pour ma part, je ne le vois pas ainsi et vous me confirmer dans mon opinion!

Saison 2 à venir prochainement ! ?
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Env. 20 message Puy De Dome
Concernant la copropriété, il n'y en a pas, c'est simplement une cour avec un droit de passage.
Edité 1 fois, la dernière fois il y a +4 mois.
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Membre ultra utile Env. 20000 message Drome
Pierre-Ro a écrit:Saison 2 à venir prochainement ! ?

avant la saison 2, il y aura bien d'autres épisodes durant cette saison actuelle
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Membre super utile Env. 5000 message Haute Garonne
Il a toujours la possibilité d'installer un climatiseur monobloc. certes mons performant, mais bon compromis peut-être vu la situation. Il peut en installer sur différentes pièces, même celles donnant côté rue je pense.

edit: bon a priori, elles font aussi beaucoup de bruit vers l'extérieur. seul l'aspect esthétique des bouches est un gain.
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Membre ultra utile Env. 20000 message Drome
Attention aussi car il pourrait implanter son groupe extérieur en réalisant une corniche intérieur sous sa fenêtre.
il serait donc en règle vis à vis du déport...


ton problème serait que le bruit serait encore plus conséquent car groupe plus proche.

et quand on voit la multitude de plaintes pour nuisances sonores liées aux clims qui n'aboutissent à rien...
Edité 1 fois, la dernière fois il y a +4 mois.
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Membre ultra utile Env. 20000 message Alpes Maritimes
Quelque chose m'échappe.

Que le groupe soit fixé sur la façade ou sur le rebord de la fenêtre, dans les deux cas il y a modification de l'aspect du bâtiment donc il faut une autorisation préalable acceptée avant d'entamer les travaux.

Ce n'est pas moi qui le dit c'est le site du service public.

En posant un boîtier de climatisation ou une pompe à chaleur sur votre façade, vous modifiez l'aspect extérieur du bâtiment. Vous devez alors déposer une déclaration préalable de travaux (DP).

issu de https://www.service-public.fr/particuliers/vosdroits/F36778#

Une autorisation préalable a-t-elle été faite et si elle a été acceptée le panneau à t-il été affiché ?

Et c'est pareil pour installer des grilles d'un climatiseur monobloc.
Edité 1 fois, la dernière fois il y a +4 mois.
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Membre ultra utile Env. 20000 message Alpes Maritimes
Pierre-Ro a écrit:Concernant la copropriété, il n'y en a pas, c'est simplement une cour avec un droit de passage.

Ce sont trois maisons indépendantes donc.

Merci pour la précision.
Edité 1 fois, la dernière fois il y a +4 mois.
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Membre ultra utile Env. 6000 message Loire Atlantique
Il modifie la façade donc déclaration de travaux non ?

Faut s'arranger a l'amiable à trouver le meilleur compromis car sinon 5000 € d'avocat et 10 ans de procédure on reste en France et la justice c'est de la m.. !
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Membre ultra utile Env. 20000 message Alpes Maritimes
Cartman44 a écrit:Il modifie la façade donc déclaration de travaux non ?

Faut s'arranger a l'amiable à trouver le meilleur compromis car sinon 5000 € d'avocat et 10 ans de procédure on reste en France et la justice c'est de la m.. !

Oui, c'est ce que j'ai écrit plus haut avec le lien vers le site service public.

Y en a qui ne suivent pas 

Ca va finir en 100 lignes à faire à la maison 
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Membre ultra utile Env. 6000 message Loire Atlantique
Calète a écrit:
Cartman44 a écrit:Il modifie la façade donc déclaration de travaux non ?

Faut s'arranger a l'amiable à trouver le meilleur compromis car sinon 5000 € d'avocat et 10 ans de procédure on reste en France et la justice c'est de la m.. !

Oui, c'est ce que j'ai écrit plus haut avec le lien vers le site service public.

Y en a qui ne suivent pas 

Ca va finir en 100 lignes à faire à la maison 


Je ne lis pas tout je réponds au texte initial. Sorry pour le doublon.
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Membre ultra utile Env. 20000 message Alpes Maritimes
La marteau thérapie a du bon parfois Biggrin
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Membre ultra utile Env. 10000 message Aveyron
Bonjour, même s'il a un droit de passage, ça ne lui donne aucunement le droit d'installer son appareil, sauf autorisation écrite de votre part.

Et la mairie s'en contrefout de la gêne que ça pourrait occasionner aux voisins. Donc cette excuse n'est pas du tout valable.
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Env. 20 message Puy De Dome




Bonjour à tous,

Pompe à chaleur, saison 2!

Voilà bientôt 3 mois que mon voisin souhaitait installer une pompe à chaleur sur sa façade, mais au surplomb de ma cour, au calme, ne donnant pas côté rue, entravant ainsi mon droit de propriété (surplomb).

Après plusieurs échanges avec lui, il s'est rétracté dans son idée et il a décidé de l'installer sur son toit.

Les travaux ont eu lieu et voici le résultat :
- une goulotte apparente depuis chez moi, toujours au surplus de ma propriété...
- un bruit de pompe à chaleur non négligeable depuis son installation.

Mes questions :
1- mon voisin doit-il avoir un accord de la mairie pour une telle installation (non visible de la rue, pompe sur le toit mais goulotte apparente depuis la cour. La mairie m'ayant assuré qu'elle n'a jamais eu de demande.
2- qu'en est-il du droit de propriété ?
3-que feriez-vous à ma place désormais ?

Merci beaucoup pour les réponses précédentes qui m'ont bien orientées sur des points importants !

Pierre-Ro
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Membre ultra utile Env. 20000 message Alpes Maritimes
Bon ça a bougé.

Quand vous modifiez la façade arrière de votre maison même si non visible de la rue vous devez demander l'autorisation via un certificat d'urbanisme.

Là c'est pareil.

Pour le reste je laisse à votre appréciation.

Un surplomb est autorisé pour une ITE. L'est-il pour une goulotte de pompe à chaleur ? Je n'en sais rien. Et à droite la gouttière qui surplombe la cour n'est pas à vous non plus.

Pour le bruit vous et vos voisins sont seuls juges et une action groupée sera probablement plus efficace.
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Membre super utile Env. 2000 message Bouches Du Rhone
A mon avis, il faut se concentrer sur le niveau de bruit plutot que sur la goulotte, et il n y a pas vraiment d interet d essayer d agir sur le respect du droit de l urbanisme

Si une procedure est engagee pour la goulotte, ca va durer, et si il est condamné, il passera la goulotte en interieur

Et cela ne resoud pas le niveau de bruit

C est la dessus qu il faut se battre, avec la procedure normale, mesurer les nuisances etc....
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Membre ultra utile Env. 20000 message Drome
Tu as toléré depuis probablement longtemps les déports de seuil de fenêtre, le déport de la gouttière de la toiture ainsi que la tuyauterie de descente gouttière, tu auras du mal à justifier ton refus de déport de cette goulotte de clim...
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Membre ultra utile Env. 20000 message Gard
Bonjour, une pompe à chaleur ne fait pas particulièrement de bruit.(sauf cas particulier) Je crois plutôt à une obstination de votre part à vouloir emmerder votre voisin !
ce sont souvent des petits détails qui font la différence entre du bon et du mauvais travail
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Membre ultra utile Env. 20000 message Alpes Maritimes
Sauf si elle est mal posée et qu'elle vibre ou fait vibrer la toiture.
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Env. 20 message Puy De Dome
@Calète et @JCdu26 => Oui! C'est déjà bien mieux !
Pour la gouttière et tout le reste, c'est chose ancienne, tout était déjà comme ça avant mon achat il y a 3 ans, alors je m'en satisfait. Pour la goulotte, je le digère moins bien... surtout quand c'est fait sans autorisation ni concertation.
Mais effectivement, je note l'effort fait par le voisin pour l'emplacement de sa pompe.
Comme le dis @Catheram, oui, c'est surtout le bruit le problème. Je vais faire des mesures car malgré tout, fenêtre ouverte, ce n'est pas un petit bruit, mais un gros bourdonnement et je crains pour les beaux jours qui arrivent... c'est surtout ça. Je n'imagine même pas ce que j'ai failli endurer avec la même pompe installée là où mon voisin voulait la mettre au début...
@plaquisteheureux => et bien, sans doute n'avez-vous pas la même sensibilité au bruit que moi, mais je vous le confirme, celle-ci est bruyante !
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Membre utile Env. 1000 message Indre Et Loire
Bonjour,
plaquisteheureux a écrit:Bonjour, une pompe à chaleur ne fait pas particulièrement de bruit.(sauf cas particulier) Je crois plutôt à une obstination de votre part à vouloir emmerder votre voisin !

Ça c'est une bonne nouvelle, beaucoup sur ce forum l'ignorait ! 
Donc c'est celui qui est géné qui emmerde les autres.
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Membre ultra utile Env. 20000 message Alpes Maritimes
Ytec a écrit:Bonjour,
plaquisteheureux a écrit:Bonjour, une pompe à chaleur ne fait pas particulièrement de bruit.(sauf cas particulier) Je crois plutôt à une obstination de votre part à vouloir emmerder votre voisin !

Ça c'est une bonne nouvelle, beaucoup sur ce forum l'ignorait ! 
Donc c'est celui qui est géné qui emmerde les autres.


Parfois oui car le niveau de gêne est exagérément perçu.

La vie en ville, en communauté, en immeuble, en banlieue en lotissement implique forcément d'entendre la vie normale de ses voisins.

Un voisin qui écoute du boumboum à fond fenêtres ouvertes ça n'est pas la vie normale des voisins.

Et si on souffre d'hyperacousie la vie peut être un enfer partout. Mais dans ce cas ça n'est pas la faute des voisins ou de l'environnement.

Certains poussent le vice à acheter ou faire construire près d'une voie ferrée ou un aéroport et après font des procès car les trains et les avions car ça fait du bruit.

Moi je suis choqué par l'état du ravalement des immeubles constituant cette cour. Y habitant serais-je légitime en exigeant que des travaux soient faits pour avoir un cadre de vie plus joli et respectable ?
Picto recompense Membre ultra utile
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Membre utile Env. 1000 message Indre Et Loire
Pierre-Ro
Il faut faire des mesures d'émergence de bruit ainsi vous pourrez juger :
si la PAC est bruyante ou non
Si vous souffrez d'hyperacousie
Si vous êtes emmerder ou emmerdeur.
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En cache depuis le samedi 28 juin 2025 à 23h43
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