Taxe TLE

Je viens de recevoir l'accord pour mon permis de construire (CARQUEFOU 44 ) et bonne surprise ; nous n'avons que la taxe TDENS soit 297 EUROS .
Je m'attendais à la TLE également et pour des montants plus élevés en lisant vos post.

bastide a écrit:

Je l'avais oubliée celle la et crac, le courrier est tombé aujourd'hui

TLE 3800€, soit 2000 pour 08/2007 et 1800 pour 02/2009

Tu peux payer par mensualités.. renseignes toi aux impôts pour les modalités, c'est ce qu'on a fait et je l'ai dit plus haut dans le post

merci ma Kalinette,

je vais suivre ton conseil, comme ca on ne la verra pas passer

pour ma part, le lotissement est situé dans une ZAC, donc pas de TRE ni de Participation au raccordement a l'égout d'après la DDE que la TDENS a charge...

kaline a écrit:

bastide a écrit:

Je l'avais oubliée celle la et crac, le courrier est tombé aujourd'hui

TLE 3800€, soit 2000 pour 08/2007 et 1800 pour 02/2009

Tu peux payer par mensualités.. renseignes toi aux impôts pour les modalités, c'est ce qu'on a fait et je l'ai dit plus haut dans le post

Je paye par mensualité et en plus cela me rapporte des interets !!!!!!


He oui, au lieu de donner l'argent au impot de suite je le met sur un compte à interet et le moment venu je paye cash ! Je ne l'est pa senti et en plus j'ai recuperé quelques euros .
Qu'en dites vous ?

Moi j'en dis que je fais exactement comme toi...
Et il vaut mieux en profiter pour récupérer quelques intérêts dans notre cas parce que ça va douiller grave !
On est en attente du permis mais j'ai fais une estimation sur Internet et toutes les taxes additionnées à payer à 18 et 36 mois ça tourne entre 11 et 12 000 euros ! (taux maximums pour notre commune et en plus aucune exonération de taxe foncière). Le jour où j'ai découvert ça j'étais effondré !

Sergeï a écrit:

Moi j'en dis que je fais exactement comme toi...
Et il vaut mieux en profiter pour récupérer quelques intérêts dans notre cas parce que ça va douiller grave !
On est en attente du permis mais j'ai fais une estimation sur Internet et toutes les taxes additionnées à payer à 18 et 36 mois ça tourne entre 11 et 12 000 euros ! (taux maximums pour notre commune et en plus aucune exonération de taxe foncière). Le jour où j'ai découvert ça j'étais effondré !

Effectivement, on l'aurait été aussi...avec ce montant là, tu auras une bonne surprise quand tu recevras l'enveloppe, on te le souhaite !!

D'après mes calculs, on devra : (Shon * valeur forfaitaire = 24480 + 39783 = 64263 )
- TLE : 64263 * 0.03 = 1927,89 €
- CAUE : 64263 * 0.003 = 192,79 €
- TDENS : 64263 * 0.0125 = 803,29 €
- raccordement au réseau d'assainissement : 1805,23 €

Total : 4729,20 €

Taxe foncière "prévisible" : 2000 € par an... donc finalement, ça revient "presqu'au même".

Les prêts aidés, ça veut dire uniquement le prêt à taux 0 ?
Les prêts conventionnés, ça ne marche pas ?

Bonjour. Kaline nous a aimablement informés de la possibilité d'honorer mensuellement les taxes issues du PC.
Pour les internautes qui ne le savent pas, je me permets de compléter cette information:
Ces taxes sont payables en deux fois, l'une 18 mois après la délivrance du PC, l'autre 18 mois après la première. C'est ce que nous informe les documents accompagnant le permis de construire.
Pour pouvoir payer ces taxes mensuellement, il faut en formuler la demande bien avant chaque échéance et le plus tôt est le mieux afin d'étaler le plus possible les sommes demandées. Aucune mensualité n'est autorisée après la date d'échéance sauf à payer des pénalités sur celle-ci. Vous proposez à la Trésorerie ou Percepteur le nombre de mensualités et le montant de celles-ci.
J'espère avoir été précis et concis...

Sur le site www.taxe.com

pour ma commune voila ce qui est noté pour la TLE

TLE (taux moyen catégories 1-9) : Commune non soumise à cette taxe
TDCAUE : Département non soumis à cette taxe


C'est une bonne nouvelle ou il y a une astuce

bonjour à tous,

Ce matin j'ai reçu mon avis d'imposition concernant les taxes - total : 2513 euros.

1er acompte au 30/07/2007 soit 1344 euros 2ème 30/01/2009 1169 euros.

Kaline nous ayant informé que l'on pouvait payer par mensualité, je vais appeler le centre des impots.

Gigi

nous nous avons eu chaud,il y a deux jours mon mari s'en est inquiete et oh surprise l'avis nous avait ete envoye mais nous est jamais parvenu.Ce matin nous sommes donc alles regler la premiere partie C'etait a regler avant le 3 juin
je les trouvent economes de courrier puisqu'on nous a prevenu que la seconde partie etait a regler avant le 3 decembre 2007 et qu'on aurait pas de rappel, a nous de ne pas oublier

Salut

J'ai entendu dire que l'on pouvait reduire cette taxe. C'est une info que j'ai vu sur le site de la DDE de mon departement:http://www.reunion.equipement.gouv.fr/le_logement/doc/degrevement.doc

A verifier dans d'autre departement.

@+

Fab

TLE : 2906 €
CAUE : 291 €
taxe espaces naturels sensibles : 969 €
Soit la totale de 4166 € en deux fois (2229 € + 1937 €)

claudie a écrit:

je les trouvent economes de courrier puisqu'on nous a prevenu que la seconde partie etait a regler avant le 3 decembre 2007 et qu'on aurait pas de rappel, a nous de ne pas oublier

C'est ce qu'on nous avait dit aussi, du coup j'avais collé un post-il dans mon armoire de salle de bains, je le voyais tous les matins au réveil, et tous les matins j'avais des sueurs froides en croyant que la date était dépassée

Et finalement on a eu un courrier de rappel un peu moins d'un mois avant la date fatidique donc j'était super vexée que mon post-il n'ait servi à rien. GRMPH.

le maire ayant créé une ZAC, nous sommes exonéré de TLE

Ana a écrit:

2810 euros, toutes ces taxes (dont TRE).
TLE seul = 1311 euros
On espere un degrevement partiel grace au pret à taux zero.

Voilà, après avoir envoyé une attestation concernant le pret à taux zero (fournie pas ma banque) je viens de recevoir mon nouvel avis:
Total taxes TLE + T dep CAUE + T Espaces naturels= 1147€ (au lieu de 1920€)
Soit un degrevement de 773€ grâce au prêt à taux zéro... c'est toujours bon à prendre

bonjour à tous
celà fait 5 mois que j'ai eu mon Pc, et aucune nouvel des impots concernant la TLE, quel est le delais pour recevoir cet avis ?

Moi j'ai acheté le terrain d'un lotissement de 3 parcelles, et payé directement la TLE au notaire (enfin 1/3 de la TLE du lotissement).

environ 2 mois après je recoit une lettre des impôts me demandant de payer la TLE (même somme que celle que j'ai payée) .

J'ai renvoyé le tout chez le notaire, et depuis pas vraiment de nouvelle ??

romain55 a écrit:

bonjour à tous
celà fait 5 mois que j'ai eu mon Pc, et aucune nouvel des impots concernant la TLE, quel est le delais pour recevoir cet avis ?

Tu as le montant des Taxes sur ton Permis de construire.

ou ça fred31 ?

. a écrit:

romain55 a écrit:

bonjour à tous
celà fait 5 mois que j'ai eu mon Pc, et aucune nouvel des impots concernant la TLE, quel est le delais pour recevoir cet avis ?

Bonsoir,
Pour notre part, le courrier a mis 5 mois et demi pour venir. Mais, j'avais demandé les montants des différentes taxes à la DDE lors de la reception du permis. La valeur de taxation au m2 affichée sur le permis (qui permet en fait de calculer l'assiette de taxation) me donnait une TLE de plus de 60 000 €.
A+

Bonjour,
Si c'est vous qui avait fait le calcul, a mon avis il y a une erreur de ","
Dans notre région les taux sont les suivants:
TLE - de 1% à 5%
TDENS - limite 2%
TDCAUE - limite 0,3%
Je pense que dans vos calcul vous avez oublié de diviser le resultat par 100, ce qui donne pour vous - 600 euros (et pas 60 000)
La formule c'est - (Shon) x valeur forfaitaire par m2 x taux

Bonjour,

Quelle serait l'estimation de la TLE pour une maison avec une Shon de 199m², pas de PTZ et avec les éléments suivants : TLE (taux moyen catégories 1-9) 2,00% -TDCAUE 0,20% - TDENS : Département non soumis à cette taxe ? Merci de votre aide.

Alfa147 a écrit:

ou ça fred31 ?

J'ai pas mon permis sous les yeux pour te le dire :(
De mémoire dans le dossier du permis, on avait 2 pages qui donnait l'accord pour le permis de construire en précisant les conditions et a la fin y'avait les taxes. Enfin au moins dans mon cas.

Bon ben ça y est, un peu plus de 3 mois après l'obtention du permis nous recevons le fameux papier. Et là pas de bonne surprise, mon estimation était héals quasi bonne. On est dans une commune qui pratique les taux les plus élevés possibles (et en plus aucune exonération de taxe foncière !).
Le total TLE & co : 12 589 €
Heureusement qu'on a presque 3 ans pour payer. Reste plus qu'à espérer qu'on revendra bien notre maison actuelle...

Ce n'est pas vrai ça ! Moi, j'en ai pour 4000 € et là je pensais que c'était encore le plus élevé.

je le répète.. vous pouvez demandez à payer par mensualité... renseignez vous auprès du trésor public dont dépend vos taxes pour les conditions de paiement!......

Payer par mensualité, si c'est comme pour l'IS, ça leur permet surtout de faire rentrer l'argent plus tôt. Si tu mets de côté tous les mois pour payer à date tu gagnes au moins les intérêts sur les sommes placées.

Et dans notre cas rien que les intérêts ça va représenter qqes sous...

Même calculs à appliquer pour trouver la TDENS et la TDCAUE ?
Shon * valeur forfaitaire * taux ???

Sinon j'ai reçu la taxe foncière de ma commune sur le non bâti ! Est-ce que cela veut dire que ma commune ne m'exonérera pas de la taxe foncière ??

TLE : 4585 €
CAUE : 287 €
taxe espaces naturels sensibles : 860 €
Soit la totale de 5732 €

Weeps23 a écrit:

Sinon j'ai reçu la taxe foncière de ma commune sur le non bâti ! Est-ce que cela veut dire que ma commune ne m'exonérera pas de la taxe foncière ??

Cela n'a rien à voir, l'exonération sur 2 ans ne se fait que sur le bati alors tu peux très bien être éxonéré (si ta commune le fait) mais tout de même payer l'impôt foncier sur ton terrain