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Présentation du projet :


Projet d'une maison dans la ville de Miserey Salines !

Miserey-Salines
Miserey-Salines est un village d'irréductible Miseroulets situé dans le département du Doubs (25) en Franche-Comté :


Commune de 2555 habitants (2019) en première couronne de Besançon. C'est un environnement très calme et principalement forestier (34,2 %).
Population assez dynamique, une crèche au top et une école maternelle génial.
Si on exclut quelques aléas (on y reviendra lors du permis et permis modificatif), un petit coin tranquille.

Un cadre agréable disposant de quelques lieux agréables tel le château (privé) :

L'église Saint-Ferreol et Saint-Ferjeux :

Un lavoir de charme :



Le Projet
Une maison contemporaine inversée (le garage est à l'étage).
Le rez-de-jardin est semi-enterrée avec une entrée qui se fait sur la façade nord.

Au rez-de-jardin
Salon de 49,24m² avec cuisine ouverte de 11,66m² (total 60,9m²)
Entrée de 6,39m²
Lingerie de 5,02m²
Chambre parentale de 11,88m²
Une salle d'eau séparé de 3,01m² (on l'a souhaitait séparé pour que tout le monde puisse en profiter si besoin avec la piscine sans entrer dans la chambre parentale et aussi limiter les nuisances sonores)
Un WC séparé de 1,87m²
Couloir/dégagement de 5,35m²

A l'étage
3 chambres de 12,19 à 12,58m²
1 salle de bain (douche + baignoire) de 7,48m²
Un WC séparé de 1,68m²
Couloir/dégagement de 5m²
Et pour finir un garage de 42,68m²

Isolation/maçonnerie
Maçonnerie en agglomérés creux de 0,20m
Enduit d'imperméabilisation SIKA avec protection Delta MS et drain de Ø 100
TMS de 100 sous chape flottante et TMS de 30 entre les deux étages.
GR32 de 160mm au mur et laine soufflée de 400mm au niveau des combles.
Les cloisons intérieurs (mur et plafond) en placo BA13 avec isolation de 45mm. Le plafond des chambres sont en placo Activ'Air.
La lingerie a deux couches de placo pour limiter les nuisances sonores.
Les cloisons des salles de bain et d'eau sont renforcés.

Toiture
Vu la faible hauteur (l'acrotère étant limité à 6m), ce sont des combles non aménageables avec une fermette industrialisées et une pente de 35° (pratique pour le photovoltaïque).
Ecran sous toiture Spirtech 250
Tuile terre cuite EDILIANS Alpha 10 Ste Foy couleur ardoisé


Menuiserie
Les fenêtres et baie vitrée sont des REHAU Aralya Design, couleur anthracite (RAL7016) extérieur et blanche intérieur (RAL9016).
Les fenêtres des chambres font 1,65m de large pour 1,25m de hauteur.
Les trois baies vitrées font 3m de large pour 2,15m de hauteur, 3 vantaux avec une ouverture de 1,20m.
Les volets roulants sont dans un coffre intégré au bâti, électrique à commande radio.
Les baies vitrées ont des brise-soleil orientables GRIESSER de type Grinotex couleur anthracite (RAL7016)
La porte d'entrée une HORMANN Thermo65 THP 015 couleur anthracite (RAL7016).
La porte de garage sectionnelle une HORMANN rainure M couleur anthracite (RAL7016).
Les portes intérieurs sont des MOSEL TÜREN Structura Design Anthracite
Sauf la porte entre la partie habitable et le garage qui est une BEL'M PSA 1 (elle est moche mais doit être isolée)

Chauffage / Ventilation
Le chauffage est assuré par une PAC ATLANTIC Alféa Extensa Duo AI R32 avec production d'eau chaude (190L) sur plancher chauffant (rez-de-jardin et étage).
Dans les pièces d'eau, en complément il y aura des sèches serviette ATLANTIC Télia
La ventilation est de type double flux ALDES INSPIRAIR Modèle 370D Premium.

Sanitaire/Eau
La maison sera équipé d'un cuve de récupération d'eau de pluie de 6500L GRAF Carat EcoPlus alimentant les WC, le lave-linge et l'extérieur.
Les WC sont de simple GEBERIT Renova 54 RimFree
Les douches seront des receveurs KINEDO Kinerock Evo aspect minéral blanc et la baignoire une JACOB DELAFON Domo
Toutes les robinetteries sont à notre charge.

Les intervenants
Terrassement : Passemard à Etalans (25580)
Maçonnerie : Costantini à Boulot (70190)
Couverture : Ferreira à Marnay (70150)

Pour le reste, on travaille encore dessus (mais c'est déjà pas mal).

Picto list Sommaire du récit :

Picto list Photos du récit :

Option de lecture :

Le récit de la construction :

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Article

« Avril/Mai 2021- Lancement du projet ! »

Préparation > Plan de maison Par NicoMey le 27/04/2021 à 21h03
Nous voilà en Franche-Comté après avoir quitté l'Alsace adoré par monsieur.

Nous avons déjà visité une vingtaine de maison en Franche-Comté sans trouver notre bonheur (quand on sait qu'on en avait déjà visité une trentaine en Alsace, ça commence à faire beaucoup).
Et si le bonheur n'était pas dans l'ancien mais dans le neuf.

Recherche de terrain, de constructeur, l'aventure débute.

Plusieurs terrains visités mais hors de prix.
Un terrain de trouvé à Miserey Salines, 88€/m² mais pente à 27%... Ca devient dure.
4 constructeurs consultés (Maison Pierre, Maison France Confort, BOOA, Roquebrune), rien de bien folichon.

6 mars 2021 - Premier contact
Première visite chez notre constructeur, Moyse ma Maison, qui nous propose un projet en relation avec le terrain vue mais nous indique qu'il vient d'avoir un autre terrain disponible sur Miserey-Salines.
Le courant passe bien avec le constructeur mais première déception, il ne fait pas de plafond chauffant. Tant pis pour l'espoir de monsieur.
Il nous présente un projet qui a failli se concrétiser sur cette nouvelle parcelle (4chambres - 127m² habitable - garage simple) - en haut rez-de-jardin et en bas l'étage

Intéressant (madame avait des étoiles dans les yeux) mais ne nous correspond pas.

On donne notre expression de besoin aux constructeurs : 4 chambres d'au moins 12m² chacune, 2 salles de bain, 2 WC, cuisine en I de 4,90m² de longueur (c'est précis), entrée au niveau du rez-de-jardin, grand garage double pour avoir une surface de stockage et de bricolage, bonne isolation, peu de couloir, beaucoup de surface vitrée (environ 50% de plus que préconisé par la RT2012).

Le terrain
Terrain atypique mais pas trop chère pour le secteur (90€/m²). Orientation sud-est / sud-ouest.
Déception pour madame, il est en pente.
Accès par le dessus (altitude 309,80) avec une pente de 25m de longueur (altitude 304,70) donc si garage celui-ci devrait se mettre à l'étage (maison inversée).
Le cadre est sympa, le quartier aussi, seul désavantage : une 2x2 voies présentes au sud-est à 200m de distance (latitude 316m)




24 mars 2021 - Premier projet
Le constructeur vient chez nous nous présenter un premier projet.
Tout y est (ou presque, deuxième déception de monsieur, pas de photovoltaïque inclut au projet)
En haut rez-de-jardin et en bas l'étage



Il nous laisse le temps d'y réfléchir et revenir vers lui pour les demandes de modifications.
C'est aussi à ce moment qu'il présente le contrat CCMI type, la notice descriptive et le descriptif illustré.

On revient vers lui une semaine plus tard (après avoir partager le plan, discuter et échanger avec amis et familles) avec un document de 18 pages lui demandant modifications et précisions.

Avec toutes les demandes un peu bizarre de notre part, RDV le 13 avril avec le constructeur pour faire le point.

21 avril 2021 - On approche du but !
Nouveau plan du constructeur reprenant quasiment toutes nos demandes.
En haut rez-de-jardin et en bas l'étage (la vue 3D n'est pas contractuelle)





Allez on approche du but…
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Résumé des épisodes précédents

10 mai 2021 - Nouvelle révision des plans
Nouveaux jeux de plans du constructeur reprenant tous nos souhaits.
Tout nous semble parfait, rendez-vous est pris pour le 19 mai pour signer le CCMI.

19 mai 2021 - Signature du CCMI
Rendez vous de bon matin pour tout relire, tout vérifier, échanger longuement sur le projet et finalement signer le CCMI !


Mai / juin 2021 - Paysagiste

Petite (grosse) lubie de monsieur, allez voir un architecte paysagiste : pour imaginer un peu le projet finit, voir comment l'aménager, comment et surtout… à quel coût !

Premier rendez-vous le 5 mai, on présente un peu les lieux, nos envies, nos projets extérieur à moyen/long terme. Ce qu'on voudrait mais aussi ce qu'on voudrait pas…
On vient pas les mains vides, comme d'habitude on a déjà une idée mais qui reste à dégrossir.

Rendu du projet le 2 juin, on est emballé (plus madame que monsieur), le rendu est conforme à notre souhait.
On a un plan détaillé de chaque chose, de chaque plante, de chaque détail…

Envoi du projet au constructeur, qui l'étudie aussi avec attention avec son bureau d'étude (sympa de leur part) et nous le renvoi en précisant qu'il y a quelques points qui sont pas conforme au PLU.

Echange entre constructeur, nous et paysagiste à ce sujet. Nouveau rendu de projet le 15 juin :




Juin / Juillet 2021 - Le prêt

Autre étape d'une construction, le prêt !
On avait commencé à faire jouer la concurrence avec toutes les banques avant la signature de notre CCMI, au final à la signature du CCMI il n'en restait plus que trois. Quelques échanges de mail et ce fût vite choisit pour rester à notre banque actuel.
Dernière offre de notre banque le 28 mai, confirmer le 2 juin, on reçoit l'offre définitive le 2 juillet.
Elle sera renvoyé le 28 juillet à notre retour de congé et après validation du permis de construire, mais ça c'est une autre histoire.
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Juin à Août 2021 - Permis de Construire

21 Juin, passage du constructeur chez nous pour nous présenter le dossier du permis de construire.
Tout validé et il fait l'aller-retour à la mairie pour le déposer et nous remettre le récépissé.
Reste plus qu'à attendre !

Appelle à l'adjointe à l'urbanisme le 22 juillet pour savoir comment procéder pour modifier le permis par la suite pour faire un mur de soutènement, elle nous informe qu'elle a fait une demande de pièce complémentaire à notre constructeur début de semaine car le permis ne peut être accepté en l'état. A voir avec le constructeur.

Ha ? bien.
On se rapproche du constructeur, celui-ci est en vacance mais fait le nécessaire pour nous envoyer les informations reçu le 20 juillet, la veille du dernier délai.
Motif : Le construction d'un mur d'une hauteur de 1,87 mètres surélevé d'un garde-corps de 1 mètre ainsi qu'un escalier desservant la partie inférieure du terrain ne sont pas conformes à l'article 11 et 11-2 Aspects Extérieurs du Règlement de lotissement.
Le point n°4 stipule que : Les clôtures en limite séparative entre propriétés privées seront constituées soit par des haies, soit par tout dispositif à claire-voie comportant ou non un mur bahut.

Alors on ne sait plus quoi dire :
- Le règlement du lotissement est caduque car il a 10 ans et 4mois et sans création d'association il n'a plus lieu d'exister après 10ans.
- On parle d'un mur à 7,85m du bord de notre terrain, loin d'être un mur de clôture.
- On parle pas d'une clôture mais bien d'une rembarde, élément de sécurité obligatoire.

Après des dizaines d'échange de mail, téléphone entre constructeur, mairie et nous, la mairie décide après un moment de nous valider le permis de construire si nous prolongeons un mur en limite de propriété (aucun rapport avec la demande initiale).

Permis validé le 16 août 2021.

Un permis modificatif est déposé le 8 septembre pour y inclure piscine et 2 murs de soutènement.

Mais ça c'est une autre histoire...
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30 août 2021 - Achat du terrain

Le terrain était réservé depuis le début, rendez-vous est pris avec le notaire le 30 août pour l'achat de celui-ci.
Au rendez-vous, on lit l'acte et on regarde toutes les pièces jointes.

Là mauvaise surprise, la mairie avait un droit de préemption sur le terrain.
Si le notaire nous a donné rendez-vous que le 30 août c'est qu'il a eu beaucoup de mal à ce que la mairie lui envoi le document qui lève ce droit de préemption. Il nous a contacté pour le rendez-vous le jour où il l'a reçu (il a fait la demande le lendemain du jour de la signature du compromis, compromis signé le 23 juin).

Et en lisant les pièces jointes, stupéfaction du notaire qui voit que le document est bien signé par le maire mais n'est pas remplie par la mairie indiquant ou non la levé du droit.
Coup de chance, la mairie est ouverte à ce moment là, le personnel disponible et nouveau document reçu dans l'heure.

Et voilà, le terrain est à nous le 30 août.
Un nouveau rendez-vous sera fait une semaine plus tard pour l'hypothèque.
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« Mise au Point Technique »

Préparation > Mise au point (MAP) Par NicoMey le 01/10/2021 à 11h50
6 septembre 2021 - Mise au Point Technique (MAP) - 21j après permis de construire

Rendez-vous le 6 septembre avec la personne en charge de la MAP chez notre constructeur (qui était en congé du 23 août au 22 septembre).
Dès le début du projet (puis à la signature du CCMI et à la prise de RDV), le constructeur nous envoi un document généraliste de 11 pages pour nous sensibiliser aux différents points à voir avec la MAP, les problèmes qu'on peut rencontrer, ceux à quoi on doit penser.

Un peu la course pour nous (pour pas changer), on regarde tout, on valide tout les petits détails.
On imagine chaque pièces, chaque meubles, chaque emplacements, chaque déco pour voir si ça aura une incidence. Les soirées ont été longue mais ça devient tellement plus concret.

Le veille du rendez-vous ont envoi un document de 14 pages nous servant de trame pour nos souhaits de modification, nos problèmes, nos questions…

Au rendez-vous, visite des locaux du constructeur. Présentation des personnes qui ont travaillé de près ou de loin sur le projet.
La personne en charge de la MAP avait aussi un listing de 5 pages des points qu'il veut voir propre à notre projet.

La réunion se passe très bien, très bonne échange avec le constructeur qui revoit avec nous tous les points.
On voit chaque pièce, chaque détail. On questionne beaucoup, le constructeur est très pédagogique avec nous.
Il nous impose rien mais fait peser le pour et contre à chaque fois.
La réunion dure jusqu'à 18h mais elle est loin d'être finit.
Rendez-vous est pris pour le lendemain à 15h pour continuer et on y passera encore toute l'après-midi.
Fatiguant mais satisfaisant.

Au final on opte pour une VMC double-flux (un point pour monsieur), les menuiseries anthracite extérieur mais blanche intérieur (un point pour madame), du carrelage imitation parquet dans toute la maison (un point pour monsieur), une grosse modification de la salle du bain du haut pour avoir douche et baignoire (un point pour madame)…

Echange sur le constructeur sur la suite de la construction.
Il est transparent, la conjoncture est compliqué, il nous donne tous les détails et ils avancent un peu à vue avec les rupture de partout et les très fortes hausses de matériaux. Dans l'idéal il souhaite débuter le terrassement pour mi à fin octobre. Dans un premier temps il va tout mettre au propre, nous renvoyer les plans à valider, valider avec nous tous les points échangés puis nous transmettra les avenants.

Plusieurs échanges seront nécessaire pour valider les plans, beaucoup de modifications et le constructeur nous dis pour la boutade "votre projet c'est comme un jeu de 7 erreurs".
Mais ils sont très réactifs et les plans finaux sont validés le 16 septembre.

L'avenant est reçu dans la foulée, facturation que de 20 points sur toute la liste, modification de 1153€ en notre faveur.

Après échange, le début du terrassement devrait début vers fin octobre.

Plan de masse :



Rez-de-jardin



Etage
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« Terrassement du Schatzele »

Gros oeuvre > Terrassement Par NicoMey le 06/10/2021 à 14h57
19 septembre 2021 - Implantation de la maison

Petite surprise en passant sur le terrain, les poteaux délimitant la maison viennent d'être posés.
Oui on les voit à peine dépassant des mauvaises herbes.
Pose des piquets délimitant les limites de la maison, ça avance.

24 septembre 2021 - Terrassement - 39j après permis de construire

Appelle du terrassier le 23 septembre pour indiquer qu'il arrive demain matin sur le terrain pour commencer le terrassement.
Juste avec 1 mois d'avance.
Petit problème, on devait un mur de soutènement côté Sud/Sud-Est. Mur toujours pas commencé car bon, on attend encore l'autorisation de la mairie (mais ça c'est une autre histoire).
Du coup dans les semaines qui suivent on va jongler entre devis de maçon, terrassier, constructeur pour trouver des solutions.

Arrivé de la pelleteuse le 24 (appelé la "tractopelle d'Axel" par Célestine) :
Arrivé du terrassier et début du térassement

27 septembre, le terrassement avance bien, le terrassier nous alerte déjà sur les problèmes de Terre.
Le constructeur nous avait indiqué qu'il y avait ni trop, ni trop peu de terre donc ça ne poserait pas problème.
Finalement ça va devenir compliqué.
Le terrassier estime qu'il faut creuser 480m3 pour la maison, ça fait... beaucoup...Fin de la deuxième journée de terrassement

28 septembre, le remblai au niveau de l'accès (en pierre cassé) commence
Fin de la troisième journée de terrassement

Et ce poursuit le 29 septembre
Fin de la quatrième journée de terrassement

30 septembre, implantation des canalisations de la maison.
Le terrassier nous prévient qu'il ne peut pas mettre en place ceux de la cabane avec prêt de 6m de terre au dessus.
Fin de la cinquième journée de terrassement

1 octobre, dessin de la maison au fond du terrassement.
Fin de la sixième journée de terrassement

S'en suit 4 jours de pluie assez important, créant une petit piscine.
Un éboulement se produit dans la nuit du 3 au 4 octobre.
Le conducteur de travaux se rend sur site avec terrassier et maçon.
Petite modification dans le projet : le soutènement va être étayer pour éviter tout problème à venir.
Le maçon, qui devait mettre sa grue en haut au niveau de la route, trop la situation trop instable et préfère la mettre en bas pour plus de sécurité.
Plus de mur de soutènement possible dans un premier temps donc et le terrassier prépare une plateforme pour y installer la grue :
Préparation de la plateforme pour la grue

Zoom sur l'éboulement ayant arraché complètement la bâche de droite et au pied de la bâche de gauche :
Vue sur les éboulements au bas des bâches à gauche et à droite

Suite à l'éboulement, le constructeur met en sécurité le talus :
Suite à l'éboulement, mise en sécurité du chantier par le constructeur

8 octobre, fin du terrassement, de la plateforme pour accueillir la grue, de la mise en sécurité et pose du compteur de chantier par nos soins :
8 octobre, fin du terrassement et des fouilles.

8 octobre, fin du terrassement et des fouilles.

Pose du compteur de chantier

Le semaine prochaine, les maçons devraient arriver !
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« Permis de Construire Modificatif, des couacs, des couacs... »

Préparation > Permis de construire Par NicoMey le 09/10/2021 à 22h14
Dès le début du projet, nous pensions à mettre une piscine, un abri de jardin/local technique de piscine et un ou deux murs de soutènements pour contenir les terres et aplanir le terrain.
Normalement toutes ces demandes nécessitent des déclarations de travaux mais la maison étant en cours de construction, la mairie souhaite un permis modificatif.

Dès la validation du permis de construire je travaille sur les plans modifiés sous Photoshop 
8 Septembre 2021 - Dépôt du permis de construire modificatif

Voici les modifications, l'ensemble du permis modificatif est disponible avec ce lien :


Pour bien comprendre la suite des évènements, vous aurez besoin :
  • Du PLU de la commune de Miserey-Salines 
  • Du règlement de lotissement
  • Du contexte : tous les voisins au sud de notre terrain (et ceux au nord le souhaite dans un avenir proche), dispose de mur de soutènement d'une hauteur allant jusqu'à 2m en limite séparative EST et que les murs de soutènement de plus de 2m ne sont pas rare dans le quartier.
  • D'une mise en situation pour mieux appréhender l'espace :
Projection du mur suivant le permis de construire

Et nous attendons le délai de traitement…
Mais le terrassier intervient un peu plus rapidement que prévu. Le maçon est disponible un peu plus vite que prévu si nécessaire pour faire le mur, bref ça s'accélère.

27 septembre 2021, on décide d'appeler l'adjointe à l'urbanisme (qui gère les dossiers en interne, pas de service de l'urbanisme dans notre commune) pour savoir ce qu'il en est afin d'anticiper les problèmes après le dernier coup du "mur de clôture" à 7m du bord du terrain. Pour le moment injoignable. Le 28, elle nous recontacte et nous indique qu'elle ne s'en rappelle pas de notre dossier (ça s'entends, on ne doit pas être les seuls), elle nous tient au courant le lendemain par mail.

Finalement on reçoit un SMS 3 jours plus tard "tout est bon sauf le mur en limite séparative qui devrait être à 80cm en retrait de la limite du terrain". 80cm en retrait ce n'est pas rien, surtout sur 31m de longueur, ça fait énormément de mètre carré.

On la rappelle, grosso modo : "votre mur est en limite de terrain donc ce n'est pas un mur de soutènement mais un mur de clôture et d'après le règlement de lotissement, la limite séparative doit être constitué de haie devant un mur de clôture".
Première précision de notre part, le règlement de lotissement à 10ans et 6mois et en l'absence d'association de lotissement, il est donc caduque passé 10ans.

Elle nous précise qu'il en va de même dans le PLU.

On se renseigne et on la rappelle le lendemain, d'après nos informations et les différentes jurisprudences à ce sujet, un mur de soutènement, même en limite de propriété (à quelques cas particuliers près), reste un mur de soutènement et n'entre pas dans l'application des règles des murs de clôtures. Il ne faut pas faire de demande de permis de construire, ni de déclaration de travaux dans ce cas (article R421-3 du code de l'urbanisme).

On demande d'où vient cette obligation des 80cm et, oralement, elle nous indique que la DDT l'a imposé pour la première maison du lotissement donc la mairie l'a demandé pour les autres. Précision que la maison concernée est dans un croisement, en pente, en sortie de virage et, si ajoute que la route n'est pas large (4-5m) : niveau visibilité s'était difficile. Mais notre mur n'est pas côté voirie, sur du plat et en ligne droite.

Donc au final elle ne change pas d'avis et nous demande de lui envoyer les textes de loi concernant le mur de soutènement mais change sa version : "oui un mur de soutènement même en limite de propriété n'est pas un mur de clôture, mais comme vous ne soutenez pas le terrain naturel mais des terres rapportées donc c'est un mur de clôture et non de soutènement".

On se renseigne (jurisprudence, différents urbanistes, etc.) et le 3 octobre nous lui renvoyons un mail (à son adresse perso à sa demande) avec les éléments suivants :
Et on lui précise qu'on est totalement joignable pour échanger sur le sujet.

Le 4 octobre au matin, j'envoie une demande pour savoir ce qu'il en est au CAUE du Doubs (Conseil d'Architecture, d'Urbanisme et de l'Environnement). L'urbaniste conseil me rappelle dans l'après-midi m'indiquant avoir consulté le permis en question, le PLU et visionner l'environnement sur Google Maps pour se rendre compte de la situation. Pour lui la situation est claire, le mur en question est un mur de soutènement et ne peut pas être considéré comme un mur de clôture. Surtout que nous n'avons pas prévu ce mur sur toute la longueur du terrain (donc en vue de clôturer le terrain) mais que celui-ci laisse un passage de 4m pour se rendre sur le terrain.
Nous voilà rassuré.

Pas de réponse, pas de retour. 7 octobre, courrier de la mairie (signé de la main de l'adjointe) envoyé par mail demandant des pièces complémentaires (modifier nos plans en fait) car nous ne respectons pas le PLU car :


Nous répondons le jour même par mail avec les éléments envoyés le 3 octobre et qu'en s'appuyant sur la décision du Conseil d'Etat du 10 février 1997, nous ne modifierons pas nos plans mais nous restons joignables au besoin pour échanger sur le sujet.

19 octobre 2021 - Nouveau retour

Nouveau retour de la mairie le 19 octobre 2021 : "votre terrain est relativement plat et, de ce fait, ne nécessite pas la réalisation d'un mur de soutènement en limite Sud."
Je ne sais pas ce qui est le plus difficile à avaler, le fait qu'un terrain à 19% de pente soit considéré comme "relativement plat" ou que la mairie détermine pour nous ce qu'on peut mettre ou non sur notre terrain même si légalement on en a le droit.

Au final, l'adjointe se répète : le terrain est plat… vous mettez du remblai donc ce n'est pas un mur de soutènement… etc.

Les seules nouveautés sont :
  • "Vous étayez vos propos par une analyse du CAUE ainsi que deux décisions du Conseil d'Etat vos deux cas de figures, les contextes sont différents et ne peuvent pas être comparés à votre situation." => d'accord, ceux si s'appuyant sur le droit français et le code de l'urbanisme, merci de nous préciser ce qui diffère.
  • "ne constitue pas un mur de soutènement mais un mur de clôture le mur qui n'a pas pour objet de corriger les inconvénients résultant de la configuration naturelle du terrain mais qui a pour but de permettre au propriétaire de niveler sa propriété après apport de remblais (CE, 18 novembre 1992, no 97363, Commune de Fuveau)." => nous lui précisons que la définition est propre au PLU de la commune de Fuveau et qu'il est précisé que cette décision n'a été prise qu'en application de l'article UD11 de la POS de Fuveau (qui limite les exhaussement) et non du code de l'urbanisme.
Nous répondons le jour même par mail et nous ne modifierons pas nos plans mais nous restons joignables au besoin pour échanger sur le sujet.

28 octobre 2021 - Proposition de rendez-vous

Une connaissance nous met en contact avec un instructeur du service urbanisme de la communauté d'agglomération de Vesoul.
Il prend l'ensemble de nos documents (permis de construire, PLU, règlement de lotissement…), analyse le tout et nous recontacte. Pour lui c'est un cas d'école, le mur litigieux est bien un mur de soutènement et n'a donc rien d'irrégulier à la vue du contexte.
Sans connaitre nos échanges avec la mairie, il nous dit que notre mairie va surement se tourner vers la décision du conseil d'Etat 97363 de la commune de Fuveau. Il nous indique que ce n'est pas du tout applicable dans ce cas de figure, cette jurisprudence ayant été pris car il est mentionné clairement dans le PLU de la commune de Fuveau qu'il limite à 60 cm les murs de soutènement implantés en limite de propriété dès lors qu'il ne sont pas rendus "nécessaires par la configuration des terrains" mais le PLU de Miserey-Salines ne limite pas à 60cm les murs de soutènement et le même PLU ne caractérise pas les murs de soutènement suivant qu'ils sont ou non nécessaire par la configuration du terrain.
Nous voilà rassuré.

L'adjointe nous envoie un mail pour nous proposer de nous voir en mairie 2, 3 ou 4 novembre à 11h30.

On confirme le 2, pas de chance toute la famille est malade jusqu'au 3.

On souhaite décaler au 4, mais elle n'est plus disponible, et nous pas à son créneau proposé, prochain créneau le 9/11 à 11h30.

Au rendez-vous, échange courtois qui dura plus d'une heure mais rien n'avança.
Elle restait sur les mêmes argumentaires (remblai, dénivelé, limite de propriété etc.).
Nous lui avons juste rappeler tous les textes envoyés, que nous avions consulté de nombreux professionnels et services d'urbanismes. Nous lui avions demandé si de son côté elle avait consulté ne serait-ce qu'un seul professionnel depuis le début de nos échanges, ce qu'elle a répondu par la négative.
Et nous avons été transparent, en indiquant qu'on comprenait la position délicate, ayant imposé cette règle à tout le lotissement en vertu du règlement de lotissement (qui n'est plus en application désormais), et que pour trouver une solution qui convienne à tous on pouvait vendre cette bande de 80cm de largeur sur toute la longueur du terrain à la commune et donc reculer le mur de cette distance. Elle nous a indiqué que se n'était pas envisageable, la commune n'allant pas acheter un terrain dont il ne ferait pas usage. Ceux à quoi on a répondu que du même point de vue il nous est difficile de payer des taxes et frais sur la même bande dont nous ne ferons pas usage non plus.
Nous en sommes restés là en lui indiquant qu'on lui fournirait les ressources pour se renseigner de son côté.

10 novembre, on lui envoie un mail en précisant toutes les ressources sur lesquels elle peut s'appuyer, certains services d'urbanisme, le CAUE...) et on lui précise que prolonger le temps de traitement de notre demande n'est pas légale mais une fois de plus, pas de réponse de sa part sur ce point.

16 novembre, je tente de l'appeler pour aller aux nouvelles, pas de réponse.
Elle me rappelle plus tard, m'indiquant qu'elle a appelé le CAUE et que celui-ci est totalement en phase avec sa vision. Nous lui demandons donc de refuser notre permis de construire dès à présent afin qu'on puisse utiliser les recours et demander à un tribunal de trancher cette situation.

17 novembre, nous contactons le CAUE pour avoir leur version. Nous leur expliquons le litige (et nous indique oralement que ce n'est pas exactement ce qu'ils ont dit à l'adjointe à l'urbanisme) et leur demandons de statuer avec tous les éléments. On leur envoi donc tous les documents (permis, PLU, pièce complémentaires demandés etc.)
Ils nous répondent l'après-midi même que, légalement, seul un juge peut trancher mais de leur vision et expérience, tout montre que c'est bien un mur de soutènement, suivant la législation des murs de soutènements.
Certes d'un point de vue qualitatif, ils préfèrent d'autres solution pour l'impact paysager, mais légalement il n'aurait rien à nous redire.

19 novembre 2021 - Première partie du Tribunal Administratif

19 novembre on lance une procédure au tribunal administratif pour excès de pouvoir sur la forme de la procédure (ne pas respecter le délai du permis avec une demande de pièces complémentaires qui n'en est pas une) et en informe par mail la mairie.

On est sûr que notre requête sera rejetée par le tribunal car un tribunal administratif ne juge que sur des décisions d'une administration et le courrier de demande de pièce complémentaires n'est pas une décision.
Et oui, même si ce n'est pas légal de demander des pièces complémentaires au lieu de rejeter un permis de construire, il faudrait attendre le rejet implicite (soit au minimum 4-5mois après son dépôt) du permis de construire pour pouvoir faire une requête. Mais on a déjà perdu énormément de temps et d'argent alors on tente car il faut savoir perdre (au tribunal) pour gagner (du temps).

Le 26 novembre, nous appuyons notre précédant mail à la mairie par l'envoi d'un courrier recommandé pour demander à ce que la mairie statut (avant que le tribunal ne le fasse).

29 novembre, réponse du maire par mail indiquant qu'ils ont fait appel à un conseil (cabinet d'avocat). Première dépense pour les Miseroulets…

1er décembre, réponse du maire par courrier indiquant :
  • En effet, la demande de pièce complémentaire est irrégulière et donc il la retire.
  • Que de ce fait, nous avons un accord tacite du permis en date du 8 novembre 2021.
  • Qu'il compte procéder au retrait du permis de construire conformément à l'article L. 424-5 du code de l'urbanisme (qui donne 3mois pour rejeter un accord tacite via un arrêté soit le 8 février au plus tard).
  • Et qu'il nous laisse 15 jours pour répondre à ce recommandé.
Et le 3 décembre, comme prévu, le tribunal administratif rejette notre requête au motif que "La lettre du 6 octobre 2021 par lequel le maire de la commune de Miserey-Salines a prolongé de trois mois le délai d’instruction de la demande de permis de construire modificatif déposé par M. Meyer et lui a demandé de compléter son dossier en produisant une série de documents ou de précisions ne constitue pas, en elle-même, une décision faisant grief." (En résumé une demande de pièce complémentaire n'est pas une décision en soit).

Le 6 décembre, nous répondons par mail au maire que nous sommes en désaccord avec sa volonté de retirer le permis tacite et lui exposons l'ensemble des arguments au sein d'une requête si le retrait se faisait.
Nous ne manquons pas d'indiquer que ces tribulations nous ont déjà coûté la somme de 6 165€ à ce jour.

Et pas de nouvelle de la part de la mairie.

Le 8 février passe, date limite pour rejeter le permis de construire selon la loi et le courrier du maire.

Le 9 février nous demandons un certificat de non-opposition afin de pouvoir l'afficher sur le terrain comme souhaité dans le cas de permis tacite.

15 février 2022 - Arrêté Municipal

Le maire vient de déposer un arrêté pour annuler le permis de construire tacite. 160jours après le dépôt du permis de construire, au-delà du délai maximum qu'il avait lui-même indiqué dans son précédant courrier recommandé.

En effet, M. le Maire a décidé que le délai serait prolongé à la suite de la demande de pièce complémentaire irrégulière. Ce qui va à l'encontre de l'article 6 du décret n°2019-481 du 21 mai 2019 qui a modifié l'article R423-41 du code de l'urbanisme :
Une demande de production de pièce manquante notifiée après la fin du délai d'un mois prévu à l'article R*423-38 ou ne portant pas sur l'une des pièces énumérées par le présent code n'a pas pour effet de modifier les délais d'instruction définis aux articles R*423-23 à R*423-37-1 et notifiés dans les conditions prévues par les articles R*423-42 à R*423-49.

Et pour résumé, ce mur nous a été refusé car :
  • Il ne respectait pas le règlement de lotissement sur les haies (09/2021)
  • Puis il ne respectait pas le PLU car ce n'est pas un mur de soutènement comme il est en limite de propriété donc c'est un mur de clôture (10/2021)
  • Puis il ne respectait pas le PLU car ce n'est pas un mur de soutènement comme il soutenait des terres rapportées (10/2021)
  • Puis "votre terrain est plat, vous n'en avez pas besoin" (10/2021)
  • Et finalement ce n'est plus un mur de clôture mais c'est un mur bahut et ne devrait donc pas dépasser 60cm (12/2021) - pour rappel, un "mur-bahut" est un mur bas supportant par exemple une grille de clôture, les arcades d’un cloitre, ou bien une balustrade.
Au final on a passé énormément de temps et d'argent pour justifier, convaincre, argumenter avec des professionnels concernés pour éviter de passer par le tribunal administratif sur le fonds et donc des frais pour les Miseroulets mais M. le Maire en a décidé autrement…

L'anecdote…

Maintenant que nous avons fait le tour du permis modificatif, un retour sur le permis initial.

Comme nous avions indiqué, nous avions eu une demande de modification concernant le mur soutenant les escaliers car considéré comme mur de clôture (à 7,58m de la limite de propriété).
Après échange avec notre constructeur, la mairie a finalement annulé sa demande à la condition de prolonger le mur en limite nord de notre terrain.

Demande de modification de la mairie

Alors pour comprendre la demande, nous avions prévu en jaune un mur :
  • En limite de propriété (et non pas en retrait de 80cm)
  • De 5m80 de longueur
  • D'une hauteur allant de 40cm à 1m87 par rapport au terrain naturel
  • Servant à soutenir des terres rapportées
Ceux à quoi la mairie nous a demandé de prolonger ce mur (donc en plus de la partie précédente), en orange :
  • En limite de propriété (et non pas en retrait de 80cm)
  • De 2m70 de longueur
  • D'une hauteur allant de 20cm à 1m
  • Servant à soutenir des terres rapportées
Donc tout ce qui nous est reproché dans l'actuel demande.

Maintenant l'affaire est dans les main de nos avocats, la suite sera d'ici un ou 2 ans...
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Edité 22 fois, la dernière fois il y a 23 jours.
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« On commence le dur ! »

Gros oeuvre > Fondations - vide sanitaire - dalle Par NicoMey le 11/10/2021 à 15h32
11 octobre 2021 - Fondation - 56j après [color=#348fd1]permis de construire[/color]

Les maçons viennent d'arriver pour poser le ferraillage des fondations :
Pose du ferraillage des fondations superficielles

Pose du ferraillage des fondations superficielles

Pose du ferraillage des fondations superficielles

Les fondations ont été coulées dans l'après-midi :

Arriver de la toupie pour couler les fondations.



Fondation coulée

Fondation coulée

En bas du terrain, ils préparent la plateforme pour accueillir la grue.

12 octobre 2021 - Arrivé des parpaings

Et voilà les parpaings sont arrivés et le vide-sanitaire commence à être monté :
Arrivé des parpaings et début du vide-sanitaire.

Arrivé des parpaings et début du vide-sanitaire.

On continue à monter le vide-sanitaire !

13 octobre 2021

On continue à monter le vide-sanitaire !

14 octobre 2021

Dernier jour pour le vide-sanitaire, demain la dalle devrait être coulée.

Dernier jour pour le vide sanitaire, demain la dalle devrait être coulée.

Dernier jour pour le vide sanitaire, demain la dalle devrait être coulée.

15 octobre 2021

La dalle aurait dû être coulé mais finalement ça va prendre un peu de retard...
Finalement toujours pas de dalle, mais les murs de soutènement avancent

18 octobre 2021

La dalle est coulée. A quand la suite ?

La dalle est coulée !

La dalle est coulée !
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« Au rez-de-jardin, on s'y sent bien »

Gros oeuvre > Elévation des murs - étage Par NicoMey le 25/10/2021 à 16h31
Après un nouveau retour sur le permis modificatif de notre mairie (l'article a été mise à jour), on va attaquer le rez-de-jardin.

21 octobre 2021 - Maçonnerie de rez-de-jardin - 66j après Permis de Construire

Première journée pour l'élévation du rez-de-jardin

Et on a les premiers aperçus de la vue de la fenêtre de la cuisine :
Première aperçue de la vue de la fenêtre de la cuisine

Des vues des baies vitrées du salon (ça donne envie et fait plaisir à voir) :
Première aperçue de la vue de la baie vitrée de gauche du salon

Première aperçue de la vue de la baie vitrée de droite du salon

22 octobre 2021

La maçonnerie se poursuit :
Deuxième journée pour l'élévation du rez-de-jardin

Samedi 23 octobre 2021, arrivée de la grue

Samedi, arrivée de la grue

Lundi 26 octobre 2021, finition du rez-de-jardin et préparation pour la pose des poutrelles/ourdis.

Finition du rez-de-jardin et préparation pour la pose des poutrelles/ourdis.

Première vue depuis la baie vitrée de droite du salon

Première vue depuis la baie vitrée de droite du salon

Première vue depuis la baie vitrée de gauche du salon

Première vue depuis la baie vitrée de gauche du salon

Mardi 27 octobre 2021, début de la pose des poutrelles

Début de la pose des poutrelles

Mercredi 28 octobre 2021, poutrelles/ourdis presque en place

Poutrelles/ourdis presque en place

Jeudi 29 octobre 2021, dalle coulée ! Maintenant un grand week-end arrive permettant une bonne pose.

Dalle coulée

Mardi 2 novembre 2021, ils commencent l'étage.
Mais la météo va les contraindre à prendre quelques congés.

Ils commencent l'étage

Lundi 8 novembre 2021, c'est la reprise de l'étage

C'est la reprise de l'étage

Mardi 9 novembre 2021, moitié de l'étage fait

Moitié de l'étage fait

Mercredi 10 novembre 2021, étage quasiment finit

Etage quasiment finit
Vendredi 12 novembre 2021, poutre au dessus du garage coulée

Poutre au dessus du garage coulée

Lundi 15 novembre 2021 : début de la pose des pignons

Début de la pose des pignons

Mardi 16 novembre 2021 : fin de la pose des pignons et préparation pour les arases des pignons

Fin des pignons

Mercredi 17 novembre 2021 : décoffrage et début des finitions

Début des finitions

Jeudi 18 novembre 2021 : enduit des murs et finitions

Début des finitions

Première vue depuis la chambre d'ami
Vue depuis la fenêtre de la chambre d'ami

Vendredi 19 novembre 2021 : ils commencent à remballer

Commence à remballer, reste la pose des appuis de fenêtres

Zoom sur la maçonnerie des escaliers
Mur des escaliers finis

Lundi 22 novembre 2021 : c'est la fin de la maçonnerie, la suite risque d'être compliqué vu la météo annoncé

Tout est finis pour la maçonnerie

Une grande pose s'en suit car la météo n'est vraiment pas clémente.

Lundi 20 décembre 2021 : finition de la maçonnerie du garage

Finition de la maçonnerie du garage
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« Maçonnerie - ça sent le bout du parpaing »

Gros oeuvre > Autres travaux de maçonnerie Par NicoMey le 18/02/2022 à 15h19
Après un nouveau retour sur le permis modificatif de notre mairie (l'article du 09/10/2021 a été mise à jour), on attaque les dernier détail de maçonnerie

20 décembre 2021 au 10 février 2022 : maçonnerie des escaliers

Début de la maçonnerie des escaliers

Maçonnerie des escaliers

03 janvier 2022

Maçonnerie des escaliers

29 janvier 2022

Maçonnerie des escaliers

03 février 2022

Maçonnerie des escaliers

08 février 2022

Maçonnerie des escaliers

22 décembre 2021 au 15 février 2022 : façade sur rue
En parallèle, l'entreprise de terrassement et celle d'étanchéité vont travailler sur l'étanchéité et les remblais de la façade sur rue


Isolation de la partie basse du mur sur façade sur rue
Isolation de la façade qui sera enterrée

On remblai derrière
Début du terrassement de la façade sur rue.

Début du terrassement de la façade sur rue.

Terrassement de la façade sur rue

Terrassement de la façade sur rue

Et on finit avec l'isolation de la partie haute de la façade sur rue
Isolation de la façade sur rue

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« Pré-remblai - Ce qu'on a creusé, on vient le reboucher ! »

Gros oeuvre > Autres travaux de maçonnerie Par NicoMey le 18/02/2022 à 15h43
17 février 2022 - 185 jours après permis de construire - Retour de la tractopelle pour les pré-remblais

Arrivé de la pelleteuse pour les pré-remblais

Et pour patienter quelques photos de notre future vue du salon en attendant le printemps :

Vue de la fenêtre droite du salon

Vue de la fenêtre gauche du salon

22 et 23 février 2022 - Pré remblai pour la pose des échafaudages

Pré-remblai

Pré-remblai

Pré-remblai

Pré-remblai

Et pour finir la vue des puis les chambres de l'étage

Vu de la chambre des filles

Vu de la chambre des filles

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« Par Toutatis, le ciel nous tombe sur la tête... »

Gros oeuvre > Charpente - couverture Par NicoMey le 27/03/2022 à 23h29
Après une longue attente (rupture de tuiles et charpentes), les choses reprennent fin mars.

23 mars 2022 - Arrivé des échafaudages

Arrivé de l'échafaudage

24 mars 2022 - Suite de la pose des échafaudages

Suite de la pose de l'échafaudage

25 mars 2022 - Fin de la pose des échafaudages et arrivé des tuiles (mais pas de la charpente)

Fin de la pose de l'échafaudage et arrivé des tuiles

29 mars 2022 - Nous n'avons pas pu passer la veille lors du début de la pose de la charpente.
Le 29 mars la charpente est posée, de type fermette industrielle.

Charpente posée

Charpente posée

31 mars 2022 - Les bandes de rives sont finis

Fin de la pose des bandes de rives

Fin de la pose des bandes de rives

01 avril 2022 - Début de la pose de la toiture

Début de la pose des tuiles

04 avril 2022 - Pose de la marquise et de quelques détails

Pose de la marquise

Pose de la marquise

Lundi 9 mai 2022 - Finition de la couverture
Les dernières palettes de tuiles arrivent enfin pour finaliser la couverture.
Il reste plus qu'à attendre la suite désormais.

Arrivé des dernières tuiles et fin de la pose

Arrivé des dernières tuiles et fin de la pose

Arrivé des dernières tuiles et fin de la pose
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NicoMey Auteur : NicoMey
Localisation du projet Lieu de la construction :
FRBourgogne-Franche-ComtéDoubs Miserey Salines Voir sur une carte
Informations sur le projet Informations sur le projet :
Type de travaux : Construction neuve
Type de construction : RDC + étage
Style : Contemporaine / classique
Label énergétique : BEPOS
Surface habitable : 149m² (5 pièces)
Superficie terrain : 793m²
Budget de ce projet :
Budget total : 71 370 €
Informations sur le projet Constructeur du projet :
Moyse Ma Maison
Besancon (25)
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