TLE montant

bonjour
tu as deposer ton permis de construire il y a un an ? donc tu as surement ton pc accorde normlement la TLE est dite lorsque tu recois ton accord de pc MAIS iol est possible que ta commune soit exoneree pour etre dur appel la DDE tu leur expliques et eux sauront t orienter

c est pas moi qui a recu l accord du permis de construire mais mon constructeur, donc c est possible que c est lui qui l ai ?

fafa57 a écrit:

c est pas moi qui a recu l accord du permis de construire mais mon constructeur, donc c est possible que c est lui qui l ai ?

ça te vient pas à l'esprit de lui réclamer le permis de construire? c'est pas sa maison hein

Bonsoir,
Soit tu n'as pas de TLE soit ils ont oublié de te l'envoyer !
De mémoire, on l'a reçu 3 mois après l'acceptation du permis et elle est payable en 2 fois : 18 et 36 mois après.
Depuis mars 2010, ça a changé c'est 12 et 24 mois.
Par contre si tu dois en payer et que tu as pu bénéficier d'un PTZ tu as droit à un dégrèvement.

merci je vais appeller la dde je crois que c est la meilleure des choses

Salut
Je confirme pour les dates : c'est 1 an et 2 an après l'accord du PC exactement ;)

Tu peux faire une simulation sur ce site : http://www.taxe-enligne.fr/
C'est à quelques € près la somme que j'ai à payer ;)

merci elpichet mais ds la simu il y a tout sauf le nom de mon village

C'est donc possible que ton village (certainement de moins de 10000 habitants) ait choisi de ne pas appliquer la TLE sur sa commune.
Si c'est le cas, tu es un heureux veinard

tu m as fais rêvé miquel qq minutes, mais apres avoir tel a la DDE, ben non il nous on simplement oublié
en plus mon échéance tombe ds 1 mois deja, heureusement qu il y a internet pour s informer que la TLE existe

pratiquement 4000 e

mais bon aprés 10 000 coup de fil j ai toujours pas eu en ligne la personne qui va nous envoyer le papier a la maison, on nous a juste dis " oui oui vs avez bien a payer 4000 e je vous donne le num de ma collegue pr qu elle vous envoie le papier " et c etais comme sa avec toutes les personnes eu en ligne hier, biensur faut que je tel a un numero qui ne repond pas

et bien super la nouvelle... mais tu sais si c'est 4000 € eu total ou c'est ta 1ere échéance ?
En tout cas, harcèle les et demande leur de payer en plusieurs fois. Après je ne sais pas si c'est possible. C'est sûr qu'on est censé savoir ce qu'on doit payer, mais s'il n'envoie rien tu ne peux pas le deviner.
Si tu as un PTZ tu peux déjà déduire environ 35 %, si ce n'est déjà fait.

non non 4000 e c est le total mais ouf j ai le taux zero donc sa divise par 2 !

mais pr le moment j ai juste les montants, j ai tel a la dde qui me dit qu elle l as envoyé a mon contructeur, mon constructeur dit que lui l as envoyé au impot car ils ont plus le droit de les envoyer aux clients, les impots me renvoie sur la dde ........... en bref ma tle est qq part ds la nature .... et ils font pas de double .... juste des copies .... , ce qui veut dire que pour le moment je n ai aucun papier entre les mains, que ma 1 er echéance est le 31 decembre, et qu il faut envoyer plus tot que le 31 decembre un papier pr le degrevement du taux zero

sa fais 2 jours qu on passe notre journée au tel pr sa et toujours pas de nouvelle de notre TLE !!!

Bonsoir,
C'est fou cette histoire d'envoi à votre constructeur, pourquoi ne pas l'avoir envoyé à vous directement. C'est sûr que votre constructeur ne va pas payer pour vous !!! votre constructeur aurai quand même pu vous prévenir.
Le mieux c'est de leur envoyer le justificatif de votre PTZ, vous attendez quelques jours et vous rappelez la DDE pour savoir le montant de votre 1ere échéance avec le numéro de votre dossier, comme ça s'il y a encore un souci de dossier, vous envoyer votre règlement quand même et pas de pénalité.
bon courage !

merci laureddd pr le conseil, je ferais comme tu dis

Merci pour ce site je ne connaissais pas, je viens de le faire pour ma futur construction il m'annonce 1295€ tout confondu , vu que j'ai stipule que j'avais le droit au ptz je pense qu'ils ont deja fait l'abattement non?
Mon village est + interessant pour moi que fafa57, bon courage dans tes demarches

pour ma part la banque a accepté de prendre la TLE sur le pret. j ai donc appelé les impots et j ai pu tout payé en une fois..un souci de moins
a++

sachez que la TLE peu etre payéé sur le pret immo vous pouvez la payer en une fois..ca fait un souci de moins
a++

Et est-ce qu'on peut payer la TLE avec un PAS qui ouvre droit à une réduction de TLE ?

dommage que le lien donné face avec les montant connu en 2008 , aujourd'hui année 2011 ca a du augmentait et pas qu'un peu je pense , non???

oups "fasse"

pierpom a écrit:

Merci pour ce site je ne connaissais pas, je viens de le faire pour ma futur construction il m'annonce 1295€ tout confondu , vu que j'ai stipule que j'avais le droit au ptz je pense qu'ils ont deja fait l'abattement non?
Mon village est + interessant pour moi que fafa57, bon courage dans tes demarches

Bonjour,

cette question m'intéresse aussi, nous avons reçu la TLE à payer en deux fois bien sur, de 1 400€ environ ...

Nous avons le PTZ+ (environ 16 000€) normalement, comment savoir si les 1 400€ tiennent compte d'une déduction PTZ ou pas ?

Je m'édit (en deux mots) : Voici ce que ça donne sur le site de simulation dont le lien apparait plus haut :


Vu qu'on me demande 1400€ et sur le site 725, je pense qu'y a un soucis quelque part...

Issel, en grosse galère avec son crédit, mais ça c'est encore autre chose :(

elpichet a écrit:

Salut
Je confirme pour les dates : c'est 1 an et 2 an après l'accord du PC exactement ;)

Tu peux faire une simulation sur ce site : http://www.taxe-enligne.fr/
C'est à quelques € près la somme que j'ai à payer ;)

Bonjour à tous,
attention a ce site, les calculs sont pour l'année 2008 !!!! j'ai fait un essai il m'annonce un montant de 594 € alors que je dois payer au total 1130 € (maison construite en 2010).
Issel pour savoir si tu as déjà ton abattement, il suffit de regarder dans la case éligibilité sur l'avis d'imposition de la TLE.
Sur mon 1er avis il y a rien de noté dans motif, sur le 2eme, après avoir demandé abattement, il y a noté :"Exonération total ou partiel (Pêt 0%, prêt aidé par l'état ....)"

Merci pour l'info, je vais regarder ça

Effectivement, ça a bien changé entre 2008 et 2011 la vache :(

EDIT : eh bien il semblerait qu'ils n'aient rien pris en compte...
Condition d'éligibilité :
Permis de construire du : 05 09 2011
Taxation initiale du 05 09 2011

C'est tout ce qui a dans la case condition d'éligibilité...

Donc sur mon premier avis, rien non plus... tu as fais ta demande d'abattement après avoir payé la 1ère échéance ?

Issel

non j'ai fait ma demande dès que j'ai su que je pouvais bénéficier de cet abattement. N'oublie pas de joindre l'attestation du PTZ.

mistergues a écrit:

pour ma part la banque a accepté de prendre la TLE sur le pret. j ai donc appelé les impots et j ai pu tout payé en une fois..un souci de moins
a++

cc

moi aussi je peux le faire passer ds le pret immo .

comment tu as fais pr payer tout en 1 fois ?

et comme j ai ma livraison la semaine prochaine, donc on cloture le pret et que mon TLE est que ds 1 mois comment je peux faire ? demander l avance a la banque ?

slt... j ai appelé les impots j ai demandé si je pouvais payer en une fois on m a répondu qu il n y avais pas de probleme et j ai envoyé un cheque du montant total...et voila..
a++

bonjour
pour revenir au message d'elpichet avec un lien pour le calcul je trouve 1089€ et en demandant à la mairie elle m'indique 2032€ donc énorme écart je vais attendre l'avis officiel pour voir le montant exact et voir si on peut bénéficier d'un dégrèvement

souvent, en mairie ils oublient si tu as un PTZ ou pas

je viens d'obtenir la réponse de la dde pour la réduction et je vais payer 1242€ au lieu des 2032€ annoncé presque 800e de moins c'est génial

Je viens d’appeler la DDE.
Je payerais 1080€ ( avec réduction dû au PTZ) pour un petit village de 1000 habitants.
Il me reste plus qu'à connaître le montant de la TRE, mon constructeur m'a prévu 1500€ sur le devis mais pas sur que ça suffise.

Bonjour,

starsky49 a écrit:

Je viens d’appeler la DDE.
Je payerais 1080€ ( avec réduction dû au PTZ) pour un petit village de 1000 habitants.
Il me reste plus qu'à connaître le montant de la TRE, mon constructeur m'a prévu 1500€ sur le devis mais pas sur que ça suffise.

Et que dit l'arrêté du PC concernant la PRE?? Car ce n'est pas le constructeur qui décide!!
@+

deffrey a écrit:

Bonjour,

starsky49 a écrit:

Je viens d’appeler la DDE.
Je payerais 1080€ ( avec réduction dû au PTZ) pour un petit village de 1000 habitants.
Il me reste plus qu'à connaître le montant de la TRE, mon constructeur m'a prévu 1500€ sur le devis mais pas sur que ça suffise.

Et que dit l'arrêté du PC concernant la PRE?? Car ce n'est pas le constructeur qui décide!!
@+

Je viens d'avoir la DDE, je n'ai absolument aucun montant de mentionné dans l'arrêté d'accord de permis de construire, je ne devrais pas la payer, à voir , je me méfie tous le temps.

vois sur le CU du terrain, ça doit être indiqué normalement.

pour moi 2000€ :/

Bonjour,

Certes, mais ce sera le contenu de l'arrêté de PC qui sera important!!
@+

deffrey a écrit:

Bonjour,

Certes, mais ce sera le contenu de l'arrêté de PC qui sera important!!
@+

Bonjour,

Je vous admire Deffrey, répéter tout le temps les mêmes choses ... ne serait il pas possible de faire un "post it" avec un résumé de ce que vous dites régulièrement ?

Il suffirait alors de renvoyer les questions vers ce post, meme si de temps en temps il y a des question plus précises. Les questions, dans l'ensemble, se ressemblent souvent.

A+

deffrey a écrit:

Bonjour,

Certes, mais ce sera le contenu de l'arrêté de PC qui sera important!!
@+

Qu'en est-il lorsque la TRE n'apparait pas sur l'accord du permis de construire mais qu'il apparait dans le document de vente du terrain via le notaire??

Bonjour,

... Même réponse que dans l'autre post... car les textes n'ont pas changé entre temps.!!!
Pour être plus complet et précis:

Le notaire ne pourrait mettre cette participation à la charge de l'acheteur que si le vendeur l'a lui-même acquittée. Or c'est l'autorisation d'urbanisme (PC, PA ou DP) qui en constitue le fait générateur. Etes-vous dans le cas d'un PC dans un lotissement? Si oui, l'aménageur a pu être tenu, sur son PA, de s'acquitter de cette participation.... Ce que vous devrez vérifier sur son arrêté, car elle vous serait réclamée illégalement dans le cas contraire.
@+

deffrey a écrit:

Bonjour,

... Même réponse que dans l'autre post... car les textes n'ont pas changé entre temps.!!!
Pour être plus complet et précis:

Le notaire ne pourrait mettre cette participation à la charge de l'acheteur que si le vendeur l'a lui-même acquittée. Or c'est l'autorisation d'urbanisme (PC, PA ou DP) qui en constitue le fait générateur. Etes-vous dans le cas d'un PC dans un lotissement? Si oui, l'aménageur a pu être tenu, sur son PA, de s'acquitter de cette participation.... Ce que vous devrez vérifier sur son arrêté, car elle vous serait réclamée illégalement dans le cas contraire.
@+

Je fais construire en lotissement, donc je suppose que la commune a déjà réglé cette somme. Rien n'est mentionné dans l'accord du PC.
Je vais mettre votre article de coté.

MErci

Re,

J'ai bien compris que votre arrêté de PC ne la mentionne pas, mais du fait que vous êtes en lotissement, la commune a pu mettre cette participation à la charge du lotisseur, qui la répercute aux acquéreurs (car la mairie ne peut l'exiger qu'UNE SEULE fois).... Et ce n'est pas la commune qui règle cette somme, mais qui en exige le montant, ou alors la commune est lotisseur???
Essayez d'être précis!!
@+

deffrey a écrit:

Re,

J'ai bien compris que votre arrêté de PC ne la mentionne pas, mais du fait que vous êtes en lotissement, la commune a pu mettre cette participation à la charge du lotisseur, qui la répercute aux acquéreurs (car la mairie ne peut l'exiger qu'UNE SEULE fois).... Et ce n'est pas la commune qui règle cette somme, mais qui en exige le montant, ou alors la commune est lotisseur???
Essayez d'être précis!!
@+

Je n'en sais pas plus, je vais prendre contact avec la mairie en début de semaine.
De toute façon, selon votre article du CU, à partir du moment ou elle n’apparait pas, je n'ai pas à la payer.

Bonjour,

C'est effectivement vous qui décidez... mais c'est une lecture beaucoup trop superficielle de ce que j'ai écrit: Vous disposez d'un acte notarié qui vous en rend redevable auprès du lotisseur (vendeur). Elle ne sera illégale que si elle n'a pas été mise à la charge du lotisseur dans son arrêté de PA.
@+

deffrey a écrit:

Bonjour,

C'est effectivement vous qui décidez... mais c'est une lecture beaucoup trop superficielle de ce que j'ai écrit: Vous disposez d'un acte notarié qui vous en rend redevable auprès du lotisseur (vendeur). Elle ne sera illégale que si elle n'a pas été mise à la charge du lotisseur dans son arrêté de PA.
@+

J'en prends bonne note,
PA signifie?

Je vais voir avec la Mairie ce jour et vous tiendrai au courant.

Re,

Permis d'aménager (lotissement), sur l'arrêté duquel doivent être notifiés la participation et son montant, pour qu'elle soit mise à votre charge, par le biais de l'acte notarié.
@+

deffrey a écrit:

Re,

Permis d'aménager (lotissement), sur l'arrêté duquel doivent être notifiés la participation et son montant, pour qu'elle soit mise à votre charge, par le biais de l'acte notarié.
@+

Ce permis d'aménager est un document qu'on nous remet ou on doit le demander?

Re,

Le permis d'aménager est accordé à l'aménageur (lotisseur). L'acquéreur d'un lot n'est pas destinataire de ce permis. Mais si on vous réclame la PRE, encore faut-il qu'on vous prouve qu'elle peut être régulièrement mise à votre charge.
@+